12/03/2015
��Mod PDF 11.1
Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acte au greffe
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.
D�pos�
10-03-2015
Moniteur belge
R�serv�
au
*15304321*
0600864520
N� d'entreprise :
D�nomination
(en entier) :
HANDMAD
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/03/2015 - Annexes du Moniteur belge
Si�ge :
Dans un acte re�u par le Notaire Jean MARTROYE de JOLY, � Forest, le 4 mars 2015, en cours d'enregistrement, il r�sulte que 1. Monsieur VOETEN Josephus Gabriel Cornelis, n� � Oostduinkerke, le vingt-cinq janvier mil neuf cent cinquante-deux, �poux de Madame BELLUZZO Graziella, domicili� � Ruisbroeck, Meerweg, 239, 2. Madame BELLUZZO Graziella Enrica Renata, n�e � Forest, le trente septembre mil neuf cent cinquante-trois, (num�ro national : 530930 350 23), �poux de Monsieur VOETEN Josephus, domicili�e � Ruisbroeck, Meerweg, 239., et 3. Madame VOETEN Fanny Yolande, n�e � Anderlecht, le dix-neuf juillet mil neuf cent quatre-vingt-six , (num�ro national : 860719 348 64), c�libataire, domicili�e � Braine-l Alleud, rue Grange des Champs, 35, ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, sous la d�nomination de HANDMAD, dont le si�ge social sera �tabli � Ganshoren, avenue Charles Quint, 124/14 et au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) � repr�senter par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, qu'ils souscrivent au pair et en esp�ces, comme suit :
Soit au total cent quatre-vingt-six parts sociales, repr�sentant l'int�gralit�
du capital souscrit : 186 Les comparants d�clarent et reconnaissent :
1. que chacune des souscriptions en num�raire est lib�r�e � concurrence d'un / tiers.
2. que la soci�t� a par cons�quent du chef des dites souscriptions et lib�rations en num�raire, et d�s � pr�sent � sa disposition une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR).
(adresse compl�te)
Objet(s) de l'acte :
1. Madame VOETEN Fanny, pr�nomm�e,
pour nonante-deux parts sociales : 92
2. Madame BELLUZZO Graziella, pr�nomm�e,
pour nonante parts sociales : 90
3. Monsieur VOETEN Josephus, pr�nomm�,
pour quatre parts sociales : 4
Forme juridique :
(en abr�g�) :
Avenue Charles-Quint 124 bte 14 1083 Ganshoren
Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Constitution
EXTRAITS DES STATUTS :
DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREE :
ARTICLE UN : Forme - D�nomination :
La soci�t� rev�t la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e :
Greffe
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HANDMAD.
ARTICLE DEUX : Si�ge :
Le si�ge social est �tabli � Ganshoren, avenue Charles Quint, 124/14 et peut �tre transf�r� partout en Belgique, moyennant le respect des dispositions applicables en mati�re linguistique, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en r�sulte au pr�sent article des statuts.
La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, agences, ateliers, d�p�ts et succursales, tant en Belgique qu'� l'�tranger.
ARTICLE TROIS : Objet :
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- l �tablissement, l acquisition, la prise en location, la gestion et/ou l exploitation de restaurants, d�bits de boissons annex�s ou non, snacks, salons de th�, caf�s, et tous les �tablissements similaires.
- l exploitation, en gros et en d�tail, de toutes formules de distribution et de service et notamment celles dans le commerce de l alimentation et la petite restauration.
- l organisation et la participation � des �v�nements, brocante, foires, expositions, ateliers, concours et autres salons. La liste ci-avant n est pas limitative et en g�n�ral concerne tout ce qui a trait au n�goce et la vente ambulante.
- l acquisition ou la cr�ation de tous �tablissement relatifs � son objet.
- toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement aux n�goces d articles d habillement, textiles, chaussures, maroquinerie, articles en cuir, articles de remplacement, horlogeries, pelleterie, articles de d�coration, pour fumeurs, de p�che, de bureau, de m�nage, pour voitures, pour animaux, bijouterie d imitation, ustensile de m�nage, produits d entretien, jouets, outillages, appareils �l�ctro-m�nagers et accessoires, fleurs, plantes, semences, disques, cassettes, fruits, l�gumes, produits d �picerie, boissons ne titrant pas plus de vingt-deux degr�s d alcool, biscuiteries, confiseries. - l ouverture et / ou la gestion d un commerce ou d un magasin de tous les produits et des activit�s dont question ci-dessus.
-l achat la vente, les n�goces, l exposition, l importation, l exportation de tous les produits ci-avant vant�s.
- l achat, l entrepose, la vente en gros et en d�tails, la r�paration, la transformation, la customisation, la location et le gardiennage de mobiliers neufs, de seconde mains.
- l activit� de garde meuble.
- l activit� de vide grenier, de d�m�nagement et de d�corateur d int�rieur.
- le conseil, la consultance, l expertise, l ing�nierie et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s d�crites.
La soci�t� a pour objet, tant en Belgique, qu � l �tranger, pour son compte propre, pour le compte de tiers ou en participation avec des tiers, les activit�s suivantes :
Elle peut s'int�resser directement ou indirectement, par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises, tant en Belgique qu'� l'�tranger, dont l'objet social serait similaire ou connexe au sien, ou simplement utile ou favorable � l'extension de ses op�rations ou � la r�alisation de tout ou partie de son objet social.
Elle peut faire tant en Belgique qu'� l'�tranger toutes op�rations mobili�res, immobili�res, commerciales, industrielles et financi�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social, ou pouvant contribuer � son d�veloppement.
ARTICLE QUATRE : Dur�e :
La soci�t� a �t� constitu� pour une dur�e illimit�e.
Elle peut prendre des engagements pour un terme d�passant la date de sa dissolution �ventuelle.
ARTICLE CINQ : Capital :
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Le capital social a �t� fix� lors de la constitution � DIX HUIT MILLE SIX CENT EURO (18.600 EUR), et repr�sent� par CENT QUATRE-VINGT-SIX parts sociales sans valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt-sixi�me (1/186�me) de l'avoir social, enti�rement souscrites en num�raire et au pair et lib�r�es lors de cette constitution � concurrence d un / tiers .
ARTICLE NEUF : Nature des parts sociales :
Les parts sont nominatives.
Elles sont inscrites dans le registre des associ�s, tenu au si�ge social.
ARTICLE TREIZE : G�rance :
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La g�rance de la soci�t� est confi�e par l'associ� unique ou par l'assembl�e g�n�rale � un ou plusieurs g�rants, statutaires ou non, et dans ce dernier cas, pour une dur�e � laquelle il pourra �tre mis fin en tout temps, par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale.
La g�rance peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� � un ou plusieurs g�rants, ou encore � un directeur, associ� ou non, et d�l�guer � tout mandataire des pouvoirs sp�ciaux d�termin�s.
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies au nom de la soci�t�, par un g�rant.
Tous actes engageant la soci�t�, tous pouvoirs et procurations, toutes r�vocations d'agents, d'employ�s ou de salari�s de la soci�t� sont sign�s par un g�rant, avec pouvoir d'agir s�par�ment s'ils sont plusieurs.
Chaque g�rant, avec pouvoir d'agir s�par�ment s'ils sont plusieurs, est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�.
Les associ�s se r�unissent en assembl�e g�n�rale pour d�lib�rer sur tous objets qui int�ressent la soci�t�.
Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social, une assembl�e ordinaire le dernier vendredi du mois de mai � dix-huit heures.
ARTICLE QUATORZE : D�l�gations de pouvoirs :
ARTICLE QUINZE : Pouvoirs :
ARTICLE DIX SEPT : Actions judiciaires :
ARTICLE DIX HUIT : Signature sociale :
ARTICLE VINGT : Tenue de l'assembl�e g�n�rale :
ARTICLE VINGT TROIS : Exercice social :
Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant.
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque
ann�e.
Chaque ann�e, la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte des r�sultats, ainsi que l'annexe et forment un tout.
ARTICLE VINGT QUATRE : Affectation du b�n�fice :
L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et
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amortissements, constitue le b�n�fice net.
Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� tout d'abord cinq pour cent au moins, pour constituer la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.
ARTICLE VINGT SEPT : R�partition de l'actif net :
Apr�s apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord � rembourser en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts.
Le surplus disponible est remis � l'associ� unique, ou est r�parti entre tous les associ�s, suivant le nombre de leurs parts.
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Il est d�cid� de ne pas nommer de commissaire.
La soci�t� pr�sentement constitu�e reprend les engagements contract�s en son nom par les fondateurs tant qu'elle �tait en formation.
Le premier exercice social d�butera ce jour et finira le trente et un d�cembre deux mille quinze.
Le mandat de g�rant de Madame VOETEN Fanny, pr�nomm�e, sera exerc� � titre
r�mun�r�. Le mandat de g�rant de Madame BELLUZZO Graziella, pr�nomm�e, sera exerc� � titre gratuit.
Mesdames VOETEN Fanny et BELLUZZO Graziella, pr�nomm�es, sont initialement nomm�es g�rants sans limitation de dur�e, ce qu'elles d�clarent express�ment accepter.
DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES :
La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en l'an deux mille seize.