GREENGAMM

Dénomination : GREENGAMM

Forme juridique : Société anonyme

N° entreprise : 628.898.015

Publication

08/05/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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au greffe du tribiatede commerce

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : GREENGAMM

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Anonyme

fctncOpi3urTe de Bruxelles

92 g�?

Si�ge : Dr�ve du Prieur� num�ro 19 � Auderghem (1160 Bruxelles) (adresse compl�te)

Obietfs) de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par Ma�tre G�rard INDEKEU, Notaire associ� r�sidant � Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "G�rard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n� 0890.388.338, le vingt-quatre avril deux mil quinze, e �t� constitu�e la Soci�t� anonyme d�nomm�e "GREENGAMM", dont le si�ge social sera �tabli � Auderghem (1160 Bruxelles), dr�ve du Prieur� num�ro 19 et au capital de deux cent mille euros (200.000,00 E), repr�sent� par cent mille actions (100.000), sans d�signation de valeur nominale.

Actionnaires

- Monsieur Marc Emmanuel NOLET de BRAUWERE van STEELAND, domicili� � 1640 Rhode-Saint-

Gen�se, avenue du Verger, 35;

- Monsieur Gregory Marc NOLET de BRAUWERE van STEELAND, domicili� � 1050 Bruxelles, rue du

Serpentin, 18 ;

- Monsieur Miguel Patrick Francis Vivian Gislain del MARMOL, domicili� � 1970 Wezembeek-Oppem, rue

Profonde, 100;

- Monsieur Alexandre Paul Joseph Philippe de POSSON, domicili� � 1800 Vilvoorde, Haesendonckstraat,

62.

Forme - d�nomination

La soci�t� a adopt� la forme juridique de soci�t� anonyme.

Elle est d�nomm�e "GREENGAMM".

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Auderghem (1160 Bruxelles), dr�ve du Prieur� num�ro 19.

Objet social

La soci�t� a pour objet, en Belgique et � l'�tranger, soit directement, soit comme interm�diaire, tant pour son compte propre que pour le compte de tiers, sauf disposition contraire, ce qui est pr�vu ci-apr�s

Elle peut constituer, d�velopper et g�rer un patrimoine mobilier et faire toutes op�rations mobili�res quelconques y compris celles se rapportant � tous droits mobiliers comme l'acquisition par voie d'inscription ou de cession et la gestion d'actions, de parts sociales, d'obligations convertibles ou non, de pr�ts de consommation, de pr�ts ordinaires, de bons de caisse ou autres valeurs mobili�res, de quelque forme que ce soit, tant de personnes morales que d'entreprises, belges ou �trang�res, existantes ou encore � constituer.

La soci�t� pourra exercer tout mandat g�n�ralement quelconque ainsi que toute fonction autoris�e dans toute personne morale belge ou �trang�re en ce compris la fonction d'administrateur, de d�l�gu� � la gestion journali�re, de g�rant et de liquidateur. Ce mandat pourra �tre r�mun�r� ou gratuit.

La soci�t� peut, par voie d'apport en esp�ces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, prendre des participations dans d'autres soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, que ce soit en Belgique ou � l'�tranger, dont l'objet social serait semblable ou analogue au sien ou de nature � favoriser son objet social.

Elle peut �galement consentir tous pr�ts ou garantir tous pr�ts consentis par des tiers, �tant entendu que la soci�t� n'effectuera aucune activit� dont l'exercice serait soumis � des dispositions l�gales ou r�glementaires applicables aux �tablissements de cr�dits et/ou financiers.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut octroyer des conseils et assister en toutes mati�res � des entreprises et � l'administration et la gestion d'entreprises.

Elle peut faire toutes op�rations commerciales, industrielles et financi�res, immobili�res et mobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou susceptibles de favoriser son d�veloppement, � l'exception des op�rations sur valeurs mobili�res et immobili�res r�serv�es par la loi aux banques et aux soci�t�s de bourse.

Elle peut constituer, d�velopper, promouvoir et g�rer un patrimoine immobilier, et r�aliser toute op�ration immobili�re et fonci�re quelconque, y compris celles se rapportant � tous droits r�els Immobilier comme, entre autres, l'emphyt�ose, la superficie ou encore le leasing immobilier, le tout dans son acceptation la plus large et notamment : l'acquisition, l'ali�nation, l'acte de grever, l'�change, la r�novation, la transformation, l'am�nagement, l'entretien, le lotissement, la prospection, l'exploitation, la pr�paration pour construire, la location (donner ou prendre � bail), la sous-location, la mise � disposition, la gestion et la g�rance, dans le sens le plus large, en nom propre et au nom de tiers d'immeubles et de droits r�els immobiliers, sans que cette �num�ration soit limitative, et de biens meubles concernant l'am�nagement et l'�quipement d'immeubles, sans que cette �num�ration soit limitative, l'exploitation de commerces et/ou immeubles et droits r�els immobiliers, ainsi que tous les actes ayant un rapport direct ou indirect avec cet objet social ou qui seraient de nature � favoriser directement ou indirectement le rendement de biens meubles et immeubles. La soci�t� peut mettre gratuitement des biens immobiliers � disposition de ses g�rants et leur famille en tant que r�mun�ration des prestations fournies � la soci�t�.

Elle peut hypoth�quer ses immeubles et mettre en gage tous ses autres biens y compris son fonds de commerce.

Elle peut �galement - en fonction de ses int�r�ts propres - se porter caution ou accorder son aval pour tous pr�ts ou engagements quelconques tant pour elle-m�me que pour tous tiers-particuliers, y compris les g�rants, les associ�s, le personnel et les pr�pos�s de la soci�t�.

Elle peut se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

Toute contribution � l'�tablissement et au d�veloppement d'entreprises et en particulier de dispenser des avis techniques, commerciaux ou administratifs dans le sens le plus large du terme, � l'exception des conseils de placement, d'argent et autres, fournir des conseils, son assistance et ex�cuter des services directement ou indirectement sur le plan de l'administration et des finances, de la vente, de la production, des techniques d'organisation et de distributions commerciales, et plus g�n�ralement de la gestion en g�n�ral et de l'exercice de toutes activit�s de services et de management au sens le plus large de ces termes � toutes personnes physiques ou morales quelconques; ex�cuter tous mandats sous forme d'�tudes d'organisation, d'expertises, d'actes et de conseils techniques ou autres dans tout domaine rentrant dans son objet social.

L'�nonciation qui pr�c�de n'est pas limitative et la soci�t� n'effectuera, pour le compte de tiers, aucune des activit�s relevant des professions intellectuelles prestataires de services r�glement�es.

Au cas o� l'accomplissement de certains actes serait soumis � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, ta soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne l'accomplissement de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

Capital social

Le capital social est fix� � la somme de deux cent mille euros (200.000,00 E), repr�sent� par cent mille actions (100.000), sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent milli�me (1(100.000i�me) du capital social souscrit et lib�r� int�gralement de la mani�re suivante:

1/ Monsieur Marc Emmanuel NOLET de BRAUWERE van STEELAND, � concurrence de 21.875 actions, pour un apport de 43.750,00 euros, lib�r� int�gralement.

2/ Monsieur Gregory Marc NOLET de BRAUWERE van STEELAND, � concurrence de 21.875 actions, pour un apport de 43.750,00 euros, lib�r� int�gralement.

3/ Monsieur Miguel Patrick Francis Vivien Gislain del MARMOL, � concurrence de 43.750 actions, pour un apport de 87.500,00 euros, lib�r� int�gralement.

4/ Monsieur Alexandre Paul Joseph Philippe de POSSON, � concurrence de 12.500 actions, pour un apport de 25.000,00 euros, lib�r� int�gralement.

Total : cent mille actions (100.000).

R�partition b�n�ficiaire

Sur le b�n�fice net, d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales, il est pr�lev� cinq pour cent pour la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint un dixi�me du capital social; il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix sur proposition du Conseil d'administration.

En cas de dissolution, apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des actions.

SI les actions ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les actions sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres

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insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des actions lib�r�es dans

une proportion sup�rieure.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les actions.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit le dernier mardi du mois de mars � dix heures.

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e a lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, � la m�me heure.

Les convocations peuvent prescrire que, pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale, les propri�taires d'actions nominatives doivent, au plus tard trois jouis francs amant la claie fix�e pour l'assembl�e, informer par un �crit au si�ge de la soci�t�, le Conseil d'administration, de leur intention d'assister � l'assembl�e et indiquer le nombre de titres pour lesquels ils entendent prendre part au vote.

Les convocations peuvent prescrire que, pour �tre admis � l'assembl�e g�n�rale, les propri�taires d'actions d�mat�rialis�es doivent, dans le m�me d�lai que pour les actions nominatives, d�poser au si�ge de la soci�t� une attestation, �tablie par le teneur de comptes agr�e ou l'organisme de liquidation, constatant l'indisponibilit�, jusqu'� la date de l'assembl�e g�n�rale, des actions d�mat�rialis�es.

Chaque action donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales,

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, les d�cisions sont prises, quel que soit le nombre de titres repr�sent�s � l'assembl�e, � la majorit� simple des voix, sans tenir compte des abstentions.

D�signation des personnes autoris�es � g�rer et leurs pouvoirs

La soci�t� est administr�e par un Conseil d'administration compos� au moins du nombre minimum

d'administrateurs requis par la loi, actionnaires ou non, nomm�s pour six ans au plus par l'assembl�e g�n�rale

des actionnaires et en tout temps r�vocables par elle.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

La soci�t� est repr�sent�e dans tous les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou

un officier minist�riel et en justice ;

- soit par deux administrateurs agissant conjointement, lesquels ne doivent pas justifier d'une d�lib�ration

pr�alable du Conseil envers les tiers, en ce compris Messieurs les Conservateurs des Hypoth�ques;

- soit, dans les limites de la gestion journali�re, par chaque d�l�gu� � cette gestion, agissant seul.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats.

Le contrat de soci�t� �tant cl�tur� et les statuts sociaux �tant arr�t�s, les comparants ont pris, � terme, les d�cisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique, conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s .,

1. Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fix� � trois et sont appel�s � ces fonctions pour une dur�e de six ann�es

- Monsieur Marc Emmanuel NOLET de BRAUWERE van STEELAND, domicili� � 1640 Rhode-Saint-

Gen�se, avenue du Verger, 35 ;

-Monsieur Miguel Patrick Francis Vivien Gislain del MARMOL, domicili� � 1970 Wezembeek-Oppem, rue

Profonde, 900

- Monsieur Alexandre Paul Joseph Philippe de POSSON, domicili� � 1800 Vilvoorde,

Haesendonckstraat, 62.

Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s prendra fin imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale

annuelle de 2021.

Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s est exerc� � titre non r�mun�r�.

La repr�sentation de la soci�t� sera exerc�e conform�ment � l'article 27 des statuts.

2. Commissaires

Les comparants constatent et d�clarent qu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi qu'� tout le moins pour son premier exercice, la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s, du fait qu'elle est consid�r�e comme "petite soci�t�" au sens de l'article 16 dudit Code. En cons�quence, ils d�cident � l'unanimit� de ne pas nommer de commissaire.

3. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle est fix�e en mars 2016.

4. Cl�ture du premier exercice social

Le premier exercice social se cl�ture le 31 d�cembre 2015.

4

Volet B - Suite

5. Pr�sident du Conseil d'administration

Les comparants d�cident d'appeler aux fonctions de Pr�sident du Conseil d'administration et ce pour toute

la dur�e de son mandat d'administrateur : Monsieur Miguel Patrick Francis Vivian Gislain del MARMOL,

pr�nomm�.

Le mandat du Pr�sident ainsi nomm� est exerc� � titre gratuit

6. Administrateurs d�l�gu�s

Les comparants d�cident d'appeler aux fonctions d'administrateur d�l�gu� et ce pour toute la dur�e de son mandat d'administrateur : 1/ Monsieur Marc Emmanuel NOLET de BRAUWERE van STEELAND, 2/ Monsieur Miguel Patrick Francis Vivian Gislain del MARMOL et Monsieur Alexandre Paul Joseph Philippe de POSSON, tous pr�nomm�s.

Chaque administrateur d�l�gu� est charg� de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion conform�ment aux statuts

Le mandat de chaque administrateur d�l�gu� ainsi nomm� est exerc� � titre non r�mun�r�.

7. D�l�gation de pouvoirs

Les comparants d�clarent constituer pour mandataire sp�cial de la soci�t�, avec facult� de substitution : la Fiduciaire Montgomery (dr�ve du Prieur� 19, 1160 Bruxelles RPM Bruxelles 0464.532.406), et ce en vue de proc�der � l'Immatriculation de la pr�sente soci�t� aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces et, en g�n�ral, faire le n�cessaire aupr�s de toute administration et soci�t� g�n�ralement quelconque.

Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce et Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

G�rard INDEKEU, Notaire.

D�pos� en m�me temps : exp�dition conforme de l'acte, procurations.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/08/2015

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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2 8 JUILI 2015

au greffe duqflieinal de commerce francophone de Bruxelles

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N` d'entreprise : 0628.898.015

D�nomination

(en entier) : GREENGAMM

Forme juridique : Soci�t� Anonyme

Si�ge : Dr�ve du Prieur� 19 -160 Bruxelles

Obiet de l'acte : D�mission administrateur

Extrait du proc�s-verbal du conseil d'administration qui s'est tenue te 18 juin 2015:

Le conseil d'administration d�cide, � l'unanimit� d'accepter la d�mission de Monsieur Miguel del Marmol, domicilie � 1970 Wezembeek-Oppem, 100 Rue Profonde, au poste d'administrateur d�l�gu�, et ce, � date de ce jour.

Alexandre de Posson

Administrateur d�l�gu�

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Moniteur belge

Volet B � suite

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

01/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 29.03.2016, DPT 28.07.2016 16361-0339-010

Coordonnées
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Adresse
DREVE DU PRIEURE 19 1160 BRUXELLES

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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