HARISTOBALD STUDIO, EN ABREGE : HBLD STUDIO

Association sans but lucratif


Dénomination : HARISTOBALD STUDIO, EN ABREGE : HBLD STUDIO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.011.468

Publication

04/01/2012
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" Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'association peut également regrouper des membres adhérents, qui disposent des droits et obligations qui leur sont accordés par les présents statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : (7.e 044 1.



Dénomination

(en entier) : Haristobald Studio asbl

(en abrégé) : HBLD Studio asbl

Forme juridique : ASBL

Siège : av des Mantes 16, 1170 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Lors de l'assemblée générale du 16111/2011, il a été décidé par les membres fondateurs cités dans l'art2' des statuts de constituer l'asbl "Haristobald Studio" suivant les statuts ci-après:

Article 1er. Dénomination

Il est constitué une association sans but lucratif dénommée « Haristobald Studio ASBL », également connue ' sous ?abréviation « BLD Studio ASBL »

Article 2. Fondateurs Les fondateurs sont :

Martin Boland 03/11/1979 Woluwé St Lambert (B) av des Mantes 16, 1170 Bruxelles

Kinga Mazuch 04101/1984 Gytingyds (H) av des Mantes 161170 Bruxelles

Thomas Vandiest 07/03/1983 Nivelles (B) rue des pêcheries 79/28 1170 Bruxelles

Article 3. Siège social

Le siège social est établi à 1170 Watermael-Boitsfort, av des Mantes 16 dans ?arrondissement judiciaire de. Bruxelles.

Article 4. Buts

Le but de l'association est de permettre a chacun de se développer physiquement et intelectuellement par la pratique du sport et des arts créatifs.

L'association contribuera à la promotion, la création et la diffusion des arts graphiques, de ?image et du son' par ?intermédiaire notamment de cours, informations, workshops, stages, expositions, concours,..

De même, ?association permettra la pratique sportive par le biais de rencontres sportives, cours, workshops, activités, informations,..

Lassociation réalise ces buts de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvante en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Article 5. Durée

L'association est constituée pour une durée illimitée. L'exercice social coïncide avec ?année civile.

Article 6. Les catégories de membres

L'association comprend au moins trois membres effectifs.

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neoD 2.2

Article 7. L'admission des membres

La demande d'admission des membres effectifs et adhérents doit être adressée par écrit au président ou au

conseil d'administration.

Les membres effectifs sont admis par le conseil d'administration, qui n'aura pas à justifier sa décision. Article 8. La démission des membres

La démission des membres effectifs et adhérents est adressée par courrier au président et au conseil d'administration.

Pour être effective, la démission doit être acceptée par le conseil d'administration.

La démission doit, pour être acceptée, être envoyée au moins trois mois avant la fin de l'exercice social.

Est réputé démissionnaire tout membre :

oqui ne paie pas les cotisations qui lui incombent dans fes trente jours après un rappel.

oqui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation.

Le conseil d'administration constate la réalisation de ces conditions.

Article 9. L'exclusion des membres

L'exclusion des membres effectifs et adhérents est prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux-tiers des voix dont le président.

Le membre dont l'exclusion est demandée peut personnellement ou par personne interposée présenter sa défense par oral et/ou par écrit.

La décision de l'assemblée générale ne doit pas être motivée.

[Article 10. La suspension des membres]

Le conseil d'administration peut, en attendant une décision de l'assemblée générale, suspendre tes membres effectifs et les membres adhérents qui ont ou sont soupçonnés d'avoir commis une infraction aux statuts, à la loi ou s'ils entravent volontairement la réalisation du but de l'association, ou s'ils présentent un risque de réputation pour l'association.

Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n'ont aucun droit sur les actifs de l'association et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils restent par contre tenus au paiement des cotisations et autres rétributions qui leur incombent.

Article 11. Droits des membres

Outre les droits qui leur sont reconnus par la loi, les membres effectifs disposent des droits suivants :

-Participation à l'assemblée générale

-Participation aux activités de I'ASBL à tarif préférentiel.

Les membres adhérents disposent des droits suivants :

-Participation aux activités de l'ASBL à tarif préférentiel.

Article 12. Cotisations

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle. Celle-ci ne peut excéder par membre 20% du budget de l'association.

Le montant des cotisations des membres effectifs est déterminé par l'assemblée générale lorsqu'elle arrête le budget, sur proposition du conseil d'administration.

Le montant des cotisations des membres adhérents est déterminé par le conseil d'administration.

Article 13. Assemblée générale - Compétences

L'assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association.

Une délibération de l'assemblée générale est obligatoire pour les objets suivants :

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Mbo 2.2

1.1a modification des statuts

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1a nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une

rémunération est attribuée ;

4.1a décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5.1`approbation du budget et des comptes ;

6.1a dissolution de l'association ;

7.l'exclusion d'un membre effectif et adhérent ;

8.1a transformation de l'association en société à finalité sociale ;

Article 14. Assemblée générale - Réunions

L'assemblée générale se réunit au moins une fois l'an, sur convocation du président ou en cas d'empêchement de celui-ci du vice-président ou du délégué à la gestion journalière.

Les membres sont convoqués par courrier postal ou électronique, envoyé au moins huit jours calendrier avant la réunion.

L'assemblée générale doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande. Article 15. Assemblée générale  Décisions

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Toutefois, les membres fondateurs, disposent de 2 voix

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président, du vice-président ou du délégué à la gestion journalière qui le remplace est prépondérante.

Article 16. Assemblée générale Publicité

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Tout membre peut demander des extraits signés par le président et le secrétaire.

Les tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les concernent signés par le président et le secrétaire.

Article 17. Conseil d'administration - Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf ceux que la loi et les statuts réservent expressément à l'assemblée générale. Il définit la politique à suivre dans le cadre du but. Le conseil d'administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs individuellement,

Le conseil d'administration peut élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d'ordre intérieur.

Article 18. Conseil d'administration  Nomination  Composition

Les membres du conseil d'administration sont nommés par l'assemblée générale en son sein.

La durée du mandat d'administrateur est de 3 ans. Toutefois, l'assemblée générale peut limiter la durée du mandat d'un nouvel administrateur au temps nécessaire à l'achèvement du mandat de l'administrateur qu'il remplace. Le mandat d'administrateur est renouvelable.

Le conseil d'administration comprend au moins trois personnes ou deux personnes si l'association ne comprend que trois membres effectifs. Le nombre de membres du conseil doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

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MOD 12

Tant que rassemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut choisir en son sein un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire. Le président du conseil d'administration assume également la présidence de l'assemblée générale.

Les fonctions de président, de vice-président, de trésorier, de secrétaire ainsi que celles de membre du Conseil d'Administration sont gratuites, sauf si l'assemblée générale en décide autrement, avec inscription de la rémunération le cas échéant dans les comptes et bilan, faisant foi de cette décision.

Article 19. Conseil d'administration  Cessation de fonctions

La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au président ou au conseil d'administration. La démission doit, pour être effective, être acceptée par le conseil d'administration.

La révocation d'un administrateur est prononcée par L'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers. La révocation peut être prononcée pour sanctionner toute action ou omission lésant gravement les intérêts de l'association ou s'il entrave volontairement la réalisation du but de l'association ou s'il présente un risque de réputation pour l'association.

Article 20. Conseil d'administration  Réunions

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'association. L'ordre du jour est joint à la convocation.

Quand un administrateur est empêché d'assister à une séance du conseil d'administration, il peut se faire remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut remplacer qu'un seul autre administrateur.

L'administrateur peut se faire assister d'experts.

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Toutefois, le conseil d'administration peut ajouter des points à l'ordre du jour s'il réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.

Articles 21. Conseil d'administration  Décisions

Sauf dispositions contraires des présents statuts, le conseil d'administration délibère valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix. Chaque administrateur dispose d'une voix.

Article 22. Budget et comptes annuels

Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice suivant ; il lui soumet également pour approbation les comptes de l'exercice qui précède, établis conformément à l'article 17 de la foi du 27 juin 1921 et à ses arrêtés royaux d'exécution.

Si l'association atteint deux des trois critères fixés par l'article 17, §3, de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale désigne un commissaire et détermine, le cas échéant, sa rémunération.

Article 23. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, agissant individuellement, conjointement ou en collège.

La décision de délégation est prise à la majorité simple des membres du conseil.

A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d'accomplir les actes suivants :

-prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en oeuvre des décisions du conseil d'administration ; -signer la correspondance journalière ;

-prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing relatif à ces biens ;

-réclamer, toucher et recevoir toutes sommes d'argent, tous documents et biens de toutes espèces et en donner quittance ;

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MaD 2.2

-effectuer tous paiements ;

-conclure tout contrat avec tout prestataire de services indépendant ou fournisseur de l'association, en ce

compris tout établissement de crédit, entreprise d'investissement, fonds de pension ou compagnie d'assurance

-faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant

rachat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers ;

-signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l'association].

Le mode de cessation de fonctions du délégué à la gestion journalière est identique à ce qui est prévu pour la fonction d'administrateur.

Article 24. Représentation

Le conseil d'administration désigne une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui représentent valablement l'association à l'égard des tiers.

Cette décision est prise à la majorité simple des membres du conseil, pour autant que la moitié des membres soient présents ou représentés.

Les pouvoirs sont exercés individuellement (si une seule personne est désignée), conjointement ou en collège (si plusieurs personnes sont désignées). Il peut s'agir de la ou des mêmes personnes que celles déléguées à la gestion journalière.

Le président et un administrateur, agissant conjointement représentent valablement l'association à l'égard des tiers.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris fa signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe et les publications au Moniteur beige.

Le mode de cessation de fonctions des personnes habilitées à représenter valablement l'association est identique à ce qui est prévu pour la fonction d'administrateur.

Article 25. Modifications aux statuts

Toute modification aux présents statuts ne peut faire l'objet d'une délibération que si elle e été explicitement annoncée dans la convocation de la réunion de l'assemblée générale à l'ordre du jour de laquelle elle figure. Cette convocation doit être envoyée huit jours calendrier au moins avant la réunion.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. Elle se prononce à la majorité des deux tiers des voix.

Si le quorum des présences requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même objet à l'ordre du jour ; quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, elle décide valablement à la majorité des deux tiers des voix.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Article 26. Dissolution

Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désigne un liquidateur et détermine ses pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quel que moment ou pour quelle que cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute est affecté à l'organisation ou aux organisations qui succèdent à l'association pour autant qu'il soit affecté à une fin désintéressée ou à défaut, à une ou à des organisations qui poursuivent des buts similaires ou analogues à ceux de l'association, pour autant qu'il soit affecté à une fin désintéressée. La décision d'affectation du patrimoine est prise par l'assemblée générale ou, à défaut, par le liquidateur.

Article 27. Disposition finale

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur fes associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arrêtés royaux d'exécution.

l9oCat - Suite

Article 28: Administrateurs

font partie du conseil d'administration et peuvent représenter l'administration:

Administrateur : Martin Boland

Administrateur. Kinga Mazuch

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Moniteur belge

MQQ2.2

Fait en deux exemplaires originaux, à Bruxelles, le 16 novembre 2011

Signatures

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : .0u radio : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HARISTOBALD STUDIO, EN ABREGE : HBLD STUDIO

Adresse
AVENUE DES MANTES 16 1170 WATERMAEL-BOITSFORT

Code postal : 1170
Localité : WATERMAEL-BOITSFORT
Commune : WATERMAEL-BOITSFORT
Région : Région de Bruxelles-Capitale