HORIZON SANTE & SPORT BRUXELLES (EN ABREGE) HSS

Divers


Dénomination : HORIZON SANTE & SPORT BRUXELLES (EN ABREGE) HSS
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 844.334.718

Publication

01/10/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de Pacte

Dé-posé Reçu le

22 -09- 2014

au greffe dfirebunal de coramer ce francophone druxelles

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emtrerise NA. F3.F.° 0 tiLik '3 3 4.7 'S

Dânomination

(on entier): Horizon Santé & Sport Bruxelles

' (ers' abrége!) " HSS

Forme juridique: ASBL

siège Boulevard de l'Abattoir, 45 à 1000 Bruxelles

_obiet Pr,icte ; Mise en liquidation, cloture de liquidatien.

Suite à l'assemblée générale du 02 mars 2014, il à été décidé la mise en liquidation plus la cloture de liquidation de l'ASBL.

El n'y à pas d'actif ni de passif.

Les livres et documents comptables seront gardés durant 6 années chez Monsieur Gourari Abdethafid résident Rue des Champs 109 à 1040 Bruxelles.

Mentionner sur la dernière page du y_ojet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

'ayant. pouvoir de représenter l'association, la fondation 011 l'organisme à l'égard des tiers

22/03/2012
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Moniteur

belge





Grela MAR, 2012

N° d'entreprise : o844.33t1 l i á

Dénomination

(en entier) : Horizon Santé & Sport Bruxelles

(en abrégé) : HSSB

Forme juridique : Asbl

Siège : Bid. de l'Abattoir, 45 à 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution et publication au Moniteur belge des statuts Statuts :

Bruxelles, le 20 février 2012, les soussignés,

1.LAKBIACH Mohamed, résidant au 44, rue de Molenbeek, à 1020 Bruxelles, né à Tefersit (Maroc), le 15/ 07/ 1966.

2.EL AKILI M'hamed, résidant au 45, BId. de l'Abattoir, à 1000 Bruxelles, né à Beni Touzine (Maroc), le 03/09/1961

3.LAKBEICH Youssef, résidant au 44, rue de Molenbeek, à 1020 Bruxelles, né à Douar Beni Yarroul Ben (Maroc), le 16 / 071 1984.

4.LAKBEICH Yassine, résidant au 133/bte 27, avenue de Versailles, à 1120 Bruxelles, né à Bruxelles, le 24/ 0911991.

5.000RARI Abdelhafid, rédidant au 109, rue des Champs, à 1040 Etterbeek, né à Oujda (Maroc), le 2710111967.

6.BOUTERFASS Miloud, résidant au 29, avenue Venizelos, à 1070 Bruxelles, né à Berkane (Maroc), le 24/03/1975.

tous de nationalité belge, déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre 1: Dénomination - Siège - Objet - Durée

Article 1.

L'association est dénommée: " Horizon Santé & Sport Bruxelles - Asbl" association sans but lucratif.

En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de « HSSB ».

Article 2,

Le siège social de l'association est établi au 45, Bld. de l'Abattoir, à 1000 Bruxelles. Le siège peut être

transféré par décision de l'Assemblée générale en tout autre lieu du pays.

L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3.

L'association a pour objet:

-Promouvoir la santé par le sport.

-Eduquer aux valeurs de l'amitié par le sport.

-Tisser les liens sociaux intergénérationnels.

-Encourager la cohésion sociale et interculturelle.

-CEuvrer pour le respect mutuel.

-Organiser des conférences, formations, séminaires, colloques destinés à promouvoir la culture du sport, de la santé et des nouvelles technologies de l'informatique.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

StaatsbTád _ 227O /2OI2 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

-Encourager ou organiser des cours d'initiation à l'informatique et à l'internet à l'attention des nécessiteux. -Lutter contre l'analphabétisme au moyen de l'outil informatique dans les milieux fragiles, en Belgique et à l'étranger (pays en voie de développement).

-Proposer aux entreprises, aux acteurs économiques et pouvoirs publics de participer au financement ou au parrainage de projets d'alphabétisation à destination de jeunes et adultes en Belgique et dans les pays en voie de développement.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but

Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits

matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, recevoir

des dons et subsides soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission.

Dans le cadre de la réalisation de son objet social l'association peut poser des actes commerciaux

nécessaires à son développement

Article 4.

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps par

l'assemblée générale.

Titre II - Membres

Article 5.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Les membres effectifs sont : les comparants au présent acte et tout membre adhérent qui, présenté par

deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant

les trois quarts des voix présentes.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée

générale.

Le nombre minimum des membres effectifs est fixé à trois.

Article 6.

Les membres adhérents :

Les membres adhérents sont tous ceux qui participent aux activités de l'association ou tous ceux qui

bénéficient des services de l'association et reconnus comme tels par l'Asbi  Horizon Santé & Sport Bruxelles.

Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association, en tant que membre adhérent, pour autant

que sa candidature soit approuvée par te conseil d'administration. Sa décision est souveraine et aucune

explication n'est exigée dans le cas d'un refus

Article 7.

Tout membre a le droit de démissionner à tout moment, moyennant lettre recommandée adressée au

conseil d'administration.

Un membre peut être exclu pour motif grave par l'assemblée générale par une majorité de deux tiers des

voix.

Article 8.

Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur

le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou des

cotisations payées.

Article 9.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin

1921.

Article 10.

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Titre lit  Cotisation

Article 11.

Les membres ne sont astreints â aucun droit d'entrée. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs

capacités et de leur dévouement

Les adhérents bénéficiant des services de l'association paient une cotisation mensuelle de 5 EUR. au

minimum, montant fixé par l'Assemblée générale.

Le montant de la cotisation peut être adapté annuellement en début d'exercice.

Titre 111- Le conseil d'administration

Article 12.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins,

nommés parmi les membres effectifs de l'association. Ils sont nommés par l'assemblée générale et en tout

temps révocables par elle.

Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit, à moins que l'assemblée générale n'en décide

autrement

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

La nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux Annexes

du Moniteur belge, endéans les 2 mois.

Article 13.

Les administrateurs sont nommés pour un terme de deux ans, renouvelable.

SI par démission, expiration, ou destitution le nombre d'administrateurs est inférieur au minimum prévu par

les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement effectif.

Article 14

1. Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire et un trésorier et des adjoints.

2. Le conseil est convoqué par le président ou le secrétaire. Les réunions sont présidées par le président ou le vice-président. En cas d'empêchement du président, les réunions sont valablement présidées par le vice-président ou par l'administrateur le plus âgé.

3. Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix, En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

4. Les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le secrétaire ou un administrateur.

Article 15.

1. Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus; sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi à l'assemblée générale.

2. Vis à vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature commune de deux administrateurs. Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration ne sont pas tenus à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Le conseil d'administration peut déléguer certains actes et la gestion journalière de l'association, ses compétences ou responsabilités à un comité exécutif, à un ou plusieurs administrateurs ou à toute autre personne, membre de l'association ou non.

3. Le conseil d'administration établit le règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire.

Titre IV - L'assemblée générale

Article 16.

L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs. Elle est présidée par le membre effectif le plus âgé présent en séance. Un membre peut se faire représenter par un autre membre à l'assemblée générale. Un membre ne peut représenter qu'un seul membre absent. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Article 17.

L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi.

Sont notamment réservées à sa compétence:

Lies modifications aux statuts,

2.1a nomination,

3.1a révocation des administrateurs,

4.1'approbation des budgets et comptes,

5.1a dissolution volontaire de l'association,

6.I'exclusion de membres.

Article 18.

1. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration quand l'objet ou les intérêts de

l'association le justifient. L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an, dans le courant

du premier semestre, pour l'approbation des budgets et comptes, à une date à fixer par le conseil

d'administration.

2 Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale par lettre ordinaire ou par courriel (e-

mail). La convocation, est contresignée par le président ou par l'administrateur le plus âgé en cas d'absence du

Président. Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date et l'heure de début et doit parvenir aux membres 15

jours avant la date fixée pour t AG.

3. L'ordre du jour établi par le conseil d'administration doit être joint à la convocation.

Le conseil d'administration peut convoquer une assemblée générale extraordinaire à tout moment. II doit ie

faire à la demande d'un tiers des membres associés. En ce cas, l'assemblée doit être réunie dans les 15 jours.

Article 19.

1. Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents et représentés. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

2. Les résolutions d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association

sont soumises à la procédure prescrite par la loi.

Article 20.

MOD 2.2

Volet B - Sure

Les délibérations de l'assemblée générale sont établies et consignées dans un registre de procès-verbaux, contresigné par le secrétaire ou un administrateur. Les extraits des procès-verbaux sont contresignés par le secrétaire ou un administrateur_

Les membres qui justifient d'un intérêt, ont le droit de consulter ou de demander une copie des procès; verbaux après accord du Conseil d'administration.

Réservé I au

Moniteur

belge

BíjTagen bij liët Belgisch Staatsblad - 22/03/2012 Annexes du Moniteur belge

Titre V - Budgets et comptes

Article 21.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le

premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le trente et un décembre de l'année.

Le conseil d'administration établit les comptes et budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée

générale.

Toutes les opérations financières doivent porter la signature de deux administrateurs. Les spécimens de

signature de trois administrateurs chargés de la gestion courante seront déposés à la banque.

Titre VI - Dissolution et liquidation

Article 22.

Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de

l'association, conformément au dispositif prévu par l'article 19 de la loi du 27 juin 1921.

Dans le cas d'une dissolution volontaire de I'A.S.B.L, L'assemblée générale, ou à défaut le tribunal

désignera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution.

Article 23.

En cas de dissolution de l'association, l'actif net, après apurement des dettes, sera transféré à une autre

association dont l'objet social est similaire ou à une autre association caritative.

Article 24.

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la toi du 2 mai 2002, les dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages.

Les présents statuts, établis en trois exemplaires, ont été approuvés à l'unanimité par les membres fondateurs présents à l'assemblée générale, tenue le 20 février 2012.

L'assemblée générale de l'Asbl  Horizon Santé & Sport Bruxelles - ayant son siège social au 45, Bld. de l'Abattoir, à 1000 Bruxelles, ont convenu de nommer les administrateurs suivants :

1.EL AKILi M'hamed, résidant au 45, Bld. de l'Abattoir, à 1000 Bruxelles,

Président

2.LAKBIACii Mohamed, résidant au 44, rue de Molenbeek, e 1020 Bruxelles,

Vice-président

3.LAKBIECH Youssef, résidant au 44, rue de Molenbeek, à 1020 Bruxelles,

Trésorier

4.LAKBIECH Yassine, résidant au 44, rue de Molenbeek, à 1020 Bruxelles,

Trésorier-adjoint

5.GOURARI Abdelhafid, résidant au 109, rue des Champs, à 1040 Etterbeek,

Secrétaire

6.BOUTERFASS Miloud, résidant au 29, avenue Venizelos, à 1070 Bruxelles,

Secrétaire-adjoint

Les administrateurs sont nommés pour un terme de deux ans.

Bruxelles, le 20/02/2012

Signatures des membres fondateurs

EL AKILI M'hamed

LAKBIACH Mohamed

LAKBEICH Youssef

LAKBEICH Yassine

GOURARI Abdelhafid

BOUTERFASS Miloud

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
HORIZON SANTE & SPORT BRUXELLES (EN ABREGE…

Adresse
si

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale