GENERATION DES SPORTS

Dénomination : GENERATION DES SPORTS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 877.653.723

Publication

23/08/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : 0877.653.723

D�nomination

(en entier) : GENERATION DES SPORTS

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Boulevard Barth�l�my, 48

1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification de la d�nomination sociale - Modification objet social - Modification si�ge social - Modification date cl�ture exercice social - Refonte

des statuts - D�mission et nomination des administrateurs

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des membres de l'association, tenue le 21 juillet 2011:

Premi�re r�solution

Refonte des statuts

L'assembl�e d�cide de modifier l'objet social, le si�ge social et la date de cl�ture de l'exercice social et d�cide en cons�quence d'op�rer une refonte int�grale des statuts afin de les mettre en conformit� avec la situation actuelle de l'association et avec la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, comme modifi�e par la loi du deux mai deux mil deux sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, comme suit :

TITRE PREMIER - D�nomination - Si�ge - Objet - Dur�e

Article ler

L'Association porte la d�nomination de � GENERATION DES SPORTS UNITED BRUSSELS HANDBALL CLUB �, en abr�g� U.B.H.C..

L'Association est une association sans but lucratif.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces �man�s de l'association doivent mentionner la d�nomination sociale pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de ces mots �crits lisiblement et en toutes lettres "association sans but lucratif' ou du sigle "A.S.B.L." ainsi que l'adresse du si�ge de l'association

Article 2

Le si�ge social de l'Association est fix� � Bruxelles (1000 Bruxelles), rue du Lac, 37/33 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r�, par d�cision du Conseil d'administration, dans tout autre lieu en Belgique. Des bureaux r�gionaux peuvent �tre cr��s en d'autres endroits du pays par d�cision du Conseil d'administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/08/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Article 3

L'Association a pour but la promotion et le d�veloppement du sport en g�n�ral et du handball en particulier en conformit� avec les statuts et r�glements de la Ligue Francophone de Handball et de l'Union Belge de Handball.

L'Association a pour objet principal la gestion et le d�veloppement du club de United Brussels Handball Club.

L'Association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � la pratique du handball, de cours et de formations, de comp�titions, en ce compris, la recherche de sources de financement, l'organisation d'�v�nements, les activit�s de publicit� et de management et toutes activit�s accessoires dont les gains sont affect�s exclusivement et int�gralement � la r�alisation de l'objet principal pour lequel elle a �t� constitu�e. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � cet objet.

D'une mani�re g�n�rale, l'Association peut s'associer � d'autres institutions, associations, fondations ou soci�t�s dans l'intention d'agir pour un objet compatible avec celui qu'elle s'est fix�e.

Article 4

L'Association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE Il - Membres - Cotisation

Article 5

Le nombre de membres n'est pas limit�. Leur nombre minimum est fix� � trois.

L'Association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

L'ensemble des droits sociaux est reconnu aux seuls membres effectifs. Les membres adh�rents jouissent

des droits sociaux qui leurs sont reconnus par les pr�sents statuts.

Un registre des membres est tenu au si�ge social conform�ment � l'article 10 de la Loi du deux mai deux

mil deux.

Article 6

Peuvent �tre admis comme membres effectifs : les personnes physiques et morales qui s'int�ressent activement aux activit�s du club sportif et adh�rent � la r�alisation de l'objet social de l'association et � son r�glement d'ordre int�rieur.

Peuvent �tre admis comme membres adh�rents : les entreprises, les personnes physiques et morales qui font appel aux services de l'association.

La qualit� de membre de l'une ou l'autre cat�gorie peut �tre obtenue moyennant l'acceptation du Conseil d'administration qui statue sur ces demandes sans devoir en aucun cas motiver sa d�cision.

L'admission comme membre implique l'adh�sion aux pr�sents statuts et au r�glement d'ordre int�rieur et le respect de ceux-ci.

Article 7

La perte de la qualit� de membre intervient :

- par d�mission : tout membre est libre de se retirer � tout moment de l'Association en adressant par �crit sa d�mission au Conseil d'administration.

- par exclusion : un membre ne peut �tre exclu que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

- par d�c�s.

- par exclusion d'office quand le membre refuse de payer la cotisation qui lui incombe. Ce refus est constat� par une mise en demeure, signifi�e par lettre recommand�e rest�e sans r�ponse pendant quinze jours depuis son envoi.

En cas d'infraction grave, le Conseil d'administration peut suspendre les effets de l'affiliation jusqu'� ce qu'il soit statu� sur son exclusion lors de l'Assembl�e g�n�rale qui suit.

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MOD 2.2

Article 8

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu de m�me que leurs ayants droit et cr�anciers ainsi que les h�ritiers et ayants droit d'un membre d�c�d� ou d�mis ne peuvent demander le remboursement des cotisations et n'ont aucun droit sur le fonds social de l'Association.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relever ni reddition des comptes, ni apposition des scell�s, ni inventaires.

La suspension ou la perte de la qualit� de membre n'aura aucune influence sur les obligations

contractuelles du membre suspendu ou d�mis � l'�gard de l'Association, si celles-ci d�coulent de services fournis par l'association.

Article 9

La cotisation des membres est fix�e annuellement par le Conseil d'Administration. Elle ne pourra �tre

inf�rieure � cinquante euros (50,00 EUR) et sup�rieure � mille euros (1.000,00 EUR).

TITRE III - Administration - Conseil d'administration

Article 10

L'Association est administr�e par un Conseil d'administration au moins du nombre d'administrateurs requis

par la loi, ces personnes physiques sont choisies parmi les membres effectifs.

Les administrateurs sont nomm�s et r�voqu�s par l'Assembl�e g�n�rale.

Le mandat est exerc� � titre gratuit.

Article 11

Les membres du Conseil d'administration sont �lus pour quatre ans et sont r��ligibles.

Article 12

Au cas o� un des membres du Conseil viendrait � d�c�der ou � cesser ses fonctions au cours d'un exercice, le Conseil pourvoira � son remplacement. Cette nomination sera faite � titre provisoire et soumise � la ratification de la prochaine assembl�e g�n�rale ; le membre ainsi nomm� ach�ve le mandat de son pr�d�cesseur.

Article 13

Le Conseil d'administration �lit en son sein un pr�sident, (�ventuellement un ou plusieurs vice-pr�sidents),

un secr�taire et un tr�sorier.

Le Conseil d'administration est autoris� � d�l�guer la partie de ses attributions qu'il d�termine � un de ses

membres ou � toute autre personne.

Article 14

Le Conseil d'administration se r�unit chaque fois que l'int�r�t de l'Association l'exige.

Le pr�sident convoque le Conseil et le pr�side ; en cas d'emp�chement, la r�union est pr�sid�e par le plus

�g� des administrateurs pr�sents.

Le Conseil d'administration peut aussi se r�unir sur demande d'au moins deux administrateurs.

Le Conseil ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� au moins de ses membres est pr�sente ou

repr�sent�e.

L'administrateur emp�ch� ou absent peut se faire repr�senter par un autre administrateur. Toutefois aucun

d�l�gu� ne peut ainsi repr�senter plus d'un administrateur.

Toute d�cision du Conseil est prise � la majorit� simple des votants. En cas de partage, la voix de celui qui

pr�side la r�union est pr�pond�rante.

De chaque r�union il est tenu un proc�s-verbal qui est transcrit dans un registre et sign� par le pr�sident ou

par deux membres du Conseil.

Article 15

Le Conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus �tendus quant � l'administration et la gestion de

l'association.

Il est tenu de soumettre tous les ans, � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale, les comptes de l'exercice

�coul� et le budget du prochain exercice.

i1 est comp�tent pour toutes les questions, except� celles r�serv�es explicitement � l'Assembl�e g�n�rale

par la loi et les statuts.

Le Conseil d'administration �tablit le r�glement d'ordre int�rieur.

Il est titulaire de la comp�tence r�siduaire � l'�gard de l'Assembl�e G�n�rale sous r�serve de faire

confirmer par cette derni�re les mesures urgentes ou exceptionnelles qu'il a �t� amen� � prendre.

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MOD 2.2

Article 16

Le Conseil d'administration peut notamment et sans que cette �num�ration soit exhaustive : faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre ou c�der � bail m�me pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions priv�s et officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements; hypoth�quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous pr�ts et avances, renoncer � tous droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes garanties r�elles ou personnelles; donner mainlev�e, avant ou apr�s paiement de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou autres emp�chements; plaider tant en demandant qu'en d�fendant, devant toutes juridictions, et ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

Article 17

Tous les actes qui engagent l'Association, autres que ceux de la gestion journali�re ou �manant de

mandataires sp�ciaux, sont sign�s par le pr�sident ou deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier,

vis-�-vis des tiers, d'une d�lib�ration pr�alable du Conseil d'administration.

Les actes de gestion journali�re sont sign�s par la ou les personnes d�sign�es � cet effet par le Conseil.

TITRE IV - Assembl�e g�n�rale

Article 18

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'Association.

Ses attributions consistent � :

1� - nommer et r�voquer les administrateurs et � en fixer le nombre.

20 - approuver ou rejeter annuellement les comptes et les budgets et donner d�charge aux administrateurs.

3� - modifier les statuts de l'Association en se conformant � la l�gislation en la mati�re.

4� - prononcer la dissolution de l'Association.

50 - exclure un membre.

6� - exercer tous pouvoirs qui lui seraient conf�r�s par la loi ou par les statuts.

Article 19

Sauf dans les cas o� la loi ou les pr�sents statuts en d�cident autrement, l'Assembl�e g�n�rale est valablement compos�e quel que soit le nombre de membres pr�sents et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

En cas de partage de voix, la voix du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Toutefois, les d�cisions reprises � l'article 18 3�, 4� et 5� ne pourront �tre prises que par une Assembl�e o� deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s et moyennant un vote � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si ces conditions de pr�sence ne sont pas remplies, une seconde Assembl�e peut �tre convoqu�e au moins quinze jours apr�s la premi�re Assembl�e.

La seconde Assembl�e pourra d�lib�rer valablement quel que soit te nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Ii ne pourra �tre proc�d� � la modification de l'objet social de l'Association que moyennant l'unanimit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 20

L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration ou � d�faut par un

administrateur et se r�unit au moins une fois par an.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit chaque ann�e le deuxi�me mardi du mois de septembre.

Elle est convoqu�e par les soins du Conseil d'Administration par simple lettre au moins quinze jours �

l'avance et mentionne l'ordre du jour. II ne peut �tre d�lib�r� que sur les points repris � l'ordre du jour.

Le Conseil d'Administration peut � tout moment convoquer une Assembl�e g�n�rale extraordinaire; il y est

tenu en cas de demande d'un cinqui�me des membres.

Article 21

Chaque membre dispose d'une voix � l'Assembl�e g�n�rale.

Chaque membre peut se faire repr�senter � l'Assembl�e par un autre membre moyennant procuration

�crite.

Un membre peut, en qualit� de porteur de procurations, repr�senter au maximum un dixi�me des membres.

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MOD 2.2

Article 22

Les proc�s-verbaux de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�s dans un registre et sign�s par le pr�sident de s�ance et �ventuellement par les membres qui en font la demande.

Le registre des proc�s-verbaux est conserv� au si�ge de l'association o� tous les int�ress�s pourront en prendre connaissance mais sans d�placement des registres.

Si les int�ress�s ne sont pas des associ�s mais justifient de leur int�r�t l�gitime, cette communication est subordonn�e � l'autorisation �crite du pr�sident du Conseil d'administration ou de l'administrateur-d�l�gu�. Les copies ou extraits de ces proc�s-verbaux sont sign�s par te pr�sident ou par deux administrateurs.

TITRE V - Budgets et comptes

Article 23

L'exercice social commence le premier juillet de chaque ann�e pour se terminer le trente juin de l'ann�e

suivante.

Exceptionnellement, l'exercice en cours a d�but� le 1er janvier 2011 et se cl�turera le 30 juin 2012, soir un

exercice de 18 mois.

Les comptes de l'exercice �coul� et les budgets de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e �

l'Assembl�e g�n�rale.

Celle-ci d�signera chaque ann�e deux v�rificateurs aux comptes parmi ses membres. Ceux-ci pr�senteront

un rapport annuel � l'Assembl�e g�n�rale.

TITRE VI - Fonds de r�serve

Article 24

Un fonds de r�serve est constitu�. Il a pour objet de permettre � l'Association de se couvrir contre les

risques qu'elle encourt du chef de sa mission.

Tout exc�dent des recettes sur les d�penses de l'Association est vers� au fonds de r�serve.

TITRE VII - Dissolution - Liquidation

Article 25

La dissolution et la liquidation de l'Association est d�cid�e par l'Assembl�e g�n�rale conform�ment au

prescrit de l'article 18 des pr�sents statuts.

L'Assembl�e r�gle en m�me temps le mode de liquidation, d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs

pouvoirs et �ventuellement leurs �moluments.

Article 26

En cas de dissolution, apr�s apurement des op�rations de la liquidation et, �ventuellement, de la constitution des dotations repr�sentant la contrepartie des engagements qui continueraient � courir, l'exc�dent de l'avoir social est affect� � une fin d�sint�ress�e et selon les modalit�s � d�terminer par l'Assembl�e g�n�rale.

En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une Assembl�e g�n�rale convoqu�e aux m�mes fins par le ou les liquidateurs.

Les membres et leurs h�ritiers n'ont aucun droit sur l'avoir social.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 27

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi r�gissant les associations

sans but lucratif.

Cette r�solution est adopt�e par l'assembl�e � l'unanimit� des voix.

R�serv�

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Deuxi�me r�solution

Nomination des administrateurs

L'Assembl�e, apr�s avoir act� la d�mission de tous les administrateurs en fonction � dater de ce jour, � savoir Messieurs Mohammed CHETOUANE, Salah AIACHI, Hasse GUENFOUDI et Madame Anne VAN HOEY, d�cide de nommer aux fonctions d'administrateurs de l'association pour une dur�e de quatre ann�es jusqu'� l'assembl�e ordinaire de 2015 :

1/ Monsieur Buyar KARTAL, n� � Izmir, le 15 septembre 1955, domicili� � 1000 Bruxelles, rue du Lac, 37/33 (NN 55.09.15-011.88) ;

2/ Monsieur Youssef LAMELLEM, n� � Tanger, le 05 ao�t 1962, domicili� � 1000 Bruxelles, rue notre Dame du Sommeil, 22 (NN 62.08.05-401.31) ;

31 Monsieur Luan MANUKA, n� � Prilip (ex Yougoslavie), le 24 juin 1960, domicili� � 1800 Vilvoorde, Keelstraat, 91 (NN 59.02.20-397.91)

41 Monsieur Basil PAPADOPOULOS, n� � Bruxelles, le 03 octobre 1964, domicili� � 1030 Bruxelles, rue Jules Destr�e, 9 (NN 64.10.03-005.58) ,

5/ Monsieur Mohamed HAMITI, n� � T�touan, le 13 mars 1957, domicili� � 1020 Bruxelles, rue Drootbeek, 3 (NN 57.03.13-257.86) ;

6/ Monsieur Mohammed CHETOUANE, n� � Oujda, le 23 juillet 1972, domicili� � 1070 Bruxelles, avenue de la Po�sie, 37 (NN 72.07.23-40914).

7/ Monsieur Alain JOLLIVET, n� � Bruxelles, le 22 f�vrier 1956, domicili� � 1932 Zaventem, Europalaan, 38 (NN 56.02.22-233.06) ;

8/ Monsieur Afrim CELILI, n� � Schaerbeek, le 05 mai 1967, domicili� � 1301 Bierges, Clos des Seringas, 5 (NN 67.11.05-001.72)

Cette r�solution est adopt�e par l'assembl�e � l'unanimit� des voix.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les administrateurs r�unis en Conseil nomment � l'unanimit� en qualit� :

- de pr�sident du conseil : Monsieur Buyar KARTAL, pr�nomm�, qui assurera la gestion journali�re de

l'Association ;

- de vice-pr�sidents Messieurs Youssef LAMALLEM et Luan MANUKA, pr�nomm�s ;

- de secr�taire : Monsieur Basil PAPADOPOULOS, pr�nomm�

- de tr�sorier : Monsieur Mohamed HAMITI, pr�nomm�.

DELEGATION DE POUVOIRS EN MATTERE ADMINISTRATIVE

L'assembl�e d�clare constituer pour mandataire sp�cial de l'association, avec facult� de substitution, Monsieur Buyar KARTAL, aux fins de proc�der � la coordination des statuts, ainsi qu'� l'enregistrement du pr�sent acte, au d�p�t au Greffe et � la publication au Moniteur Belge.

A ces fins, le mandataire pourra au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces et, en g�n�ral, faire le n�cessaire aupr�s de toute administration et/ou soci�t� g�n�ralement quelconque.

KARTAL Buyar

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
GENERATION DES SPORTS

Adresse
BOULEVARD BERTHELEMY 48 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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