IF HUMAN, EN ABREGE : IF HUMAN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. IF HUMAN, EN ABREGE : IF HUMAN
Dénomination : IF HUMAN, EN ABREGE : IF HUMAN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.689.372

Publication

19/11/2013
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Maa 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Les soussignés

Lucien Guerrisi, avenue du Soldat Britannique, 16 - 1070 Bruxelles

Rose Stewart, avenue du Soldat Britannique, 16 -1070 Bruxelles

Frédéric Denis, rue Sainte Marie, 1 boîte 31 -1080 Bruxelles

ont convenu le 30 octobre 2013 de constituer une association sans but lucratif et en ont arrêté les statuts comme suit:

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

Art 1.

L'association est dénommée "If Human asbl", en abrégé "If Human",

Tous les actes, factures, annonces, dépenses et autres documents émanant de l'association porteront le

nom de l'association précédé ou suivi de l'abréviation ASBL ou en néerlandais VZW.

Art 2.

Son siège social est établi à 1080 Bruxelles, Rue du Cheval Noir 17 Boîte 10. L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le siège de l'association peut être déplacé par décision du Conseil d'Administration. Cette décision doit être publiée au moniteur belge au plus tard un mois après que la décision ait été prise. Le Conseil d'Administration peut ouvrir des bureaux et établir une adresse administrative à tout endroit où i1 le juge nécessaire.

Il

BUT POURSUIVI

Art3.

L'association a pour but: la production, la distribution, la promotion, l'organisation, le soutien et la réalisation: de .produits, activités et manifestations culturelles ou artistiques. Ces produits, activités et manifestations: émanent de toutes formes de danse, mouvement, théâtre, musique, chant, art audiovisuels, vie quotidienne, y compris les croisements et tes périphéries de ces domaines_ au tout autre médium artistique ou non artistique.

L'association peut, sans que la précédente énumération ne soit restrictive, accomplir tous les actes qui ont: trait à la création, à la production, à l'édition, à la réalisation, à la promotion, à l'aide financière, à la diffusion et:

au développement de projets, formations et publications artistiques, ,

L'association a pour objectif d'exercer ses activités au niveau national et international.

Elle est compétente pour accomplir les actes de commerce dans l'ordre subordonné, pour autant qu'ils' soient conformes au but décrit et pour autant que les bénéfices soient utilisés pour atteindre ce but, Elle peut posséder ou acquérir tous les biens mobiliers et immobiliers nécessaires à la réalisation de son objectif et

exercer_ tousJes_droits_de propriété_ etautres_droits_ réels "s:y_rapportanL ____...____ '

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tr,6 NOV 2013

Greffe

N° d'entreprise : 4.4 ,6 0 ~T

Dénomination

(en entier) : If Human ASBL

(en abrégé) : If Human

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue du Cheval Noir 17 Boîte 10 -1080 Bruxelles

Oblet de l'acte : Constitution

,

MOD 2.2

M1

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Elle peut à cet effet poser tous les actes juridiques nécessaires et notamment conclure des accords, engager du personnel, signer des contrats, contracter des polices d'assurances, louer des biens, tout ceci en Belgique et à l'étranger.

Elle peut obtenir des subventions tant des autorités que d'institutions privées, sponsoriser et envoyer des représentants en Belgique et à l'étranger et même agir en qualité de représentant.

Art 4.

L'association est constituée pour une durée indéterminée et peut-être dissoute par une Assemblée Générale

convoquée à cet effet

III

DES MEMBRES

Art 5.

Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois. L'association est composée de membres et

membres affiliés,

Le nombre de membres de l'association est illimité.

Les fondateurs sont les premiers membres effectifs de l'association.

La plénitude de l'affiliation, comprenant le droit de vote à l'Assemblée Générale, vient uniquement des

membres et non des membres affiliés.

Les membres affiliés ne détiennent que les droits et obligations qui leurs sont accordés expressément par le

règlement intérieur. Ils n'ont pas le droit de vote dans l'Assemblée Générale.

Art 6,

Toute personne physique souhaitant se joindre à l'association peut être acceptée sur accord du Conseil

d'Administration.

En cas de refus, le Conseil d'Administration ne doit motiver sa décision.

Tout candidat rejeté ne peut se représenter qu'un an après la date de ladite décision.

Art 7,

Le Conseil d'Administration peut, dans les conditions qu'il doit déterminer, accepter dans l'association,

d'autres personnes en tant que membres d'honneur, membres protecteurs, membres de soutien ou de conseil.

Ceux-ci sont alors considérés comme membres affiliés.

Leurs droits et obligation sont détaillés dans le règlement intérieur.

Art 8.

Les membres de l'Assemblée Générale payent une contribution dont le plafond annuel est déterminé par le

Conseil d'Administration et dont le montant ne peut cependant pas dépasser 100 EUROS.

Les membres affiliés payent une contribution dont le plafond annuel est déterminé par le Conseil

d'Administration et dont le montant ne peut cependant pas dépasser 100 EUROS,

Art 9.

Chaque membre est libre de se retirer sur base d'une lettre de démission adressée au Conseil

d'Administration,

Chaque membre qui malgré un avertissement écrit ne parvient pas à honorer ses obligations financières est

réputé démissionner dans le mois qui suit le rappel par lettre recommandée.

Un membre peut être exclu uniquement par l'Assemblée Générale et avec une majorité des deux tiers des

voix des membres présents ou représentés.

En attendant fa décision concernant l'exclusion d'un membre, le Conseil d'Administration peut suspendre l'affiliation des la personne qui transgresse gravement les statuts.

Tout membre absent lors d'une Assemblée Générale, sans s'en être excusé au préalable, est considéré comme démissionnaire.

Art 10.

L'adhésion d'un membre ou d'un membre affilié se termine automatiquement par le décès de la personne

physique, ou dans le cas d'une personne juridique, par sa dissolution, fusion, scission ou faillite.

Art 11.

Le membre démissionnaire ou exclu, et ayants droits d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont

aucun droit à faire valoir sur l'avoir social de l'association.

IV

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DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Art 12.

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres à l'exclusion des membres affiliés.

Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre qui ne pourra être porteur que d'une seule

procuration. Le porteur de la procuration obtient le droit de vote du membre représenté.

Art 13.

L'Assemblée Générale doit être convoquée au moins une fois par an en ce qui concerne les affaires autres que celles mentionnées au point 2 ci-dessous, la procédure prescrite par les articles 5 à 8, 12, 20 et autres de la toi du 27 juin 1921.

L'Assemblée Générale est l'organe suprême de l'association. Elle détient les pouvoirs qui lui sont attribués par la loi et par les présents statuts.

Sont réservés à sa compétence

1)les modifications aux statuts sociaux

2)la nomination et la révocation des administrateurs

3)le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération leur est attribuée

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant

5)l'approbation des budgets et des comptes

6)la dissolution volontaire de l'association

7)les exclusions de membres

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Tous les membres sont convoqués par l'Assemblée Générale par lettre ordinaire ou par courrier électronique adressé au moins huit jours avant l'Assemblée Générale. La convocation contient l'ordre du jour.

Art 14.

L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, à son défaut, par un

Vice Président ou, à son défaut, par le plus âgé des administrateurs présent et consentant,

Le Président désigne le Secrétaire en cas d'absence du Secrétaire.

L'ordre du jour est rédigé par le Conseil d'Administration.

Art 15.

Chaque membre effectif a un droit de vote égal à l'Assemblée Générale.

Les décision sont prises à la majorité simple des voix des membres effectifs présents ou représentés, sous

réserves de dispositions contraires stipulées dans la loi ou dans les présents statuts

En cas de partage des voix, la proposition est rejetée.

Art 16.

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou sur la modification des statuts que conformément aux conditions spéciales requises aux articles 8 et 20 de fa toi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif.

Art 17,

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux, contresignés par le Président, le Secrétaire et les membres qui le veulent. Ce registre est conservé au siège social.

Les décision de l'Assemblée Générale sont portées à la connaissance des membres et non-membres intéressés par voie orale, par courrier ordinaire ou électronique, et ce sans préjudice des notifications prévues par la loi.

V

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Art 18.

L'association est administrée par un conseil composé de 3 administrateurs au minimum et de 5

administrateurs au maximum qui sont les membres de l'association, ils sont nommés par l'Assemblée Générale.

Les administrateurs sont nommés pour un terme de 5 ans et scnt rééligibles, Leur mission prend fin de plein droit au terme de leur mandat, ainsi qu'à cause d'un décès, d'un licenciement, d'une démission, exclusion ou

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suspension. Chaque administrateur peut démissionner librement en en informant par écrit le Conseil

d'Administration.

L'Assemblée Générale a également le droit d'exclure en tout temps tout administrateur.

Art 19.

En cas de vacance au cours d'un mandat, l'Assemblée Générale nomme un administrateur provisoire. Il

achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace. les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 20.

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. Les Président et Secrétaires sont automatiquement Président et Secrétaires de l'Assemblée Générale. En cas d'absence du Président, il est remplacé par l'administrateur présent le plus âgé, Le Président ou le Secrétaire convoquent le Conseil, Le Conseil ne peut décider de manière valable qui si au moins la moitié des administrateurs sont présents.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du Président ou de scn remplaçant est prépondérante.

Chaque réunion est établie, signée par le Président et le Secrétaire et consignée au registre approprié. Les comptes-rendus doivent être présenté et tous les autres instruments seront signés par le Président et le Secrétaire.

Art 21.

Le Conseil d'Administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. le Conseil d'Administration peut conclure tous les contrats nécessaires à la réalisation de l'objectif social de l'association.

Le Conseil d'Administration peut pour certaines opérations et fonctions et actes de gestion journalière (banque, poste, dépôt,...), déléguer ses pouvoirs à un organe de gestion composé d'un ou plusieurs administrateur(s) ou à une autre personne mandatée, qu'elle soit membre ou non de l'association pour représenter l'association.

Art 22.

A l'égard des tiers, l'association est uniquement valable avec la signature commune du Président et du

Secrétaire qui agissent au nom du Conseil d'Administration, en ce qui concerne des tiers, et ne présentent

aucune décision ou autorisation,

Ce même mode de représentation vaut pour des actions en droit.

Art 22bis

A titre exceptionnel et uniquement dans le cadre de l'ouverture ou la fermeture d'un compte bancaire libellé au nom de l'asbl, la signature commune du Président et du Trésorier auront valeur de représentation de l'association envers l'institution bancaire.

Art 23.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement

aux engagements de l'association. Leur responsabilité est limitée à l'exécution de la mission qui leur est

confiée,

Le mandat d'administrateur n'est pas rémunéré,

Art 24,

Le Conseil d'Administration veille à l'application de tous les règlements intérieurs qu'il estime nécessaires et utiles.

Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge nécessaire, nommer un administrateur journalier. Celui-ci se charge des affaires courantes et de la correspondance journalière. 11 signe au nom de l'association toutes les quittances et tous les reçus relatifs au transport, à la poste ordinaire ou recommandée, et aux autres services ou entreprises similaires. Concernant ces questions d'administration journalière, sa signature suffit.

La mission de l'administrateur journalier est à durée indéterminée et prend fin avec le décès, la démission, la suspension ou l'exclusion. L'administrateur journalier peut démissionner volontairement en en informant le Conseil d'Administration. De même, il peut être démis en tout temps par le Conseil d'Administration.

VI

DES COMPTES ET BUDGETS

Art 25,

L'exercice commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Le Conseil d'Administration dresse le

compte des recettes et dépenses de l'année écoulée ainsi que budget de l'exercice suivant ; tous deux sont

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Vo jet B - Suite

?sounhis à l'approbation de l'Assemblée Générale. Le solde positif augmente l'avoir de l'association et ne peut être distribué sous forme de dividende ou autre aux membres.

VII

DE LA DISSOLUTION ET DE LA LIQUIDATION

Art 26.

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale, ou à défaut le tribunal désigne le ou les

liquidateurs. Elle détermine leurs pouvoirs ainsi que le mode de liquidation.

Art 27.

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assemblée Générale qui l'aura prononcée déterminera la destination des biens de l'association dissoute en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute avait été créée.

Art 28.

'tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Le premier exercice commencera le 30 octobre 2013 et se clôturera le 31 décembre 2014,

NOMINATION DES ADMINISTRATEURS

En date du 30 Octobre 2013 à Bruxelles, L'Assemblée Générale constitutive de If Human asbl s'est réunie

et a nommé les administrateurs:

LUCIANO GUERRISI, Président

IREDERIC DENIS, Secrétaire

ROSETTE STEWART, Trésorier

Aait à Bruxelles, en deux exemplaires originaux, en présence des administrateurs qui acceptent fe mandat. Le 30 octobre( 2013

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Coordonnées
IF HUMAN, EN ABREGE : IF HUMAN

Adresse
RUE DU CHEVAL NOIR 17, BRE 10 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale