INSTITUT DE COACHING SCOLAIRE, EN ABREGE : I.C.S.

Dénomination : INSTITUT DE COACHING SCOLAIRE, EN ABREGE : I.C.S.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 899.797.833

Publication

13/03/2014

��4, ~: 0'~ t� x Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MDD 2,2

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- 4 WIRT 2014

BRUXELLES

Greffe

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R�serv�

au

Moniteur belge -

N� d'entreprise : 0899.797.833

D�nomination

(en entier) ; Institut de coaching scolaire

(en abr�g�) : ICS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Jules Besme 148 � 1081 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts et composition du Conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOE) 2,2

I. L'Assembl�e g�n�rale du 30/6/2011 a d�cid� de r��lire les administrateurs aux fonctions suivantes

KEYMEULEN Renaud Pr�sident

KEYMEULEN Michel Tr�sorier

KEYMEULEN Josiane Secr�taire

IL L'Assembl�e g�n�rale du 112!2014 a pris les d�cisions suivantes

1.Modification du nom de l'association

L'association change de nom et prend la d�nomination : Knowledge Management Intelligences Multiples en abr�g� KMIM, chacun de ces �l�ments de la d�nomination compl�te pouvant suffire, � lui seul, � d�signer l'association.

2. Modification de l'objet social

L'association a d�sormais pour but fa r�alisation de toute mission li�e � la formation d'adultes, d'enseignants et de futurs enseignants. Elle a aussi pour mission d'accompagner tous les publics en difficult�s d'apprentissage �

travers des activit�s d'accompagnement individuel ou de groupes.

3, l'Assembl� g�n�rale a d�cid� de modifier divers articles des statuts. La version coordonn�e des statuts est

donc la suivante

Titre 1. Statuts initiaux et modifications.

Le 30 juillet 2007 � Bruxelles, il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont parus initialement aux Annexes du Moniteur belge du 25 ao�t 2008 sous le num�ro d'identification 08139191, Le texte coordonn� des statuts r�sulte des statuts initiaux et des modifications aux statuts parues aux Annexes du Moniteur belge du 4 f�vrier 2013. Enfin, l'assembl�e g�n�rale du ler f�vrier 2014 a r�vis�

l'ensemble du texte.

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination Knowledge Management Intelligences Multiples, en abr�g� KMIM, chacun de ces �l�ments de la d�nomination compl�te pouvant suffire, � fui seul, � d�signer l'association. Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� : rue Jules Besme 148 � 1081 Bruxelles,arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. But social, dur�e.

Article 1 L'association a pour but la r�alisation de toute mission li�e � la formation d'adultes, d'enseignants et de futurs enseignants, Elle a aussi pour mission d'accompagner tous les publics en difficult�s d'apprentissage �

travers des activit�s d'accompagnement individuel ou de groupes.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs,

de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale statuant � ta majorit� fies deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le ccnseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas

en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Article 7, Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant

apporter son concours � l'association.

Article 9. Les membres effectifs et adh�rents ne sont redevables d'aucune cotisation.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur

d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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M4D 2.2

g�n�rale,

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du

membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition

de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5, Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les

membres effectifs.

Article 14, L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les

pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

la d�charge � octroyer aux administrateurs;

la dissolution volontaire de l'association;

l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16, Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 20 jours ouvrables avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant. Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. il peut se faire repr�senter par un autre membre muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une

procuration au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix, Tout membre ayant un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au vote

concernant ce point � l'ordre du jour.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes, Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions. Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris 'dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote, Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et

les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Ceux-ci sont

nomm�s pour un terme de trois ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de

l'administrateur qu'il remplace,

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, �

d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents

Le Pr�sident est notamment charg� de convoquer le Conseil d'Administration et l'Assembl�e G�n�rale, de r�ceptionner les demandes d'admission de nouveaux membres et de pr�sider l'Assembl�e G�n�rale. Le Secr�taire est notamment charg� de r�diger les proc�s-verbaux des r�unions, de veiller � la conservation des documents, de proc�der au d�p�t des listes de membres et des comptes annuels. Le Tr�sorier est notamment

charg� de la tenue des comptes,

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, telefax, courrier �lectronique ou m�me verbalement. Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre

administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Tout administrateur ayant un int�r�t oppos� � celui de l'association ne peut participer aux d�lib�rations et au

vote concernant ce point � l'ordre du jour.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la aestion de

04/02/2013

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

22JAN2013

Greffe

I

N� d'entreprise ; 0899.797.833

D�nomination

(en entier) ; Institut de Coaching Scolaire

(en abr�g�) : E.C.S.

Forme juridique ; ASBL

Si�ge : Rue de Dilbeek 57, bte 25 � 1080 Bruxelles

Objet de Tracte : Modification du si�ge social

L'assembl�e g�n�rale du 18 janvier 2013 a d�cid� de modifier l'adresse du si�ge social qui sera d�sormais � l'adresse suivante ;

Rue Jules Besme, 148 � 1081 Bruxelles

KEYMEULEN Renaud

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
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Adresse
RUE JULES BESME 148 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale

INSTITUT DE COACHING SCOLAIRE, EN ABREGE : I.C.S.

Association sans but lucratif

Publication

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