GAGTABAR COLLECTIF

Dénomination : GAGTABAR COLLECTIF

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 536.831.454

Publication

31/07/2013

�� i1 ? - Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe M00 2.0

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Greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

D�nomination

(en entier) : gagtabar collectif asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 8, rue Mode Vliebergh � 1020 Laeken

N� d'entreprise : 0536 .53,),

Oblet de l'acte : Constitution

A la date du 4 juin 2013,

Les soussign�es,

V�ronique Decruynaere, n�e le 19106/64, domicili�e au 14, rue Renkin � 1030 Schaerbeek,

Sabine Dudant, n�e le 10/08/58, domicili�e au 89, rue Renkin � 1030 Schaerbeek,

Caroline Clercq, n�e le 25 1071 1974, domicili�e au 51E, avenue pr� des agneaux � 1160 Bruxelles,

Caroline Safarian, n�e le 1410711974, domicili�e au 8, rue Mode Vliebergh � 1020 Laeken.

Toutes de nationalit� belge, lesquelles comparant d�clarent constituer entre eux par les pr�sents statuts d'une association sans but lucratif conform�ment � la loi dont ils ont arr�t� tes statuts comme

Suit :

TITRE 1 D�nomination, si�ge social

Art. 1

L'association est d�nomm�e : Gagtabar Collectif Asbl

Art.2

Son si�ge social est �tabli 8, rue Mode Vliebergh � 1020 Laeken.

Son arrondissement judiciaire est Bruxelles.

lE peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 2 -- Objet social

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Mentionner sur la derni�re page dit Volet B : Au recto : Nom et qualit� dit notaire instrumentant bu de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MaU 2.0

L'association a pour but :

La cr�ation, la r�alisation, la promotion, l'organisation, la diffusion d'oeuvres artistiques pluridisciplinaires, qu'elles soient th��trales, chor�graphiques, musicales, plastiques, cin�matographiques, litt�raires et toutes activit�s annexes telles que l'�dition de programmes, de cd ou dvd, de journaux, de livres, de brochures ou tout autres supports auditifs ou visuels. L'association peut �galement initier � ces diff�rentes disciplines artistiques. L'aide et la collaboration � des projets socioculturels ainsi que la recherche dans ces domaines, au niveau national et international, feront �galement partie de ses buts. Elle peut r�aliser des actes commerciaux pour autant que les b�n�fices de ces actes soient affect�s exclusivement � la r�alisation de l'objet pour lequel l'association a �t� cr��e ainsi que poss�der soit en propri�t� soit en jouissance tout bien meuble ou immeuble. L'association peut poser tous les actes se portant directement ou indirectement � ces buts. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � ceux-ci..

TITRE 3 -- Membres

Art. 4

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimal de membres est fix� � trois. Il n'y a pas de nombre maximal. Les membres effectifs ont seuls les droits de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Art. 5

Sont membres effectifs :

1.Les comparants au pr�sent acte ;

2.Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 6

Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration

Art. 7

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes.

Art. 8

L'associ� d�missionnaire ou exclu, et les ayants droits d'un associ� d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont droit � faire valoir sur l'avoir social.

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TITRE 4 Cotisations

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MOD 2.0

Art. 9

Les membres effectifs et les membres adh�rents peuvent payer une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fix� par le conseil d'administration. Seuls les membres effectifs et les membres

adh�rents ayant re�u une exemption provisoire par l'assembl�e g�n�rale du payement de la cotisation, ne peuvent �tre d�missionnaires, suite au non payement.

Art. 10

L'exemption provisoire de la cotisation annuelle sera accord�e sur base d'une lettre de justification du membre adh�rent, Cette justification sera ensuite discut�e par l'assembl�e g�n�rale en vue d'une �ventuelle exemption de payement de cotisation et de la d�termination de la dur�e de celle-ci.

Art. 11

Sera consid�r� comme d�missionnaire par l'assembl�e, tout membre adh�rent n'ayant pas pay� sa cotisation sur une dur�e de trois mois.

Les membres n'encourent, en aucun cas, quelque obligation personnelle du chef des engagements pris par l'association.

TITRE 5 Assembl�e g�n�rale

Art. 12

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par les membres du conseil d'administration..

Art. 13

Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est requise pour :

1.1a modification des statuts.

2.La nomination et la r�vocation des administrateurs

3.Le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires et, s'il �chet, la fixation de leur r�mun�ration

4.1a d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires

5.I'approbation des budgets et des comptes

6.Ia dissolution de l'association

7.I'exclusion d'un membre

8.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Art, 14

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MOD 2.0

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le conseil d'administration. ils peuvent s'y faire repr�senter par un associ�, un membre effectif ou adh�rent, Un associ� ne peut repr�senter qu'une seule personne. Les convocations sont faites par lettre ou missive �lectronique, adress�es huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour ;

Art. 15

L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un quart des associ�s en fait la demande. De m�me, toute proposition sign�e par le quart des associ�s doit �tre port�e � l'ordre du jour,

Art. 16

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 17

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ifs soient pr�sents ou repr�sent�s ;

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 18

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux sign� par deux des administrateurs. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE 6 Conseil d'administration.

Art. 19

L'association est administr�e par un Conseil d'administration, compos� de trois Membres au minimum et comprenant un Pr�sident, un Secr�taire et un tr�sorier. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association. Toutefois, si seules quatre personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de trois personnes.

Les administrateurs sont �lus lors de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire et en tout temps r�vocable par elle. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

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A+ioD 2.0

Tout administrateur d�sign� pour pourvoir � une vacance survenue en cours de mandat, n'est nomm� que pour le temps n�cessaire � l'ach�vement de celui-ci.

Art, 20

Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois tous tes ans.

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, En cas de partage des voix, un consensus est engag� afin de trouver un nouvel accord sur la d�cision � prendre.

Art. 21

Sous r�serve au seul conseil d'administration l'engagement et [e licenciement du personnel, l'acquisition, l'ali�nation des biens immeubles ainsi que tout emprunt bancaire ou hypoth�caire,

Art, 22

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers, associ� ou non.

Art. 23

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Art. 24

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit,

TITRE 7 -- R�glement d'ordre int�rieur.

Art. 25

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des voix des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8 Dispositions diverses.

Art. 26

L'exercice social commence le 1erjanvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera ce ler juillet 2013 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2013.

MOD 20

Volet B - Suite

Art. 27

Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra le premier lundi du mois de d�cembre de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�. L'adoption des comptes par l'Assembl�e g�n�rale vaut d�charge pour les membres du conseil d'administration.

R R�serv�

au

Moniteur

belge

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Art. 28

En cas de dissolution de l'association, l'association g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance ou d'une autre asbl.

Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes du Moniteur belge.

DISPOSITONS TRANSITOIRES

Art. 29

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en tant qu'administrateurs :

V�ronique Decruynaere (pr�sidente),

Sabine Dudant (secr�taire),

Caroline Clercq (tr�sori�re),

Qui acceptent ce mandant,

A la lecture int�grale, les comparants ont sign�.

Fait � Bruxelles le 4 juin 2013

V�ronique Decruynaere

Caroline Clercq

Sabine Dudant

Caroline Safarian

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
GAGTABAR COLLECTIF

Adresse
RUE MODE VLIEBERGH 8 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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