HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR

Association sans but lucratif


Dénomination : HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.817.433

Publication

27/11/2012
ÿþ(en abrégé) : Forme juridique :

Siège :

A.H.

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

CHAUSSEE D'ANVERS, 392

1000 BRUXELLES

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOIS 2.2

doIJMa

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

I

11111(1 llhI ItII titi I(Ii 11111 til uit tilt

" izi9aisa"

Réservé au

Moniteur %-belge

il

15 NOV. 2012

BRUXELLES

Greffe

ti

N° d'entreprise :

Dénomination HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR (en entier) :

iif 1310/13fib W3QI

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

4

gn- u/ 3

Objet de l'acte : CONSTITUTION ASBL-STATUTS

Les sousignés:

Mlle MISOMBOBI ENGEYA Bibiche, NN.81101038420, Belge, née à KINSHASA, le 10/10/1981, domiciliée à Braakkouterstraat, 9 à 3400 LANDEN

Mme BOLENGU MBETEKUMU, NN.68120452096, Hollandaise, née à MBANDAKA, le 04/12I1968,domicilié à Braakkouterstraat, 9 à 3400 LANDEN

Mme NAZEBEKOBVA NGOBE Celestine, NN.75062233837, Congolaise (RDCONGO),née à MBANDAKA, le 22/06/1975, domiciliée à .Postlaan, 18/37 à 3400 LANDEN

Mr. LINGOMA NGUMBALA Ringo, NN.79012660191, Belge, né à MBANADAKA, le 26/01/1979, domicilié à avenue de Levis Mirepoix, 18 à 1090 JETTE

Réunies en assemblée générale constituante en date du 22/10/2012, déclarent par la présente, constituer une Association Sans But Lucratif, conformément à la loi du 2 mai 2002 dont les statuts sont arrêtés comme suit:

TITRE I: DENOMINATION-STEGE SOCIAL-DUREE

Art 1: L'Association est dénommée ASBL HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR,en sigle A.H.

Art 2: Son siège social est établi sis Chaussée d'Anvers, 392 à 1000 BRUXELLES, dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES.

Ce siège peut-être transféré sur décision de l'assemblée générale en tout autre lieu en Belgique.

Par ailleurs,toute autre modification du siège social doit être signalée et publiée directement aux annexes du Moniteur Belge.

'Réservé

au

Moniteur

belge

M00 2.2

§9: Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur et/ou le secrétaire. Ce registre est conservé au siège où tous les membres peuvent en prendre connaissance selon les modalités reprises dans le règlement d'ordre intérieur.

vü>..'`r n

Art, 12: Le conseil d'administration

§1: L'association est administrée par un conseil d'administration composé au moins de trois membres effectifs, nommés et révocables par l'assemblée générale.

§2: II désigne parmi ses membres un bureau exécutif composé de trois administrateurs : un président, un trésorier et un secrétaire général. Cependant, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre des membres de l'assemblée générale.

§3: Le bureau exerce son mandat pour une durée de trois ans renouvelables.

§4: Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.11 peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature sociale y afférente à un ou deux administrateurs délégués en fixant clairement par écrit les matières qui relèvent de leur compétence.

Il peut notamment, sans que cette énumération ne soit limitative, faire passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer le compte bancaire, accepter tout legs, subsides, donations, représenter l'association en justice ou en tout autre événèment ou manifestation, nommer et révoquer le personnel de l'association,diffuser l'information, préparer des réunions du conseil d'administration, tenir la trésorerie, etc.

§5: Le conseil se réunit au moins une fois par an à l'initiative de son président ou de l'administrateur qui le remplace. Trois membres au moins du conseil d'administration peuvent convoquer une réunion s'ils estiment nécessaire.

. §6: II agit collégialement et délibère valablement si un quorum des deux-tiers des membres présents ou représentés est atteint.

§7: Comme le dit la loi, les actes relatifs à la nommination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par

" extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE V: LES FINANCES-BUDGETS-COMPTES

" Art.13: Le conseil d'administration est responsable de la gestion financière de l'association Asbl HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR.

§1: Les avoirs de l'association doivent être déposés sur un compte en banque au nom de l'association.

§2: Les comptes de l'association sont arrêtés au 31 décembre de chaque année et l'exercice est clôturé à cette même date. Le conseil d'administration établi les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que le budget de l'année suivante.

Ce compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont soumis à l'assemblée générale pour approbation.

§3: L'assemblée générale peut désigner pour un mandat gratuit, un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel

§4: Les méthodes de comptabilité seront conformes à la nouvelle loi du 2 mai 2002 ayant trait aux

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

t~FJi9S ~ gUüC MQD2,2

'Réservé

au

Moniteur

belge

§4:Les membres démissionnaires ou exclus et leur ayant droit n'ont pas de part à réclamer dans le patrimoine de l'association, encore moins ils ne peuvent réclamer des remboursements ou d'indemnisation de montants versés ou d'investissements effectués pour le compte de l'association "HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR".



§5: En défaut de paiement de sa cotisation annuelle, un membre peut être suspendu et même réputé démissionnaire et n'a pas droit au vote.

TITRE IV: LES ORGANES DE L'ASSOCIATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge Art.11: L'Assemblée générale

§1: Elle est l'organe souverain de l'association et est composée des membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par le vice-président ou le cas

" échéant par un administrateur désigné par le conseil.

§2: Elle possède les pouvoirs qui lui sont expréssement reconnus par la loi et les présents statuts, §3:Elle a comme attributions:

- de modifier les statuts, conformément au prescrit de la loi belge sur les associations du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002;

- de nommer et de révoquer les administrateurs;

-d'octroyer de la décharge aux administrateurs et aux commissaires;

- de transformer l'association en société à finalité sociale;

- d'exclure les membres;

- de prononcer la dissolution de l'association tout en se conformant aux dispositions légales en la matière;

d'établir un règlement d'ordre intérieur de l'association;

-d'approuver annuellement les comptes et les budgets de l'asbl;

-de porter une proposition à l'ordre du jour d'une assemblée générale, à condition que celle-ci soit approuvée par les membres présents.

' §4:Ses résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts de l'association.

' §5:Elle est convoquée au moins une fois par an et présidée par le président du conseil d'administration , par une invitation envoyée au moins huit jours avant la date de la réunion aux membres effectifs. Cette convocation contient l'ordre du jour qui est établi par le conseil d'administration.

" §6: L'association peut se réunir en assemblée extraordinaire à tout temps sur décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

§7:Chaque membre effectif dispose d'une voix lors de l'assemblée générale.Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut

" être titulaire que d'une seule procuration au cours d'une assemblée générale.

§8: L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de l'association que conformément aux articles 8,12 et 20 de la loi relative aux asbl.

.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

volet - s pie MQD 2.2

' Art. 8: La composition des membres

§ 1: Est membre effectif, toute personne qui a souscrit aux présents statuts ou toute autre personne

" qui a été admise comme telle, à sa demande adressée au conseil d'administration et dont la candidature a été acceptée par l'assemblée générale à la majorité des deux-tiers des membres présents ou représentés.

§ 2: Le membre adhérent est toute personne qui a souscrit aux statuts dans sa demande d'adhésion ' adressée au conseil d'administration et qui souhaite soutenir l'association "HOPEFUL-PLEIN' D'ESPOIR" de diverses manières et être tenue informée de ses activités, mais sans s'engager à prendre part régulièrement à celles-ci.

§ 3: Est membre d'honneur, toute personne admise comme telle par l'assemblée générale, sur base de son apport exceptionnel qui contribue au développement de l'association "HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR"

§ 4: Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans un registre qui est tenu à jour, conformément à l'article 10 de la loi, endéans les huit jours de la connaissance que le conseil d'administration a eu de la décision.

Art.9: Les droits et obligations des membres

§ 1: Les droits

Tous les membres effectifs jouissent du droit de vote lors des assemblées générales. Ils peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, les procès verbaux et les décisions de l'assemblée générale et du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables, selon les modalités d'exercice de ce droit de consultation reprises dans le réglement d'ordre intérieur.

Ils ont en outre l'obligation de respecter les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'association " "HOPEFUL-PLEIN D'ESPOiR" et s'engagent à prendre part régulièrement à ses activités.

Le statut des membres effectifs pourrait leur être retiré par manque de justification écrite des absences à au moins deux assemblées générales ordinaires consécutives.

Les membres adhérents ont le droit de participer aux assemblées générales, mais uniquement avec voix consultative.

§ 2: Les cotisation des membres

Tout membre effectif et adhérent est tenu à verser sa cotisation annuelle dont le montant est fixé'' chaque année par le conseil d'administration. Ce montant ne pourra pas dépasser 250 euros par membre et par an.

Art. 10: Démission, suspension et exclusion des membres

§1:Tout membre est libre de se retirer de l'association "HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR" quand il le désire, en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration, par voie recommandée.

§2:La suspension d'un membre effectif est prononcé par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 pour autant que celui-ci serait rendu coupable d'infraction grave à l'encontre des statuts de l'asbl "HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR".

§3:L'exlusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au y rso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

'Réservé

au

Moniteur

belge

~

M0D2.2

''iol t - ;nia

Art 3: L'association est créée pour une durée indéterminée. Elle peut toutefois être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant aux dispositions légales et statutaires.

Son champs d'action s'étend en Belgique et en République Démocratique du Congo (RDCongo) TITRE II: OBJECTIFS- RESSOURCES-ACTIVITES DE L'ASSOCIATION

Art 4: L'association ".HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR" poursuit les objectifs suivants:

- Initier des actions de développement et d'insertion socio-professionnelle en faveur du public immigré;

' -Améliorer les conditions de vie des veuves, des orphelins, des filles mères et des enfants de la rue et les aider à trouver leur place et leur autonomie au sein de la société;

-Réaliser des projets dans divers domaines du développement, arrêtés comme prioritaires par ['Asbl "HOPEFUL": santé, éducation, agriculture, emploi, économie solidaire, développement rural, formation, etc;

-Appuyer les initiatives locales des populations dans les domaines de l'agriculture et de l'économie informelle afin de lutter contre la pauvreté des ménages;

-Apporter un soutien et un encadrement préscolaire aux enfants de là 5 ans des familles démunies;

-Procéder à l'insertion socio-professionnelle des personnes peu qualifiées par le système des titres-services, plus particulièrement les femmes immigrées;

-Apporter un soutien et un encadrement aux familles démunies par le développement des activités leur permettant d'assurer le bien-être de leurs familles;

Art.5: Les ressources de l'association sans but lucratif "HOPEFUL ASBL"

Elles proviennent des dons et legs, des subventions, des libéralités, des cotisations des membres, de toutes autres ressources autorisées par la loi, des activités de récolte des fonds(organisation des diners, des activités culturelles, etc.) et des prestations des services (système des titres-services, consultance), sans pour autant que ces activités ne s'écartent des buts de l'association.

Art. 6: Les activités

Au travers ses différentes actions, l'Asbl HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR veut redonner le plein espoir aux couches des populations peu qualifiées et précarisées. Ainsi, pour réaliser ses objectifs, l'Asbl HOPEFUL va recourrir aux activités d'autofinancement. Il s'agira de créer des emplois par le système des titres- services avec une centrale de repassage, un salon social de coiffure, une alimentation exotique sociale, de promouvoir par des ressources propres à l'asbl des projets de développement en rapport avec ses objectifs; de crééer des petites unités de production et d'encadrement des populations dans les domaines de la santé, de l'éducation, de l'économie informelle et de l'agriculture, d'organiser diverses activités socio-culturelles (dîners, défilé des modes, récolte des dons...), de donner un soutien préscolaire (matériels scolaires et pédagogiques, la mise sur pied d'une bibliothèque, la création d'une plaine des jeux, d'un centre d'apprentissage des métiers, d'un dépôt . pharmaceutique), d'encadrer des orphélins,des enfants de la rue et des filles-mères par des ; formations aux métiers,d'appuyer les activités génératrices des revenus des femmes par le système de micro-crédit, de soutenir le public immigré par un encadrement et des activités dans différentes domaines, etc,

L'association "HOPEFUL ASBL" peut recourrir à tous les moyens légaux et autorisés pour réaliser ses activités.Elle peut réaliser seule ses activités, collaborrer ou prêter son concours à d'autres associations, organisations, acteurs de développement, etc.pour toute activité, manifestation ou événement convergeant avec sa finalité.

TITRE III: LES MEMBRES

Art. 7: L'association est constituée des membres effectifs, des membres adhérents et des membres " d'honneur.Le nombre de membres effecifs ne peut être inférieur à trois personnes.

Mentionner sur fa dernière page du Volet f3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MDD 22

Réservé

au

Moniteur

belge

vtzelra

" petites Asbl.

TITRE VI: LE REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art, 14: Afin de régler certaines situations non élucidées dans les présents statuts,un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale pour approbation.

TITRE VII: DISPOSITIONS DIVERSES

Art.15: Seule l'assemblée générale peut décider de dissolution volontaire de l'Asbl. Mais sous réserve des cas de dissolution judiciaire et de plein droit, l'actif net de l'association dissoute, après apurement des dettes, sera destiné à une oeuvre ou à une autre association sans but lucratif poursuivant des objectifs similaires ou apparentés aux siens.

Ainsi, l'assemblée générale ou à défaut de celle-ci, le tribunal nômme un ou plusieurs liquidateurs tout en déterminant leur compétence, de même que les conditions de liquidation. Toutes ces décisions seront publiées aux annexes au Moniteur belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge Art.16:L'exercice social commence le ler janvier et finit le 31 décembre.

Exceptionnellement, la durée du premier exercice social s'étalera de la date de la publication des présents statuts aux annexes du Moniteur belge au 31 décembre 2012.



Art.17: Tout article non prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par celle du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Art.18:Dispostitons transitoires

A l'unanimité, les fondateurs prennent les décisions portant sur la nommination des administrateurs. Celles-ci ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt des statuts et des actes relatifs à la nommination des administrateurs au greffe du Tribunal de commerce.

Ainsi, lors de l'assemblée générale constituante de l'asbl "HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR", réunie ce 22/10/2012, sont nommés au poste d'administrateurs:

Mile MISOMBOBI ENGEYA Bibiche : Présidente-Coordinatrice

Mme BOLENGU MBETEKUMU : Secrétaire générale et chargée des projets

Mme NAZEKOBVA NGOBE Célestine : Trésorière et Chargée de la communication et des relations publiques



Est nommée à la gestion journalière de l'association "HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR":

. Mlle MISOMBOBI ENGEYA Bibiche: Présidente-Coordinatrice et chargée de la gestion journalière de l'Asbl.

Ces statuts sont déclarés exacts et transmis au greffe du tribunal de commerce, aux fins d'insertion, en exécution de l'article 9 de la loi du 27 juin 1921 et de la nouvelle loi du 2 mai 2002.

Fait à Bruxelles, le 22/10/2012

MISOMBOBI ENGEYA Bibiche

Présidente-coordinatrice et chargé à de la gestion journalière de l'asbl "HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR"

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HOPEFUL-PLEIN D'ESPOIR

Adresse
CHAUSSEE D'ANVERS 392 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale