HONDA EG RACING TEAM, EN ABREGE : EG RACING

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. HONDA EG RACING TEAM, EN ABREGE : EG RACING
Dénomination : HONDA EG RACING TEAM, EN ABREGE : EG RACING
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 508.692.645

Publication

08/10/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0508.692.645

Qéposé / Reçu le

2 9 SEP, 2014

eu greffe du tribunal de commerce francophone de Eruxellec

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Honda EG Racing Team

(en abrégé) : EG Racing

Forme juridique : asbl

Siège : 180 Avenue des Pagodes -1020 Bruxelles

Objet de l'acte : Assemblée Générale annuelle

Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 21 janvier 2014

!Appel des membres, vérification des pouvoirs de l'assemblée.

présent : Rudy Thiroux, Joelle Warnez, Thiroux Marc

L'AG constate qu'elle peut valablement délibérer.

En 2014, nous sommes 3 membres effectifs.

Rudy Thiroux préside l'assemblée générale.

2. Lecture de PV du 24 décembre 2012.

Lecture a été faite de l'acte de constitution.

Il s'agit de la première assemblée générale depuis ia création.

3. L'état des comptes est le suivant au 01/01/2014 :

compte Argenta : solde du jour de 19,35 ¬

L'exercice 2013 s'est clôturé avec un solde de 19,35 ¬ ,

Différents objectifs ont été réalisés durant l'année.

Plusieurs personnes ont pu mettre le pied à l'étrier en effectuant un test circuit.

Un jeune plote c'est illustré comme « Roockie de l'année BGDC

le team a également remporté le titre 1600cc en circuit 13GOC.

Approbation des comptes 2013: Marc Thiroux ayant controlé les comptes, atteste de la bonne tenue de

ces derniers. Peu de mouvement dû au début d'activité.Les comptes sont approuvés et quitus est donné

au trésorier. Le prochain controleur aux comptes sera Rudy Thiroux. Il est nommé par l'assemblée

pour une année. Celui-ci accepte le poste.

4. Renouvellement du conseil d'administration Élection et réélection des administrateurs.

L'AG acte que les administrateurs en place, le sont encore pour une durée d'un an.

Le nouveau CA procède au pourvoi des mandats et fonctions.

Le président annonce la nouvelle composition du CA :

President Rudy Thiroux

Secretaire: Marc Thiroux

Trésorier. Joelle Warnez

6. Conclusion

Le président remercie les membres présents et rappelle que toute bonne volonté est bienvenue

pour aider le Team à réaliser sa mission.

Fin de l'AG : 21h00 début d'un nouveau CA

"

Mentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

28/12/2012
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite Titre II  Membres

Art. 5. Composition

L association est composée de 3 membres effectifs .

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs : Thiroux Rudy. 374, Romeinsesteenweg 1853 Strombeek-Bever

Thiroux Marc. 92 rue de Picardie 1140 Evere

Joëlle Warnez. 180, av des Pagodes 1020 Laeken

Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :

Etre âgé de plus de 18 ans. Formuler une demande écrite au Président.

Etre membre de l asbl. Participer au moins à un conseil d administration.

La décision d admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée

par l assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par

lettre ordinaire/courriel.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 8. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l association en

adressant par écrit sa démission au conseil d administration.

Est réputé démissionnaire : ...

le membre effectif qui n assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à ...

assemblées générales consécutives.

-le membre qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la

jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes moeurs pour des faits accomplis sur

un mineur (ou impliquant sa participation).)

L exclusion d un membre effectif ne peut être prononcée que par l assemblée

générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d administration

peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables

d infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1-La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent

être convoqués ;

2-La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la

proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3-La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs

présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4-Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre

dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

5-La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par

vote secret. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s il s agit d une

personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou

ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés,

ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 6bis : Sont dispensées des formalités et des conditions énumérées à

l article 6, les personnes ou catégories de personnes suivantes...

Pour être admises, ces personnes doivent toutefois adresser au conseil

d administration une lettre manifestant leur intention de devenir membre.

Art. 7. Autres catégories de membres

les membres d'honneur : non encore désigné

les membres bienfaiteurs : aucun a ce jour

les membres honoraires : aucun a ce jour

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l association

et qui s engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Art. 9. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues. Tous les membres peuvent consulter,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil

d administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d administration convient d une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai d un mois à partir de la réception de la demande.

Titre III - Cotisations

Art. 10. Cotisations

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le conseil d administration et ne peut dépasser 15 euros. Les membres ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni à aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 11. Composition

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée

par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n ont pas le droit de vote.

Art. 12. Pouvoirs

L assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

-la modification des statuts ;

-l exclusion de membres ;

-la nomination et la révocation des administrateurs,

des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

la fixation de la rémunération des vérificateurs aux comptes

dans les cas où une rémunération est attribuée ;

l approbation des comptes et des budgets ;

la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs,

aux vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution

volontaire, aux liquidateurs ;

la dissolution volontaire de l association ;

la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

la décision de la destination de l actif en cas de dissolution de l association ;

tous les cas exigés dans les statuts.

Art. 13. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le

courant du mois de janvier

L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration, par mail au moins huit jours avant la date de

celle-ci. La convocation doit préciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Exemples d autres compétences que les statuts pourraient attribuer à l assemblée générale :

l admission de nouveaux membres (selon ce qui a été décidé à l'article 6) ;

la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres

(selon ce qui a été décidé à l'article 14) ;

l approbation du règlement d ordre intérieur et ses modifications

(selon ce qui a été décidé à l'article 32) ;

décider d intenter une action en responsabilité contre tout membre de l association,

tout administrateur, tout vérificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes),

toute personne habilitée à représenter l association ou tout mandataire désigné par l assemblée générale ;

considérer un membre comme présumé démissionnaire par défaut de paiement des cotisations qui lui incombent

(selon ce qui a été décidé à l'article 8).

Art. 14. Délibération

L assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents,

dès que la moitié de ses membres est présents ou représentés, dès que 2/3 de ses membres est présents ou

représentés) sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un

quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d un membre, dissolution de

l ASBL ou transformation en société à finalité sociale).

L assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l ordre du jour.

Art. 15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l assemblée générale.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à

qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir que 1 procuration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l assemblée générale que s ils sont en règle de cotisation.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées,

sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, le point du président de séance est déterminant

Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d un administrateur, d une personne habilitée à représenter l association, d une personne déléguée à la gestion journalière ou d un vérificateur aux comptes.

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Art. 17. Publicité des décisions prises par l assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d administration.

Art. 18. Nomination et nombre minimum d administrateurs  Durée du mandat

L association est administrée par un conseil d administration de 3 membres au moins

nommés et révocables par l assemblée générale et choisis parmi les membres Le nombre d administrateurs sera

toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l assemblée générale.

La durée du mandat est illimité. Leur mandat n expire que par décès, démission ou révocation.)

Les administrateurs sortants ne sont pas rééligibles. En cas de vacance d un mandat,

un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l assemblée générale. Il achève dans ce cas

le mandat de l administrateur qu il remplace.

Art. 19. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au

conseil d'administration.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d administration se réunit dès que les besoins s en font sentir. Il est convoqué à la demande de deux

administrateurs au moins. Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion

Art. 21. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est présente ou représentée. Les décisions du conseil d administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président de séance est déterminante

Art. 22. Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Le conseil d administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale seront

exercées par le conseil d administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger,

compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association.

Art. 23. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une personne, administrateurs ou non,

agissant individuellement. Les pouvoirs de l organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion

quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil

d administration. Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction

d administrateur, la fin du mandat d administrateur entraîne automatiquement

la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier,

mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Titre V - Conseil d administration

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Art. 24. Représentation

L association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en

justice par deux administrateurs au moins désignés par le conseil

d administration agissant individuellement qui en tant qu organe, ne devront pas justifier vis-

à-vis des tiers d une décision préalable et d une procuration du conseil d administration.

Ils peuvent notamment représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en

ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en

matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant

qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe

du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge.

La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la représentation générale perd sa qualité

d administrateur. Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre fin au

mandat conféré à la personne chargée de la représentation générale de l association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Art. 25. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat qu ils exercent à titre gratuit.

Art. 26. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées

à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l association sont déposés au greffe du tribunal

de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux

« Annexes du Moniteur belge ».

Art. 27. Règlement d ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 28. Exercice social

L exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice

débute ce jour pour se terminer le 31 décembre.

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de

l assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 30. Vérificateurs aux comptes

L assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes, nommé pour 2 ans et rééligible, chargé de

vérifier les comptes de l association et de lui présenter son rapport annuel.

Art. 31. Dissolution de l association

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs

et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation devra

obligatoirement être faite en faveur d une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des

fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu à l affectation de l actif net est déposée et

publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Compétences résiduelles

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et

adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L assemblée générale de ce jour a désigné :

Thiroux rudy comme Président

Thiroux Marc comme Secrétaire

Warnez Joëlle comme Trésorier

Titre VI - Dispositions diverses

Jusqu'à la prochaine Assemblée Générale

20/07/2015
ÿþ 1,r I I mot_ ' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOn 2.2

N° d'entreprise : 0508.692.645

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : HONDA EG RACING TEAM'

(en abrégé) : EG RACING

Forme juridique : ASBL

Siège : Av Des Pagodes 180 bt4 -1020 BXL.

Objet de l'acte : Assemblée Générale Annuelle

Procès-verbal de l'Assemblée Générale de Honda EG Racing Team asbl du 20 janvier 2015 à 22h00

1.Appel des membres, vérification des pouvoirs de l'assemblée

Présent : Rudy Thiroux, Joelle Warnez, Thiroux Marc

L'AG constate qu'elle peut valablement délibérer.

En 2015, nous sommes 3 membres effectifs.

Rudy Thiroux préside l'assemblée générale.

2. Lecture de PV du 21 janvier 2014,

Lecture e été faite du PV de la dernière assemblée générale par le secrétaire.

Aucunes remarques n'à été formulé. Il est donc approuvé à l'unanimité.

3. L'état des comptes est le suivant au 01/01/2015 :

compte Argenta: solde du jour de «2829,55 ¬ ( payement 288,¬ HP Factory le 13/01 )

L'exercice 2014 s'est clôturé avec un solde de 3117,55 ¬ . Puisqu'il n'y a pas de cash.

Différents objectifs ont été réalisés durant l'année malgré beaucoup de problèmes mécaniques.

Soucis de Cardans et de freins à résoudre. Voiture accidenté à Zandvoort.

La voiture doit être révisé et fiabilisé complètement. Un nouveau pilote manifeste l'envie d'effectuer avec

nous la saison mais est encore en recherche de moyen.

le team n'a pas remporté le titre 1600cc en circuit BGDC. Mais place des pilotes 2 & 3 au classement

générale de la catégorie. La citroen AX est intouchable.

Un projet sur une nouvelle déco a été réalisé. Il sera mis en place début de saison.

Approbation des comptes 2014: Marc Thiroux ayant controlé les comptes, atteste de la bonne tenue de ces

derniers. Peu de mouvement dû au début d'activité Les comptes sont approuvés et quitus est donné au

trésorier. Le prochain controleur aux comptes sera Rudy Thiroux_ Il est nommé par l'assemblée pour une;

année. Celui-ci accepte ie poste.

4. Renouvellement du conseil d'administration  Élection et réélection des administrateurs.

L'AG acte que les administrateurs en place, le sont encore pour une durée d'un an.

Le nouveau CA procède au pourvoi des mandats et fonctions.

Chaque administrateur est d'accord de reconduire son mandat :

President: Rudy Thiroux

Secretaire: Marc Thiroux

Trésorier. Joelle Warnez

6. Conclusion

Le président remercie les membres présents et rappelle que toute bonne volonté est bienvenue pour aider le Team à réaliser sa mission.

Fin de l'AG : 23h00 e

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
HONDA EG RACING TEAM, EN ABREGE : EG RACING

Adresse
AVENUE DES PAGODES 180 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale