INDIVIS

Dénomination : INDIVIS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 537.329.520

Publication

08/08/2013

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l acte au greffe

R�serv�

au

Moniteur

belge

*13304434*

D�pos�

06-08-2013

Greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d entreprise : 0537329520

D�nomination (en entier): INDIVIS

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge: 1030 Schaerbeek, Avenue Adolphe Lacombl� 40 Bte 27

(adresse compl�te)

Objet(s) de l acte : Constitution

D un acte re�u par le Notaire Stephan Borremans, de r�sidence � Schaerbeek, le deux ao�t deux mille treize, en cours d enregistrement au premier bureau de l enregistrement de Schaerbeek, il r�sulte que:

1) Monsieur MERTENS Willy Lodewijk Henriette, de nationalit� belge, n� � Neerpelt, le quatorze mai mille neuf cent cinquante-trois, domicili� � 3020 Herent, Van 't Sestichlaan, 36.

2) Madame DE LA CRUZ GARCIA Maria, de nationalit� espagnole, n�e � Espagne, le vingt-cinq octobre mille neuf cent soixante et un, domicili�e � 1140 Evere, Avenue de l'Optimisme, 100.

Ont constitu� pour une dur�e illimit�e, une Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, qui sera d�nomm�e � INDIVIS �, dont le si�ge social sera �tabli Avenue Adolphe Lacombl�, 40, boite 271030, Schaerbeek, et dont le capital social s'�l�vera � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) et sera repr�sent� par cent quatre-vingt-six parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/cent quatre-vingt sixi�me de l'avoir social.

Les comparants d�clarent que les cent quatre-vingt-six parts sont � l'instant souscrites en esp�ces au prix de cent euros (100,00) chacune, comme suit :

1) Monsieur MERTENS Willy, pour cent septante-sept (177) parts sociales.

2) Madame DE LA CRUZ GARCIA Maria, pr�nomm�e, pour neuf (9) part sociale. TOTAL : cent quatre-vingt-six parts sociales.

Les comparantes d�clarent que les parts sociales sont lib�r�es � concurrence de la totalit�, soit dix-huit mille six cents (18.600,00) euros et qu'en cons�quence, la soci�t� a d�s � pr�sent de ce chef � sa libre disposition une somme de dix-huit mille six cents (18.600,00) euros.

Statuts :

Forme - D�nomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� est constitu�e sous la forme d'une soci�t� priv�e �

responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e : � INDIVIS �.

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Avenue Adolphe Lacombl� 40, � 1030, Schaerbeek

.

Objet social

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu � l �tranger, soit seule, soit par ou avec autrui, tant pour son propre compte que pour le compte de tiers, toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � :

1.-L'achat, l'�change, la vente, la prise en location et en sous-location, ainsi que la cession en location et en sous-location, le tout avec ou sans option d'achat, l'exploitation et l'entretien de maisons, appartements, bureaux, magasins, fonds de commerce, terrains, terres et domaines, et de mani�re g�n�rale, de tous biens immobiliers, ainsi que toutes op�rations de financement.

Elle pourra �riger toutes constructions pour son compte ou pour compte de tiers, en tant que ma�tre de l'ouvrage ou entrepreneur g�n�ral, et effectuer, �ventuellement aux biens immobiliers, des transformations et mises en valeur ainsi que l'�tude et l'am�nagement de lotissements y compris la construction de routes et �gouts; souscrire des engagements en tant que conseiller en construction (�tudes de g�nie civil et des divers �quipements techniques des immeubles); acheter tous mat�riaux, signer tous contrats d'entreprises qui seraient n�cessaires; r�aliser toutes op�rations de change, commission et courtage, ainsi que la g�rance d'immeubles.

Elle peut acheter, exploiter et construire tant pour elle-m�me que pour des tiers, par location ou autrement, tous parkings, garages, station-service et d'entretien.

-La conception, l'invention, la fabrication, la construction, l'importation, l'exportation l'achat et la vente, la distribution, l'entretien, l'exploitation tant en nom propre qu'en qualit� d'agent, de commissionnaire ou de courtier de tout bien immobilier accessoire aux biens immobiliers vis�s au num�ro un;

2. La conception, le d�veloppement, la gestion, la fabrication, la transformation, la r�alisation, la commercialisation, l entretien, la r�paration, la maintenance, l achat et la vente en gros ou en d�tail, la location, l importation, l exportation de tout programme et logiciels informatiques et de multim�dias, de tout mat�riel informatique et support, quel qu en soit le support existant ou � venir, de fournitures et d �quipements informatiques, multim�dias, �lectroniques, et de bureau, du traitement du signal, des t�l�communications ainsi que de produits et services similaires et accessoires ;

3. Toutes activit�s de transport de biens ou marchandises, pour compte de tiers tant en Belgique qu � l �tranger. Cette activit� comprend notamment le chargement, le d�chargement, le placement de tous les biens ou marchandises transport�s.

4. -toute mission et activit� d�coulant de la d�coration et de l'am�nagement d'int�rieur et d ext�rieur;

-tous travaux de conception et de fabrication de pi�ces de mobiliers et d'objets de d�coration;

-tous travaux d'�tude, de consultance ainsi que toute r�alisation en mati�re de d�coration d'int�rieur et d ext�rieur, d'illustration, de conception de maquettes;

-la gestion de bureaux d'�tude, de bureaux de dessin en mati�re de design

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

de meubles ou d'am�nagement int�rieur ou ext�rieur;

-la r�alisation de projets de design mobilier et d'am�nagement

d'int�rieur et d ext�rieur;

-la publication d'articles dans les mati�res susvis�es;

-l'achat et la vente en gros et au d�tail, de tous biens meubles, objets et accessoires de d�coration de quelque nature qu'ils soient.

5.-toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement, d'une part � l'organisation, la cr�ation, la conception de toutes manifestations audio-visuelles g�n�ralement quelconques, publiques ou priv�es, telles que: spectacles, expositions, concerts, soir�es, th�s dansants, garden-parties, le cas �ch�ant anim�s par un disc-jockey ou un orchestre, campagnes publicitaires ou promotionnelles faisant appel aux techniques de l'audio-visuel, etc., la pr�sente �num�ration �tant exemplative et non limitative;

-d'autre part l'enregistrement, l'�clairage, la r�gie technique et la prise de son en studio ou en direct, quel que soit le support utilis�, de tous artistes et de tous spectacles g�n�ralement quelconques, ainsi que la production, la post-production (mixages, arrangements, etc.), la commercialisation sous toutes ces formes d'enregistrements;

-la reproduction (digital et physiques) d'oeuvres artistisques de quelque nature qu elle soit;

-la mise � disposition, le pr�t, la location, la prise en location de personnel et/ou de mat�riel g�n�ralement quelconque et en particulier tout le mat�riel de type audio-visuel (en ce compris les instruments de musique) et tout l'�quipement logistique que n�cessite la r�alisation des op�rations dont question au point 1) ci-dessus, ainsi que l'achat, la vente en gros et au d�tail, le financement, l'importation, l'exportation, la repr�sentation et le courtage dudit mat�riel; le tout dans le cadre des op�rations dont question au point 1) ci-dessus;

-la construction, l'acquisition, la vente, la location, l'investissement, l'exploitation et la gestion de salles de spectacles, salles de cin�ma, salles de th��tre, salles d'expositions, mus�es, de restaurants, bars, caf�t�rias ou autres d�bits de boissons et de �petite restauration�;

-toutes activit�s de production et d'�dition dans les secteurs artistique, didactique, informatique et publicitaire; toutes activit�s commerciales et promotionnelles y relatives, ainsi que la fourniture de biens et la prestation de service en rapport direct ou indirect avec lesdites activit�s, et de mani�re g�n�rale toutes activit�s en rapport avec l'audio-visuel et l'organisation de manifestations telles que d�crites au point 1) ci-dessus.

6. L �dition, la r��dition, la publication de toutes Suvres litt�raires, scientifiques ou autres, l achat et le rachat desdites Suvres et leur vente, la conclusion de tous contrats avec les auteurs de ces Suvres et avec toutes autres personnes pouvant concourir � la confection, au lancement et � la vente desdites Suvres, la fabrication, l achat, la vente de tous mat�riels litt�raire, toute diffusion, reproduction ou adaptation par tous proc�d�s auditifs ou visuels.

7. Le d�veloppement, la r�alisation et la promotion d activit�s culturelles et/ou artistiques au travers de la photographie.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne cette prestation, � la r�alisation de ces conditions.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res et civiles, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son objet social ou susceptibles de favoriser son d�veloppement. Elle pourra prendre la direction et le contr�le de soci�t�s affili�es ou filiales, et leur prodiguer des avis.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut, par voie d apport en esp�ces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d intervention financi�re ou autrement, prendre des participations dans d autres soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, que ce soit en Belgique ou � l �tranger, dont l objet social serait semblable ou analogue au sien ou de nature � favoriser son objet social.

La soci�t� peut �galement accepter tout mandat d administrateur, de g�rant ou de liquidateur aupr�s de soci�t�s tierces, assister et rendre tous services de nature administrative, commerciale et financi�re, notamment se constituer garant ou aval de tout engagement souscrit ou � souscrire par ces soci�t�s tierces, et tout autre service de nature similaire, propre � d�velopper les activit�s de la soci�t�.

La pr�sente liste est �nonciative et non limitative.

Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale des associ�s,

d�lib�rant comme en mati�re de modification aux statuts.

L'incapacit�, la faillite ou la d�confiture d'un associ� n'entra�ne pas la

dissolution de la soci�t�.

Capital social

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) et est repr�sent� par cent quatre-vingt-six parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un / cent quatre-vingti�me de l'avoir social.

Registre des parts sociales

Les parts sociales sont nominatives. Elles portent un num�ro d ordre.

Indivisibilit� des titres

Les titres sont indivisibles.

La soci�t� ne reconna�t, quant � l'exercice des droits accord�s aux associ�s, qu'un seul propri�taire pour chaque titre.

Si le titre fait l'objet d'une copropri�t�, la soci�t� a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme �tant � son �gard propri�taire du titre.

G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, s'ils sont nomm�s dans les statuts, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui nomme le ou les g�rant(s) fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. A d�faut d'indication de dur�e, le mandat de g�rance sera cens� conf�rer sans limitation de dur�e.

Les g�rants ordinaires sont r�vocables ad nutum par l'assembl�e g�n�rale, sans que leur r�vocation donne droit � une indemnit� quelconque.

Pouvoirs

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e, avec la facult� de d�l�guer partie de ceux-ci.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sous r�serve de ceux que la loi et les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant.

Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

Assembl�e G�n�rale

Il est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e g�n�rale ordinaire le dernier vendredi du mois de juin, � 18.00 heure.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

R�partition r�serves

L'exc�dent favorable du bilan, d�duction faite des frais g�n�raux, charges sociales et amortissements, constitue le b�n�fice net.

Sur ce b�n�fice, il est effectu� annuellement un pr�l�vement de cinq pour cent au moins, qui est affect� � la constitution de la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ce fonds de r�serve atteint un dixi�me du capital social. Il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Sur la proposition de la g�rance, l'assembl�e g�n�rale d�cide de l'affectation � donner au solde du b�n�fice net.

Toute distribution doit �tre d�cid�e dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Dissolution

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les formes pr�vues pour les modifications aux statuts.

Liquidateur

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en fonction sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et �moluments et sans pr�judice aux prescriptions l�gales.

R�partition de l actif net

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou apr�s consignation des montants n�cessaires � cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non enti�rement lib�r�es, apr�s r�tablissement de l'�galit� entre toutes les parts soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des parts insuffisamment lib�r�es, soit par des distributions pr�alables au profit des parts lib�r�es dans une proportion sup�rieure, l'actif net est r�parti entre tous les associ�s en

Volet B - Suite

proportion de leurs parts sociales et les biens conserv�s leur sont remis pour �tre partag�s dans la m�me proportion.

Dispositions finales et transitoires.

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conform�ment � la loi.

Premier exercice social et premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire.

Le premier exercice social d�butera le jour du d�p�t au greffe et finira

le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu le dernier

vendredi du mois de juin de l'ann�e deux mille quinze.

G�rance

Est nomm� g�rant, pour une dur�e ind�termin�e :

Monsieur MERTENS Willy, comparant aux pr�sentes, qui accepte.

Son mandat sera gratuit.

Reprise des engagements pris au nom de la soci�t� en formation

Tous les engagements ainsi que les obligations qui en r�sultent, toutes les activit�s entreprises par le comparant au nom et pour compte de la soci�t� en formation et l activit� des associ�s depuis le premier mai deux mille treize sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e, par d�cision de la g�rance qui sortira ses effets � compter de l'acquisition par la soci�t� de sa personnalit� juridique.

Pouvoirs

L assembl�e donne mandat � Madame de la Cruz Maria, comparante pr�nomm�e, afin de remplir toutes les formalit�s au nom de la soci�t�, aupr�s de la Banque Carrefour des Entreprises.

L assembl�e donne �galement mandat � Madame de la Cruz Maria, pr�nomm�e, afin d accomplir l ensemble des formalit�s requises en vue de l obtention des cr�dits hypoth�caires destin�s � l acquisition de biens immobiliers par la sprl � Indivis �.

Le pr�sent mandat �tant donn� avec pouvoir de substitution.

Pour extrait analytique conforme

Annexes :

Exp�dition

Attestation bancaire

Plan financier

Sign� notaire Stephan Borremans

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l �gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
INDIVIS

Adresse
AVENUE ADOLPHE LACOMBLE 40, BTE 27 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées INDIVIS

Coordonnées
INDIVIS