HORIZON INTELLIGENCE, EN ABREGE : HOZINT

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : HORIZON INTELLIGENCE, EN ABREGE : HOZINT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 556.970.931

Publication

11/08/2014
ÿþ MOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Réservé 111111Ingni131111 5 1 -07- 2014

au

Moniteur

belge

T ir Greffe





N° d'entreprise : er-) 5 5Ç 3

Dénomination """*"

(en entier) : "HORIZON INTELLIGENCE"

(en abrégé) : "HOZINT"

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : rue Henri Van Zuylen, 36 - 1180 Bruxelles (Uccle)

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte constitution

Par devant Nous Maître Bruno MICHAUX, Notaire à Etterbeek, le 29 juillet 2014, il ressort que

1) Monsieur BAUDOUX Matthieu Edward William, né à Ixelles, le vingt-sept décembre mil neuf cent septante, de nationalité belge, célibataire et n'ayant fait aucune déclaration de cohabitation légale à ce jour, domicilié à Saint-Gilles (1060 Bruxelles), rue de ia Filature, 1 boite 4.

2) Monsieur ORTIZ Blaise Paul André, né à Washington (Etats-Unis d'Amérique), le huit août mil neuf cent; quatre-vingt-quatre, de nationalité française, célibataire, domicilié à Uccle (1180 Bruxelles), rue Henri Van Zuylen, 36.

3) Monsieur CAM1LLI Edoardo, né à Rome (Italie), le dix-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-quatre, de nationalité italienne, célibataire, domicilié à Ixelles (1050 Bruxelles), rue Francart, 13 boîte 2.

Constituent entre eux une société commerciale et d'arrêter les statuts d'une société privée à responsabilité limitée dénommée « Horizon Intelligence », dont l'acronyme « Hozint », ayant son siège à 1180 Bruxelles (Uccle), rue Henri Van Zuylen, 36, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 euros), représenté par mille huit cent soixante parts sociales (1.860 parts sociales) sans valeur nominale, représentant chacune un/mille huit cent soixantième (1/1.860ème) de l'avoir social.

Ils déclarent que les mille huit cent soixante parts sociales (1.860 parts sociales) sont souscrites en espèces, au prix de dix euros (10 euros) chacune, comme suit :

1) Monsieur BAU DOUX Matthieu, prénommé : trois cent quatre-vingts parts sociales (380 parts sociales).

2) Monsieur ORT1Z Blaise, prénommé : sept cent quarante parts sociales (740 parts sociales),

3) Monsieur CAMILL1 Edoarcio, prénommé : sept cent quarante parts sociales (740 parts sociales).

Soit ensemble, mille huit cent soixante parts sociales (1.860 parts sociales).

Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrites est libérée chacune à concurrence d&

sept euros (7 euros).

Ensuite, les constituants ont établi les statuts comme suit :

Article 1 :Forme

La société, commerciale, adopte la forme de la société privée à responsabilité limitée.

Article 2 : Dénomination

Elle est dénommée « Horizon Intelligence », donT l'acronyme est « Flozint ».

Dans tous documents écrits émanant de la société, la dénomination sociale doit être précédée ou suivie

immédiatement de la mention" société privée à responsabilité limitée " ou des initiales S.P.R.L.

Article 3: Siège social

Le siège social est établi à 1180 Bruxelles (Uccle), rue Henri Van Zuylen, 36.

11 peut être transféré en tout autre endroit de la région de langue française de Belgique ou de ia région de,

Bruxelles-Capitale par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement;

la modification des statuts qui en résulte.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, d'exploitation, agences

et succursales en Belgique ou à l'étranger.

Article 4 : Objet

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique et à

l'étranger :

Mentionner sur le dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

I)

L'exploitation de donnée en ligne contenant des informations sur les entreprises, des régions, des Etats, des systèmes politiques, et l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la location, ie financement, la représentation, l'exploitation de brevets et licences, en matière de logiciels informatiques, de matériel informatique, juridique et comptable, ie conseil en organisation, en informatique et en information, ainsi que toutes opérations quelconques ressortant du domaine intellectuel.

II)

La société a également pour activité cornplémentarre, pour son propre compte ou en participation avec des tiers, la constitution, la gestion, l'exploitation, fa mise en valeur d'un patrimoine mobilier et immobilier, et pour ce faire l'aliénation, l'acquisition, la location de tout bien ou droit réel immobilier et en général, de toutes les opérations relatives à la gestion des valeurs immobilières et mobilières constituées ou les biens immobiliers et mobiliers qui peuvent être obtenus en pleine propriété, en emphytéose, en usufruit temporaire, en nue-propriété et toutes les possibilités de droit attachées, où l'activité concernée ne prend pas la forme d'activités commerciales. Elle pourra, pour ce faire, emprunter toutes sommes sous forme de prêt ou d'ouverture de crédit, constituer hypothèque, donner toutes autres garanties mobilières et immobilières, stipuler la solidarité et l'indivisibilité.

Au cas où l'exercice de certaines activités serait soumis à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne l'exercice de ses aotivités, à la réalisation de ces conditions.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société liée ou non.

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser ie développement de ses activités.

La société peut être administrateur, gérant ou liquidateur.

Article 5: Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts.

Article 6: Capital

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 euros), il est divisé en mille huit cent soixante parts sociales (1,860 parts sociales) sans valeur nominale, représentant chacune un/mille huit cent soixantième (1/1.860ème) de l'avoir social. Chaque part est libérée à concurrence de sept euros (7 euros) au moment de la constitution.

Article 7 : Vote par l'usufruitier éventuel

En cas de démembrement du droit de propriété de parts sociales, les droits y afférents sont exercés par l'usufruitier.

Article 8 : Cession et transmission de parts

Cessions soumises à agrément

Tout assooié qui voudra céder ses parts entre vifs devra, à peine de nullité, obtenir l'agrément de la moitié au moins des associés, possédant les trois/quarts au moins des parts sociales, déduction faite des parts dont la cession est proposée.

A cette fin, il devra adresser à la gérance, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisagée et le prix offert

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, la gérance en transmet fa teneur, par pli recommandé, à chacun des associés, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par écrit dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront considérés comme donnant leur agrément. Cette réponse devra être envoyée par pli recommandé.

Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, la gérance notifie au cédant le sort réservé à sa demande.

Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit associés aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des associés.

Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours; néanmoins, l'associé voulant céder tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées à leur valeur fixée par un expert choisi de commun accord ou, à défaut, par le président du tribunal de commerce du siège social, statuant comme en référé. li en sera de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

Les dispositions du présent article sont applicables dans tous les cas de cessions entre vifs, soit à titre onéreux, soit à titre gratuit, tant volontaires que forcées (cas de l'exclusion et du retrait d'un associé), tant en usufruit qu'en nue-propriété ou pleine propriété, qui porte sur des parts ou tous autres titres donnant droit à l'acquisition de parts.

Par dérogation à ce qui précède, au cas où la société ne compterait plus qu'un associé, celui-ci sera libre de céder tout ou partie de ses parts librement.

Article 9 Registre des parts

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers

intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmissions

de parts.

Article 10: Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales,

associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés et

gérants, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte de la

personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités

civiles et pénales que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre sans préjudice de la

responsabilité solidaire de la personne morale qu'il représente. Celle-ci ne peut révoquer son représentant

qu'en désignant simultanément son successeur.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Article 11 Pouvoirs du gérant

Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de

gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes

nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

Article 12 Rémunération

L'assemblée générale décide si le mandat du gérant est rémunéré ou pas.

Article 13: Contrôle

Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 16 du Code des sociétés, il n'est pas nommé de

commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du

commissaire. il peut se faire représenter par un expert comptable. La rémunération de celui ci incombe à la

société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision

judiciaire.

Article 14 Assemblées générales

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année au siège social ou à l'endroit indiqué dans la

convocation, le troisième jeudi du mois de juin, à dix-huit heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt

social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation, à l'initiative de la

gérance ou des commissaires.. Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut

renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle

est présente ou représentée à l'assemblée.

Article 15: Représentation

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre associé porteur d'une

procuration spéciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.

Article 16: Prorogation

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois

semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises.

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

Article 17: Présidence Délibérations Procès verbaux

L' assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de

parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à

la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les

associés qui le demandent. Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

Article 18 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente-et-un décembre de chaque année.

Article 19 Affectation du bénéfice

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement

au moins cinq (6 %) pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être

obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital.

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans

le respect des dispositions légales.

Article 20: Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins

que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les

émoluments.

Volet B - Suite

Après !e paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes !es parts,

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportiom, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. Article 21: Election de domicile

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant ou liquidateur, domiciliéà l'étranger, fait élection de domicile au siège social, où toutes communications, 'sommations, assignations, significations peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre domicile en Belgique vis-à-vis de la société.

Article 22: Droit commun

Les dispositions du Code des Sociétés auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont réputées inscrites ! dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du Code des Sociétés sont ! censées non écrites.

Article 23 : Compétence judiciaire ,

Pour tout litige entre la société, ses associés, gérants, liquidateurs relatifs aux affaires de !a société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social, à moins que la société n'y renonce expressément.

Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes

1) Le Premier exercice social commencera le jour du dépôt pour se terminer le trente-et-un décembre deux mil quinze.

2) La première assemblée générale annuelle se tiendra le troisième jeudi du mois de juin, à dix-huit heures, deux mil seize,

3) Sont désignés en qualité de gérants non statutaires:

Monsieur BAUDOUX Matthieu, prénommé ;

- Monsieur ORTIZ Blaise, prénommé ;

- Monsieur CAMILL1 Eduardo, prénommé,.

Ils sont nommés jusqu'à révocation et peuvent engager valablement la société sans limitation de sommes, à

l'exception des décisions à prendre pour des sommes supérieures ou égales à cinq mille euros (5.000 euros) et

pour tous les actes d'aliénation, d'achat et/ou de vente d'immeubles et de contrats d'emprunt, où la signature

conjointe de deux gérants est impérative

Leur mandat est exercé gratuitement.

4) Les comparants ne désignent pas de commissaire réviseur,

5) Reprise d'engagements

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le premier janvier deux mil quatorze, par les constituants, au nom et pour compte de la société en formation sont repris par la société présentement constituée.

Les constituants sont autorisés à souscrire, pour le compte de la société en formation, les actes et engagements nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social.

Les opérations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la société en formation et les engagements qui en résultent seront réputés avoir été souscrits dès l'origine par la société ici constituée.

6) pouvoirs particuliers

Un pouvoir particulier est conféré individuellement  sous la condition du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du Tribunal de commerce compétent  à la société privée à responsabilité limitée « PYXIS.131Z », dont le siège social est établi à Watermael-Boitsfort, chaussée de La Huipe, 1511 Numéro d'entreprise de Bruxelles : 0502.588.375, valablement représentée par un gérant, avec pouvoir de substitution, à l'effet de requérir l'inscription de la société au Registre des Personnes Morales de Bruxelles, à l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, si nécessaire et auprès de tout autre administration, ou en vue de l'inscription à ta Banque carrefour des Entreprises,.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.

Pour extrait analytique conforme.

Signé: Bruno MICHAUX, Notaire à Etterbeek..

Dépôt simultané d'une expédition de l'acte.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

'R'éseié

au

Moniteur

belge

ry

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
HORIZON INTELLIGENCE, EN ABREGE : HOZINT

Adresse
RUE HENRI VAN ZUYLEN 36 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale