IMMOBILIERE VV CONSTRUCT

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : IMMOBILIERE VV CONSTRUCT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 436.459.814

Publication

22/05/2014
ÿþr71\ Copie è publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ta personne morale é l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 0436.459.814

Dénomination

(en entier) : IMMOBILIERS W Construct

(en abrégé) :

Forme juridique : SPRL

Siège : Chaussée de Mons, 691 à 1070 Bruxelles

(adresse complète)

Obj t(s) de l'acte :Changement d'adresse du siège social

POCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 9 mal 2014.

L'ASSEMBLEE GENERALE DECIDE DE CHANGER L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL DE CHAUSSEE DE MONS 691, 1070 BRUXELLES A RUE DU CONGRES 35,1000 BRUXELLES AVEC EFFET AU 9 MAI 2014.

ARRJAI LAAZIZ

Gérant

01/07/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 04.06.2014, DPT 29.06.2014 14227-0161-007
08/07/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

N° d'entreprise:, 0436.459.814

Dénomination

(en entier) : IMMOBILIERE VV CONSTRUCT

Réservé

au

Moniteur

belge

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(en agite :

Forme juridique Société privée à responsabilité limitée

Siège Chaussée de Morts 691, 1070 Anderlecht s (adresse complète)

Objet(s) de Pacte :Dissolution - Liquidation judiciaire

Par jugement du 24 mars 2014, en application de l'article 333 du Code des Sociétés, le Tribunal de; Commerce de Bruxelles, 4ème chambre - Salle A, a prononcé la dissolution de la SPRL lMMOBILIERE VV` CONSTRUCT ayant son siège social à 1070 Anderlecht, Chaussée de Mons 691, BCE n° 0436.459.814 et a désigné en qualité de liquidateur Me Vincent TERLINDEN, Avocat à 1050 Bruxelles, Avenue Louise 349 bte 16.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Greffe

17/12/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 18.11.2013, DPT 13.12.2013 13683-0076-007
16/12/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 18.11.2013, DPT 13.12.2013 13683-0062-006
05/12/2013
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad = 05/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0436459814

Dénomination

(en entier) : IMMOBILIERE VV CONSTRUCT

(en abrégé)

Forme juridique ; SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : Chaussée de Mons, 691 -1070 BRUXELLES

(adresse complète)

Objet{s) de l'acte :NOMINATION ET DEMISSION DE GERANT

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 18 NOVEMBER 2013

L'ASSEMBLEE DONNE DEMISSION A MADAME EGGERSMAN ESTHER AVEC PLEINE ET ENTIERE DECHARGE, AVEC EFFET AU 18 NOVEMBRE 2013,

L'ASSEMBLEE NOMME AU POSTE DE GERANT MONSIEUR ARRJAI LAAZIZ N.NISS 71.0124.-463.24; , AVEC EFFET AU 18 NOVEMBRE 2013

ARRJAI LAAZIZ

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

25/09/2012
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Mod 2,0

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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BRUXELLES

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0436.459.814

Dénomination

(en entier): 1MMOBILIERE W CONSTRUCT

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

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objetde l'acte : NOMINATION, DEMISSION D'UN GERANT

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 12 SEPTEMBRE 2012.

L'ASSEMBLEE DONNE DEMISSION A MONSIEUR ARRJAI LAAZ1Z DEMEURANT CHAUSSEE DES MONS 193 A 1070 BRUXELLES, AVEC PLEINE ET ENTIERE DECHARGE, AVEC EFFET AU 13 SEPTEMBRE 2012,

L'ASSEMBLEE NOMME AU POSTE DE GERANT MADAME EGGERSMAN ESTHER N°NISS 860514 558 87, AVEC EFFET AU 13 SEPTEMBRE 2012.

EGGERSMAN ESTHER

Siège :

Mentionner,ur la derniére page du Volet B ; Au recta : Nom et qualité du notaire Instrumentent ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter le personne morale è l'égard des tiers

19/03/2012
ÿþ1MMOBILIERE VV CONSTRUCT

SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

AVENUE DE JUPILLE, 19 A 4020 LIEGE

NOMINATION, DEMISSION D'UN GERANT, TRANSFERT SIEGE SOCIAL

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 02 MARS 2012

L'ASSEMBLEE DECIDE DE TRANSFERER LE SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETE A L'ADRESSE; SUIVANTE : CHAUSSEE DE MONS 691 A 1070 BRUXELLES, AVEC EFFET AU 5 MARS 2012,

L'ASSEMBLÉE DONNE DEMISSION A MONSIEUR TRAINA GIUSEPPE DEMEURANT RUE DES. HAYETTES 52 A 7140 MORLANWELZ, AVEC PLEINE ET ENTIERE DECHARGE, AVEC EFFET AU 05; MARS 2012.

L'ASSEMBLEE NOMME AU POSTE DE GERANT MONSIEUR ARRJAI LAAZIZ DEMEURANT CHAUSSEE; DE MONS 193 A 1070 BRUXELLES, AVEC EFFET AU 05 MARS 2012.

ARRJAI LAZZIZ

Mod 2.9

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur

belge

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N0 d'entreprise : 0436.459.814 Dénomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

(en entier) Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

Mentionner star a dernière page du Volet B: Au recto : Nom et quatitè du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

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21/12/2011
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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BRUXELLES

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N° d'entreprise : 0436.459.814

Dénomination

(en entier) : IMMOBILIERE DU VAL VERT

Forme juridique : Société anonyme

Siège : Anderlecht, rue des Vétérinaires numéro 67 boîte 1

Objet de l'acte : MODIFICATION DE STATUTS

Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire des actinnaires de la société anonyme; "IMMOBILIERE DU VAL VERT " , ayant son siège social à Anderlecht (1070 Bruxelles), rue des Vétérinaires` numéro 67 boite 1, ayant pour numéro d'entreprise 0436.459.814 ; procès-verbal clôturé le vingt-neuf'.

novembre deux mille onze par devant le notaire associé Olivier TIMMERMANS, à Berchem-Sainte-Agathe, a comparu

Monsieur TRAI NA Giuseppe, né à Santa Cristina Gela, le vingt et un janvier mil neuf cent soixante et un, de; nationalité belge, époux de Madame Delespesse Dorothée, avec laquelle il est marié sous le régime légal à défaut d'avoir fait précéder son union de conventions matrimoniales, domicilié à Morlanwez rue des Hayettes numéro 52.

Détenant mille deux cent cinquante actions

Soit au total MILLE DEUX CENT CINQUANTE ACTIONS (1.250)

Il a été adopté à l'unanimité !es résolutions suivantes:

Première résolution: Modification de la dénomination sociale

L'assemblée générale décide à l'unanimité d'adopter la nouvelle dénomination suivante "IMMOBILIERE VV: CONSTRUCT » et d'adapter l'article concerné des statuts en conséquence.

Deuxième résolution: transfert du siège social

L'assemblée décide de transférer le siège social actuel à « 4020 Liège, avenue de Jupille 19 » et d'adapter l'article concerné des statuts en conséquence.

Troisième résolution : Modification de l'objet social

a/ L'assemblée générale dispense à l'unanimité le Président de donner lecture du rapport de l'organe de, gestion justifiant de l'intérêt que représente la modification de l'objet social actuel auquel est joint la situation: active et passive de la société ne remontant pas à plus de trois mois.

Lesdits rapports seront déposés en même temps qu'une expédition du présent acte au Greffe des sociétés' du Tribunal de commerce.

b/ L'assemblée décide d'adopter l'objet social suivant:

« La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers :

. l'exploitation d'une entreprise générale de construction, de gros oeuvre et de parachèvement de bâtiments industriels et privés, comprenant à titre exemplatif et non limitatif tous travaux de maçonnerie, de cimentage, de plafonnage, d'isolation, d'électricité, de plomberie, de carrelage, de peinture, de placement de chauffage, le' ravalement et le nettoyage de façades, la pose de cloisons en gyproc, etc.

. l'exploitation d'une entreprise de nettoyage de bâtiments dans son sens le plus large, à savoir nettoyage' intérieur et extérieur, nettoyage de vitres, ramonage de cheminées, désinfection, etc.

toutes opérations immobilières pour compte propre, à savoir l'achat, la vente, la location, la promotion, l'urbanisation et la gestion de tous immeubles, appartements, terrains, maisons, etc ; la présente liste étant énonciative et non limitative.

. l'importation, l'exportation, l'achat, la vente, en gros ou au détail, la commercialisation, l'entretien, la réparation, la location de tout produit, de toute marchandise, de tout matériel de quelque nature que ce soit.

La société peut réaliser ses objectifs en se livrant à toutes ses activités qui s'y rattachent, de près ou de loin, directement ou indirectement, ainsi que toutes opérations généralement quelconques qui pourraient naître des opérations de la société.

Elle peut tant en Belgique qu'à l'étranger, s'intéresser sous quelque forme que ce soit dans toutes sociétés ou entreprises ayant ou n'ayant pas en tout ou en partie, un objet similaire au sien, en vue d'augmenter l'activité ou le patrimoine social.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Elle peut même fusionner avec d'autres sociétés. Elle peut faire toutes opérations industrielles ou financières, mobilières ou immobilières, directement ou indirectement rattachés à son objet social ou pouvant contribuer à son développement.

Les activités réglementées pour lesquelles l'entreprise ne possède pas tes attestations d'établissement seront confiées à des sous-traitants dont elle assurera la coordination. »

L'assemblée décide d'adapter les statuts en conséquence

Quatrième résolution : Conversion du capital en euro

L'assemblée décide d'exprimer le capital social en euros, au cours de conversion de un euros contre

quarante virgule trois mille trois cent nonante-neuf (40,3399) francs belges, de sorte que le capital social de la

société s'élèvera à trente mille neuf cent quatre-vingt-six euros soixante-neuf cents (30.986,69).

Elle décide d'adapter les statuts de la société en conséquence.

Cinquième résolution : Réduction de capital

L'assemblée décide de réduire !e capital à concurrence de dix mille neuf cent quatre-vingt-six euros soixante-neuf cents (10.986,69) pour le porter de trente mille neuf cent quatre-vingt-six euros soixante-neuf cents (30.986,69) à vingt mille euros (20.000) par incorporation des pertes reportées, et ce sans diminution du nombre d'actions.

Conformément au Code des sociétés, cette réduction ne pourra être effectuée que deux mois après la publication de la présente décision de réduction de capital aux annexes du Moniteur belge et moyennant le respect des conditions prescrites dans ledit article.

La bonne exécution de cette résolution sera réalisée sous la responsabilité de l'organe de gestion.

b. L'assemblée décide d'adapter l'article des statuts en conséquence

Sixième résolution : Transformation de la société anonyme en une société privée à responsabilité limitée

al Préalablement à la transformation, il est remis une situation active et passive de la société conformément

à l'article 776 du Code des sociétés.

A l'unanimité, l'assemblée dispense le président de donner lecture du rapport de l'crgane de gestion justifiant la proposition de transformation de la société ainsi que du rapport du reviseur d'entreprises, Monsieur Constantin Van Asbroeck, désigné par l'organe de gestion, ayant ses bureaux à Jette, avenue Etienne Demunter, 3 ainsi que de l'état résumant la situation active et passive à une date remontant à moins de trois mois, chaque associé présent reconnaissant avoir pris connaissance de ces deux rapports. Lesdits rapports sont dressés conformément aux articles 777 et 778 do Code des sociétés.

Le rapport daté du neuf novembre deux mille onze, susnommé, conclut dans les termes suivants :

" En vertu des dispositions des articles 777 à 779 du Code des sociétés, nous avons vérifié la situation active et passive de la SA IMMOBILIERE DU VAL VERT arrêtée au 31 août 2011, dont le total bilantaire s'élève à EUR 434,65 et les fonds propres négatifs à EUR  4.178,65. Nous avons conduit notre mission en concordance avec les normes générales de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises ainsi que la norme relative aux transformations de sociétés.

Conformément aux normes de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises en la matière, nous avons procédé à une revue limitée de la situation active et passive arrêtée au 31 août 2011, dressé par l'administrateur délégué de la Société

Les fonds propres au 31 août 2011 sont négatifs à hauteur d'EUR  4.178,65 et sont donc inférieurs d'EUR 35.165,34 par rapport au capital social repris dans l'état actif et passif annexé au présent rapport. Les fonds propres sont inférieurs au capital social d'une sprl qui est d'EUR 18.550,00.

Nous n'avons pas connaissance d'autres faits qui devraient être mentionnés pour que la situation active et passive arrêtée au 31 août 2011 soit conforme aux dispositions légales en tant qu'information jointe au rapport de l'administrateur-délégué.

Ce rapport est exclusivement destiné à l'Assemblée générale Extraordinaire de la SA IMMOBILIERE DU VAL VERT qui doit approuver la transformation en une société privée à responsabilité limitée. Ce rapport et ses conclusions ne peuvent être utilisés à d'autres fins. »

Ces rapports seront déposés, en même temps qu'une expédition du présent procès-verbal, au greffe du tribunal de commerce compétent.

L'assemblée décide de modifier la forme de la société, sans changement de sa personnalité juridique, et d'adopter la forme de la société privée à responsabilité limitée; tout en y intégrant les résolutions ci-avant adoptées pour en faire partie intégrante

Le capital et fes réserves, compte tenu de la réduction de capital qui vient d'intervenir, demeurent intacts, de même que tous les éléments d'actif et de passif, les amortissements, les moins-values et les plus-values et la société privée à responsabilité limitée continuera les écritures et la comptabilité tenues par la société anonyme.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

La transformation se fait sur base de la situation active dont question plus haut. Toutes les opérations faites depuis cette date par la société anonyme sont réputées réalisées pour la société privée à responsabilité limitée, notamment en ce qui concerne l'établissement des comptes sociaux.

bi L'assemblée décide dès lors d'adopter les nouveaux statuts suivants :

"TITRE PREMIER - CARACTERE DE LA SOCIETE

ARTICLE PREMIER - DENOMINATION.

Article 1

La société est commerciale et adopte la forme de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée : «IMMOBILIERE W CONSTRUCT»

Article 2

Le siège a été fixé à 4020 Liège, avenue de Jupille 19 et peut être transféré en tout endroit de la région de

Bruxelles-Capitale ou de la région de la langue française de Belgique par simple décision de la gérance à

publier aux annexes du Moniteur belge.

Le transfert du siège en tout endroit de la région de la langue néerlandaise doit s'opérer par décision de

l'assemblée générale, comportant traduction des statuts.

La société peut, par simple décision de la gérance, établir des sièges administratifs, agences et bureaux

tant en Belgique qu'à l'étranger.

Article 3

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers :

. l'exploitation d'une entreprise générale de construction, de gros oeuvre et de parachèvement de bâtiments

industriels et privés, comprenant à titre exemplatif et non limitatif tous travaux de maçonnerie, de cimentage, de

plafonnage, d'isolation, d'électricité, de plomberie, de carrelage, de peinture, de placement de chauffage, le

ravalement et le nettoyage de façades, la pose de cloisons en gyproc, etc.

. l'exploitation d'une entreprise de nettoyage de bâtiments dans son sens le plus large, à savoir nettoyage

intérieur et extérieur, nettoyage de vitres, ramonage de cheminées, désinfection, etc.

. toutes opérations immobilières pour compte propre, à savoir l'achat, la vente, la location, la promotion,

l'urbanisation et la gestion de tous immeubles, appartements, terrains, maisons, etc ; la présente liste étant

énonciative et non limitative.

. l'importation, l'exportation, l'achat, la vente, en gros ou au détail, la commercialisation, l'entretien, la

réparation, la location de tout produit, de toute marchandise, de tout matériel de quelque nature que ce soit.

La société peut réaliser ses objectifs en se livrant à toutes ses activités qui s'y rattachent, de près ou de loin,

directement ou indirectement, ainsi que toutes opérations généralement quelconques qui pourraient naître des

opérations de la société.

Elle peut tant en Belgique qu'à l'étranger, s'intéresser sous quelque forme que ce soit dans toutes sociétés

ou entreprises ayant ou n'ayant pas en tout ou en partie, un objet similaire au sien, en vue d'augmenter l'activité

ou le patrimoine social.

Elle peut même fusionner avec d'autres sociétés. Elle peut faire toutes opérations industrielles ou

financières, mobilières ou immobilières, directement ou indirectement rattachés à son objet social ou pouvant

contribuer à son développement.

Les activités réglementées pour lesquelles l'entreprise ne possède pas les attestations d'établissement

seront confiées à des sous-traitants dont elle assurera ta coordination.

Article 4

La société est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il. CAPITAL - PARTS SOCIALES.

Article 5

Le capital social est fixé à vingt mille euros représenté par mille deux cent cinquante (1250) parts sociales

égales sans mention de valeur nominale.

Article 6

Le capital social peut être augmenté ou réduit en une ou plusieurs fois, par décision de l'assemblée

générale délibérant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Article 7

Les parts à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux associés proportionnellement à

la partie du capital que représentent leurs parts.

Le droit de souscription peut être exercé pendant un délai qui ne peut être inférieur à quinze jours à dater de

l'ouverture de la souscription. Ce délai est fixé par l'assemblée générale.

L'ouverture de la souscription ainsi que son délai d'exercice sont annoncés par un avis porté à la

connaissance des associés par lettre recommandée.

Les parts qui n'ont pas été souscrites conformément aux alinéas qui précèdent ne peuvent l'être que par les

personnes indiquées et aux conditions de l'article 10 des statuts.

Article 8

Les appels de fonds sont décidés souverainement par la gérance.

Tout versement appelé s'impute sur l'ensemble des parts sociales que l'associé a souscrit.

Article 9

Les parts sont nominatives.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Elles sont inscrites dans le registre des associés, tenu au siège, qui contiendra la désignation précise de

chaque associé, le nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication de versements effectués.

Article 10

La cession des parts entre vifs et la transmission pour cause de mort ne sont soumises à aucune restriction,

si elles ont lieu au profit d'un associé, du conjoint du cédant ou du défunt, d'un ascendant ou descendant d'un

associé.

Dans tous les autres cas, la cession et la transmission sont soumises:

1) à un droit de préférence;

2) en cas de non-exercice total ou partiel du droit de préférence, à l'agrément du cessionnaire ou de l'héritier ou légataire.

A. Droit de préférence.

L'associé qui veut céder tout ou partie de ses parts doit en informer les gérants par lettre recommandée en indiquant :

-le nombre et le numéro des parts dont la cession est demandée;

-les nom, prénoms, profession et domicile du cessionnaire proposé.

- le prix de la cession.

Dans les huit jours de la réception de cette lettre, les gérants transmettent la demande aux autres associés par lettres recommandées.

Les associés autres que le cédant ont un droit de préférence pour le rachat des parts dont la cession est proposée. Ce droit s'exerce proportionnellement au nombre de parts possédées par chacun des associés qui exercent le droit de préférence. Le non-exercice, total ou partiel, par un associé, de son droit de préférence accroît celui des autres. En aucun cas les parts ne sont fractionnées; si le nombre de parts à céder n'est pas exactement proportionnel au nombre de parts pour lequel s'exerce le droit de préférence, les parts en excédent sont, à défaut d'accord, attribués par la voie du sort et par les soins des gérants.

L'associé qui entend exercer son droit de préférence doit en informer les gérants par lettre recommandée dans les quinze jours de la lettre l'avisant de la demande de cession, faute de quoi il est déchu de son droit de préférence.

Le prix est payable au plus tard dans l'année à compter de la demande de cession. Le dividende de l'exercice en cours est réparti prorata temporis entre le cédant et le cessionnaire à partir de la même date.

Les formalités ci-dessus s'appliquent en cas de transmission pour cause de mort; les associés survivants doivent dans les trois mois du décès informer les gérants de leur intention d'exercer leur droit de préférence, passé ce délai, ils sont déchus de leur droit de préférence.

B. Agrément.

Les parts qui ne sont pas absorbées par l'exercice du droit de préférence ne peuvent être cédées au

cessionnaire proposé ou transmises aux héritiers et légataires que moyennant l'agrément de la moitié au moins

des associés possédant les trois/quarts au moins du capital, déduction faite des parts dont la cession ou

transmission est proposée.

Article 11

Les héritiers, ayants-cause ou créanciers d'un associé ne peuvent, sous quelque prétexte que ce soit,

provoquer l'apposition des scellés sur les livres, biens et marchandises ou valeurs de la société, frapper ces

derniers d'opposition, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s'immiscer en rien dans son

administration; ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires et comptes sociaux et

aux délibérations de l'assemblée générale.

Article 12

Les parts sont indivisibles.

S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, l'exercice des droits y afférents est suspendu jusqu'à ce qu'une

seule personne soit désignée comme étant, à son égard, propriétaire de la part. Il en est de même en cas de

démembrement du droit de propriété d'une part sociale.

TITRE III. GERANCE - SURVEILLANCE.

Article 13

La gérance de la société est confiée par l'assemblée générale à un ou plusieurs mandataires, statutaires ou

non, et dans ce dernier cas, pour une durée à laquelle il pourra être mis fin en tout temps, par une décision de

l'assemblée générale.

L'assemblée peut aussi fixer anticipativement la durée pour laquelle un mandataire est nommé.

Article 14

Chaque gérant qui se trouve placé, directement ou indirectement dans une opposition d'intérêts (intérêt

opposé à la société), est tenu de se conformer aux dispositions reprises dans !e Code des Sociétés.

Article 15

Conformément aux dispositions légales en la matière, l'action sociale en responsabilité contre le ou les

gérant(s) est d'application.

L'action minoritaire peut être intentée pour le compte de la société par un ou plusieurs associés possédant,

au jour de l'assemblée générale qui s'est prononcée sur la décharge des gérants, des parts sociales auxquelles

sont attachées au moins dix pour cent des voix attachées à l'ensemble des parts existant à ce jour.

Article 16

La gérance peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de la société à un ou plusieurs

mandataires, ou encore à un directeur, associé ou non, et déléguer à tout mandataire des pouvoirs spéciaux

déterminés.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Article 17

Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration et de

disposition qui intéressent la société.

Article 18

L'assemblée générale peut, en sus des émoluments déterminés par elle, et de leurs frais de représentation,

de voyage et autres, allouer aux mandataires des indemnités fixes à porter au compte des frais généraux.

Le mandat peut également être exercé gratuitement.

Article 19

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de la société, par un

gérant.

Article 20

Tous actes engageant la société, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, d'employés ou

de salariés de la société, sont, en cas de pluralité de gérants, signés par un gérant.

Article 21

La surveillance de la société est exercée par les associés; chacun d'eux aura tous fes pouvoirs

d'investigation et de contrôle des opérations sociales, et pourra notamment prendre connaissance, sans qu'ils

puissent en exiger le déplacement, des livres, de la correspondance et de toutes les écritures de la société.

Si l'assemblée générale le décide à la majorité simple ou si la loi l'impose, la surveillance de la société sera

confiée à un commissaire-réviseur.

TITRE (V. ASSEMBLEE GENERALE

Article 22

Les associés se réunissent en assemblée générale pour délibérer sur tous objets qui intéressent la société.

Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée ordinaire, le premier mardi du mois de juin à dix heures

trente minutes. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant.

Un gérant peut convoquer l'assemblée générale, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige. La gérance

doit la convoquer sur la demande d'associés possédant au moins un cinquième du capital social. Les

assemblées générales extraordinaires se tiennent à l'endroit indiqué dans les avis de convocation.

L'assemblée générale ordinaire entend le rapport de gestion, éventuellement celui du commissaire-reviseur,

et discute le bilan. La gérance et éventuellement le commissaire-reviseur répondent) aux questions.

En particulier, la gérance répond aux questions qui lui sont posées par les associés au sujet de son rapport

ou des points portés à l'ordre du jour.

Les commissaires répondent également aux questions qui leur sont posées au sujet de leur rapport.

Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour, elles sont faites par lettres

recommandées à la poste, adressées aux associés quinze jours francs au moins avant l'assemblée.

Si la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. Il ne peut

les déléguer.

Les décisions prises par l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont

consignées dans un registre tenu au siège.

Article 23

Chaque associé peut voter par lui-même ou par mandataire, associé ou non. Chaque part donne droit à

une voix.

Article 24

Les procès-verbaux des assemblées générales sont signés par tous les associés présents.

Les copies ou extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par un gérant.

TITRE V. INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION

Article 25

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

L'inventaire et comptes annuels sont établis et publiés conformément au Code des Sociétés.

Dans les trente jours de leur approbation par l'assemblée, les comptes annuels sont déposés par les soins

de la gérance, â la Banque Nationale de Belgique.

Article 26

L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements,

constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice net, il est prélevé tout d'abord cinq pour cent au moins, pour constituer la réserve légale; ce

prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social, mais doit

être repris, si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte

des comptes annuels est, ou devenait à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré,

augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

TITRE VI. DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 27

La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale.

Si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur à la moitié du capital social, l'assemblée

générale doit être réunie dans un délai n'excédant pas deux mois à dater du moment où la perte a été

constatée ou aurait dû l'être en vertu des obligations légales ou statutaires, en vue de délibérer, le cas échéant,

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

dans les formes prescrites pour la modification des statuts, de la dissolution éventuelle de la société et ' éventuellement d'autres mesures annoncées dans l'ordre du jour.

La gérance justifie ses propositions dans un rapport spécial tenu à la disposition des associés au siège de la société quinze jours avant l'assemblée générale.

Si la gérance propose la poursuite des activités, il expose dans son rapport les mesures qu'il compte adopter en vue de redresser la situation financière de la société. Ce rapport est annoncé dans l'ordre du jour. Une copie en est adressée aux associés en même temps que la convocation.

Les mêmes règles sont observées si, par suite de perte, l'actif net est réduit à un montant inférieur au quart ; du capital social, mais, en ce cas, la dissolution aura lieu si elle est approuvée par le quart des voix émises à l'assemblée.

Lorsque l'actif net est réduit à un montant inférieur au minimum fixé par le Code des Sociétés, tout intéressé peut demander au Tribunal la dissolution de la société.

Article 28

En cas de liquidation de la société pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, l'assemblée générale des associés désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leurs émoluments et fixe le mode de liquidation conformément au Code des Sociétés.

Article 29

Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord à rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré non amorti des parts.

Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.

" Article 30

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé ou mandataire domicilié à l'étranger élit, par les ' présentes, domicile au siège, où toutes communications, sommations, assignations ou significations peuvent lui être valablement faites.

" Article 31

Les parties entendent se conformer entièrement au Code des Sociétés. En conséquence, les dispositions

de ce code auxquelles il ne serait pas dérogé, sont réputées inscrites dans le présent acte et les clauses

contraires aux dispositions impératives de ce code sont censées non écrites."

DIVERS

Autorisation(s) préalable(s)

Le notaire a attiré l'attention des comparants sur le fait que la société, dans l'exercice de son objet social,

pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des attestations, autorisations ou

licences préalables.

Septième résolution Démission - nomination

Démission

L'administrateur délégué Monsieur TRAINA Giuseppe, prénommé, présente sa démission de ses fonctions

à compter de ce jour.

L'approbation par l'assemblée générale des comptes annuels de l'exercice en cours vaudra décharge pour

" l'exécution de son mandat depuis l'exercice commencé jusqu'à ce jour.

Nomination

Est ici désigné comme gérant, pour une durée illimitée, Monsieur TRAINA Giuseppe, né à Santa Cristina Gela, le vingt et un janvier mil neuf cent soixante et un, de nationalité belge, domicilié à Morlanwez rue des Hayettes numéro 52.

' Ici présent, lequel accepte.

Huitième résolution : coordination des statuts

L'assemblée générale donne tous pouvoirs au notaire Olivier Timmermans et/ou Danielle DUHEN, soussigné, afin de procéder à la coordination des statuts.

DELEGATION DE POUVOIRS

L'assemblée donne tous pouvoirs à Monsieur TRAINA Giuseppe, susnommé, avec faculté de substitution, afin de signer et approuver tous actes et procès-verbaux, et en général faire tout ce qui sera nécessaire ou utile à l'exécution du présent acte, y compris se faire substituer. En particulier ce mandataire pourra faire toutes déclarations et signer tout ce qui sera nécessaire au guichet d'entreprise, au registre des personnes morales et à la Banque Carrefour des Entreprises, rédiger et signer toutes déclarations avec possibilité de substitution en ce qui concerne les impôts sur les sociétés, la Taxe sur la valeur ajoutée et autres.

Pour extrait analytique conforme

Annexes: expédition acte, situation active et passive, rapport de l'organe de gestion, statuts coordonnés, rapport du réviseur d'entreprises, rapport de l'organe de gestion (transformation SA en SPRL)

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/11/2011 : BL517470
05/09/2011 : BL517470
10/09/2010 : BL517470
20/01/2010 : BL517470
05/09/2008 : BL517470
06/12/2007 : BL517470
27/07/2007 : BL517470
03/08/2006 : BL517470
30/09/2005 : BL517470
04/01/2005 : BL517470
31/10/2003 : BL517470
02/09/2002 : BL517470
12/06/2001 : BL517470
12/12/2000 : BL517470
15/09/1999 : BL517470
04/02/1989 : BL517470
23/03/2018 : RADIATION D'OFFICE N° BCE

Coordonnées
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Adresse
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Code postal : 1070
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