HEALTH AND ENVIRONMENT ALLIANCE - ALLIANCE SANTE ET ENVIRONNEMENT, EN ABREGE : HEAL

Divers


Dénomination : HEALTH AND ENVIRONMENT ALLIANCE - ALLIANCE SANTE ET ENVIRONNEMENT, EN ABREGE : HEAL
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 863.430.553

Publication

12/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 863.430.553

Dénomination

(en entier) : Health and Environment Alliance I Alliance Santé et

Environnement

(en abrégé) : HEAL

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif

Siège : 28 Boulevard Charlemagne, 1000 Bruxelles, Belgique

Objet de l'acte : Démissions - Nominations d'Administrateurs, adoptées par l'Assemblée Générale de HEAL le 13 septembre 2012

Extrait du proces-écrit de l'Assemblée Générale du 13 septembre 2012:

Démissions d'administrateurs:

André Pierre Antoine Cicolella, Réseau Environnement Santé (RES)

Nationalité: Français

Date de naissance: 14.11.1945

Adresse personelle: 2, rue Perdonnet, 75010 Paris, France

Nominations d'administrateurs:

Yannick Vicaire, Réseau Environnement Santé (RES)

Nationalité: Français

Date de naissance: 27.05.1973

Adresse personelle: 68, Rue du Merle, 71250 Cluny

Démission d'Administrateur, adopté par l'Assemblée Générale de HEAL le 4 octobre 2010: extrait du proces-écrit de l'Assemblée Générale du 4 octobre 2010:

Démission d'Admistrateur:

Tamara Steger

Center for Environmental Policy and Law

Nationalité: Irlandaise

Date de naissance: 8 février 1963

Adresse personelle: Felso Svabhegy ut. 4, 1125 Budapest, Hungary

Désormais le conseil d'administration se compose comme suit:

Peter van den Hazel, Administrateur / Président

Genon K. Jensen, Administratrice

Yannick Vicaire, Administrateur / Vice-Président

David Andrew Stone, Administrateur / Trésorier

Marie-Christine Dewolf, Administratrice

Monika Kosinska, Administratrice

Roberta Savli, Administratrice

Maria [riva Rodriguez de la Flor, Administratrice

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

24/10/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe 1 5 ei C 2012

N° d'entreprise : 863,430.553

Dénomination

(en entier) : Health and ,Environment Alliance I Alliance Santé et

Environnement

(en abrégé) : HEAL

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif

Siège : 28, Boulevard Charlemagne 11000 Bruxelles / Belgique

Objet de l'acte : Démissions - Nominations d'Administrateurs, adoptées par l'Assemblée Générale de HEAL le 13 septembre 2012

Extrait du proces-écrit de l'Assemblée Générale du 13 septembre 2012:

Démissions d'administrateurs:

Peter Ohnsorge, EUROPAEM

Nationalité: Allemand

Date de Naissance: 15 Mai 1946

Adresse personelle: Auf der Schanz 104, D-97076 Wuerzburg, Allemagne

Valérie Xhonneux, Inter-Environnement Wallonie

Nationalité: Belge

Date de Naissance: 23 Mai 1984

Adresse personelle: rue Malevez 31, 5002 Saint-Servais, Belgique

Nominations d'administrateurs:

Roberta Savli, European Federation of Allergy and Airways Diseases Patients' Associations (EFA)

Nationalité: Italian

Date de Naissance: 02 Juin 1986

Adresse personelle: 127, Rue de Livourne. 1000 Bruxelles, Belgique

Maria Irina Rodriguez de la Flor

Foundation Vivosano - Health Defense Organisation

Nationalité: Espanol

Date de Naissance: 27 Juillet 1975

Adresse personelle: è/ Pio Baroja 2, 28009 Madrid, Espagne

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Désormais le conseil d'administration se compose comme suit:

Peter van den Hazel, Administrateur / Président

Genon K. Jensen, Administratrice

Yannick Vicaire, Administrateur / Vice-Président

David Andrew Stone, Administrateur I Trésorier

Marie-Christine Dewolf, Administratrice

Monika Kosinska, Administratrice

Roberta Savli, Administratrice

Maria Irina Rodriguez de la Flor, Administratrice

Personne ayant le pouvoir de représenter l'association a l'égard des tiers:

Peter van den Hazel, Administrateur / Président

Genen K. Jensen, Administratrice

Marie-Christine Dewolf, Administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bruxelles, te 18 septembre 2012

Health & Environment

Alliance (HEM)

28, Bd Charlemagne

1000 Brussels (Belgium

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Genon K. Jensen Administratrice

21/09/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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belge

~ 2 SEP 2012

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Greffe

N° d'entreprise : 863.430.553

Dénomination

(en entier) : Health & Environment Alliance I Alliance Sante et

Environnement

(en abrégé) : HEAL

Forme juridique : Association Internationale Sans But Lucratif

Siège : Boulevard Charlemagne 28, 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications des articles suivants des status, adoptées par l'Assemblé Générale de HEAL le 6 octobre 2011

Article 6

Les demandes d'adhésion sont acceptées à la majorité des deux tiers des voix du Comité Exécutif, et elles doivent être ratifiées par l'Assemblée Générale également à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Les demandes d'adhésion peuvent être introduites pour l'une des trois catégories de membres suivantes:

1.Membres à Part Entière: les organisations non gouvernementales. Les Membres à Part Entière disposent de deux voix à l'Assemblée Générale. Les types d'organisations non gouvernementales suivantes composent cette catégorie:

" Les ONG s'intéressant à la promotion de la santé et à la prévention de maladies en général; 'Les ONG s'intéressant aux questions de santé publique;

" Les ONG pour lesquelles l'environnement et la santé constituent des préoccupations majeures, tels que les organisations environnementales, les organisations de défense des consommateurs et les organisations actives dans le domaine du développement,

2.Membres Associés: les autres organisations sans but lucratif et !es organismes professionnels. Les

Membres Associés disposent d'une voix à l'Assemblée Générale. Les types d'organisations et organismes

suivants composent cette catégorie;

'Les institutions pédagogiques et académiques;

.Les associations professionnelles;

" Les organismes environnementaux ou sanitaires de droit public ou non;

'Les assureurs en soin de santé (mutualités).

" Les fondation$

.Les autorités régionales, municipales et locales.

3, Membres Internationaux ; les organisations qui n'ont pas leur siège social dans la région Européenne, c'est-à-dire dans les 53 pays tel que définis par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Les membres internationaux ont un statut d'observateur sans droit de vote, ni le droit de se présenter aux élections du Comité Exécutif. Ils ne sont pas obligés de payer de cotisations d'adhésion. L'adhésion des membres internationaux ne peut se faire que sur invitation.

Article 8

Le Comité Exécutif et l'Assemblée Générale sont les deux organes de direction de HEAL L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Comité Exécutif et se compose de tous les membres,

Seuls les membres en règle de cotisation ou les membres qui reçoivent une exemption des cotisations d'adhésion peuvent exercer leur droit de vote.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association._ la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

te

MOD 2,2

Article 10 '

L'Assemblée Générale investie de tous les pouvoirs se réunit une fois par an. Cette réunion est dénommée l'Assemblée Générale Annuelle.

L'Assemblée Générale se tient à l'heure, au jour et à l'endroit fixés parie Comité Exécutif et est présidée par le Président ou la personne que ce dernier désigne.

Les convocations aux réunions sont adressées par email ou lettre, au moins trente jours avant la date prévue de l'Assemblée Générale, Ces convocations contiennent l'ordre du jour.

L'Assemblée Générale ne pourra délibérer valablement que si au moins un quart des membres (et 50% des Membres à part entier) sont présents ou représentés.

Dans le cas où le quorum n'est pas atteint, une seconde Assemblée Générale peut être convoquée le même jour, à condition que cette procédure soit notifiée par écrit dans les convocations. Cette seconde Assemblée Générale délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Une décision ne sera valable que si elle obtient la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Les membres peuvent se faire représenter à l'Assemblée Générale par une personne dûment mandatée qui doit être un membre, conformément au règlement intérieur. Aucun membre ne peut représenter plus de trois autres membres.

Le Président du Comité Exécutif peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, Il doit la convoquer en cas de demande écrite formulée par un tiers au moins des membres

de HEAL, Les convocations à ces assemblées doivent être envoyées par email ou lettre, au moins un mois avant la date à laquelle l'Assemblée Générale Extraordinaire doit se tenir,

Le procès-verbal de l'Assemblée Générale est consigné dans un registre conservé au siège social, où il est tenu à la disposition des membres, Tous les membres seront informés des décisions prises par l'Assemblée Générale au moyen de procès-verbaux.

Article 14

Tous les deux ans, ie Comité Exécutif élit en son sein son propre Président et ses administrateurs.

Le Président doit être un représentant d'une organisation non gouvernementale qui est Membre à Part Entière de HEAL.

Article 22

Un règlement intérieur a été rédigé dans le but de faciliter le règlement et la gestion de HEAL. Une nouvelle version du règlement intérieur a été approuvée lors de l'Assemblé Générale de 2011.

Le règlement intérieur est tenu à la disposition de tous les membres et peut être modifié par décision votée à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés à l'Assemblée Générale.

Ce règlement intérieur complète les statuts de HEAL. Les dispositions contenues dans les statuts prévalent sur les dispositions contenues dans le règlement intérieur.

Ces modifications des articles du status ont ete adoptées par l'Assemblé Generale de HEAL le 6 octobre

2011.

Veuillez trouver les status modifiés en francals et anglais ci-joints.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Genon K. Jensen, Administratrice

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Bruxelles, le 18 juillet 2012

Coordonnées
HEALTH AND ENVIRONMENT ALLIANCE - ALLIANCE S…

Adresse
BOULEVARD CHARLEMAGNE 28 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale