HOSPITAL ORGANISATION OF PEDAGOGUES IN EUROPE, AFGEKORT : HOPE

Dénomination : HOSPITAL ORGANISATION OF PEDAGOGUES IN EUROPE, AFGEKORT : HOPE

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 452.103.142

Publication

01/04/2014

��Y 1Volet B_; Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

BRuxEge

r-

el 9 W1'71-G ff�~~~~

1l1l11I~

19 109]u~uu

N� d'entreprise : 0462.103.142

D�nomination : (en entier) Hospital Organisation of Pedagogues in Europe

(en abr�g�) : HOPE

Forme juridique :

Si�ge : Avenue Hippocrate 10 bus 8510, 1200 Bruxelles

Objet de l'acte : traduction statutes en fran�ais

Traduction des statutes en fran�ais, version de 12,102012:

Article Premier D�nomination

HOPE - Hospital Organisation of Pedagogues in Europe est une association internationale sans but lucratif

poursuivant des buts scientifiques et p�dagogiques.

Cette association est r�gie par les dispositions du Titre Ill de la loi belge du 27 juin 1921 sur les associations

sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Article 2 Si�ge

Le si�ge social de l'association est sis � L'ECOLE ESCALE 10, avenue Hippocrate Bte 8510 -- 1200

Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� en tout autre lieu de Belgique par simple d�cision du Conseil d'administration publi�e

aux � Annexes au Moniteur belge � ( journal officiel belge).

Article 3 Objets

En tant qu'association � but non lucratif, elle a pour objet de:

a)promouvoir le droit des jeunes malades � recevoir une �ducation appropri�e � leurs besoins individuels

dans un environnement adapt� ; d'assurer cette �ducation � domicile au jeune malade ;

b)travailler en vue de l'application de la Charte europ�enne 'Les droits et les besoins �ducatifs des enfants

et des adolescentes malades' (Barcelone, mai 2000)

c)promouvoir le d�veloppement de l'enseignement en milieu hospitalier et en g�n�ral l'�ducation aux

jeunes malades et d'encourager les liens avec les autres professionnels travaillant dans le domaine de

l'�ducation ou dans des domaines connexes.

d)repr�senter et communiquer les int�r�ts professionnels des enseignants hospitaliers et des autres

enseignants travaillant avec des jeunes malades;

e)d�terminer et mettre en exergue la qualification professionnelle des enseignants travaillant dans ce

domaine ;

f)promouvoir et encourager la recherche dans tout domaine de l'enseignement � l'h�pital et de l'�ducation

des jeunes malades, et de publier des exemples de bonnes pratiques ;

g)diffuser des informations et des connaissances � travers la publication de newsletters, la tenue de

r�unions et l'organisation de journ�es d'�tude de l'association et de ses membres.

Elle poursuit la r�alisation de son but en proposant les activit�s suivantes

" organisation de conf�rences, s�minaires, journ�es d'�tudes et autres �v�nements ;

" publication de newsletters et tenue d'un site Internet ;

" �tablissement et maintien de contact avec les responsables europ�ens, locaux et nationaux ;

" coordination ou participation � des projets europ�ens ;

" soutien d'un r�seau d'ateliers ;

" �laboration de documents destin�s aux professionnels travaillant dans le domaine de l'�ducation d'enfants malades.

L'association peut toujours agir directement ou indirectement en rapport avec son but, y compris des activit�s secondaires commerciales et lucratives, dans les limites de ce qui est l�galement autoris� et dont les rapports seront toujours et compl�tement attribu�s � son but.

Article 4 Membres

4.1 L'association HOPE est compos�e de membres individuels, de membres institutionnels, de membres associ�s et de membres honoraires.

3 MOd 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge 4.2Sont membres individuels tous professionnels qualifi�s en �ducation ou domaines connexes

ressortissants d'un pays europ�en et qui poss�dent une vaste exp�rience dans le travail avec les enfants

malades. Chaque membre individuel poss�de une voix,

4.3Les membres institutionnels sont des h�pitaux universitaires ou des organisations de charit� ou

professionnelles connexes issus d'un pays europ�en. Chaque membre institutionnel poss�de une voix.

4.4Les membres associ�s sont des professionnels de l'enseignement de jeunes malades ou domaines

connexes issus de pays non europ�ens. Les membres associ�s n'ont pas le droit de vote,

4.5.Les nouveaux membres individuels, membres institutionnels ou membres associ�s envoient leur

candidature par �crit � leur membre du Comit� respectif ou au Conseil d'administration.

4.6.Les membres honoraires sont des individus propos�s par le Conseil d'administration ou un membre du

comit�, puis soumis � l'approbation de l'Assembl� g�n�rale, ayant men� des actions particuli�rement

remarquables en faveur de l'association. Tout membre honoraire dispose uniquement d'une voix consultative,

sauf s'il est �galement membre individuel.

4.71e Conseil d'administration et le membre du Comit� respectif sont autoris�s � d�cider de l'admission de

tout nouveau membre individuel, institutionnel et associ�.

Le Conseil d'administration est autoris� � d�cider de l'exclusion de membres.

Les formalit�s et les conditions des membres sont pr�cis�es dans le r�glement d'ordre int�rieur.

4.8Les membres votants doivent s'acquitter d'une cotisation conform�ment aux dispositions du R�glement

d'ordre int�rieur.

4,9Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission � son membre du Comit�

ou directement au Conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre dont la cotisation n'aurait pas

�t� vers�e � la date vis�e au R�glement d'ordre int�rieur ou qui ne serait pas joignable depuis plus d'un.

Article 5 Organisation interne

L'association comprend les organes suivants :

-l'Assembl�e g�n�rale

-le Conseil d'administration

-le Comit� (de repr�sentants dans le pays)

-les v�rificateurs aux comptes

Article 6 Assembl�e g�n�rale

6.1 L'Assembl�e g�n�rale est la plus haute autorit� de l'association. Elle est compos�e de tous les membres

individuels et institutionnels. Les membres honoraires peuvent y assister avec une voix consultative. Les

membres associ�s peuvent participer en tant qu'observateurs.

6.2L'Assembl�e g�n�rale a les pouvoirs suivants :

o�lire et r�voquer !e pr�sident et tout autre membre du Conseil d'administration ;

oprendre note des rapports � Activit�s du Conseil d'administration � depuis la tenue de l'Assembl�e

g�n�rale pr�c�dente et voter leur adoption ;

onommer des v�rificateurs aux comptes de l'association ;

Le Conseil d'administration peut nommer des v�rificateurs int�rimaires ;

oapprouver le rapport financier par le tr�sorier et les budgets pr�vus, apr�s publication par les v�rificateurs

aux comptes ;

omodifier les statuts

omodifier le R�glement d'ordre int�rieur;

odissoudre l'association ;

oaugmenter les cotisations annuelles de plus de 10 % ;

o�lire les membres honoraires.

6.3L'Assembl�e g�n�rale se r�unit en session ordinaire sur d�cision du Conseil d'administration,

L'Assembl�e g�n�rale pourra se r�aliser �galement ou physiquement se r�unir par moyens �lectroniques.

Elle peut �galement se r�unir en session extraordinaire sur d�cision du Conseil d'administration ou � la

demande d'un cinqui�me de ses membres disposant d'un droit de vote,

L'Assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre de ses membres.

Un membre votant peut repr�senter au maximum cinq (5) membres individuels ou institutionnels par

procuration.

Le Pr�sident est tenu d'envoyer une convocation aux membres du Comit� avec l'ordre du jour, en vue de sa

transmission aux membres. Elle sera �galement publi�e sur le site de l'association au moins vingt-huit (28)

jours avant la date de la r�union de l'Assembl�e g�n�rale.

L'Assembl�e g�n�rale pourra �galement prendre des d�cisions sans se r�unir, par r�solution circulaire. De

telles r�solutions seront prises � majorit� des voix, prescrite par les pr�sents statuts, en faveur de la proposition

en question,

Les membres de l'Assembl�e g�n�rale exprimeront leur vote en signant la r�solution circulaire, soit en

original, soit par moyens �lectroniques.

6.4L'Assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident ou tout autre membre du Conseil qu'il aurait d�sign�.

6.5Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage

des voix, celle du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante.

Les d�cisions concernant les modifications des statuts et la dissolution de l'association doivent �tre

approuv�es par les deux-tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

6.6Les votes sont faits � main lev�e. Le vote en Assembl�e g�n�rale peut �tre remplac� par une proc�dure

s�curis�e de vote en ligne, telle que pr�vue par le R�glement d'ordre int�rieur.

i Moo 2.2

' 1 Z

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

6.7Sur l'ordre du jour de la session ordinaire de l'Assembl�e g�n�rale doivent figurer les informations

suivantes

ole registre de l'Assembl�e g�n�rale pr�c�dente ;

oies � Activit�s du Conseil d'administration � ;

oies rapports du tr�sorier et des auditeurs aux comptes ; le budget ;

ol'�lection/conformation/d�mission des membres du Conseil d'administration ;

�d'autres mati�res.

6.8Le secr�taire tient un livre des comptes-rendus des Assembl�es g�n�rales pour le Conseil

d'administration, Les d�cisions prises durant l'Assembl�e g�n�rale seront communiqu�es aux membres via la

Newsletter ou via le site Internet HOPE.

Article 7 Conseil d'administration

7.1 Le Conseil d'administration est l'organe ex�cutif de l'association, Il est compos� de

3 membres individuels au moins et 10 au plus, y compris un Pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, un

tr�sorier.

Le Conseil d'administration se r�unit au moins une fois par an.

7.2Les membres du Conseil d'administration sont �lus par l'Assembl�e g�n�rale pour un mandat de 2 ans,

renouvelable. Le R�glement d'ordre int�rieur en stipule les modalit�s.

7.3Le Conseil d'administration

oprerid les mesures n�cessaires pour atteindre les buts et objectifs de l'association, r�percut�s �galement

dans la Charte HOPE ;

oa tous les pouvoirs de gestion et d'administration sous r�serve des d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale ;

oconvoque les Assembl�es g�n�rales ;

�convoque les r�unions du Comit� ;

ose certifie de l'application des Statuts et du R�glement d'ordre int�rieur ;

�r�dige le R�glement d'ordre int�rieur;

�administre les biens de l'association ;

oa tous les pouvoirs r�siduels.

7.4Le secr�taire est charg� de r�diger les comptes-rendus de toutes les r�unions du Conseil

d'administration, des Assembl�es g�n�rales et de toutes autres r�unions du Conseil d'administration avec des

tiers. Le R�glement d'ordre int�rieur en stipule les modalit�s.

7.5Le Conseil d'administration peut valablement d�lib�rer si les deux-tiers au moins de ses membres sont

pr�sents ou repr�sent�s, Chaque membre du Conseil d'administration ne peut disposer de plus d'un mandat.

Les d�cisions du Conseil d'administration sont prises � la majorit� simple, En cas d'�galit�, la voix du pr�sident

est pr�pond�rante.

7.6Les d�cisions prises lors des r�unions du Conseil d'administration sont document�es.

7.7L'association est engag�e par la signature du pr�sident, du vice-pr�sident ou de tout autre membre du

Conseil d'administration.

Le R�glement d'ordre int�rieur peut d�finir les modalit�s de cette r�gle,

7.8Les membres du Conseil d'administraticn sont libres de se retirer en adressant leur d�mission par �crit

au Conseil d'administration. Tout membre du Conseil d'administration peut �tre r�voqu� par l'Assembl�e

g�n�rale statuant � la majorit� simple.

Article 8 Comit�

8.1Les membres de chaque pays �liront un de leurs membres pour les repr�senter. Ces repr�sentants

constituent le Comit�.

8,2Les membres du Comit� re�oivent les cotisations dans leur propre pays et les transmettent au tr�sorier

de l'association. Ils agiront �gaiement en tant que lien entre le Conseil d'administration et les membres dans

leur pays.

8.3Le Conseil d'administration peut d�signer un membre du Comit� int�rimaire. Les modalit�s sont fix�es

dans le R�glement d'ordre int�rieur. Un repr�sentant national peut valablement repr�senter un autre pays s'il

est en possession d'une procuration (maximum une procuration par repr�sentant).

8.4Les proc�dures de convocation pour les r�unions du Comit� sont fix�es dans le R�glement d'ordre

int�rieur.

Article 9 Auditeurs aux comptes

9.1 Les auditeurs sont d�sign�s par l'Assembl�e g�n�rale.

Ils proc�dent � une v�rification annuelle des comptes de l'association.

Article 10 Finances

10,1 L'exercice fiscal commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque

ann�e. Le tr�sorier est responsable de la comptabilit� de l'association,

Les auditeurs aux comptes d�sign�s par l'Assembl�e g�n�rale sont tenus de v�rifier les comptes de

l'association chaque ann�e.

10.2Le tr�sorier est charg� de s'acquitter des d�penses administratives et autres d�penses n�cessaires au

bon fonctionnement de l'association, tel que d�fini par le Conseil d'administration et pr�cis� dans le R�glement

d'ordre int�rieur. Toutes les d�penses devront �tre conformes aux objectifs de l'association, Aucune dette ne

pourra �tre contract�e, Toute responsabilit� personnelle de ses membres est exclue.

10.3Les membres du Conseil d'administration et du Comit� agissent b�n�volement. Ils ne peuvent

pr�tendre qu'� l'indemnisation de leurs frais l�gitimes de participation aux r�unions,

4 - Y -4

R�serv�

au

Moniteur

belge

ti

Volet B - Suite

- 10.4-Le tr�sorier a un suppl�ant, qui sera charg� de le gestion quotidienne de ta tr�sorerie en cas d'indisponibilit� du tr�sorier,

10.5Le tr�sorier pr�sente des rapports annuels approuv�s par les auditeurs aux comptes au Conseil d'administration et � l'Assembl�e g�n�rale. Il pr�sent les rapports financiers et les programmes budg�taires conform�ment � la loi aux autorit�s publiques pertinentes,

10.6Le Conseil d'administration est tenu de soumettre le rapport de l'exercice pr�c�dent, �tabli par le tr�sorier, et [e budget de l'ann�e � venir � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 11 Dissolution de l'Association

11.1 La d�cision de dissolution de l'association doit �tre prise par l'Assembl�e g�n�rale statuant avec une majorit� de deux tiers.

11.2.tJne fois la d�cisicn de dissolution prise, un liquidateur sera nomm� par l'Assembl�e g�n�rale,

11.3en cas de dissolution de ['association, les biens seront transf�r�s � une ou plusieurs associations sans but lucratif dont l'objet est similaire � celui de l'association dissoute. Les biens ne peuvent pas retourner aux fondateurs ou aux membres, ni �tre utilis�s � leur propre profit. La d�cision revient � l'Assembl�e g�n�rale.

Article 12 R�glement d'ordre int�rieur

12.1 Le r�glement d'ordre int�rieur sera �tabli par le Conseil d'administration et approuv� par l'Assembl�e g�n�rale.

Article 13 Titre III

Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions du titre III de la loi belge du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

27.12.2013

Steven Mathe&

Raadsman

M0D 2.2

M�atitianeasead�aidant��apla9gedfflt�ele : kkaute Micareeftgndterl�umataimarist;ippneatdAnbould��qpee3eanacoaddfflelaaneas a9pAtitpoumtridderapr��sat�ei'�aseetdtttiao IdeFdaddtitiaroaU'IiinqAlgeteed'kqtddidesitirss

A�kvgffli6 NQBe�P�1ettik7e

01/04/2014

��M0D 2.2

�.'I ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

~_ - ~ _..,,

r- BC~t3SS~

I P 1)014

Griffie

N

Ondernemingsnr : 0452.103.142

Benaming

(voluit) : Hospital Organisation of Pedagogues in Europe

(verkort) : HOPE

Rechtsvorm : internationale vereniging zonder winstoogmerk

Zetel : Avenue Hippocrate 10 bus 8510 1200 Brussel

Onderwerp akte : wijziging statuten, ontslag en benoeming bestuurders

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

ALGEMENE LEDENVERGADERINGEN 12 OKTOBER 2012 AMSTERDAM

HOSPITAL ORGANISATION OF-PEDAGOGUES IN EUROPE (HOPE)

INTERNATIONALE VERENIGING ZONDER WINSTOOGMERK (IVZW)

Op twaalf oktober tweeduizend twaalf heeft de raad van bestuur van de Hospital Organisation of Pedagogues in Europe (HOPE), een internationale vereniging zonder winstoogmerk (ivzw) onderworpen aan Belgisch recht, met ondernemingsnummer 0452.103.142 en maatschappelijke zetel te Avenue Hippocrate 10, bus 8510, B1200 Brussel, Belgi�, hierna te noemen: "HOPE", de algemene ledenvergadering van HOPE bijgewoond, gehouden te Amsterdam, Nederland.

Als voorzitter van de vergadering trad op de heer Michele Capurso, met de Italiaanse nationaliteit, houder van een Europese identiteitskaart met nummer: 3135668M, geboren te Rome (Itali�) op zevenentwintig april negentienhonderd zevenenzestig, wonende te 06123 Perugia (Itali�), via Imbriani 231A, ongehuwd, voorzitter van de raad van bestuur van HOPE.

De voorzitter opende de vergadering en stelde vast dat het noodzakelijke statutaire en wettelijke aanwezigheidsquorum niet werd gehaald, De voorzitter sloot de vergadering en vervolgens bevestigde hij dat een tweede algemene ledenvergadering zou plaatsvinden te Amsterdam, Nederland, om tien uur al� in de oproeping vermeld.

De voorzitter opende vervolgens deze tweede vergadering en stelde vast dat, conform de wet en de statuten, deze tweede vergadering geldig kon aanvangen en dat alle wettelijke en statutaire voorschriften omtrent oproeping en agenda voor deze vergadering in acht zijn genomen om geldig tot besluitvorming omtrent statutenwijziging en wijziging van de samenstelling van de raad van bestuur van HOPE te kunnen komen.

Na bespreking van een aantal andere agendapunten komt de voorzitter bij het voorstel tot statutenwijziging.

Voorstel tot statutenwijziging

De voorzitter stelde aan de orde het voorstel tot wijziging van de statuten van HOPE, zodanig dat zij komen te luiden als volgt, welke statuten integraal de voorgaande statuten vervangen;

STATUTEN

Artikel 1 Naam

De internationale vereniging zonder winstoogmerk met wetenschappelijke en pedagogische doeleinden, wordt "Hospital Organisation of Pedagogues in Europe" genoemd, afgekort HOPE vzw.

De vereniging valt onder de toepassing van de artikelen uit titel 3 van de Wet van 27 juni 1921 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk, de internationale verenigingen zonder winstoogmerk en de stichtingen. Artikel 2 Adres

De zetel van de vereniging is gevestigd te 1200 Brussel, Avenue Hippocrate 10, bus 8510, in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

De zetel van de vereniging mag worden verplaatst naar een andere plaats in Belgi� door een besluit van de algemene vergadering. Dit besluit wordt vervolgens gepubliceerd in de bijsagen van het Belgisch Staatsblad, Artikel 3 Doel

De vereniging stelt zich tot doel:

a)Om het recht op onderwijs voor kinderen met medische problemen in een omgeving aangepast aan hun individuele noden, te promoten. Om onderwijs voor zieke kinderen te garanderen;

b)Om toe te werken naar de implementatie van het Europees Charter betreffende de rechten en onderwijsnoden van zieke kinderen en adolescenten (Barcelona, May 2000 (mei tweeduizend));

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge M0D 2.2

c)Om de ontwikkeling van het lesgeven in ziekenhuizen te ondersteunen, en in het algemeen, het onderwijs van kinderen met medische problemen, en de band met andere beroepen werkzaam in het veld van onderwijs of gerelateerde gebieden, aan te moedigen;

d)Om de professionele belangen van leerkrachten in ziekenhuizen en leerkrachten werkzaam bij kinderen met medische problemen te vertegenwoordigen en over te brengen naar de buitenwereld;

.ej0m de professionele kwalificaties van leerkrachten werkzaam in bovenstaande gebieden vast te leggen en te verbeteren;

f)0m onderzoek binnen alle gebieden van het lesgeven in ziekenhuizen en het onderwijzen van studenten met medische problemen, te ondersteunen en aan te moedigen, en de voortreffelijke werken hierover te publiceren;

g)Om de informatie en de kennis te verspreiden via nieuwsbrieven, bijeenkomsten en studiedagen uitgaande van de vereniging en zijn leden.

Hiertoe zal de vereniging onder meer volgende activiteiten ontwikkelen:

" organiseren van conferenties, seminaries, studiedagen en andere bijeenkomsten;

" publiceren van nieuwsbrieven en het onderhouden van een website;

" het tot stand brengen en houden van contact met lokale, nationale en Europese vertegenwoordigers;

" coordineren van en het deelnemen aan EU projecten;

" ondersteunen van een netwerk van workshops;

" ontwikkelen van materialen voor professionelen werkzaam in het gebied van de vereniging.

De vereniging kan alle handelingen stellen die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar doel, met inbegrip van bijkomstige commerci�le en winstgevende activiteiten binnen wat wettelijk is toegelaten en waarvan de opbrengsten te allen tijde volledig zullen worden bestemd voor haar doel.

Artikel 4 Leden

4.1 De vereniging kan bestaan uit individuele leden, institutionele leden, geassocieerde leden en ereleden. 4.2lndividuele leden zijn gekwalificeerde professionelen uit het onderwijs of gerelateerde domeinen uit een Europees land, die ervaring hebben met het werken met zieke kinderen. Ieder lid heeft 1 stem.

4.3lnstitutionele leden zijn geneeskundige onderwijsinstellingen of gerelateerde professionele of liefdadigheidsinstellingen uit een Europees land. Iedere instelling heeft 1 stem.

4.4Geassocieerde leden zijn professionelen binnen het domein van onderwijs voor studenten met medische problemen of gerelateerde domeinen uit niet-Europese landen. Zij hebben geen stemrecht.

4.5.Toekomstige nieuwe individuele leden, institutionele leden of geassocieerde leden kunnen ev. toetreden door hun respectievelijke commissielid of de raad van bestuur aan te schrijven.

4.6.Ereleden zijn individuen die worden aangebracht door de raad van bestuur of door een commissielid, en worden goedgekeurd door de algemene vergadering voor hun aanzienlijke bijdrage aan de werking van de vereniging. Tenzij hij of zij een individueel lidmaatschap bekomt, heeft een erelid enkel een niet stemgerechtigde adviserende rol.

4.7.De raad van bestuur of het respectievelijke commissielid hebben de bevoegdheid om te besluiten over de toelaatbaarheid van de toekomstige nieuwe individuele, institutionele of geassocieerde leden. De raad van bestuur Is bevoegd om te beraadslagen over de uitsluiting van deze leden, De formaliteiten en de voorwaarden voor het lidmaatschap kunnen worden uiteengezet in het intern reglement.

4.8Stemgerechtigde leden betalen zoveel lidgeld als bepaald In het intern reglement.

4.9Elk lid kan op ieder moment ontslag nemen uit de vereniging via een schriftelijke opzeg aan zijn of haar commissielid of rechtstreeks aan de raad van bestuur.

Lidmaatschap zal komen te vervallen wanneer de inschrijving niet is ontvangen op de datum zoals vastgelegd in het intern reglement of wanneer het lid niet bereikbaar is voor meer dan een jaar,

Artikel 5 Organen

De organen van de vereniging zijn:

" de algemene vergadering

" de raad van bestuur

" de commissie (of landenvertegenwoordigers)

" auditoren

Artikel 6 Algemene vergadering

6.1 De algemene vergadering is het hoogste orgaan binnen de vereniging.

Ze is samengesteld uit alle individuele en institutionele leden.

Ereleden mogen deelnemen met een adviserende stem.

Geassocieerde leden mogen deelnemen als observatoren,

6.2De algemene vergadering

" benoemt en ontslaat de voorzitter en de andere leden van de raad van bestuur;

" stelt het bestaan van de verslagen 'activiteiten van de raad van bestuur' vast voor de periode sinds de vorige algemene vergadering en stemt over de aanvaarding ervan;

" duidt auditoren aan voor de boekhouding van de vereniging;

" kan interim auditoren aanstellen;

" keurt het financi�le verslag van de penningmeester en de voorziene budgettering goed na de vrijgave ervan door de auditoren;

" besluit over iedere statutenwijziging;

" besluit over iedere wijziging, aan het intern reglement;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge M4D 2.2

" besluit over de ontbinding van de vereniging;

.besluit over veranderingen van meer dan 10% aan het jaarlijks lidgeld;

" kiest de ereleden.

6.3De algemene vergadering wordt door het bestuur bijeengeroepen. De algemene vergadering kan fysiek

worden gehouden en kan online worden gehouden,

Ze kan ook bijeenkomen in een buitengewone zitting door een besluit van de raad van bestuur of door het

.verzoek van een vijfde van de stemgerechtigde leden.

De algemene vergadering wordt ais geldig aanzien zonder enige noodzakelijke vertegenwoordiging.

Een stemgerechtigd lid mag niet meer dan vijf (5) individuele of institutionele leden vertegenwoordigen via

volmacht.

De voorzitter zal de vergadering en de agenda aankondigen via de commissieleden en laten doorsturen

naar alle leden, alsook laten publiceren op de website van de vereniging ten minste achtentwintig (28) dagen

voor de algemene vergadering.

De algemene vergadering kan ook besluiten nemen, zonder een vergadering te houden, middels een te

ondertekenen besluit. Zodanige besluiten zijn genomen wanneer de door deze statuten voorgeschreven

meerderheid van stemmen ten gunste van het betreffende voorstel is uitgebracht. De leden van de algemene

vergadering zullen hun stem uitbrengen middels het ondertekenen van het besluit, hetzij op papier, hetzij

elektronisch.

6.4De algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of door een

ander lid van de raad van bestuur door hem aangeduid.

6.5De besluiten warden genomen met een gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde

leden, Wanneer de stemming onbeslist eindigt, heft de voorzitter de doorslaggevende stem.

Besluiten aangaande een statutenwijziging of de ontbinding van de vereniging moeten worden genomen

met een twee derde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen.

6.6De stemming verloopt via het opsteken van de hand. De stemming binnen de algemene vergadering kan

worden vervangen door een online stemming zoals voorzien in het intern reglement.

6.7De agenda van de jaarlijkse algemene vergadering moet minstens het volgende voorzien:

.goedkeuring van het verslag van de vorige algemene vergadering;

.goedkeuring van het verslag van de raad van bestuur;

" goedkeuring van het verslag van de penningmeester en de revisoren;

" goedkeuring van de budgettering;

" benoeming /bevestiging /ontslag van de leden van de raad van bestuur;

" andere zaken.

6.8De secretaris zal een notulenboek bijhouden van de algemene vergaderingen voor de raad van bestuur.

De besluiten genomen tijdens de algemene vergadering zullen worden meegedeeld aan de leden via een

nieuwsbrief en via de HOPE website.

Artikel 7 De raad van bestuur

7.1 De raad van bestuur is het uitvoerend orgaan van de vereniging. Het bestaat uit minstens drie en

maximum tien individuele leden, waaronder een voorzitter, een vicevoorzitter, een secretaris en een

penningmeester.

De raad van bestuur komt minstens eenmaal per jaar samen.

7.2De leden van de raad van bestuur worden aangeduid door de algemene vergadering voor een

hernieuwbare termijn van twee jaar. De procedure staat in het intern reglement.

7.3De raad van bestuur

" neemt maatregelen om de doelstellingen van de vereniging te verwezenlijken, zoals weergeven in het HOPE Charter;

" bestuurt de vereniging naar de richtlijnen van de algemene vergadering;

" roept de algemene vergadering samen;

" roept de commissie samen;

" verzekert dat de statuten en het intern reglement worden toegepast;

" stelt de procedureregels vast;

-beheert de activa van de vereniging;

.heeft de residuaire bevoegdheid.

7.4De secretaris is verantwoordelijk voor alle notulen van de raad van bestuur, algemene vergadering en

andere vergaderingen van de raad van bestuur met derden.

Verdere details staan vermeld in het intern reglement.

7.5De vergadering van de raad van bestuur is geldig bijeengekomen indien minstens twee derde van zijn

leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Een lid van de raad van bestuur mag slechts een volmacht in zijn bezit

hebben. De besluiten van de raad van bestuur worden genomen met een gewone meerderheid. Wanneer de

stemming onbeslist eindigt, heeft de voorzitter de doorslaggevende stem.

7.6De besluiten genomen tijdens de raad van bestuur worden genoteerd.

7.7De vereniging is rechtsgeldig gebonden door de handtekening van de voorzitter, de vicevoorzitter of door

ieder ander lid van de raad van bestuur.

Het intern reglement kan de procedure betreffende deze regel stipuleren.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

7.8De leden van de raad van bestuur kunnen ontslag nemen via een schriftelijke opzeg aan de raad van

bestuur. Ieder lid van de raad van bestuur kan worden ontslagen via een gewone meerderheid in de algemene

vergadering,

Artikel 8 Commissie

8.1De leden van ieder land kiezen ��n van hun als vertegenwoordiger. Deze vertegenwoordigers vormen de

commissie.

8.2De commissieleden verzamelen de lidgelden in hun eigen land en sturen deze door naar de

penningmeester van de vereniging. Ze vormen eveneens een aanspreekpunt tussen de raad van bestuur en de

leden in hun land.

8.3De raad van bestuur mag een interim commissielid aanduiden, De procedure wordt vastgelegd in het

intern reglement, Een nationale vertegenwoordiger kan rechtsgeldig een ander land vertegenwoordigen

wanneer deze hiervoor een volmacht heeft (niet meer dan ��n volmacht per vertegenwoordiger),

8.4De procedure voor het bijeenroepen van een vergadering van de commissie wordt vastgelegd in het

intern reglement.

Artikel 9 Auditoren

9.1De auditoren worden aangesteld door de algemene vergadering.

Zij analyseren ieder jaar de financi�le toestand van de vereniging.

Artikel 10 Financi�n

10.1Het boekhoudkundig Jaar begint op een januari en eindigt op eenendertig december van ieder burgerlijk

jaar. De penningmeester is verantwoordelijk voor de boekhouding van de vereniging. De auditoren aangeduid

door de algemene vergadering controleren ieder jaar de boekhouding van de vereniging.

10.2De penningmeester betaalt de administratieve en andere uitgaven noodzakelijk voor het functioneren

van de vereniging binnen de grenzen vastgelegd door de raad van bestuur en verduidelijkt in het intern

reglement,

Alle uitgaven moeten in overeenstemming zijn met de doelstellingen van de vereniging. Schulden mogen

niet worden gemaakt.

De leden hebben geen individuele aansprakelijkheid.

10.3De leden van de raad van bestuur en de leden van de commissie werken op vrijwillige basis. Er kan

enkel compensatie geschieden voor werkelijk gemaakte kosten in het kader van hun functie.

10.4De penningmeester zal een afgevaardigde hebben. In het geval van onbeschikbaarheid van de

penningmeester, zal he dagelijks beheer worden verzorgd door de afgevaardigde.

10.5De penningmeester zal jaarlijkse verslagen, goedgekeurd door de auditoren, presenteren aan de raad

van bestuur en de algemene vergadering.

Hij of zij zal de financi�le verslagen en de budgettering zoals vereist door de wet presenteren aan de

hiervoor verantwoordelijke instelling.

10.6De raad van bestuur vraagt de goedkeuring van de algemene vergadering voor het verslag van de

penningmeester van het afgelopen boekjaar en voor de budgettering van het komende jaar.

Artikel 11 Ontbinding van de vereniging

11.1Tot de ontbinding van de vereniging moet worden besloten door de algemene vergadering met een

twee derde meerderheid.

11.2.Na het besluit tot ontbinding, zal een vereffenaar door de algemene vergadering worden aangesteld.

11.3ln het geval van ontbinding van de vereniging, zouden de activa moeten worden toegekend aan ��n of

meerdere andere verenigingen zonder winstoogmerk met dezelfde of gelijkaardige doeleinden als HOPE.

De activa kunnen nooit terugkeren naar de stichters van de vereniging, noch gebruikt worden voor hun

eigen profijt. Het besluit wordt genomen door de algemene vergadering.

Artikel 12 Intern reglement

12.1Het intern reglement wordt opgesteld door de raad van bestuur en goedgekeurd door de algemene

vergadering.

Artikel 13 Titel III

Wat niet is opgenomen in deze statuten, wordt geregeld in overeenstemming met titel 3 van de Wet van 27

juni 1921 betreffende verenigingen zonder winstoogmerk, internationale verenigingen zonder winstoogmerk en

stichtingen.

Besluit tot statutenwijziging

De voorzitter constateerde dat de vergadering, na bespreking en discussie, het voorstel tot wijziging van de

statuten met de daarvoor geldende meerderheid van stemmen aanvaardde, zodat het besluit derhalve geldig tot

stand is gekomen.

Bestuurssamenstelling

De voorzitter verklaarde voorts dat tijdens de algemene ledenvergadering van HOPE gehouden in M�nchen,

Duitsland, in het jaar tweeduizend tien, de volgende personen tot bestuurders werden benoemd en tot op heden

de gehele raad van het bestuur van HOPE vormden:

-Michele Capurso, voorzitter van de raad van bestuur, geboren te Rome (Itali�) op zevenentwintig april negentienhonderd zevenenzestig, wonende te 06123 Perugia (Itali�), via imbriani 23/A;

-Anja de Jong, geboren op achttien april negentienhonderd vierenvijftig te Eindhoven (Nederland), wonende te 5528 BP Hoogeloon (Nederland), Het Vonderke 6;

-Lilian Agneta Grunditz, geboren op vijf mei negentienhonderd eenenvijftig te Lund (Zweden), wonende te S23691 Hollviken (Zweden) Rabyv�gen 18;

~ " I

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

-Mary McCarron, geboren op twaalf april negentienhonderd zestig, wonende te Dublin 14 (lerland), Milltown, 15, Churchtown Drive;

-Maria Schmidt, geboren op acht december negentienhonderd negenenveertig te Ludwigsburg (Duitsland), wonende te 70806 Kornwestheim (Duitsland), lpf St. 6; en

-Mojca Topic, geboren op dertig mei negentienhonderd zesenzestig te Ljubljana (Sloveni�) wonende te 1000 Ljubljana (Sloveni�), Zvonarska 5.

De voorzitter stelde aan de orde het voorstel tot eervol ontslag van bovengenoemde personen en tot benoeming van de volgende personen tot bestuurders van HOPE, voor de periode eindigende aan het einde van de algemene ledenvergadering van HOPE gehouden in het najaar van tweeduizend veertien, het ontslag en de benoeming ingaande per het moment van het einde van deze algemene vergadering:

-Jan Haverkate, geboren op elf mei negentienhonderd zevenenvijftig te Hengelo (Nederland), wonende te 8061 BH Hasselt (Nederland), Het Kerspel 25;

-Anja de Jong, geboren op achttien april negentienhonderd vierenvijftig te Eindhoven (Nederland), wonende te 5528 BP Hoogeloon (Nederland), Het Vonderke 6;

-Lilian Agnela Grunditz, geboren op vijf mei negentienhonderd ��nenvijftig le Lund (Zweden), wonende le S23691 Hollviken (Zweden) Rabyv�gen 18;

-Mary McCarron, geboren op twaalf april negentienhonderd zestig, wonende te Dublin 14 (Ierland), Milltown, 15, Churchtown Drive;

-Maria Schmidt, geboren op acht december negentienhonderd negenenveertig te Ludwigsburg (Duitsland), wonende te 70806 Kornwestheim (Duitsland), lpf St. 6;

-Monika T�thn� Alm�ssy, geboren op twee�ntwintig augustus negentienhonderd zevenenzestig te Budapest (Hongarije), wonende te Vecs�s (Hongarije), 32/c Sz�chenyi str.; en

-Katarzyna Wilucka Haczkowska, geboren op negentwintig okt�ber negentienhonderd vijfenzestig te Kartuzy (Polen), wonende te 76-200 Siemianice k. Slupska (Polen), ul Sloneczna 10.

De voorzitter bracht het voorstel in stemming en constateerde dat de vergadering het voorstel met de daarvoor geldende meerderheid van stemmen aanvaardde. De voorzitter memoreerde dat de nieuw benoemde bestuurders beslissen als college

Na bespreking van het resterend deel van d� agenda, constateerde de voorzitter dat er niets meer aan de orde is en sloot de voorzitter de vergadering.

2712.2013

Steven Mathe�

Raadsman

~

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
HOSPITAL ORGANISATION OF PEDAGOGUES IN EUROP…

Adresse
AVENUE HIPPOCRATE 10, BUS 8510 1200 SINT-LAMBRECHTS-WOLUWE

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

HOSPITAL ORGANISATION OF PEDAGOGUES IN EUROPE, AFGEKORT : HOPE

Divers

Publication

Coordonnées HOSPITAL ORGANISATION OF PEDAGOGUES IN EUROP…

Coordonnées
HOSPITAL ORGANISATION OF PEDAGOGUES IN EUROP…