HGT IMMO

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. HGT IMMO
Dénomination : HGT IMMO
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 502.512.755

Publication

20/12/2013
ÿþMOO WORO 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

BRUXELLES

t 0 DEC 2013

Greffe

Ill

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0502512755

Dénomination

(en entier) : HGT Immo

(en abrégé) :

Forme juridique : Spi

Siège : 5 rue Marianne 1180 BRUXELLES

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte:Changement adresse siège social

Je soussigné philippe Haegefi gérant de la Spr! HGT lmmo déclare changer l'adresse du siège social

anciennement situé 5 Rue Marianne à 1180 à la date du 1 112 1 2013

pour:

Square COGHEN 36 à 1180 BRUXELLES

Conformément à mon pouvoir de gérance tel qu'il est défini dans les statuts;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

30/01/2013
ÿþ Mod 2.0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

A 1,111k11.1111101111 IA

16 JAN. 2013

BRUXELLES

Greffe

Sot 542 (I$S

(en entier) : HGT IMMO

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : B - Uccle (1180 Bruxelles), Rue Marianne, 5

Objet de l'acte : CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATION(S)

N° d'entreprise : Dénomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

D'un acte reçu par Maître Didier BRUSSELMANS, Notaire à Berchem-Sainte-Agathe, le 11 janvier 2013, en cours d'enregistrement, il résulte que

1/Monsieur GERMAIN-THOMAS Bruno Henri André Germain, né à Neuilly-sur-Seine (France), le 17 octobre

1948, de nationalité française, titulaire passeport français non expiré numéro

11AH219319FRA4810173M1510209, domicilié à F-75007 (Paris-France), 40, Rue du Bac.

2/Monsieur HAEGELI Philippe José René, né à Neuilly-sur-Seine (France), le 5 février 1948, de nationalité,

française, RN 480205-495.86, domicilié à Uccle (1180 Bruxelles), Rue Marianne 5.

Ci-après dénommés "LES FONDATEURS".

Procuration.

Monsieur GERMAIN-THOMAS Bruno, est ici représenté par Monsieur Philippe HAEGELI en vertu d'une

procuration sous seing privée.

Ont constitué une société privée à responsabilité limitée dénommée "HGT IMMO".

ARTICLE PREMIER DÉNOMINATION.

La société est constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée "HGT IMMO",

La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et,

autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention "société privée

à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL", reproduite lisiblement,

Elle doit en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, ainsi que du

numéro d'entreprise et du siège du tribunal de commerce duquel est ressort,

ARTICLE DEUX SIÈGE SOCIAL,

Le siège social est établi à Uccle (1180 Bruxelles), Rue Marianne 5.

Le siège social peut être transféré en tout endroit de Belgique par simple décision du gérant qui veillera à la

publication à l'Annexe au Moniteur belge de tout changement du siège social.

La société peut par simple décision du gérant établir des sièges administratifs, des succursales, agences ou

dépôts, partout où elle le juge utile, en Belgique et à l'étranger, Le gérant devra toutefois tenir compte de la

législation linguistique concernant les sièges d'exploitation et le siège social, au cas où il désirerait transférer le

siège social.

ARTICLE TROIS OBJET.

La société a pour objet, pour son compte et pour le compte de tiers, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes

opérations se rapportant directement ou indirectement aux activités

- immobilières au sens le plus large du terme, et notamment assurer la ges`'tion de tous biens immo-'biliers,

intervenir en matière de conseils en réali-Ise-fion immobilière, assurer ou coordonner ia réali-'sation des projets

immobiliers, la coordination de sécurité sur chantier, acheter et vendre tout droit, obiiga-'tion et titre immobilier,

les aména-'ger, les décorer, les prendre ou les donner en location, prendre ou donner des droits d'emphytéose

ou de superficie, faire tous travaux en vue de rendre des immeubles rentables, conclure tous contrats de

leasing, et caetera.

- d'Etude, l'organisation et la consultance en gestion de projets de tous types : Internet, Marketing,;

- Evénementiel, etc,

- de recherche et rédaction de tous rapports, livres et autres publications;

- Intermédiaire commercial, commercialisation et gestion de projets réalisés par des tiers ;

La société peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés belges ou

étrangères ayant un objet analogue, similaire ou connexe ou qui sont simplement de nature à favoriser le

"

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

développement de son activité, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ces produits

Elle peut aussi faire toutes opérations commerciales, industrielles, financières, immobilières ou mobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social et pouvant en faciliter la réalisation. La société peut aussi s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, de participation ou par tout autre mode, dans des sociétés ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire au sien, ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le développement.

La société peut accepter et exercer un mandat d'administrateur, de gérant ou de liquidateur dans toutes sociétés, quel que soit son objet social,

La société pourra exercer toutes activités d'intermédiaire commercial dans les domaines ci-dessus énumérés et dans tous secteurs dont l'activité n'est pas réglementée à ce jour.

La société peut constituer hypothèque ou toute autre sûreté réelle sur les biens sociaux ou se porter caution.

Elle peut prêter à toutes sociétés et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, même hypothécairement.

La présente liste est énonciative et non limitative.

La gérance a compétence pour interpréter l'objet social.

ARTICLE QUATRE DURÉE.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Outre les clauses relatives à la dissolution légale, la société ne peut être dissoute que par décision de l'assemblée générale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts, ARTICLE CINQ CAPITAL.

Le capital est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600,000.

Il est représenté par cent (100) parts sociales, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (11100ième) de L'avoir social,

Les parts sociales sont souscrites au pair en espèces, au prix de cent quatre vingt-six curas (186,000 euros chacune.

Les comparants déclarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites est entièrement libérée, de sorte que la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,000 se trouve dès présent à la disposition de la société,

ARTICLE SIX - NATURE DES PARTS SOCIALES.

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un numéro d'ordre.

Elles sont inscrites dans le registre des parts sociales, tenu au siège social ; ce registre contiendra la désignation précise de chaque associé, du nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectués. Les titulaires de parts ou d'obligations peuvent prendre connaissance de ce registre relatif à leurs titres. Tout tiers intéressé peut également prendre connaissance de ce registre, sans déplacement de celui-ci et moyennant une demande écrite adressée à la gérance qui précisera les modalités de cette consultation.

Les transferts ou transmissions de parts sont inscrits dans ledit registre, datés et signés par le cédant et le cessionnaire dans le cas de cession entre vifs, et par le gérant et le bénéficiaire dans le cas de transmission pour cause de mort.

Les cessions n'ont d'effet vis-à-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur inscription dans le registre des parts, Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres.

ARTICLE SEPT - INDIV1SIBILITE DES TITRES.

Les parts sociales sont indivisibles. S'il y a plusieurs propriétaires d'une part sociale, l'exercice des droits y afférents sera suspendu jusqu'à ce qu'une personne ait été désignée comme étant propriétaire de cette part à l'égard de la société.

Les droits afférents aux parts sociales seront, à défaut de convention contraire, exercés par l'usufruitier. ARTICLE HUIT- CESSION ET TRANSMISSION DES PARTS.

(..)

ARTICLE NEUF - GERANCE.

La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales, associés ou non.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de cette personne morale.

ARTICLE DIX - POUVOIRS.

En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à rassemblée générale.

Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant. Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles personnes que bon leur semble.

S'il n'y a qu'un seul gérant, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes délégations.

Il r ARTICLE ONZE - CONTROLE.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle d'un commissaire tant que la société ne sera pas astreinte à désigner, conformément à la loi, un commissaire.

ARTICLE DOUZE - REUNION.

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le premier mercredi du mois de juin à 17.00 heures. SI ce jour était un samedi, dimanche ou un jour férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure,

Le ou les gérants peuvent convoquer l'assemblée chaque fois que l'intérêt de la société l'exige,

Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis de convocation.

Toutes les parts sociales étant nominatives, les convocations contenant l'ordre du jour, se font par lettres recommandées, lesquelles seront adressées, quinze jours avant l'assemblée, aux associés, aux gérants et, le cas échéant, aux commissaires.

Une copie des documents qui doivent être mis à la disposition des associés, des gérants et, le cas échéant, des commissaires en vertu du Code des Sociétés, leur est adressée en même temps que la convocation.

Tout associé, gérant ou commissaire qui assiste à une assemblée générale ou s'y est fait représenter est considéré comme ayant été régulièrement convoqué. Un associé, gérant ou commissaire peut également renoncer d'une part à être convoqué et d'autre part à se plaindre de l'absence ou d'une irrégularité de convocation avant ou après la tenue de l'assemblée à laquelle il n'a pas assisté.

ARTICLE TREIZE - NOMBRE DE VOIX.

a) En cas de pluralité d'associés, chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non.

Le vote peut également être émis par écrit. Chaque part ne confère qu'une seule voix. L'associé qui possède plusieurs parts sociales dispose d'un nombre de voix égal à celui de ses parts.

b) En cas d'associé unique, celui-ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale et il ne peut les

déléguer.

ARTICLE QUATORZE - DELIBERATION.

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ARTICLE QUINZE - PROCES-VERBAL.

En cas de pluralité d'associés, le procès-verbal de l'assemblée générale est signé par tous les associés

présents et en cas d'associé unique par ce dernier.

Le procès-verbal de l'assemblée générale est consigné dans un registre tenu au siège social.

Les expéditions ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.

ARTICLE SEIZE - EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

Les écritures sociales sont établies et publiées conformément aux dispositions légales en vigueur,

ARTICLE DIX-SEPT - DISTRIBUTION.

Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.

Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement d'un/vingtième au moins, affecté à la formation

d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième

du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix

sur proposition du ou des gérant(s).

ARTICLE DIX-HUIT - DISSOLUTION.

(...)

ARTICLE DIX-NEUF - DROIT COMMUN.

(" " )

ARTICLE VINGT - ELECTION DE DOMICILE.

(." )

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du

dépôt au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social:

Par exception le premier exercice social commencera le jour où la société acquerra la personnalité juridique

et se clôturera le 31 décembre 2013.

2, Première assemblée générale annuelle:

La première assemblée générale annuelle aura lieu en 2014, conformément aux statuts.

3. Reprise par la société des engagements pris par le gérant pendant la période de transition.

Les fondateurs déclarent savoir que la société n'acquerra la personnalité juridique et qu'elle n'existera qu'à

partir du dépôt au greffe du Tribunal de commerce, d'un extrait du présent acte de constitution.

Les fondateurs déclarent que, conformément aux dispositions du Code des Sociétés, fa société reprend les

engagements pris au nom et pour le compte de la société en constitution endéans les deux années précédant

la passation du présent acte. Cette reprise sera effective dès que la société aura acquis la personnalité

juridique.

Volet B - Suite

Les engagements pris entre la passation de l'acte constitutif et le dépôt au greffe susmentionné, doivent être

repris par la société endéans les deux mois suivant l'acquisition de la personnalité juridique par la société,

conformément aux dispositions du Code des Sociétés.

IV. DISPOSITIONS FINALES

Les fondateurs ont en outre décidé:

a) de fixer le nombre de gérant à un;

b) de nommer à cette fonction: Monsieur Philippe Haegeli, prénommé, et qui déclare accepter et confirmer expressément qu'il n'est pas frappé d'une décision qui s'y oppose ;

c) de fixer le mandat de chaque gérant pour une durée indéterminée;

d) que le mandat du gérant sera gratuit;

e) de ne pas nommer de commissaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE délivré sur papier libre avant enregistrement, dans le seul but d'être déposé au Greffe du Tribunal de commerce, aux fins d'insertion aux annexes du Moniteur Belge.

Didier BRUSSELMANS

Notaire

Déposé en même temps: une expédition,

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

02/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 29.08.2015, DPT 30.09.2015 15612-0269-010

Coordonnées
HGT IMMO

Adresse
SQUARE COGHEN 36 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale