HISTOIRES DE FEMME

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : HISTOIRES DE FEMME
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 534.415.560

Publication

23/05/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11,1

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Histoires de Femme

(en abrégé) :

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Rue des Tanneurs numéro 58-62 à Bruxelles (1000 Bruxelles)

(adresse complète)

Objets) de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte reçu par Maître Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé résidant à Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société Civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée "Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n° 0890.388.338, le trente avril deux mil treize, a été constituée la Société Privée à Responsabilité Limitée dénommée « Histoires de Femme », dont le siège social sera établi à Bruxelles (1000 Bruxelles), Rue des Tanneurs, 58-62 et au capital de dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00 é), représenté par cent parts sociales (100), sans désignation de valeur nominale.

Associés

- Madame PIRSON Régine Marie-Jeanne Maria, domiciliée à 1640 Rhode-Saint-Genèse, Avenue de

Castonier, 30 ;

- Monsieur DELIRE Marc Roland Claude, domicilié à 5100 Wépion, Rue des Prisonniers de Guerre, 13.

Forme dénomination

La société a adopté fa forme juridique de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée « Histoires de Femme ».

La société pourra également utiliser !a dénomination commerciale « Pour-elles-shop ».

Siège social

Le siège social est établi à Bruxelles (1000 Bruxelles), Rue des Tanneurs, 58-62.

Objet social

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en

participation :

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-Toute activité relative à la joaillerie, l'horlogerie et la bijouterie au sens large.

-Le commerce sous toutes ses formes et notamment l'imputation, l'exportation, l'achat et la vente en gros ou au détail, la représentation et le courtage, ainsi que la fabrication, la transformation, la création, la distribution et le transport de toutes marchandises et de tous produits, et notamment de tout ce qui se rapporte à la" parfumerie, aux cosmétiques, produits de beauté et savonnerie de toilette, à la mode en général et notamment à la mode féminine, à le mode masculine, aux tissus, vêtements, maroquinerie, lingerie, habillement, chapellerie, bonneterie, fourrures, mercerie, ganterie, chaussures et autres accessoires et articles de mode, bijouterie en métaux précieux, en plaqué ou fantaisie, joaillerie en métaux précieux, en plaqué ou de fantaisie, avec des pierres précieuses et semi-précieuses, horlogerie, montre en métal, en métaux précieux ou en plaqué, montres de joaillerie, et tous articles de création d'art et de fantaisie mais également de tout objet d'art et antiques au sens large, de tous articles de design et objets décoratifs, fresques, sculptures, etcetera ainsi'que des matières premières destinées aux dites Suvres d'art,

-La commercialisation de tous produits annexes, la vente, la publication de tous catalogues, affiches, l'exploitation de tous moyens de communication ;

-L'édition, la commercialisation, en ce compris l'achat et la vente, la représentation, la vente sur commission, de livres d'art, lithographies, gravures, etc. ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

-L'organisation de concours, de conférences, de réunions, l'expertise et le conseil en matières artistiques, l'étude et l'organisation de manifestations artistiques.

-L'exploitation de galeries d'art avec location et mise à disposition d'emplacements pour l'exposition des oeuvres réalisées par des artistes, l'organisation et la promotion d'expositions, la promotion des artistes.

-La location et l'abonnement de bijoux par Internet et par tout autre moyen de communication.

Cette énumération est exemplative et nullement limitative.

Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, à la réalisation de ces conditions.

La société peut d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement la réalisation.

La société peut exercer toutes fonctions et mandats et s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autres manière dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou sociétés ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise, à lui procurer des ressources ou à faciliter l'écoulement des services et produits.

Seule l'assemblée générale des associés a qualité pour interpréter cet objet.

Capital social

Le capital social est fixé à la somme de dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00¬ ), représenté par cent parts sociales (100), sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième (1/centième) du capital social souscrit intégralement et libéré partiellement de la manière suivante :

- Madame PIRSON Régine, prénommée, à concurrence de nonante-cinq parts sociales (95) pour un apport de dix-sept mille six cent vingt-trois euros (17.623,00 ¬ ) libéré partiellement à concurrence de six mille six cent cinquante euros (6.650,00 ¬ ).

- Monsieur DELIRE Marc, prénommé, à concurrence de cinq parts sociales (5) pour un apport de neuf cent vingt-sept euros (927,00 ¬ ) libéré partiellement à concurrence de trois cent cinquante euros (350,00 ¬ ).

Total : cent parts sociales (100).

Répartition bénéficiaire

Sur le bénéfice net, après impôts et transfert aux réserves immunisées, il est prélevé cinq pour cent au moins pour former le fonds de réserve légale, ce prélèvement cessant d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteindra le dixième du capital social.

Le solde sera réparti également entre toutes les parts, sauf le droit de l'assemblée générale de l'affecter à un fonds de réserve spéciale, de le reporter à nouveau ou de lui donner toute autre affectation,

En cas de dissolution, après réalisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, le solde éventuel sera réparti entre les associés dans la proportion des parts sociales par eux possédées.

Si les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, le(s) liquidateur(s) rétablisse(nt) préalablement l'équilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Exercice social

L'exercice social commence le premier juillet et se clôture le trente juin de l'année suivante.

Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à l'initiative de la gérance ou des commissaires au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, le deuxième jeudi du mois de novembre à onze heures. SI ce jour est férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Sauf dans les cas où la loi en décide autrement, chaque part sociale donne droit à une voix, l'assemblée délibère valablement quelle que soit la portion du capital représenté et les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Désignation des personnes autorisées à gérer et leurs pouvoirs

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés par l'assemblée générale. L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat, leur rémunération et, s'ils sont plusieurs, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs attribués à la gérance lui sont dévolus.

S'il y a plusieurs gérants, ils forment ensemble le conseil de gérance Dans ce cas, chaque gérant a tous pouvoirs pour agir seul au nom de la société et représente la société à l'égard des tiers et en justice; il peut accomplir en son nom tous actes d'administration et de disposition; tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale est de sa compétence.

Chaque gérant peut constituer sous sa responsabilité des mandataires spéciaux pour des actes déterminés.

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Volet B - Suite

Le contrat de société étant clôturé et les statuts sociaux étant arrêtés, les comparants ont pris, à terme, les décisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la société de la personnalité juridique, conformément à l'article 2 § 4 du Code des Sociétés

1) Gérant

Les comparants décident de nommer en tant que gérant, pour un terme indéterminé :

- Madame PIRSON Régine, prénommée, qui accepte.

Le mandat du gérant est exercé à titre non rémunéré.

2) Commissaire

Les comparants constatent et déclarent qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi qu'à tout le moins pour son premier exercice, la société répondra aux critères énoncés à l'article 141, 2° du Code des Sociétés, du fait qu'elle est considérée comme "petite société" au sens de l'article 15 dudit Code, En conséquence, ils décident à l'unanimité de ne pas nommer de commissaire.

3) Date de la clôture du premier exercice social

Les comparants décident que le premier exercice social commencé le jour de l'acte de constitution se

clôturera le trente juin deux mil quatorze.

4) Date de la première assemblée générale ordinaire

Les comparants décident que la première assemblée générale ordinaire se tiendra en novembre deux mil

quatorze.

5) Reprise d'engagements pris au nom de la société en formation

Les comparants déclarent, conformément à l'article 60 du code des Sociétés, reprendre et homologuer, au nom de la société présentement constituée, tous les actes, opérations et facturations effectués au nom de la société en formation, par eux-mêmes ou leurs préposés depuis le premier janvier deux mil treize,

Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalités en rapport avec la TVA.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associé.

Déposé en même temps: expédition conforme de l'acte, procuration.

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" Réservé au Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HISTOIRES DE FEMME

Adresse
RUE DES TANNEURS 58-62 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale