GRAND SERMENT ROYAL DES ARCHERS DE SAINT SEBASTIEN DE BRUXELLES, EN ABREGE : GRAND SERMENT ROYAL

Association sans but lucratif

Dénomination : GRAND SERMENT ROYAL DES ARCHERS DE SAINT SEBASTIEN DE BRUXELLES, EN ABREGE : GRAND SERMENT ROYAL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 408.154.026

Publication

09/12/2013

��I111

MOD 2.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

27 ".' 2013

BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

r

D�nomination

(en entier) : GRAND SERMENT ROYAL DES ARCHERS DE SAINT

SEBASTIEN DE BRUXELLES

Forme juridique : ASBL

Si�ge : AVENUE DE MARATHON 1, 1020 BRUXELLES

N� d'entreprise : 0408.154.026

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

Les articles 2 et 10 ont �t� modifi�s

STATUTS

Entre les soussign�s:

1. Box, Fran�ois, industriel, Rue Frans Merjay 60, Saint-Gilles;

2. Blacks, Pierre, rentier, Chauss�e de Bruxelles 45, Grimbergen;

3. Bollen Hubert, employ�, Boulevard Louis Mettewie 69, Molenbeek;

4. Colin Emile, d�corateur, Rue des Six-Censes 112, Tubize;

5. Fann�s Fran�ois, photographe, Boulevard d'Anvers 21, Bruxelles;

6. Godar Jules, Carreleur mosa�ste, Avenue Saint Augustin 9, Forest;

7. Leglise Oswald, fonctionnaire, Avenue Moli�re 418, Saint-Gilles;

8. Legrand Louis, repr�sentant, Avenue Herbert Hoover 133, Jette;

9. Pauwels Joseph bijoutier, Avenue de l'Exposition 368, Jette;

10. Pinet Dieudonn�, repr�sentant d'usine, Maelbeekstraat 32, Wemmel;

11, Prieels Paul, industriel, Quai des Usines 1, Laeken;

12. Schoubrechts Philippe, droguiste, Rue de Laeken 125, Bruxelles;

13. Smid Christian, employ�, Rue Fernand Bernier 64, Saint-Gilles;

14. Tiberghien Ren�, architecte urbaniste, Av.des Erables 29, Waterloo;

15. Tiberghien Willy, agronome, Av. des Gerfauts 6,Watermael-Boitsfort;

16. Van Moer Fran�ois, pharmacien, Bld.Emile Bockstael 274, Laeken,

tous de nationalit� belge et membres du groupement �tabli � Bruxelles depuis le 14 ao�t 1833, et

constitu� en Grand Serment Royal le 31 d�cembre 1856.

Lesquels se sont d�sign�s comme les repr�sentants du dit groupement et convenus de former une

Association Sans But Lucratif aux clauses statutaires ci-apr�s, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

TITRE 1. -- D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article 1

L'association, suite au proc�s-verbal de la r�union du Conseil de la fondation du

8 f�vrier 1971, prend la d�nomination de "Grand Serment Royal des Archers de Saint-S�bastien " en abr�g�: "Grand Serment Royal', titre qui a �t� accord� par la Ville de Bruxelles, le 28 octobre 1949, par les lettres de filiation le rattachant � l'ancien Serment des Archers de Saint-S�bastien, dont les origines remontent � 1381.

Article 2

Le si�ge de l'Association est �tabli � Bruxelles, Avenue de Marathon 1, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra �tre transf�r� en tout autre endroit, dans le p�rim�tre du territoire de la Ville de Bruxelles, par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale statutaire, publi� aux annexes du 'Moniteur belge'.

Article 3

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

ir

MOD2.0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'Association a pour objet l'enseignement, la pratique sportive, la propagande du tir � l'arc sur blason, en lieu couvert et en plein air. Elle aura aussi pour objet l'aide qu'elle pourra apporter � d'autres associations �ventuelles pour le maintien du tir � l'arc. Elle s'adonne � cette discipline aux distances nationales et internationales, suivant les r�glements de la F�d�ration Royale de Tir � l'Arc et de la F�d�ration internationale de Tir � l'Arc.

Article 4

L'Association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et ne peut �tre dissoute que dans les formes et

conditions pr�vues par les pr�sents statuts.

Article 5

Le fonctionnement de l'Association est organis� par un r�glement d'ordre int�rieur �tabli par le Conseil

d'Administration.

TITRE II. -- Associ�s, admissions, d�missions, exclusions

Article 6

L'Association a trois sortes d'associ�s reconnus par le Conseil d'Administration :

1. Les membres effectifs, qui par leurs activit�s, concourent directement � l'objet social, Leur nombre ne peut �tre inf�rieur � cinq;

2.. Les membres adh�rents qui apportent leur concours moral, technique et financier. Leur nombre ne pourra d�passer le tiers des membres effectifs.

3. Les membres d'Honneur

Article 7

L'admission des nouveaux associ�s est d�cid�e par le Conseil d'Administration �largi (voir Titre lil, Art 10).

La candidature doit �tre pr�sent�e par deux membres effectifs.

Article 8

Tout membre qui d�sire se retirer de l'Association, pour transfert ou pour toute autre raison, doit renoncer � sa qualit� d'associ� par lettre adress�e au pr�sident qui lui en accusera r�ception dans les deux semaines. Cette d�cision devient effective te dernier jour de la p�riode de transfert de l'ann�e en cours. Ce membre est dit "suspendu" pour toute fonction et mis � l'�cart de toute d�cision d�s la premi�re r�union du Conseil d'Administration qui suit la r�ception de la lettre de d�mission.

Article 9

Les membres, qui auront port� atteinte � l'honneur, aux convenances, ou qui auront contrevenu aux statuts

pourront �tre suspendus par le Conseil d'Administration jusqu'� la prochaine Assembl�e G�n�rale qui

prononcera la sanction �ventuelle.

Ceux qui n'ont pas pay� leur cotisation dans les d�lais prescrits seront assign�s dans les trente jours du

dernier rappel et auront � supporter les frais divers de recouvrement. Le Conseil d'Administration se

r�serve le droit de rayer le membre en d�faut, des listes de l'Association, au 31 d�cembre du m�me

exercice.

Le membre exclu pour faute grave ne pourra plus acc�der aux installations de l'Association..

Les membres d�missionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent r�clamer le

remboursement des cotisations qu'ils ont vers�es.

Tout membre exclu ne pourra �tre r�admis au sein de l'Association.. Tout membre d�missionnaire pourra

pr�senter une demande de r�admission apr�s un arr�t d'au moins une ann�e d'activit�.

Le Conseil d'Administration ne devra pas motiver ses d�cisions d'acceptation ou de refus.

Les nouveaux associ�s sont admis au premier janvier de chaque ann�e.

TITRE III -- Administration

Article 10

Le Conseil d'Administration �largi se compose de :

1 . Des membres du Conseil d'Administration, dont les fonctions et obligations sont d�finies au Titre V du R�glement d'Ordre Int�rieur ;

2. Des Sages : titre d�fini � l'article 13 ci-dessous.

Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour repr�senter l'Association dans le cadre de son existence juridique et pour g�rer les fonds et les biens dont dispose l'Association sur la base de l'article 22 des pr�sents statuts. Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la

i' -t MDD 2.0

loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale. Tous les actes qui engagent l'Association sont sign�s par deux membres du Conseil d'Administration.

Toutefois, il suffira d'une seule signature donn�e soit par un membre du Conseil d'Administration, soit par une personne d�l�gu�e, lorsqu'il s'agira de pi�ces de d�charge pour l'administration des postes, t�l�phone, t�l�graphe, chemin de fer, messageries ou autres entreprises de transport. Pour toutes les op�rations financi�res, l'Assembl�e G�n�rale autorise le Pr�sident, le Tr�sorier et le Secr�taire � repr�senter l'Association, par au moins deux des mandataires, pour toutes les op�rations financi�res comprises entre 5000 � (cinq mille EURO) et 10 000 � (dix mille EURO), pour toute op�ration sup�rieure � 10 000 � (dix mille EURO), l'accord du Conseil d'Administration est requise. Les autres op�rations journali�res pouvant �tre effectu�es par un seul des mandataires mentionn�s ci-dessus. Ces m�mes mandataires ont acc�s au coffre fortLe Conseil d'Administration d�cide de l'opportunit� de la cotisation d'attente et du montant du droit d'entr�e, ainsi que du montant des cotisations dont le montant annuel ne peut �tre sup�rieur vingt neuf euro et septante cinq cent index� suivant l'index des prix de d�tail du Royaume dont le premier pivot sera le premier index connu apr�s sa parution des statuts aux annexes du 'Moniteur Belge' en 1971.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 11

Le Conseil d'Administration �largi se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'Association le n�cessite, sur convocation �crite du Pr�sident ou de deux administrateurs. Il d�lib�re valablement si tous les membres ont �t� convoqu�s et si la moiti� de ceux-ci est pr�sente ou repr�sent�e par procuration �crite. Chaque administrateur ne peut disposer de plus d'un mandat. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de parit�, celle du Pr�sident du Conseil d'Administration �largi est pr�pond�rante. Les d�lib�rations sont consign�es dans un registre sp�cial sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire.

Article 12

Le Pr�sident du Grand Serment Royal des Archers de Saint-S�bastien pr�side les r�unions du Conseil

d'Administration, du Conseil d'Administration �largi et de l'Assembl�e G�n�rale. Tous les membres de l'Association lui doivent le respect et l'ob�issance.

Les membres du Conseil d'Administration ou du Conseil d'Administration �largi ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'Association, Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u et aux fautes commises dans leur gestion. Les fonctions sont b�n�voles. Toutefois et par d�cision du Conseil d'Administration les fonctions de Secr�taire et de Tr�sorier pourront faire l'objet d'une indemnisation.

Article 13

Les mandats de Sage sont attribu�s � ceux parmi les membres effectifs les plus anciens qui en acceptent les attributions et les obligations d�finies au titre III du R�glement d'Ordre Int�rieur. En cas de vacance d'un mandat il est attribu� au suivant des plus anciens membres effectifs qui l'accepte et l'assume. Les Sages invit�s dans le cadre du Conseil d'Administration �largi veillent � ce que la gestion du Conseil d'Administration soit conforme � l'objet, au renom et aux traditions de l'Association. Les Sages sont les garants du patrimoine de l'Association tel que d�fini au Titre IV du R�glement d'Ordre Int�rieur.

Article 14

Le Conseil d'Administration se compose du Pr�sident de l'Association, d'un Vice-pr�sident, d'un Secr�taire, d'un Tr�sorier et de six responsables tels que d�finis au R�glement d'Ordre Int�rieur (voir Titre V et organigramme).

La dur�e du mandat des membres du Conseil d'Administration est limit�e � trois ans.

Peuvent se pr�senter pour l'obtention d'un mandat les membres ayant plus d'un an d'anciennet� dans l'association, p�riode de stage comprise.

Les mandats du Conseil d'Administration se renouvellent chaque ann�e par tiers, selon la r�partition qui figure au R�glement d'Ordre Int�rieur. En cas de vacance d'un emploi au Conseil d'Administration, le Conseil d'Administration �largi pourvoit � son occupation imm�diate par d�signation d'un candidat volontaire et ce jusqu'� la prochaine Assembl�e G�n�rale. Si aucun candidat n'est imm�diatement disponible un autre membre du Conseil d'Administration peut cumuler temporairement les deux fonctions. Le Conseil d'Administration est le gestionnaire de la vie active de l'Association dont il organise et dirige toutes les modalit�s, g�re les finances dans la limite des budgets et d�finit le R�glement d'Ordre Int�rieur qu'il fait alors appliquer,

Le Conseil d'Administration �tablit un rapport de gestion trimestriel remis aux Sages. Le rapport de gestion annuel est soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale.

TITRE IV. -- Assembl�e G�n�rale

Article 15

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.0

L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association.

Sont r�serv�s � sa comp�tence

1� les modifications aux statuts;

2� la nomination ou la r�vocation du Pr�sident et des membres du Conseil d'Administration;

3� les exclusions d'associ�s;

4� l'approbation des comptes et du budget;

5� la destination de l'avoir du fond de r�serve;

6� la dissolution volontaire de l'Association;

7� tous les autres actes, t�ches, missions qui ne sont pas donn�s au Conseil d'Administration.

Article 16

L'assembl�e G�n�rale se tient chaque ann�e au cours de la premi�re quinzaine du mois d'octobre. La premi�re Assembl�e se tiendra dans les trente jours qui suivent la parution des statuts aux annexes du 'Moniteur Belge'. Elle se r�unit extraordinairement lorsque l'int�r�t social l'exige ou � la demande d'au moins un cinqui�me des associ�s.

Les convocations sont faites par le Conseil d'Administration, par lettre missive ordinaire adress�e � chaque membre, cinq jours au moins avant la r�union et contiennent l'indication du lieu, de l'heure de l'Assembl�e et l'ordre du jour de cette derni�re.

Toute proposition sign�e d'un nombre �gal au vingti�me de la liste des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 17

L'assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration et � d�faut par le vice-pr�sident.

Les associ�s peuvent se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par procuration �crite donn�e � un mandataire de leur choix, associ� lui-m�me, Nul mandataire ne peut disposer de plus d'une procuration. L'Assembl�e G�n�rale est r�guli�rement constitu�e quel que soit le nombre des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

Toutes les r�solutions de l'Assembl�e G�n�rale sont prises en vote secret.

Article 18

Les membres du Conseil d'Administration sont nomm�s ou r�voqu�s � la majorit� simple des votes

valables. En cas de ballottage, il est proc�d� � un deuxi�me tour de scrutin. Est �lu le candidat ayant

obtenu la majorit� des voix,

Les exclusions d'associ�s sont vot�es � la majorit� des deux tiers des votes valables exprim�s.

Article 19

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications des statuts que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et lorsqu'elle r�unit les deux tiers des membres inscrits.

Les r�solutions sont prises � la majorit� des deux tiers des votes valables. Toutefois si la modification porte sur l'objet en vue duquel l'Association est constitu�e, elle ne sera valable que si elle est vot�e � l'unanimit� des membres pr�sents � l'Assembl�e G�n�rale.

Les r�solutions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre, sous forme des proc�s-verbaux, sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire,

TITRE V, -- Comptes, budget, ressources

Article 20

Les comptes de l'exercice �coul� sont arr�t�s � la date du 30 septembre. Le budget du prochain exercice

est �tabli. L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 21

Le contr�le des op�rations de l'Association est consign� dans un rapport �tabli au cours de la premi�re semaine du mois d'octobre, par un coll�ge de deux v�rificateurs. Ceux-ci sont choisis par l'Assembl�e G�n�rale pour une dur�e de deux ans et sont toujours r�vocables par elle. Ils sont r��ligibles; leurs fonctions sont gratuites.

Article 22

Les ressources de l'Association sont constitu�es par:

1� les droits d'entr�e.

2� les cotisations;

ti

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

M6D2.0

3� les revenus des capitaux investis;

4� les subsides;

5� les dons, legs et autres rentr�es diverses.

- Article 23

Un fonds de r�serve aliment� par le produit des f�tes, divertissements ou rentr�es diverses similaires peut �tre constitu� en pr�vision de d�penses exceptionnelles, subsides ou toute autre affectation d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale.

T I T R E VI -- Dissolution, liquidation

Article 24

En cas de dissolution volontaire de l'Association, les administrateurs et les Sages pr�sents et en tant que l�gataires du patrimoine, d�signeront entre eux, un ou plusieurs liquidateurs. Ceux-ci s'efforceront d'affecter ces biens � la reconstitution d'une nouvelle Association ayant le m�me objet.

En cas de liquidation apr�s �chec de reconstituer une nouvelle Association et dans l'�ventualit� o� les membres auraient avanc� des fonds, ceux-ci seront privil�gi�s lors de la vente des biens mobiliers, � l'exception des biens historiques qui seront confi�s aux mus�es d'art et d'histoire du Cinquantenaire. Apr�s acquittement du passif, le produit de la vente sera vers� � une oeuvre philanthropique patronn�e par la Ville de Bruxelles.

Article 25.

Tous les articles de la loi du 27 juin 1921 auxquels il n'est pas express�ment d�rog� dans les pr�sents

statuts, sont de stricte application.

T 17 R E Vil -- Dispositions transitoires

Article 26.

Sont nomm�s pour la premi�re fois administrateurs, les seize comparants pr�qualifi�s, qui acceptent les dites fonctions. Ils d�signent pour le premier exercice de l'Association le Pr�sident et les membres du Conseil d'Administration, derniers nomm�s au sein du groupement par les assembl�es g�n�rales des 5 janvier 1970 et 5 janvier 1971.

Fait et sign� � Bruxelles, le huit f�vrier mil neuf cent septante et un, en dix huit exemplaires originaux, chaque partie reconnaissant avoir re�u le sien, le dix-septi�me �tant destin� � la publication aux annexes du 'Moniteur Belge', et le dix-huiti�me conserv� dans les archives de l'Association.

(sign�) W. Tiberghien, H. Bollen, O. Leglise, J. Pauwels, E. Colin, R Fann�s, L. Legrand,

P, Prieels, D. Pinet, F Bex, F. Van Moer, P. Schoubrechts, C. Smid, R. Tiberghien, P. Blacks, J. Godart.

Conseil d'Administration

Conseil d'Administration �lu par l'Assembl�e G�n�rale du 10 octobre 2013

L'an deux mil treize, le dixi�me jour du mois d'octobre.

Le pr�sent Conseil d'Administration est constitu� comme suit

Pr�sident Pierre Huylebroeck;

Secr�taire Myriam Callaert;

Tr�sorier Catherine Maertens;

Administrateur Philippe Membre;

Administrateur Alain Trimpont;

Responsable de Salle : Robert Clesse;

Responsable de Sport : Jean-Marie Depoorter

Responsable 10/18 . Claude Gysen

Bruxelles, le 13 novembre 2013.

Le Secr�taire, Le Pr�sident,

(sign�) Myriam Callaert. (sign�) Pierre Huylebroeck

MOD 2.0

Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale du 10 octobre 2013: D�mission(s) - R��lection(s) - Nomination(s)

d'Administrateur(s)

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 10 octobre 2013

D�mission(s) d'Administrateur(s) :

PEETERS Dominique, lenterik 40, 1800 Vilvoorde

MANCHE Bernard, lenterik 40, 1800 Vilvoorde

R��lection d'Administrateur(s)

CALLAERT Myriam, Obberg, 76, 1780 Wemmel

CLESSE Robert, t'Hof Te Overbeke, 41,1082 Berchem-Sainte-Agathe

Nomination d'Administrateur(s)

HUYLEBROECK Pierre, Kleine Wouwerlaan, 31, 1860 Meise, n� � Berchem Ste Agathe, le 28/02/1940 DEPOORTER Jean-Marie, Rue Abb� Victor De Sloover, 22, 1090 Bruxelles, n� � Bruxelles, ie 11/12/1956

D�sormais le conseil d'administration se compose comme suit

HUYLEBROECK Pierre, Pr�sident

CALLAERT Myriam, Secr�taire

MAERTENS Catherine, Tr�sorier

GYSEN Claude, Administrateur

CLESSE Robert, Administrateur

PINCHART Michel, Administrateur

MEMBRE Philippe, Administrateur

TRIMPONT Alain, Administrateur

DEPOORTER Jean-Marie, Administrateur,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

i

R�serv�

MU

Moniteur beige

12/12/2014

��rir

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe mr r2 er

.pos� / Re�u le

0 3 BEC, 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone oetr..rxelles

D�nomination

(en entier) : GRAND SERMENT ROYAL DES ARCHERS DE SAINT

SEBASTIEN DE BRUXELLES

Forme juridique : ASBL

Si�ge : AVENUE DE MARATHON 1, 1020 BRUXELLES

N� d'entreprise : 0408.154.026

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

Les Statuts ont �t� r�vis�s compl�tement et accept�s par L'Assembl�e G�n�rale Statutaire du 20 novembre 2014

STATUTS

Entre les soussign�s, membres fondateurs:

1. Bex, Fran�ois, industriel, Rue Frans Merjay 60, Saint-Gilles;

2. Blacks, Pierre, rentier, Chauss�e de Bruxelles 45, Grimbergen;

3. Bollen Hubert, employ�, Boulevard Louis Mettewie 69, Molenbeek;

4. Colin Emile, d�corateur, Rue des Six-Censes 112, Tubize;

5. Fann�s Fran�ois, photographe, Boulevard d'Anvers 21, Bruxelles;

6. GodarJules, Carreleur mosa�ste, Avenue Saint Augustin 9, Forest;

7. Leglise Oswald, fonctionnaire, Avenue Moli�re 418, Saint-Gilles;

8. Legrand Louis, repr�sentant, Avenue Herbert Hoover 133, Jette;

9, Pauwels Joseph, bijoutier, Avenue de l'Exposition 368, Jette;

10. Pinet Dieudonn�, repr�sentant d'usine, Maelbeekstraat 32, Wemmel;

11. Prieels Paul, industriel, Quai des Usines 1, Laeken;

12. Schoubrechts Philippe, droguiste, Rue de Laeken 125, Bruxelles;

13. Smid Christian, employ�, Rue Fernand Bernier 64, Saint-Gilles;

14. Tiberghien Ren�, architecte urbaniste, Av_des Erables 29, Waterloo;

16, Tiberghien Willy, agronome, Av, des Gerfauts 6,Watermael-Boitsfort;

16. Van Moer Fran�ois, pharmacien, Bld.Emile Bockstael 274, Laeken,

tous de nationalit� belge et membres du groupement �tabli � Bruxelles depuis le 14 ao�t 1833, et

constitu� en Grand Serment Royal le 31 d�cembre 1856.

Se sont d�sign�s comme les repr�sentants du dit groupement et convenus de former une Association Sans But Lucratif aux clauses statutaires ci-apr�s, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

Sont nomm�s pour la premi�re fois administrateurs, les seize comparants pr�-qualifi�s, qui acceptent les dites fonctions. Ils d�signent pour le premier exercice de l'Association le Pr�sident et les membres du Conseil d'Administration, derniers nomm�s au sein du groupement par les Assembl�es G�n�rales des 5 janvier 1970 et 5 janvier 1971.

Fait et sign� � Bruxelles, le huit f�vrier mil neuf cent septante et un, en dix-huit exemplaires originaux, chaque: partie reconnaissant avoir re�u le sien, le dix-septi�me �tant destin� � la publication aux annexes du 'Moniteur' Belge', et le dix-huiti�me conserv� dans les archives de l'Association.

TITRE I. -- D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1

ll s'est constitu�, suite au proc�s-verbal de la r�union du Conseil de la Fondation du 8 f�vrier 1971, une

Association Sans But Lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalit� juridique aux

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.0

ASBL et aux �tablissements d'utilit� publique.

L'Association est r�gie par la loi sur les ASBL, par les pr�sents statuts et par un r�glement d'ordre int�rieur d�nomm� � R.O.1.: R�glement de ta vie dans la Confr�rie � (Statuts, Titre 7).

L'Association prend la d�nomination de � Grand Serment Royal des Archers de Saint S�bastien de Bruxelles ASBL� en abr�g� � G.S.R �, titre qui a �t� accord� parla Ville de Bruxelles, le 28 octobre 1949, par les lettres de filiation le rattachant � l'ancien Serment des Archers de Saint-S�bastien, dont les origines remontent � l'an 1381.

Article 2

Le si�ge de l'Association est �tabli � Bruxelles, Avenue de Marathon 1, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il pourra �tre transf�r� en tout autre endroit, dans le p�rim�tre du territoire de la Ville de Bruxelles, par d�cision d'une Assembl�e G�n�rale statutaire, �ventuellement extraordinaire. Tout transfert de si�ge fera l'objet d'une parution au Moniteur Belge.

Article 3

L'Association a �t� constitu�e en f�vrier 1971 pour une dur�e illimit�e et ne peut �tre dissoute que dans les

formes et conditions pr�vues par les pr�sents statuts.

TITRE Il. --But, Objet

Article 4

L'Association a pour but l'enseignement, la pratique sportive et la propagande du tir � l'arc sur blason, en lieu couvert et en plein air. Elle s'adonne � cette discipline aux distances nationales et internationales, suivant les r�glements de fa F�d�ration Belge de Tir � l'Arc et des F�d�rations internationales de Tir � l'Arc (W.A. I.F.A.A.) Elle organise �galement en son sein des tirs folkloriques li�s � son objet.

Article 5

L'Association a pour objet, en compl�te autonomie de gestion, l'organisation d'activit�s li�es � la pratique du

tir � l'arc, de cours, de comp�titions, de formations.

Elle peut accomplir tous les actes ou op�rations quelconques, commerciales ou immobili�res se rapportant

indirectement ou directement � son objet ou de nature � en favoriser la r�alisation et le d�veloppement.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Elle maintient les traditions du � Serment des Archers de Saint S�bastien � et met en valeur son int�r�t

historique et traditionnel.

Article 6

L'Association est affili�e � la Ligue Francophone Belge de Tir � l'Arc (L.F.B,T.A).

L'Association s'engage par les pr�sents statuts � respecter et faire respecter par ses membres fes statuts et r�glements de la LF.B.T.A., les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en la communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

TITRE Ill. -- MEMBRES

Article 7

L'Association est compos�e de quatre types de membres

1. Le membre effectif. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois;

2. Le membre adh�rent.

3. L'affili� sympathisant

4.Le membre d'Honneur

Seuls les membres effectifs, Confr�res et Consoeurs, ayant �t� accept�s par l'Assembl�e G�n�rale jouissent

de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts.

Les pr�sents statuts obligent tous les membres par le seul fait de leur admission.

De m�me les membres sont tenus de respecter le R�glement d'Ordre Int�rieur.

Un exemplaire des pr�sents statuts et du R�glement d'Ordre Int�rieur, R�glement de la vie dans la Confr�rie,

est remis � toute personne d�s que sa demande d'admission est compl�t�e.

Article 8

Sont membres effectifs :

-les comparants au pr�sent acte, fondateur ou associ�s � Sages�;

-tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs et apr�s avoir satisfait aux conditions

pr�vues parle R.O.I., a �t� admis comme tel par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale r�unissant les deux tiers

(%) des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,0

Sont membres adh�rents ;

-les personnes qui, apr�s avoir �t� admises comme telles par le Conseil d'Administration, peuvent participer aux activit�s de l'Association � l'exclusion de certaines activit�s r�serv�es aux membres effectifs et renseign�es comme telles dans le R.O.L.

Sont affili�s sympathisants:

-les personnes qui d�sirent participer � la vie de l'Association soit par leur fr�quentation soit par l'aide qu'ils

apportent et qui ont �t� accept�es comme tels par le Conseil d'Administration,

Est membre d'Honneur :

toute personne qui, par son action favorise l'Association et a �t� accept�e comme tel par le Conseil

d'Administration,

Section 1 : Droits et obligations

Article 9

Les membres effectifs et les membres adh�rents participent aux activit�s de l'Association en se conformant

aux statuts et au R.O.I..

Les membres adh�rents jouissent exclusivement des droits que les pr�sents statuts leur reconnaissent.

Article 10

Le statut d'affili� sympathisant donne uniquement droit � l'acc�s au club et � ses d�pendances sans pratique

de tir � l'arc, � la condition de respecter les statuts et le R.O.I..

Le statut de membre d'Honneur est donn� � titre honorifique. ll donne uniquement droit � l'acc�s au club house et � ses d�pendances sans pratique de tir � l'arc, � la condition de respecter les statuts et le R.O.I..

Section 2 : Admissions

Article 11

Les formalit�s et conditions auxquelles les candidats doivent r�pondre pour pouvoir �tre admis en tant que

membre adh�rent, membre effectif ou affili� sympathisant sont d�taill�es distinctement dans le R.O.I..

L'admission d'un membre effectif est d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale sur proposition du Conseil d'Administration suivant une proc�dure d�taill�e dans le R.O.1.. L'Assembl�e G�n�rale ne doit pas motiver ses d�cisions d'acceptation ou de refus. On ne peut pas former appel de ses d�cisions.

L'admission d'un membre adh�rent est d�cid�e souverainement par le Conseil d'Administration, r�unissant au moins la moiti� (50 %) de ses membres. Une majorit� des deux tiers (Z/) des voix pr�sentes est requise. Le Conseil d'Administration ne doit pas motiver ses d�cisions d'acceptation ou de refus. On ne peut pas former appel de ses d�cisions.

Article 12

Pour �tre admis, l'affili� sympathisant doit �tre pr�sent� par un membre effectif ou adh�rent, doit accepter de se conformer aux pr�sents statuts et au R.O.I. et faire l'objet d'une acceptation par le Conseil d'Administration r�unissant au moins la moiti� (50 %) de ses membres. Une majorit� des deux tiers (2/3) des voix pr�sentes est requise,

Article 13

La candidature de nomination au rang de membre d'honneur doit �tre propos�e par un membre effectif ou adh�rent. Son admission est d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale pour une dur�e de 5 ans � la majorit� des deux tiers (Z/) des voix pr�sentes. Apr�s la p�riode de 5 ans, une prolongation peut �tre octroy�e suivant la m�me proc�dure.

Section 3: D�mission - exclusion

Article 14

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'Association en adressant par

�crit leur d�mission au Conseil d'Administration,

Cependant, si par la d�mission d'un membre effectif, le nombre de membres minimum pr�vus par la Loi et les Statuts n'est plus atteint, la d�mission sera suspendue pendant un d�lai raisonnable permettant de trouver

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

un rempla�ant.

Tout membre ayant d�missionn� peut �tre r�admis dans l'Association. Il recommence la proc�dure d'admission d�crite dans le R.O.1..

Le membre r�admis ne peut faire valoir son titre d'anciennet�, il prend rang sur la liste des membres � la suite du dernier inscrit.

L'adh�sion d'un membre s'�teint de plein droit par le d�c�s de celui-ci,

Article 15

Le non-respect, des statuts, le d�faut de paiement des cotisations, les infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'Association, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif, d'un membre adh�rent, d'un affili� sympathisant ou d'un membre d'honneur.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es (article 4 de la loi) exception faite d'un d�faut de paiement de cotisation qui entraine une exclusion suivant les conditions d�crites dans l'article 20 des pr�sents Statuts.

Le Conseil d'Administration est comp�tent pour l'exclusion d'un membre adh�rent ou d'un affili� sympathisant,

Tout membre exclu ne pourra �tre r�admis au sein de l'Association. L'acc�s au club house et � ses d�pendances lui sera interdit except� les jours de comp�titions et �v�nements officiels.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'une infraction grave aux statuts, au R.O.I. ou aux lois.

Article 16

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit d'un membre d�c�d�

, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, n i apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 17

L'Association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 10 et 26novies, �.1 er de la loi

du 27 juin 1921. Ce registre est consultable, sur demande, dans les locaux de l'Association.

TITRE 1V. --COTISATIONS ET DROIT D'ENTREE

Article 18

Les membres effectifs et les membres adh�rents payent une cotisation annuelle fix�e par le Conseil

d'Administration.

Le montant de la cotisation adulte s'�l�ve � 175 euro (cent septante-cinq euro) en date du 01/10/2014 et ne pourra d�passer la somme de 500 euro (cinq cent euro). La cotisation d'un junior s'�l�ve � la moiti� de celle d'un adulte.

Le Conseil d'administration d�cide chaque ann�e du montant exact de la cotisation et le communique aux membres. L'augmentation annuelle ne pourra pas d�passer 2,5 %.

La cotisation demand�e aux affili�s sympathisants s'�l�ve � 15% de la cotisation des membres effectifs et . adh�rents.

Article 19

Le droit d'entr�e est demand� � toute personne (junior ou adulte) qui entre dans ie club en tant que membre

adh�rent. Il s'�l�ve � 25 euro.

Article 20

Les cotisations sont payables d�s r�ception de l'invitation � payer.

Les membres effectifs doivent �tre en r�gle de cotisation pour pouvoir participer ou se faire repr�senter �

l'Assembl�e G�n�rale.

Tout membre effectif, adh�rent ou sympathisant qui, apr�s avoir re�u un rappel de paiement, n'a pas pay� le

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

montant de sa cotisation au plus tard 60 jours apr�s la date de l'Assembl�e G�n�rale, sera exclu du club suivant les modalit�s pr�vues. (Statuts, Titre3 art 15)

TITRE V. -- ASSEMBLEE GENERALE

Article 21

L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1.1es modifications aux statuts et l'approbation du R�glement d'Ordre Int�rieur (R.O.1.);

2.1a nomination ou la r�vocation du Pr�sident et des membres du Conseil d'Administration ;

3.1a nomination ou la r�vocation des commissaires aux comptes ainsi que la dur�e de leur mandat ;

4.1a nomination et l'exclusion de membres effectifs;

5.l'approbation des comptes et du budget pr�sent�s par le Conseil d'Administration ;

6.1e pouvoir d'octroyer la d�charge aux administrateurs et aux commissaires aux comptes ;

7.la destination de l'avoir du fond de r�serve;

8.1a dissolution volontaire de l'Association;

9.1a modification de l'objet social de l'Association;

10.1a d�cision de transformer l'Association en soci�t� � finalit� sociale ;

Article 22

ll doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, dans le courant du mois d'octobre.

Une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire peut �tre organis�e lorsque l'int�r�t social l'exige ou � la demande

par �crit ou par e-mail d'au moins un cinqui�me (1/2) des membres effectifs.

Les convocations � participer � l'Assembl�e G�n�rale sont envoy�es par le Conseil d'Administration � chaque membre quinze jours au moins avant la r�union. Elles contiennent l'indication du lieu, de l'heure de l'Assembl�e et l'ordre du jour de cette derni�re.

Les convocations sont valablement effectu�es par lettre, t�l�copie ou e-mail, sans justificatif.

Toute proposition sign�e par un cinqui�me (1/2) des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'Assembl�e G�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Article 23

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e des membres effectifs en r�gle de cotisation. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration, ou � d�faut par l'administrateur en charge de la vice-pr�sidence ou parmi les administrateurs pr�sents celui avec la plus grande anciennet�.

Chaque membre effectif peut se faire repr�senter par procuration �crite donn�e � un mandataire de son choix, membre effectif lui-m�me. Nul mandataire ne peut disposer de plus d'une procuration.

Les membres adh�rents, en ordre de cotisation � la date de l'Assembl�e G�n�rale, peuvent y assister mais n'ont pas le droit de vote.

L'Assembl�e G�n�rale est r�guli�rement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutes les r�solutions de l'Assembl�e G�n�rale qui portent sur des personnes sont prises en vote secret,

Article 24

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications des statuts que si l'objet de celles-

ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et lorsqu'elle r�unit les deux tiers (2/) des membres effectifs en r�gle de cotisation. Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxi�me Assembl�e G�n�rale sera convoqu�e dans les 15 jours ouvrables. Cette derni�re pourra valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents.

Sauf mention contraire, les r�solutions sont prises � la majorit� simple des votes valables. En cas de parit�, la voix du pr�sident du Conseil d'Administration est pr�pond�rante,

Toutefois si la modification porte sur l'objet ou le but en vue duquel l'Association est constitu�e, elle ne sera valable que si elle est vot�e au quatre cinqui�me (4/s) des membres pr�sents � l'Assembl�e G�n�rale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Article 25

Les r�solutions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre, sous forme des proc�s-verbaux,

sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire.

Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs peuvent en prendre

connaissance, sur demande.

TITRE VI. --ADMINISTRATION

Article 26

L'Association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� au moins de trois membres, ci-apr�s

nomm�s administrateurs.

Les administrateurs sont, apr�s un appel de candidatures, nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale. Le mandat d'administrateur, en tout temps r�vocable par l'Assembl�e G�n�rale, est de trois ans. Cependant, lorsque la nomination se fait pour remplacer un administrateur qui n'a pas termin� son mandat, la dur�e du mandat est limit�e � la dur�e restante du mandat remplac�.

Peut uniquement poser sa candidature pour un mandat d'administrateur, celui qui a 18 ans accomplis, qui est d�j� membre effectif de l'Association, qui n'a aucune parent� en ligne directe avec un membre faisant d�j� partie du Conseil d'Administration et qui n'a jamais fait l'objet de mesure disciplinaire grave.

Lors de l'Assembl�e G�n�rale, les �lections se d�roulent au scrutin secret. Le candidat qui se pr�sente seul pour un mandat vacant doit recueillir la majorit� simple des votes valables pour �tre �lu. Si plusieurs candidats se pr�sentent pour un m�me mandat et si aucune majorit� simple ne se d�gage � l'issue du vote, il est proc�d� � un second tour de scrutin entre les deux candidats les mieux plac�s. Est �lu celui qui obtient fa majorit� des votes exprim�s. Les bulletins blancs et nuls n'interviennent pas dans le d�compte des votes. Les op�rations de votes sont contr�l�es par deux scrutateurs nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles,

Le mandat en cours n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Article 27

En cas de vacance d'un mandat d'administrateur, le Conseil d'Administration peut nommer provisoirement un nouvel administrateur, pour autant que cette personne r�ponde aux exigences pr�vues aux articles 26 et 28. Cette nomination devra �tre confirm�e par l'Assembl�e G�n�rale suivante,

Article 28

L'Assembl�e G�n�rale d�signe, parmi les membres effectifs, le Pr�sident, le Secr�taire et le Tr�sorier. Si aucun membre effectif ne se pr�sente aux postes de Secr�taire et Tr�sorier, Elle peut faire appel � une personne ext�rieure � l'Association. Elle attribue �galement des mandats d'administrateur, suivant les fonctions qui sont consign�es dans un organigramme publi� dans le R.O.I., aux autres membres du Conseil d'Administration, membres effectifs, qui auront pos�s leur candidature aux dites fonctions suivant la proc�dure d�crite dans le R.O.1., Exceptionnellement, si aucun membre effectif ne s'est pr�sent�, l'Assembl�e G�n�rale peut d�signer un membre adh�rent pour assurer un mandat d'administrateur.

Le Conseil d'Administration peut � tout moment faire �voluer la r�partition des r�les et l'attribution des fonctions suivant les n�cessit�s � l'exception des mandats de Pr�sident, Secr�taire et Tr�sorier.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es parle Vice-Pr�sident. A d�faut, le Conseil d'Administration d�signera une personne qui fera fonction parmi les membres les plus anciens de la Confr�rie.

Le Conseil d'Administration peut inviter � ses r�unions, selon les besoins et � titre consultatif uniquement, toute personne dont la pr�sence lui para�t n�cessaire.

Article 29

Le Conseil d'Administration se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'Association le n�cessite. Il d�lib�re valablement si tous les membres ont �t� convoqu�s et si la moiti� de ceux-ci est pr�sente. Les convocations sont envoy�es par le Secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courriel ou m�me verbalement, au moins 1 jour calendrier avant la date de r�union.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit�, celle du Pr�sident du Conseil d'Administration est pr�pond�rante, Seule l'admission d'un nouveau membre adh�rent r�clame une majorit�

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

des deux tiers (Z/) des voix. (Statuts, Titre 3 art 11)

Les convocations � participer aux Conseils d'Administration sont valablement effectu�es par lettre, e-mail ou m�me verbalement, sans justificatif.

Article 30

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'Association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale.

Article 31

Le Conseil d'Administration est le gestionnaire de la vie active de l'Association dont il organise et dirige toutes les modalit�s, g�re les finances dans la limite des budgets et d�finit le R�glement d'Ordre Int�rieur qu'il fait alors appliquer apr�s approbation par l'Assembl�e G�n�rale.

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'Association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � une ou plusieurs personnes administrateurs, membre ou non. Il fixera leurs pouvoirs, Un salaire ou appointement pourra �tre �ventuellement autoris� si un non membres est d�l�gu� � la gestion journali�re.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes non administrateurs, celles-ci agissent conjointement avec te Conseil d'Administration.

Article 32

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de

l'Association par le Conseil d'Administration dans les conditions pr�vues par les articles 29 et 30 des statuts.

Articles 33

Tous les actes qui engagent l'Association sont sign�s par deux membres du Conseil d'Administration dont au

moins un des deux occupe la fonction de Pr�sident, Secr�taire ou Tr�sorier.

Toutefois, il suffira d'une seule signature donn�e soit par un membre du Conseil d'Administration soit par une personne d�l�gu�e, lorsqu'il s'agira de pi�ces de d�charge pour l'administration des postes, t�l�phone, t�l�graphe, chemin de fer, messageries ou autres entreprises de transport.

En mati�re d'op�rations financi�res, l'Assembl�e G�n�rale autorise, dans les limites du budget par Elle approuv�, le Pr�sident, le Tr�sorier et le Secr�taire � repr�senter l'Association, par au moins deux d'entre eux, pour toutes les op�rations financi�res comprises entre 5.000 � (cinq mille EURO) et 10.000 E, (dix mille EURO) et par un seul d'entre eux pour les op�rations inf�rieures � 5.000 E (cinq mille EURO). Ces m�mes mandataires membres effectifs ont acc�s au coffre-fort.

Pour toute op�ration sup�rieure � 10.000 � (dix mille EURO), l'accord du Conseil d'Administration est requis.

Article 34

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'Association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Association,

Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u. Les fonctions sont b�n�voles. Toutefois et par d�cision du Conseil d'Administration les fonctions de Secr�taire et de Tr�sorier pourront faire l'objet d'une indemnisation dans le cas ou la fonction est assur�e par une personne non membre de l'Association, Ce non membre n'aura en aucun cas de signature sociale. Son indemnisation devra �tre pr�vue dans le budget et approuv�e par l'Assembl�e G�n�rale.

Article 35

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'Association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Article 36

Les d�lib�rations du Conseil d'Administration sont consign�es dans un registre sp�cial sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et le Secr�taire ou le Tr�sorier. Ce registre est consultable, sur demande, au si�ge de l'Association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2.0

TITRE VII. -- REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 37

Un R�glement d'Ordre Int�rieur (R.O.I. : R�glement de la vie de la Confr�rie) est r�dig� par le Conseil d'Administration. Ce r�glement doit comprendre au minimum les mati�res et proc�dures auxquelles il est fait r�f�rence dans diff�rents articles des pr�sents statuts et doit, pour ceux-ci, recevoir l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale.

Le R�glement d'Ordre Int�rieur (R.O.1.: R�glement de la vie de la Confr�rie) peut comprendre d'autres mati�res et proc�dures que celles vis�es ci-dessus, qui ne n�cessitent pas l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale et qui peuvent �tre modifi�es � tout moment par le Conseil d'Administration.

TITRE VIII. -- COMPTES, BUDGETS, RESSOURCES.

Article 38

L'exercice social commence le 1er octobre pour se terminer le 30 septembre. Chaque ann�e un budget est

�tabli pour l'ann�e suivante. L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 39

Le contr�le des op�rations financi�res de l'Association est consign� dans un rapport �tabli au cours de la premi�re quinzaine du mois d'octobre par un coll�ge de deux v�rificateurs. Ceux-ci sont choisis par l'Assembl�e G�n�rale pour une dur�e de deux ans et sont toujours r�vocables par elle, Ils sont r��ligibles; leurs fonctions sont gratuites.

Article 40

Les ressources de ['Association sont constitu�es par:

1� les droits d'entr�e.

2� les cotisations;

3� les revenus des capitaux investis;

4� les subsides;

5� les dons, legs et autres rentr�es diverses,

Article 41

Un fonds de r�serve aliment� par le produit des f�tes, divertissements ou rentr�es diverses similaires peut �tre constitu� en pr�vision de d�penses exceptionnelles, subsides ou toute autre affectation d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale.

TITRE IX, -- DISPOSITIONS DIVERSES

Article 42

En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera, parmi les administrateurs et/ou certains membres effectifs parmi les plus anciens (selon et en tant que l�gataires du patrimoine), un ou plusieurs liquidateurs. Ceux-ci s'efforceront d'affecter ces biens � la reconstitution d'une nouvelle Association ayant le m�me objet.

En cas de liquidation apr�s �chec de reconstituer une nouvelle Association et dans l'�ventualit� o� les membres auraient avanc� des fonds, ceux-ci seront privil�gi�s lors de la vente des biens mobiliers, � l'exception des biens historiques qui seront confi�s aux mus�es d'art et d'histoire de la ville de Bruxelles, Apr�s acquittement du passif, le produit de la vente sera vers� � une oeuvre philanthropique patronn�e par la Ville de Bruxelles.

Article 43

Tous les articles de la loi du 27 juin 1921 auxquels il n'est pas express�ment d�rog� dans les pr�sents statuts,

sont de stricte application.

Article 44

L'Association n'encourt aucune responsabilit� du chef d'accident ou de dommage quelconques qui

surviendraient aux membres, � leurs invit�s, aux mat�riels et objets leurs appartenant.

Article 45

Les pr�sents statuts annulent et remplacent les statuts ant�rieurs ainsi que leurs modifications.

TITRE X, -- CONSEIL D'ADMINISTRATION

Conseil d'administration �lu par l'Assembl�e G�n�rale du 20 novembre 2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOa 2.0

L'an deux mille quatorze, le vingti�me jour du mois de novembre.

Le pr�sent Conseil d'Administration est constitu� comme suit :

Pr�sident : Pierre Huylebroeck;

Secr�taire : Catherine Maertens;

Tr�sorier : Michel Deshorme F.F.;

Administrateur : Robert Clesse;

Administrateur :Jean-Marie Depoorter;

Administrateur :Claude Gysen;

Administrateur :Michel Pinchart;

Administrateur : Philippe Membr�;

Administrateur :Alain Trimpont;

Administrateur :Patrick Vandergucht.

Bruxelles, le 20 novembre 2014.

La Secr�taire, Le Pr�sident,

(sign�) Catherine Maertens (sign�) Pierre Huylebroeck

Extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale du 16 octobre 2014: D�mission(s) - R��lection(s) - Nomination(s) d'Administrateur(s)

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 16 octobre 2014

D�mission(s) d'Administrateur(s) :

MEMBRE Philippe, Rue Colonel Bourg 104, bte 15,1030 Bruxelles

CALLAERT Myriam, Obberg, 76, 1780 Wemmel

R��lection d'Administrateur(s)

HUYLEBROECK Pierre, Kleine Wouwerlaan, 31, 1860 Meise

DEPOORTER Jean-Marie, Rue Abb� Victor De Sloover, 22, 1090 Bruxelles

GYSEN Claude, Rue du Cresson, 34, 1020 Bruxelles

Nomination d'Administrateur(s) :

VANDERGUCHT Patrick, Avenue Van Ermengem 64, bte 8, 1020 Bruxelles, n� � Watermael-Boitsfort, le 04/10/1961

D�sormais le conseil d'administration se compose comme suit :

HUYLEBROECK Pierre, Pr�sident

MAERTENS Catherine, Tr�sorier

GYSEN Claude, Administrateur

CLESSE Robert, Administrateur

PINCHART Michel, Administrateur

TRIMPONT Alain, Administrateur

DEPOORTER Jean-Marie, Administrateur

VANDERGUCHT Patrick, Administrateur

Extrait du PV de l'Assembl�e G�n�rale du 20 novembre 2014: D�mission(s) - R��lection(s) - Nomination(s) d'Administrateur(s)

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 20 novembre 2014

R��lection d'Administrateur(s)

MAERTENS Catherine, Avenue Van Ermengem 64, bte 8, 1020 Bruxelles

MDD 2.0

Volet B - Suite

Nomination d'Administrateur(s) :

DESHORME Michel, Rue Godefroid Devreese, 51, 1030 Bruxelles, n� � Etterbeek , le 28/04/1972

D�sormais le conseil d'administration se compose comme suit :

HUYLEBROECK Pierre, Pr�sident

MAERTENS Catherine, Secr�taire

DESHORME Michel,Tr�sorier Faisant Fonction

GYSEN Claude, Administrateur

CLESSE Robert, Administrateur

PINCHART Michel, Administrateur

TR1MPONTAlain, Administrateur

DEPOORTER Jean-Marie, Administrateur

VANDERGUCHT Patrick, Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

23/03/2012

��Moo 2.0

j[,n Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

1111111111MM 11 U

*iaosaos7*

D�nomination

(en entier) : GRAND SERMENT ROYAL DES ARCHERS DE SAINT

SEBASTIEN DE BRUXELLES

Forme juridique : ASBL

Si�ge : AVENUE DE MARATHON 1, 1020 BRUXELLES

N� d'entreprise : 0408.154U26

Obiet de l'acte : PV de l'assembl�e g�n�ale du 13 octobre 2011 D�mission(s) - R��lection(s) - Nomination(s) d'Administrateur(s)

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 13 octobre 2011

13 MAS. 2012

tBuXELL

Greffe

D�mission(s) d'Administrateur(s)

DE BROUWER Jacques, Merellaan, 14, 1860 Meise

VAN BOGAERT Thierry, Avenue des B�atitudes, 3, 1780 Wemmel

R��lection d'Administrateur(s)

PEETERS Dominique, lenterik 40,1800 Vilvoorde

GYSEN Claude, Rue du Cresson 34, 1020 Bruxelles

Nomination d'Administrateur(s)

MEMBRE Philippe, Rue Colonel Bourg 104 bte 15, 1030 Bruxelles, n� � La Louvi�re, le 29/05/51 TRIMPONT Alain, Chauss�e de Buxelles 144 bte 3,1300 Wavre, n� � St Josse-Ten-Naode , le 29/10/60

D�sormais le conseil d'administration se compose comme suit ;

PEETERS Dominique, Pr�sidente

CALLAERT Myriam, Secr�taire

MAERTENS Catherine, Tr�sorier

MANCHE Bernard, Intendant

GYSEN Claude, Responsable 10-18

CLESSE Robert, Responsable Salle

PINCHART Michel, Responsable Plaine

MEMBRE Philippe, Administrateur

TRIMPONT Alain, Administrateur

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de-la personne ou d�s p�rs�nn�s ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B:

Coordonnées
GRAND SERMENT ROYAL DES ARCHERS DE SAINT SEB…

Adresse
AVENUE DE MARATHON 1 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

GRAND SERMENT ROYAL DES ARCHERS DE SAINT SEBASTIEN DE BRUXELLES, EN ABREGE : GRAND SERMENT ROYAL

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées GRAND SERMENT ROYAL DES ARCHERS DE SAINT SEB…

Coordonnées
GRAND SERMENT ROYAL DES ARCHERS DE SAINT SEB…