FTAG GROUP

Dénomination : FTAG GROUP

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 515.966.457

Publication

06/03/2013

��t" Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

2 5 FOL V11.5

et Melle

Greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

111

37999*

N� d'entreprise :QJ~~ 96e

D�nomination

(en entier) ICE GUARD

(en abrege) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1190 BRUXELLES, Rue Pierre Decoster 96 b01

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION NOMINATION GERANT

D'apr�s un acte re�u par Ma�tre Eric NEVEN, Notaire de r�sidence � Forest-Bruxelles, le vingt-deux f�vrier

deux mille treize, en cours d'enregistrement, il r�sulte que

- Monsieur GARNIER Rapha�l Yannis, ..., domicili� � 1140 Bruxelles, Frans Verdonck, 39 bo�te 20

Lequel comparant a requis le Notaire soussign� d'acter qu'il constitue une soci�t� commerciale et de: dresser les statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e � ICE GUARD �, au capital de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS Euros (18.600,00 EUR), divis� en cent (100) parts, sans mention de valeur, nominale, repr�sentant chacune un centi�me (1/100e) de l'avoir social.

Souscription par apports en esp�ces

Le comparant d�clare souscrire la totalit� des parts, soit pour DIX-HUIT MILLE SIX CENTS euros'' (18.600,00 EUR).

Le comparant d�clare que chacune des parts souscrites est lib�r�e � concurrence de deux/tiers (2/3) par un' versement en esp�ces, ..., de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme de DOUZE MILLE QUATRE CENT euros (12.400,00 EUR).

Les statuts mentionnent :

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e " ICE

GUARD".

Cette d�nomination devra toujours �tre pr�c�d�e ou suivie des mots � soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

� ou des initiales � SPRL �, ainsi que de l'indication du si�ge social.

A titre d'enseigne commerciale, elle pourra �galement user d'une ou plusieurs appellations particuli�res,

pour des exploitations et points de vente,

Article 2 : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1190 BRUXELLES, Rue Pierre Decoster 96 601,

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de langue fran�aise de Belgique ou de fa R�gion de,

Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater

authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des si�ges administratifs, agences, ateliers,

d�p�ts ou succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3 : OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en

participation avec ceux-ci:

iLa soci�t� a pour objet, tant en Belgique, qu'� l'�tranger, pour compte propre, ou pour compte de tiers, ou.

en participation avec ceux-ci, par elle-m�me ou par sous-traitants.

r Toutes activit�s du gardiennage et de la s�curit� suivant la r�glementation du minist�re de l'int�rieur.

r La livraison et la prestation des services de surveillance et de protection des biens mobiliers et

immobiliers, au sens le plus large de ces ternies y compris avec ou sans chiens.

La surveillance et le contr�le de personnes dans le cadre du maintien de la s�curit� dans les lieux

accessibles ou non au public:

iienlionner sur la derni�re page du Volet B , Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�'

au

Moniteur

belge

A'

Volet B - suas

::;La r�alisation de constatations se rapportant exclusivement � l� situation imm�diatement perceptible de biens se trouvant sur le domaine public, sur ordre de l'autorit� comp�tente ou du titulaire d'une concession publique,

-iL'accompagnement de groupes de personnes en vue de la s�curit� routi�re.

,Au cas o� la prestation de certains actes �tait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces services, � la r�alisation de ces conditions.

La soci�t� ne pourra exerc� dans le secteur du gardiennage tant que l'attestation du num�ro du minist�re de l'int�rieur ne lui sera pas octroy�es.

Elle peut en outre, sous r�serve de restrictions l�gales, faire toutes op�rations commerciales,

industrielles, mobili�res, immobili�res ou financi�res se rattachant directement ou indirectement � son objet

social.

Elle peut notamment s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financi�re ou

par tout autre mode, dans toutes soci�t�s ou entreprises, en Belgique ou � l'�tranger, ayant en tout ou en

partie,' un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension et le d�velcppement,

Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement,

Cette �num�ration est �nonciative et non limitative,

La soci�t� pourra �galement acqu�rir, vendre, construire, entretenir, lotir, g�rer ou Icuer tous biens

immeubles pour compte propre, seule ou en participation.

Elle peut de plus faire toutes op�rations industrielles, commerciales, financi�res ou civiles ayant un rapport

direct ou indirect avec son objet,

Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription, ou de toute autre mani�re � d'autre

entreprises ou soci�t�s belges ou �trang�res dont le but se rattacherait � l'objet de la pr�sente soci�t� ou qui

serait utile au d�veloppement ou � l'am�lioration de ses affaires.

Au cas o� la prestation de certains actes �tait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,

la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces services, � la r�alisation de ces

conditions.

Article 4 : DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, prise comme en mati�re de modification de

statuts,

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de D1X-HUIT MILLE SIX CENTS euros (18.600,00 EUR), divis� en cent

(100) parts sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/centi�me (11100e) de l'avoir

social.

Le capital social est lib�r� � concurrence de douze mille quatre cents euros (12.400,00 EUR),

Article 6 ; REGISTRE DES PARTS

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers

int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions

de parts.

Article 7 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de

dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e,

Article 8 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes ;

n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve �

l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant,

Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

Article 9 : REMUNERATION DU GERANT

L'assembl�e g�n�rale d�cide si le mandat de g�rant est ou non exerc� gratuitement,

Si le mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale, statuant � la simple majorit� des voix, ou ,

l'associ� unique, d�termine le montant de cette r�mun�ration fixe ou proportionnelle. Cette r�mun�ration sera

port�e aux frais g�n�raux, ind�pendamment de tous frais �ventuels de repr�sentation, voyages et

d�placements.

Article 10 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des Soci�t�s, il ne sera

pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des

commissaires; il peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce

dernier n'incombe � la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa

charge par d�cision judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es

� la soci�t�.

Article 11 : REUNION DES ASSEMBLEES GENERALES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur ta derni�re page du Volet B Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Strie

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le premier j�udi5du mois de juin de chaque ann�e, �

dix-neuf heures (19h00), soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi,

L'assembl�e g�n�rale se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la

demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es g�n�rales extraordinaires se tiennent � l'endroit indiqu� dans les convocations,

Les assembl�es g�n�rales sont convoqu�es � l'initiative du ou des g�rants ou des commissaires. Les

convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettres recommand�es adress�es quinze jours au

moins avant l'assembl�e � chaque associ�, titulaire de certificat �mis en collaboration avec la soci�t�, porteur

d'obligation, commissaire et g�rant; elles ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s consentent � se

r�unir.

Les proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale ou de l'associ� unique agissant en ses lieu et place sont

consign�s dans un registre tenu au si�ge social, ils sont sign�s par les membres du bureau et par les associ�s

pr�sents qui le demandent, Les exp�ditions, copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Article 12 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou

statutaires r�gissant les parts sans droit de vote.

Article 13 : PROROGATION DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Toute assembl�e g�n�rale, annuelle ou extraordinaire, peut �tre prorog�e s�ance tenante � trois semaines

par la g�rance. Cette prorogation annule toute d�cision prise. La seconde assembl�e d�lib�rera sur le m�me

ordre du jour et statuera d�finitivement.

Article 14 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e,

Le trente et un d�cembre de chaque ann�e les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un

inventaire et �tablit les comptes annuels conform�ment � la loi.

Article 15 : REPARTITION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements,

r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve

l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. Il

redevient obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e,

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la

g�rance dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance.

Article 16 : DISSOLUTION DE LA SOCIETE

La soci�t� n'est pas dissoute par l'interdiction, la faillite, la d�confiture ou la mort d'un des associ�s,

Article 17 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation

s'op�re par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou

plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux

r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres

insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une

proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un

droit �gal.

Article 18 : ELECTION DE DOMICILE

Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, tout associ�, g�rant, liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de

domicile au si�ge social o� toutes les communications, sommations, assignations, significations peuvent lui �tre

valablement faites.

Article 19 : DROIT COMMUN

Les parties entendent se conformer enti�rement au Code des Soci�t�s.

En cons�quence, les dispositions de ce code, auxquelles il ne serait pas licitement d�rog�, sont r�put�es

inscrites dans le pr�sent acte et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de ce code sont cens�es

non �crites.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, l'associ� unique agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale a pris les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet qu'au moment o� la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1. Premier exercice social

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille

treize.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle :

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en juin deux mille quatorze.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

ititerruonner" sur la demiere pagc; c1E, Volet B Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter ta personne morale � t'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

3. Nomination d'un g�rant non statutaire

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � un (1).

Elle appelle � cette fonction: Monsieur GARNIER Rapha�l, pr�nomm�, ici pr�sent et qui accepte.

Il est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Son mandat est r�mun�r�.

4. Commissaire

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

5. Procuration

L'assembl�e g�n�rale d�cide de conf�rer pouvoirs �: Js consulting Sprl repr�sent� par monsieur JACOBS Samy , pr�nomm�, avec facult� de substitution, pour effectuer toutes les formalit�s requises pour l'inscription de la soci�t� au registre des personnes morales et � l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, et pour toutes autres formalit�s avec les administrations fiscales et la s�curit� sociale, ainsi que pour toutes rectifications ou modifications desdites inscriptions.

R�serv�.. ' au Monneuf belge

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Pour extrait analytique conforme.

D�pos� en m�me temps : exp�dition

(sign�) Notaire Eric NEVEN, � Forest.

islentionner sur la derni�re page du Volet 6. Au recto . Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso ; Nom et signature

10/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 04.06.2015, DPT 30.07.2015 15393-0581-009
06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 02.06.2016, DPT 31.08.2016 16569-0201-009

Coordonnées
FTAG GROUP

Adresse
RUE DIEUDONNE LEFEVRE 246 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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