HOBO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. HOBO
Dénomination : HOBO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 447.445.261

Publication

11/10/2011
ÿþre9pn,C ' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

MOD 2.2

N° d'entreprise : 0447.4 W261

Dénomination

(en entier) : Hobo asbl

2 3 SEP 2011

"-.SC-t STAATSBLAD Greffe

BRSTUUR

i)jji I3REEICOR:11;130N11

*11153385"

(en abrégé) : Hobo asbl

Forme juridique : asbl PP

Siège : Quai aux Pierres de Tailles 3 CG .À000 r u r~ e)

objet de l'acte : Statuts (traduction des statuts néerlandophones coordonnés, tenant compte des modifications du 25 mars 2010) - Modifications conseil d'administration - Personnes mandatées

L'assemblée générale du 25/03/2010, valablement convoquée et disposant des quorums nécessaires en matière de présence et de majorité, a décidé en réunion de compléter les statuts avec une version française.

I Dénomination, siège, objet

ARTICLE 1: L'association est dénommée Hobo asbl.

ARTICLE 2: Le siège de l'association est fixé à 1000 Bruxelles, Quai aux Pierres de Tailles 30, dans l' arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le siège ne pourra être déplacé que par décision de L'assemblée générale et uniquement si celle-ci respecte les règles régissant la modification des statuts et décrites dans ces mêmes statuts.

ARTICLE 3: L'association a pour objet la gestion d'un centre de jour pour les sans abri dans la Région de Bruxelles-Capitale. Elle peut également entreprendre l'organisation d'activités destinées à promouvoir cet objet. Elle peut égarement dans ce sens, mais seulement incidemment, poser des actes de commerce mais seulement pour autant que le profit de ces actes soit consacré à l'objet pour lequel elle a été créée.

ARTICLE 4: L'association est constituée pour une durée indéterminée, mais peut néanmoins être dissoute à tout moment.

II Des membres

ARTICLE 5: Le nombre de membres est illimité sans pouvoir être inférieur à 4. L'association peut compter des membres effectifs et des membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits y compris le droit de vote à l'assemblée générale. Les dispositions légales sont uniquement applicables aux membres effectifs. Les membres adhérents sont uniquement affiliés pour bénéficier des activités de l'asbl. Ils n'ont pas de droit de vote à l'assemblée générale. Les droits et obligations des membres adhérents sont inscrits dans un règlement d'ordre intérieur.

ARTICLE 6: Toute personne physique ou morale peut adhérer à l'association si elle est acceptée par l'assemblée générale, et ce sur proposition du conseil d'administration. La demande d'admission d'une candidat-membre doit être déposée par écrit auprès du président de conseil d'administration. Le terme "membre" dans ces statuts fait expressément référence aux membres effectifs.

ARTICLE 7: Le Conseil d'Administration peut aussi admettre, aux conditions qu'il fixe lui-même, d'autres personnes, en tant que membres d'honneur, membres protecteurs, membres de soutien ou membres

Mentionner sur ia dernière page du Valets : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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consultatifs, au sein de l'association. Ces personnes sont considérées comme des membres adhérents. Leurs droits et devoirs sont mentionnés dans le règlement d'ordre intérieur.

ARTICLE 8: Le montant de la cotisation annuelle des membres ne peut être supérieur à 500 EUR.

ARTICLE 9: Tout membre peut démissionner à tout moment de l'association. Sa démission doit être portée par lettre recommandée à la connaissance du président du conseil d'administration.

ARTICLE 10 : Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n'aucun aucun droit au patrimoine de l'association, et ne peuvent jamais réclamer la restitution ou la rétribution des cotisations versées ou des apports effectué.

III Administration et gestion

ARTICLE 11: L'association est dirigée par un conseil d'administration qui se compose d'au moins trois membres, qui sont membres de l'association.

ARTICLE 12: Durée du mandat des administrateurs

Les administrateurs sont nommés pour une période de six ans, mais ils sont rééligibles. Les administrateurs

nommés entre-temps ne sont élus que pour le reste de la durée du mandat.

ARTICLE 13: Mode de nomination et rémunération des administrateurs

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue, quel que soit le nombre de membres présent et/ou représentés. Les administrateurs exercent leurs mandats à titre gratuit. Les actes se rapportant à la nomination des administrateurs doivent déposés au greffe du Tribunal de Commerce et doivent être publiés dans un délai de trente jours après le dépôt (par extrait) aux annexes de Moniteur belge.

ARTICLE 14: Cessation de fonction et révocation des administrateurs

Le mandat des administrateurs se termine par la révocation par l'assemblée générale, par la démission, par l'expiration du mandat (le cas échéant), par le décès, ou en cas d'incapacité légale.

La révocation par l'assemblée générale est décidée à la majorité absolue du nombre des membres présents et/ou représentés. Elle doit toutefois être mentionnée expressément à l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Un administrateur démissionnaire est tenu de notifier sa démission par écrit au conseil d'administration. Cette démission entre immédiatement en vigueur à moins que, en raison de cette démission, le nombre minimum d'administrateurs ne soit devenu inférieur au nombre minimum prévu par les statuts. Le cas échéant, le conseil d'administration est tenu de convoquer dans un délai de deux mois l'assemblée générale qui dolt assurer le remplacement de l'administrateur en question et doit l'en informer par écrit.

Les actes se rapportant à la cessation de fonction et la nomination des administrateurs doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et doivent être publiés (par extrait) aux annexes du Moniteur belge dans un délai de trente jours à compter du dépôt.

ARTICLE 15 Compétences du conseil d'administration

Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la représente en justice et dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. II est compétent pour toutes les matières, à l'exception de celles qui sont expressément réservées par la loi à l'assemblée générale. Il agit en tant que requérant et défendeur, dans tous les litiges et décide ou non d'utiliser les moyens légaux.

Le conseil d'administration nomme et licencie les membres du personnel, et fixe leur rémunération.

Le conseil d'administration ne peut décider valablement que si la majorité des administrateurs est présente. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas d'égalité des voix, celle du président ou celle de son remplaçant est prépondérante.

ARTICLE 16: Le Conseil d'Administration est convoqué par le président ou par deux administrateurs.

Les réunions du Conseil d'Administration sont présidées par le président. Si celui-ci est empêché ou absent,

la réunion sera présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 17: Un procès-verbal de chaque réunion est établi, qui est signé par le président et le secrétaire et inséré dans un registre spécialement destiné à cet effet. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés valablement par le président et le secrétaire ou par deux secrétaires.

ARTICLE 18: Le conseil d'administration promulgue tous règlements d'ordre intérieur qu'il juge nécessaire et utile.

Le conseil d'administration peut, s'il juge nécessaire, nommer un administrateur-délégué ou un directeur-coordinateur qui sera chargé de la gestion journalière. Celui-cl gérera les affaires courantes, le courrier journalier et signera valablement, au nom de l'association, pour les opérations vis à vis de l'Office des Chèques Postaux, les banques publiques et privées et toutes autres institutions.

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ARTICLE 19: Les administrateurs qui interviennent au nom de l'association, ne doivent pas faire paraître à l'égard des tiers d'une décision ou autorisation unilatérale.

ARTICLE 20: personnes autorisées à représenter l'association, conformément à l'art 13bis, 1° al., l'asbl

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, transférer ses compétences pour certaines transactions ou tâches, à un des administrateurs ou, par mandat de l'assemblée générale, à une autre personne, qu'elle soit membre ou non de l'association. Le conseil d'administration peut élire parmi ses administrateurs un président, un secrétaire, un trésorier et toute autre fonction nécessaire au bon fonctionnement de l'association.

Ils sont nommés par le conseil d'administration à la majorité absolue qui décide valablement si la majorité des administrateurs est présente.

La fin de mandat de ces personnes mandatées peut se produire:

a) soit volontairement par la personne mandatée elle-même en présentant sa démission par écrit au conseil d'administration.

b) par révocation par le conseil d'administration à la majorité absolue qui décide valablement si la majorité des administrateurs est présente. La décision de révocation prise par le conseil d'administration doit toutefois être notifiée à la personne intéressée sois pli recommandé dans un délai de sept jours calendrier.

Les actes concernant la cessation de fonction et la nomination des personnes habilitées à représenter l'association doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et doivent être publiés dans les trente jours qui suivent le dépôt (par extrait) aux annexes du Moniteur belge.

Les personnes mandatées exercent leurs pouvoirs individuellement ou ensemble.

ARTICLE 21: personnes chargées de la gestion journalière de l'association, conformément à l'art. 13bis,

1 °al, l'asbl

Le conseil d'administration peut constituer un bureau chargé de la gestion journalière de l'association.

Les membres de ce bureau sont nommés par le conseil d'administration à la majorité absolue qui décide

valablement si la majorité des administrateurs est présente.

La cessation du mandat d'un membre du bureau peut se produire:

a) volontairement lorsqu'un membre du bureau lui-même présente sa démission par écrit au conseil d'administration.

b) par révocation par le conseil d'administration à la majorité absolue qui décide valablement si une majorité des administrateurs est présent. La décision de révocation prise par le conseil d'administration doit toutefois être notifiée à la personne intéressée sous pli recommandé dans un délai de sept jours calendrier.

Les actes se rapportant à la cessation de fonction et à la nomination des personnes du bureau doivent être déposés au greffe du tribunal de commerce et doivent être publiés par extrait aux annexes du Moniteur belge dans un délai de trente jours à compter du dépôt.

Les décisions prises par le bureau, qui se réunit comme un collège, sont toujours collégiales.

IV Assemblée générale

ARTICLE 22 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est présidée par le président du Conseil d'Administration, ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Un membre peut toutefois se faire représenter par un autre membre à l'assemblée générale. Un membre ne peut toutefois représenter qu'un seul autre membre. Chaque membre dispose d'une seule voix lors de l'assemblée générale.

ARTICLE 23: L'assemblée générale est uniquement compétente pour:

- modifier les statuts

- nommer et révoquer les administrateurs

- nommer et révoquer des commissaires, fixer leur rémunération dans les cas où une rémunération est

prévue

- donner décharge aux administrateurs et aux commissaires

- approuver les comptes et les budgets

- dissoudre volontairement l'association

- nommer et exclure un membre de l'association

- transformer l'association en société à finalité sociale

- tous les cas où les présents statuts l' exigent

ARTICLE 24: L'assemblée générale est valablement convoquée par le conseil d'administration ou par le président chaque fois que cela est requis par l'objet de l'association.

L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an pour l'approbation des comptes et du bilan de l'année écoulée et du budget de l'année à venir.

ARTICLE 25: Cette assemblée générale se déroule dans les six mois qui suivent la date de clôture de l'exercice.

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ARTICLE 26: Le conseil d'administration est en outre tenu de convoquer l'assemblée générale lorsque 1/5 des membres effectifs en fait la demande au conseil d'administration par lettre recommandé dans laquelle sont mentionnés les points de l'ordre du jour à traiter. Dans ce cas, le conseil d'administration est tenu de convoquer l'assemblée générale dans les 15 jours ouvrables avec indication dans l'ordre du jour des points demandés.

ARTICLE 27: Pour être valables, les convocations à l'assemblée générale doivent être signées par le président ou deux administrateurs. Tous les membres actifs doivent être convoqués par lettre ordinaire ou par lettre recommandée ou par e-mail au moins dix jours ouvrables avant l'assemblée.

ARTICLE 28: La lettre de convocation ou le e-mail, mentionnant le lieu, le jour et l'heure de l'assemblée, contient l'ordre du jour, arrêté par le conseil d'administration. Tout point qui est présenté par écrit par un vingtième des membres actifs, doit aussi figurer à l'ordre du jour. Ce point doit être signé, bien entendu, par un vingtième des membres actifs et avoir été remis au moins deux jours ouvrables avant l'assemblée au président du conseil d'administration. Les points qui ne figurent pas à l'ordre du jour, peuvent être abordés à la demande de 1/5 des membres présents.

ARTICLE 29: Dans les cas ordinaires, les décisions se prennent à la majorité simple des voix présentes et représentées. En cas de parité des voix, la voix du président ou de celui qui préside l'assemblée à ce moment-là est prépondérante.

ARTICLE 30: Changement des statuts

La modification des statuts peut seulement être décidée si cette modification détaillée est mentionnée à l'ordre du jour et si 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxième assemblée peut être convoquée, comme ceci est stipulé dans les statuts, et où une décision valable peut être prise à cette assemblée, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La deuxième assemblée ne peut pas se tenir moins de 15 jours après le première assemblée. Pour toute modification de statut, une majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées est requise, de même que lors de la deuxième assemblée générale. Pour la modification de l'objet de l'association, une majorité de 4/5 des votes est requise.

Après chaque modification des statuts, les modifications et les statuts entièrement coordonnés après cette modification seront déposés au greffe du tribunal de commerce. La modification doit être publiée (par extrait) aux annexes du Moniteur belge dans les trente jours qui suivent le dépôt.

ARTICLE 31 : En cas de dissolution volontaire de l'association, les mêmes règles que celles prévues pour la modification de l'objet de l'association sont applicables.

ARTICLE 32: Une majorité de 2/3 des voix est requise pour exclure un membre. En cas d'exclusion d'un membre, ce point doit également être mentionné à l'ordre du jour et le membre doit être invité afin de pouvoir organiser sa défense.

ARTICLE 33: 11 est établie un procès-verbal de chaque assemblée. Celui-ci sera signé par le président et le secrétaire. Il sera Inséré dans un registre spécialement destiné à cet effet. Ledit registre pourra être consulté au siège de l'association par les membres et les tiers intéressés. Les extraits de ces procès-verbaux seront valablement signés par le président et le secrétaire ou par deux administrateurs et, à défaut de ceux-ci, par deux membres de l'assemblée générale.

V Comptes et Budgets

ARTICLE 34: L'exercice de l'association commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Le conseil d'administration clôture les comptes de l'exercice écoulé et prépare le budget de l'exercice suivant. Les deux documents seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui a lieu dans les six mois à compter de la date de clôture de l'exercice.

Les décisions concernant l'acquittement des administrateurs sont prises durant l'assemblée générale annuelle.

VI De la dissolution

ARTICLE 35: Sauf en cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, l'assemblée générale ne pourra décider de la dissolution que si 2/3 des membres sont présents ou représentés à l'assemblée générale et qu'en outre, une majorité de 4/5 est d'accord de dissoudre volontairement l'association. La proposition de dissolution volontaire de l'association doit être mentionnée à l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Au cas où 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés à l'assemblée générale, il faudra convoquer une deuxième assemblée générale qui délibérera valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, mais à condition qu'une majorité des 415 soit d'accord de dissoudre volontairement l'association.

MOD 2.2

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou, à défaut de celle-ci, le tribunal nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle fixe aussi leur compétence et les modalités de la liquidation.

L'actif sera cédé, après apurement du passif, à une association active dans le secteur de l'aide aux sans abri, ou à une association dont l'objet se rapproche le plus de celui de l'association dissoute.

La décision de la dissolution, la nomination et la cessation du mandat des liquidateurs seront déposées au greffe du tribunal de commerce. La décision de dissolution, la nomination et la cessation du mandat des liquidateurs doivent être publiées par extrait aux annexes du Moniteur belge dans les 30 jours qui suivent le dépôt.

ARTICLE 36: Pour tout ce qui n'est pas prévu ou régi dans ces statuts, la Loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 reste applicable.

Ainsi rédigé et adopté à l'assemblée générale du 25 mars 2010,

À Bruxelles,

Houtman Brigitte

Présidente

DL

L'assemblée générale a pris connaissance le 22 décembre 2005 de la démission en tant qu'administrateur

de .

1.1

De Bruyn Patrick, Spaanse Lindebaan 34, 1850 Grimbergen, né le 2610411964, à Lier

bL'assemblée générale a pris connaissance le 7 février 2008 de la démission en tant qu'administrateur de : Lievens Martin, Avenue Marie-Henriëtte 44, 1700 Dilbeek, né le 11/10/1956, à Eeklo

L'assemblée générale a pris connaissance la 25 mars 201 de la démission en tant qu'administrateur de :

ó Cauwenberg Fons, Dijkstraat 13, 3150 Haacht, né le 14/02/1953, à Leuven

N Geysen Jo, Paddesijp 4, 1910 Kampenhout, né le 6/02/1955, à Jette Vanhollebeke Edwin, Heirbaan 30, 1740 Ternat, né le 10/1011968, à Nieuwpoort

L'assemblée générale a pris connaissance la 25 mars 201 de la renomination en tant qu'administrateur pour une période de six ans :

De Smet Jean-Marie, Avenue Brigade Piron 25, 1080 Brussel, né le 25/0911946, à Jette

z Houtman Brigitte, Rue Bonaventure 140, 1090 Jette, née le 14/03/1967, à Kimpese (Congo)

el Willem Ria, Rue E. Demolder 87, 1030 Brussel, née le 12/12/1953, à Oostende

DL

Ils forment la composition actuelle du conseil d'administration.

Le conseil d'administration exerce son mandat collégialement mais peut transférer, sous sa responsabilité, certaines de ses compétences à un ou plusieurs mandataires.

DL

Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires et a également toutes compétences qui ne sont pas dévolus soit par la loi, soit par ces statuts à l'assemblée générale et à condition que ses décisions soient prisent dans le cadre du budget approuvé par l'assemblée générale.

Le conseil d'administration désigne lui-même chaque fonction qu'il juge utile au bon fonctionnement de l'association.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Le conseil d'administration a nommé parmi ses membres comme président:

Houtman Brigitte, Rue Bonaventure 140, 1090 Jette, né le 14/03/1967, à Kimpese (Congo)

Le conseil d'administration reconfirme le mandat comme mandataire de:

Directeur  Coordinateur : Vermeersch Vicky, Wijnbergenstraat 52, 3010 Kessel-Lo, née le 01107/1976 à Bruges.

L'association est représentée à l'égard des tiers et en justice par le président et par le directeur-coordinateur.

Fait à Bruxelles, le 25 mars 2010

Houtman Brigitte

Président

" i éservé au Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/10/2011
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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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Ondernemingsnr : 0447.445.261

Benaming

(voluit) : Hobo - Geïntegreerde thuislozenzorg Brussel

(verkort) : Hobo

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Arduinkaal 30 - 1000 Brussel

Onderwerp akte : Statutenwijziging - doelwijziging - naamswijziging - wijzigingen raad van bestuur en gemachtigden

Uittreksel uit de akten:

De algemene vergadering van 25 maart 2010, geldig samengeroepen en beschikkend over de nodige aantallen inzake aanwezigheid en meerderheid, heeft in haar zitting besloten de statuten te wijzigen als volgt:

ARTIKEL 1 wordt gewijzigd als volgt:

De vereniging zonder winstoogmerk draagt de naam: Hobo

ARTIKEL 3 wordt gewijzigd als volgt:

De vereniging heeft tot doel het beheren van een dagcentrum in het Hoofdstedelijk Gewest Brussel.

Zij mag eveneens alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen.

Zij kan in die zin ook, doch slechts op bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan besteed wordt aan het doel waarvoor zij werd opgericht.

ARTIKEL 5 wordt gewijzigd als volgt:

Het aantal leden is onbeperkt, maar moet tenminste vier bedragen. De vereniging kan effectieve en toegetreden leden tellen. De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de effectieve leden. De wettelijke bepalingen zijn alleen op de effectieve leden toepasselijk. Toegetreden leden zijn enkel aangesloten om te genieten van de activiteiten van de vzw. Ze hebben geen stemrecht op de algemene vergadering. De rechten en verplichtingen van de toegetreden leden worden ingeschreven in een huishoudelijk reglement.

ARTIKEL 18 wordt gewijzigd als volgt:

De raad van bestuur vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht en nuttig oordeelt.

De raad van bestuur kan, indien hij dit nodig oordeelt, een afgevaardigd-bestuurder of directeur-coördinator benoemen, die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging tegenover bpost, de openbare en private bankinstellingen en alle andere instellingen.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden _ Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

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ARTIKEL 27 wordt gewijzigd als volgt:

De oproepingen tot de algemene vergadering moeten om geldig te zijn, ondertekend worden door de voorzitter, of twee bestuurders. Alle effectieve leden moeten worden opgeroepen per gewone brief of per aangetekende brief of per e-mail tenminste tien dagen voor de vergadering.

ARTIKEL 28 wordt gewijzigd als volgt:

De oproepingsbrief of -email, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda, die wordt vastgelegd door de raad van bestuur. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door 1/20 van de effectieve leden, moet eveneens op de agenda worden vermeld. Dit onderwerp moet uiteraard door het 1/20 van de leden ondertekend zijn en tenminste twee werkdagen voor de vergadering aan de voorzitter van de raad van bestuur overhandigd zijn. Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen worden behandeld wanneer hierom wordt verzocht door één vijfde van de aanwezige leden.

ARTIKEL 33 wordt gewijzigd als volgt:

Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en een bestuurder en opgenomen worden in een bijzonder register. Dit register kan op de zetel van de vereniging door leden en belanghebbende derden worden ingezien. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter en een bestuurder of door twee bestuurders en bij ontstentenis hiervan door twee leden van de algemene vergadering.

De algemene vergadering heeft op 22 december 2005 kennis genomen van het ontslag als bestuurder van: De Bruyn Patrick, Spaanse Lindebaan 34, 1850 Grimbergen, geboren op 26104/1964, te Lier

De algemene vergadering heeft op 7 februari 2008 kennis genomen van het ontslag als bestuurder van: Lievens Martin, Marie-Henriëttelaan 44, 1700 Dilbeek, geboren op 11/10/1956, te Eeklo

De algemene vergadering heeft op 25 maart 2010 kennis genomen van het ontslag als bestuurder van:

Cauwenberghs Fons, Dijkstraat 13, 3150 Haacht, geboren op 14102/1953, te Leuven Geysen Jo, Paddesijp 4, 1910 Kampenhout, geboren op 06/02/1955, te Jette Vanhollebeke Edwin, Heirbaan 30, 1740 Temat, geboren op 10/10/1968, te Nieuwpoort

De algemene vergadering heeft op 25 maart 2010 tot bestuurders herbenoemd voor een periode van zes jaar:

De Smet Jean-Marie, Brigade Pironlaan 25, 1080 Brussel, geboren op 25/09/1946, te Jette Houtman Brigitte, Bonaventurestraat 140, 1090 Jette, geboren op 14103/1967, te Kimpese (Congo) Willem Ria, E. Demolderlaan 87, 1030 Brussel, geboren op 1211211953, te Oostende

Zij vormen de huidige samenstelling van de raad van bestuur.

De raad van bestuur oefent haar mandaat als college uit, maar kan bepaalde bevoegdheden onder haar verantwoordelijkheid overdragen aan één of meer gemachtigden.

De raad van bestuur vertegenwoordigt de vereniging in aile gerechtelijke en buitengerechtelijke akten en heeft eveneens alle bevoegdheden die niet bij wet of door deze statuten aan de algemene vergadering worden toegekend en op voorwaarde dat zijn beslissingen genomen zijn binnen de begroting, die werd goedgekeurd door de algemene vergadering.

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MOD 2.2

De raad van bestuur benoemt zelf elke functie die hij voor de goede werking van de vereniging noodzakelijk acht.

De raad van bestuur heeft onder zijn leden in de functie als voorzitter aangesteld:

Houtman Brigitte, Bonaventurestraat 140, 1090 Jette, geboren op 14/03/1967, te Kimpese (Congo)

De raad van bestuur herbevestigt het mandaat als gemachtigde van:

Directeur - Coördinator: Vermeersch Vicky, Wijnbergenstraat 52, 3010 Kessel-Lo, geboren op 01/07/1976 te Brugge

De vereniging wordt in en buiten rechte steeds geldig vertegenwoordigd door de voorzitter of door de directeur-coördinator.

De algemene vergadering van 25 maart 2010, geldig samengeroepen en beschikkend over de nodige aantallen inzake aanwezigheid en meerderheid, heeft in haar zitting besloten de statuten te wijzigen en volgende nieuwe tekst van statuten aan te nemen:

TITEL I: NAAM - ZETEL - DOEL - DUUR

ARTIKEL 1

De vereniging zonder winstoogmerk draagt de naam: Hobo

ARTIKEL 2

De zetel van de vereniging is gevestigd te Arduinkaai 30, 1000 Brussel en ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Hij kan slechts verplaatst worden door de algemene vergadering mits deze bovendien de regels in acht neemt zoals vereist voor een statuutswijziging en beschreven in deze statuten.

ARTIKEL 3

De vereniging heeft tot doel het beheren van een dagcentrum in het Hoofdstedelijk Gewest Brussel.

Zij mag eveneens alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen.

Zij kan in die zin ook, doch slechts op bijkomstige wijze, handelsdaden stellen, enkel voor zover de opbrengst hiervan besteed wordt aan het doel waarvoor zij werd opgericht.

ARTIKEL 4

De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur, doch kan evenwel te allen tijde ontbonden worden.

TITEL Il:LEDEN

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

ARTIKEL 5

Het aantal leden is onbeperkt, maar moet tenminste vier bedragen. De vereniging kan effectieve en toegetreden leden tellen. De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de effectieve leden. De wettelijke bepalingen zijn alleen op de effectieve leden toepasselijk. Toegetreden leden zijn enkel aangesloten om te genieten van de activiteiten van de vzw. Ze hebben geen stemrecht op de algemene vergadering. De rechten en verplichtingen van de toegetreden leden worden ingeschreven in een huishoudelijk reglement.

ARTIKEL 6

Als lid kan tot de vereniging toetreden, ieder natuurlijke persoon of rechtspersoon die door de algemene vergadering als dusdanig wordt aanvaard en dit op voorstel van de raad van bestuur. Het verzoek om toelating van een kandidaat-lid moet schriftelijk worden ingediend bij de voorzitter van de raad van bestuur. Met de term lid' in deze statuten wordt uitdrukkelijk verwezen naar de effectieve leden.

ARTIKEL 7

De raad van bestuur kan, onder door haar te bepalen voorwaarden, ook andere personen als ereleden, beschermleden, steunende of adviserende leden tot de vereniging toelaten. Deze worden beschouwd als toegetreden leden. Hun rechten en plichten zijn vermeld in het huishoudelijk reglement.

ARTIKEL 8

De maximum ledenbijdrage bedraagt jaarlijks 500 EUR.

ARTIKEL 9

Elk lid kan ten allen tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet bij aangetekend schrijven aan de voorzitter van de raad van bestuur ter kennis worden gebracht.

ARTIKEL 10

Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen derhalve ook nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengsten vorderen.

TITEL III: DE RAAD VAN BESTUUR

ARTIKEL 11

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van tenminste drie leden die lid zijn van de vereniging.

ARTIKEL 12: Duur van het mandaat van de bestuurders

De bestuurders worden benoemd voor een periode van zes jaar, doch zijn opnieuw herkiesbaar. Tussentijds benoemde bestuurders zijn slechts verkozen voor de rest van de duur van het mandaat.

ARTIKEL 13: Wijze van benoeming en bezoldiging van de bestuurders

De bestuurders worden benoemd door de algemene vergadering met een gewone meerderheid ongeacht het aantal aanwezige en/of vertegenwoordigde leden. De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit. De akten betreffende de benoeming van de bestuurders moeten neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de neerlegging (bij uittreksel) bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

ARTIKEL 14: Ambtsbeëindiging en afzetting van de bestuurders

Het mandaat van de bestuurders eindigt door afzetting door de algemene vergadering, door vrijwillig ontslag, door het verstrijken van het mandaat (in voorkomend geval), door overlijden of ingeval van wettelijke onbekwaamheid.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

napo 2.2

De afzetting door de algemene vergadering wordt beslist bij gewone meerderheid van het aantal aanwezige en/of vertegenwoordigde leden. Het moet evenwel uitdrukkelijk vernield worden op de agenda van de algemene vergadering.

Een bestuurder die vrijwillig ontslag neemt, moet dit schriftelijk bekendmaken aan de raad van bestuur. Dit ontslag gaat onmiddellijk in tenzij door dit ontslag het minimum aantal bestuurders onder het statutaire minimum is gedaald. In dit geval, moet de raad van bestuur binnen de twee maanden de algemene vergadering bijeenroepen, welke in de vervanging van de betrokken bestuurder dient te voorzien en hem daarvan ook schriftelijk in kennis zal stellen.

De akten betreffende de ambtsbeëindiging en de benoeming van de bestuurders moeten neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de neerlegging (bij uittreksel) bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

ARTIKEL 15: Bevoegdheden van de bestuurders.

De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en bulten rechte. Hij is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van die welke uitdrukkelijk door de Wet aan de algemene vergadering zijn voorbehouden. Hij treedt op als eiser en verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen.

De raad van bestuur benoemt en ontstaat de leden van het personeel en bepaalt hun bezoldigingen.

De raad van bestuur kan slechts geldig beslissen indien de meerderheid van de bestuurders aanwezig is. De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter of de stem van diegene die hem vervangt doorslaggevend.

ARTIKEL 16

De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitter of door twee bestuurders.

De vergaderingen van de raad van bestuur worden voorgezeten door de voorzitter. Indien deze belet of afwezig is, wordt de vergadering voorgezeten door de oudste van de aanwezige bestuurders.

ARTIKEL 17

Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en een bestuurder en die ingeschreven worden in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden overgelegd en al de andere akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en een bestuurder of door twee bestuurders.

ARTIKEL 18

De raad van bestuur vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht en nuttig oordeelt.

De raad van bestuur kan, indien hij dit nodig oordeelt, een afgevaardigd-bestuurder of directeur-coördinator benoemen, die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging tegenover bpost, de openbare en private bankinstellingen en alle andere instellingen.

ARTIKEL 19

Bestuurders die namens de vereniging optreden, moeten ten aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige machtiging.

ARTIKEL 20: Personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen, overeenkomstig art. 13, 4° lid, W.VZW

De raad van bestuur kan zijn bevoegdheden voor bepaalde handelingen en taken op zijn verantwoordelijkheid overdragen aan één van de bestuurders of, met machtiging van de algemene vergadering, aan een ander persoon, die al dan niet lid is van de vereniging. De Raad van bestuur kan uit zijn bestuurders een voorzitter, een secretaris, een penningmeester en elke functie die voor de goede werking van de vereniging noodzakelijk is, kiezen.

Hun benoeming gebeurt door de raad van bestuur bij gewone meerderheid, die hieromtrent geldig beslist indien de meerderheid van de bestuurders aanwezig is.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

De ambtsbeëindiging van deze gemachtigde personen kan geschieden

a)op vrijwillige basis door de gemachtigde zelf door een schriftelijk ontslag in te dienen bij de raad van bestuur

b)door afzetting door de raad van bestuur bij gewone meerderheid die hieromtrent geldig beslist indien de meerderheid van de bestuurders aanwezig is. De beslissing hieromtrent door de raad van bestuur moet evenwel binnen de zeven kalenderdagen bij aangetekend schrijven ter kennis gebracht worden van de betrokkene.

De akten betreffende de ambtsbeëindiging en de benoeming van de personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen, moeten neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de neerlegging (bij uittreksel) bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

De gevolmachtigden oefenen hun bevoegdheden afzonderlijk of gezamenlijk uit.

ARTIKEL 21: Personen belast met het dagelijks bestuur van de vereniging, overeenkomstig art. 13bis, 1° lid,

W.VZW

De raad van bestuur kan een dagelijks bestuur aanstellen.

Hun benoeming gebeurt door de raad van bestuur bij gewone meerderheid, die hieromtrent geldig beslist indien de meerderheid van de bestuurders aanwezig is.

De ambtsbeëindiging van het dagelijks bestuur kan geschieden:

a)op vrijwillige basis door een lid van het dagelijks bestuur zelf door een schriftelijk ontslag in te dienen bij de raad van bestuur

b)door afzetting door de raad van bestuur bij gewone meerderheid die hieromtrent geldig beslist indien de meerderheid van de bestuurders aanwezig is. De beslissing hieromtrent door de raad van bestuur moet evenwel binnen de zeven kalenderdagen bij aangetekend schrijven ter kennis gebracht worden van de betrokkene.

De akten betreffende de ambtsbeëindiging en de benoeming van de personen van het dagelijks bestuur moeten neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel en moeten binnen de dertig dagen na de neerlegging bij uittreksel bekendgemaakt worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

De beslissingen genomen door het dagelijks bestuur, dat als een college vergadert, worden steeds genomen in collegiaal overleg.

TITEL IV: ALGEMENE VERGADERING

ARTIKEL 22

De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur, of door de oudste van de aanwezige bestuurders.

Een lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts één ander lid vertegenwoordigen. Elk lid beschikt slechts over één stem op de algemene vergadering.

ARTIKEL 23

De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor:

-het wijzigen van de statuten,

-de benoeming en de afzetting van de bestuurders,

-de benoeming en de afzetting van de commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging ingeval een

bezoldiging wordt toegekend,

-de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen,

-de goedkeuring van de begroting en van de rekening,

-de vrijwillige ontbinding van de vereniging,

-de benoeming en de uitsluiting van een lid van de vereniging,

-de omzetting van de vereniging in een vennootschap met een sociaal oogmerk,

-alle gevallen waarin deze statuten het vereisen.

ARTIKEL 24

MOD 2.2

De algemene vergadering wordt geldig bijeengeroepen door de raad van bestuur of door de voorzitter telkens als het doel van de vereniging zulks vereist.

Zij moet tenminste eenmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en voor de begroting van het komend jaar.

ARTIKEL 25

De algemene vergadering wordt gehouden binnen de zes maanden na afsluitingsdatum van het boekjaar.

ARTIKEL 26

De raad van bestuur is bovendien verplicht de algemene vergadering samen te roepen wanneer 1/5 van de effectieve leden daartoe een verzoek richt aan de raad van bestuur en dit per aangetekende brief waarin de te behandelen agendapunten zijn vermeld. In dit geval is de Raad van Bestuur verplicht de algemene vergadering samen te roepen binnen de 15 werkdagen met vermelding op de agenda van de gevraagde agendapunten.

ARTIKEL 27

De oproepingen tot de algemene vergadering moeten om geldig te zijn, ondertekend worden door de voorzitter, of twee bestuurders. Alle effectieve leden moeten worden opgeroepen per gewone brief of per aangetekende brief of per e-mail tenminste tien dagen voor de vergadering.

ARTIKEL 28

1.

e

De oproepingsbrief of -email, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda, die wordt vastgelegd door de raad van bestuur. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door 1/20 van de effectieve leden, moet eveneens op de agenda worden vermeld. Dit onderwerp moet uiteraard door het 1/20 van de leden ondertekend zijn en tenminste twee werkdagen voor de vergadering aan de voorzitter van de raad

" ~ van bestuur overhandigd zijn. Onderwerpen die niet op de agenda staan, kunnen worden behandeld wanneer

hierom wordt verzocht door één vijfde van de aanwezige leden.

ARTIKEL 29

In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en

r+ vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of diegene die op dat

Nogenblik de vergadering voorzit.

rom-+ ARTIKEL 30: statutenwijziging

u7

-o

Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten indien die wijziging gedetailleerd op de agenda is

vermeld en indien 2/3 van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt dit getal niet bereikt dan et

kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, zoals door deze statuten is bepaald, en waarop deze vergadering een geldig besluit zal kunnen nemen, ongeacht het aantal aanwezigen. Deze tweede vergadering

et mag niet binnen de 15 kalenderdagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden. Voor elke

et

statutenwijziging is bovendien een meerderheid van 2/3 der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede algemene vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts met een meerderheid van 4/5 van de stemmen worden besloten.

DL

Van iedere statutenwijziging zullen de wijzigingen en de volledig gecoördineerde statuten na deze wijziging neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel. Binnen de 30 dagen na de neerlegging dient de wijziging (bij uittreksel) bekendgemaakt te worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

:r.73

ARTIKEL 31

et Bij vrijwillige ontbinding van de vereniging worden dezelfde regels als deze beschreven voor het wijzigen

van het doel der vereniging vereist.

ARTIKEL 32

Een meerderheid van 2/3 der stemmen is vereist voor het uitsluiten van een lid. Bij uitsluiting van een lid moet dit punt eveneens op de agenda voorkomen en moet het lid worden uitgenodigd om in zijn verdediging te kunnen voorzien.

ARTIKEL 33

MOQ 2.2

Voor- Luik B - vervolg

behouden

aan hel

Belgisch

Staatsblad

Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en een bestuurder en opgenomen worden in een bijzonder register. Dit register kan op de zetel van de vereniging door leden en belanghebbende derden worden ingezien. Uittreksels daarvan worden geldig ondertekend door de voorzitter en een bestuurder of door twee bestuurders en bij ontstentenis hiervan door twee leden van de algemene vergadering.







TITEL V: REKENINGEN EN BEGROTINGEN

ARTIKEL 34

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december.

De raad van bestuur sluit de rekeningen over het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het komend boekjaar voor. Beide worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd die gehouden wordt binnen zes maanden na afsluitingsdatum van het boekjaar,

Tijdens de jaarlijkse algemene vergadering wordt beslist over de kwijting aan de bestuurders. TITEL VI: ONTBINDING EN VEREFFENING

ARTIKEL 35

Behoudens gevallen van gerechtelijke ontbinding en ontbinding van rechtswege kan slechts de algemene vergadering tot ontbinding besluiten indien 2/3 van de leden op de algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd zijn en er bovendien een 4/5 meerderheid akkoord is om de vereniging vrijwillig te ontbinden. Het voorstel tot vrijwillige ontbinding van de vereniging moet uitdrukkelijk op de agenda van de algemene

" vergadering vermeld worden.

Zijn geen 2/3 van de leden op deze algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd, dan moet een tweede algemene vergadering worden bijeengeroepen die geldig beraadslaagt ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden maar mits een 4/5 meerderheid wordt akkoord gevonden om de vereniging vrijwillig te ontbinden.

In geval van vrijwillige ontbinding benoemt de algemene vergadering, of bij gebreke daarvan, de rechtbank, één of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid alsmede de vereffeningsvoorwaarden.

De activa zullen, na aanzuivering van de passiva, worden overgedragen aan vzw's werkzaam in de thuislozenzorg en met een gelijkaardig doelpubliek.

Van de ontbinding zal het ontbindingsbesluit, de benoeming en de ambtsbeëindiging van de vereffenaars neergelegd worden op de griffie van de rechtbank van koophandel. Binnen de 30 dagen na de neerlegging dient dit ontbindingsbesluit, de benoeming en de ambtsbeëindiging van de vereffenaars bij uittreksel bekendgemaakt te worden in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad.

ARTIKEL 36

Voor alles wat in deze statuten niet is voorzien of geregeld, blijft de Wet van 27 juni 1921 gewijzigd door de wet van 2 mei 2002 toepasselijk.

Aldus opgemaakt en aangenomen op de algemene vergadering van 25 maart 2010,

Te Brussel,

Houtman Brigitte

Voorzitter

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
HOBO

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