HAN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. HAN
Dénomination : HAN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.588.306

Publication

20/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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0 g JUIN 2012

Greffe

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N° d'entreprise : 833.588.306

Dénomination

(en entier) : HAN

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : CHAUSSEE DE JETTE 149 A 1081 KOEKELBERG

Obiet de l'acte : AG DU0110512012 DEMISSIONS ET NOMINATIONS

DELTBERATION ET DECISIONS DE L'AG

A L' UNANIMITE,L'AG DECIDE CE QUI SUIT

LA DEMISSION DE :

'MONSIEUR KUTUK HUSEYIN DE NATIONALITE TURQUE NE A HASSELTLE 16/0711978

DOMICILIE A 1081 BRUXELLES RUE HERKOLIERS 60.

MADAMEKUTUK TUNA DE NATIONALITE BELGE NEE A BRUXELLES LE2510811985

DOMICILIEE A 1081 BRUXELLES CHAUSSEE DE JETTE 252

NOMINATION DE:

MONSIEUR SEVER TUNCAY DE NATIONALITE BELGE NE A IGDIR LE 01/01/1966

DOMICILIE A 1080 BRUXELLES RUE LOUIS COREY 5

MONSIEUR SEVER YASAR DE NATIONALITE BELGE NE A BRUXELLES LE 25/01/1994

DOMICILIE A 1080 BRUXELLES RUE DE ROUVREN 4

PRISE D'EFFET LE 01105/2012 SEVER TUNCAY ADMINISTRATEUR

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

25/03/2011
ÿþN° d'entreprise : 833.588.308

Dénomination

(en entier) : HAN

(en abrégé) :

Forme juridique :.ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : CHAUSSEE DE JETTE 149 A 1081 KOEKELBERG

Objet de l'acte ; DEMISSION ET NOMINATION D'UN MEMBRE ADMINISTRATEUR

L' assemblee extraordinaire du 14/03/2011 a I'unanimitee de ce jour acte ce qui suit

DEMISSION DE MONSIEUR KUTUK HASSAN ,DOMICILIE 252 CHAUSSEE DE JETTE A 1081

KOEKELBERG,DE NATIONALITE TURQUE NE A IGDIR LE 06/01/1965 ET CE EN TANT QU'ADMINISTRATEUR

NOMINATION DE MONSIEUR KUTUK HUSEYIN DOMICILIE RUE HERKOLIERS 60 A 1081 KOEKELBERG,DE NATIONALITE BELGE NE A HASSELT LE 16/07/1978 ET CE EN TANT QU'ADMINISTRATEUR

CETTE DECISION PREND COURS LE 14/03/2011

KUTUK TUNA

ADMINISTRATEUR

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MO 22

Réservé

au

Moniteur

belge

" 11096310*

BRUXELLES

F ~ =AZ'.,

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011- Annexes du Moniteur belg

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Ait vers? " Nom et'3.1narL're

21/02/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M002.2



11111111ItttlIjIlej1111.11111

Réservé

au

Moniteur

belge

3Sáá3-0(2.

N' d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : HAN

(en abrégé):

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : CHAUSSEE DE JETTE 149 à1081 BRUXELLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

IL EST CONSTITUE ENTRE LES COUS IGNES ivlEivIERES FONDATEURS

Monsieur KUTUK Hasan de nationalité Turque né à Igdir le 06/01/1965 domicilié à 10781 Bruxelles chaussée de Jette 252

Monsieur KUTUK Tune de nationalité Belge né à Bruxelles le 25/08/1985 domicilié à 1081 Bruxelles chaussée de Jette 252

Madame OSTACHE Anna Maria de nationalité Roumaine né à Constana le 25/07/1976 domiciliée rue Emile Sergijsels 42 à 1081 Bruxelles

UNE ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF REGIE PAR LES REGLES SUIVANTES:

1.DENOMINATION SIEGE OBJET ARRONDISSEMENT JUDICIARE COTISATION

Art. 1 L'association existe sous la dénomination de HAN dont la cotisation par membre est fixée

au maximum à 10 euros.

Art.2 Le siège de la dite association est établie Chaussée de Jette 149 à 1081 Bruxelles

faisant partie de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art.3 La présente association a pour objet social la tenue d'un club culturel et sportif en général pour

ses membres et la formation d'un centre de réunion avec buvette pour ses membres avec organisation

d'activités diverses,elle a été crée le 27/01/2011

2.ADMISSION_DEMISSION_EXCLUSION DES MEMBRES

Art.4Le nombre des membres de l'association est illimité.Son minimum est fixé au nombre de trois

Il existe deux sortes de membres:les membres reconnus comme fondateurs qui ont seul droit de vote

à. l'assemblée générale et dont ;e minimum est fixe à trois et les membres adhérants et qui n'ont qu'une

voix consultativeà l'assemblée générale.

Sont membres fondateurs,les membres qui ont constitué l'association ou ceux dont le conseil

d'administration leurs cette qualité.

Art.5 Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre

recommandée à la poste au Conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut etre prononcée que par l'assemblée générale sur base d'un vote

des membres fondateurs ou considérés comme tels.L'assenblée est seule juge des motifs justifiant

sa décision,celle-ci ne doit pas etre motivée et est sans appel.

Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer

le remboursement de leur cotisation payée.

3.ASSEMBLEE GENERALE

Art.6 L'assemblée générale se compose de tous les membres fondateurs ou qui ont la qualité de fondateurs.Les membres adhérents y sont toujours invités.Elle se réunit au moins une fois l'an dans le courant du deuxième trimestre.Les convocations mentionnant l'ordre du jour sont envoyées par le Président quinze jours au moins avant la date prévue aux membres qui ont la qualité de fondateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Mon iteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

par simple pli à la poste.Le Président invitera tous les membres a assisté à l'Assemblée par voie d'avis affiché dans le local habituel de réunion de l'association dans le meme délai que requis pour l'envoi des convocations.L'assemblée générale n'est valablement constituée que si la majorité simple des membres fondateurs est présente.Si le quorum n'est pas atteint l'assemblée sera convoquée une semaine plus tard avec le meme ordre du jour;elle délibérera valablement l'ordre du jour.

Art.7 L'assemblée est présidée par le Président ou à défaut par un administrateur délégué par le conseil. Le vote est soit secret soit public-à main levée-selon la volonté des membres.En cas de partage des voix, la voix du Président compte double.Los décisions courantes sont prises à la majorité simpie.Les décisions de dissolution ou de changement des présents statuts requièrent la majorité des deux tiers des me" iribret; fondateurs.

4.SURVEILLANCE

Art.8 Lasurveillance de l'association est dévolue à l'assemblée des membres fondateurs.Elle examine et approuve le rapport de gestion du conseil d'administration.Elle délègue la gestion courante de l'association aux conseil d'administration.

Art.9 Le conseil d'administration,élu par l'assemblée,est composé de deux membres au moins quand l'Ac ne se compose de 3 personnes.Il nomme en son sein un président ,un trésorier,un secrétaire.!! se réunit sur convocation du Président aussi souvent que I' de l'association le requiert.Les décisions sont prisesà la majorité simple,en cas de partage des voix,la voix du Président est prépondérante.!! sera dressé à chaque réunion du conseil procès verbal avec mention des votes et remarques éventuels des membres du conseil.

Art.10 Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les buts de la présente association,sauf ceux réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.Il peut déléguér tout ou en partie de ses pouvoirs à un membre ou à un tiers.L'association est valablement engagée et représentée à l'égard des tiers par la signature du seul Président sans qu'il soit justifié d'une déclaration préalable du conseil.

5.REVENUS DE L'ASSOCIATION.

Art.11 Les revenusde l'association sont générés en premier lieu par les cotisations des membres ensuite par les dons et les revenus provenant des réunions culturelles et sportives,concours et tombola ainsi que des recettes de la buvette.Le montant de la cotisation est fixée par le conseil lors de la présentation de son rapport de gestion et du budget prévisionnel à l'assemblée générale.

6.BIL AN ET BUDGET

Art.12 Le trente et un décembre de chaque année,!es comptes de l'exercice écoulé sont arretés et présenté à l'assemblée ainsi que le budget de l'année qui suit.L'approbation du rapport de l'assemblée des comptes et du budget vaut décharge pour le conseil.

7.MODIFICATION DES STATUTS ET LIQUIDATION DE L'ASSOCIATION.

Art.13 Sans préjudice de la loi du 27 juin1921,la procédure exposée aux articles 6 et 7 des présents statuts est d'application pour la modification des statuts.En cas de dissolution,la liquidation se fera par un ou plusieurs liquidateurs désignés par l'assemblée génèrale.Le boni de liquidation sera attribué à un organisme ayant en tout ou en partie un objet social identique ou similaire à celui défini à l'article3 des présents statuts.

8.DISPOSITIONS FINALES ET OU TRANSITOIRES.

Art.14 Tout ce qui n'est pasd réglé par les présents statuts sera régit par les dispositions générales de la

loi du 27 juin 1921 et ses modifications ultérieures.

Art.15 Les soussignés se réunissent en assemblée générale et élisent à l'unanimité des voix

Lles membres du conseil d'administration KUTUK Hasan né à Igdir le 06/01/1965 domicilié chaussée

de Jette 242 à 1081 Bruelles

KUTUK Tuna né à Bruxelles le 25/08/1985 domicilé chaussée de Jette 242 à 1081 Bruxelles

susnommés et qui acceptent

le conseil d'aministration se réunit une première fois en son sein

Président:KUTUK Hasan Secrétaire Trésorier KUTUK Tuna

KUTUK Hasan :Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HAN

Adresse
CHAUSSEE DE JETTE 149 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale