INSTITUT DE FORMATION RHAPSODIE

Dénomination : INSTITUT DE FORMATION RHAPSODIE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 568.690.610

Publication

26/01/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur beige apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : D 568 . 690 . po .

D�nomination

(en entier) : INSTITUT DE FORMATION RHAPSODIE

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e de Waterloo 7881180 Uccle

Objet de l'acte : Constitution

Les soussign�s

Barbieux Didier, n� le 24 janvier 1958 � Tournai et domicili� chauss�e de Waterloo, 788 1180 Bruxelles Barbieux-Noiret Genevi�ve, n�e le 19 mai 1940 � Gisors en France et domicili�e rue de Ploegsteert 54 � 59850 Nieppe France

S�n�chal Andr�, n� le 26 mai 1938 � Mersin Coupigny en France et domicili� rue de Ploegsteert 54 � 59850 Nieppe France

Membres fondateurs on convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

Titre I. D�nomination, si�ge social

Article ler. L'association est d�nomm�e : � INSTITUT DE FORMATION RHAPSODIE �.-

Art. 2, Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, chauss�e de Waterloo, 788 1180 Bruxelles. Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu. Toute modification du si�ge social sera d�pos�e au greffe du tribunal de commerce pour publication, dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.

TITRE ll. But

Art. 3. L'association a pour but de cr�er, promouvoir, diffuser et patronner de quelque mani�re que ce soit l'enseignement, l'accompagnement scolaire, la formation, le perfectionnement professionnel, le formation permanente, le recylage professionnel, les �tudes, les recherches et les applications en mati�re de d�veloppement et d'orientation de la personne et de la famille en interaction avec son milieu et ceux dans les domaines de la psychologie, la sociologie, la psychosociologie, la sexologie, la politologie, la philosophie, de l'�conomie, de la biologie, de l'art, et dans les domaines apparent�s. Le conseil d'administration a qualit� pour interpr�ter la nature et l'�tendue de l'objet social. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � ce but. Elle peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� connexe � son but.

TITRE III. Membres

Art. 4, L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Les membres adh�rents ne participent pas aux assembl�es g�n�rales- Ni les membres effectifs ni les membres adh�rents n'encourent une quelconque responsabilit� personnelle du fait de leur association ou adh�sion ni du fait de leur participation � la vie de l'association.

Art. 5. Sont membres effectifs

Toute personne qui, pr�sent�e par deux membres effectifs au moins, est admise en qualit� de membre

effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Art. 6. Sont membres adh�rents :Toute personne physique ou morale qui participe aux activit�s de l'association qui s'engage � respecter les statuts de l'association et paie une cotisation annuelle,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MDD 2.2

Art. 7. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, te membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'une infraction grave aux statuts ou lois d'honneur ou biens�ance.

Art. 8. La d�mission, la suspension et l'exclusion n'ouvrent au membre effectif concern� ainsi qu'� ses h�ritiers ou ayants droit aucun droit sur le fonds social, Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes,ni apposition de scell�s, ni inventaires,

TITRE IV. --- Cotisations

Art. 9. Aucune cotisation n'est pr�vue pour les membres effectifs. Les membres adh�rents pourraient �tre tenus de payer une cotisation annuelle qui serait fix�e par l'assembl�e g�n�rale et ne pourrait �tre sup�rieure � 5000 euros.

TITRE V. Assembl�e g�n�rale

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale n'est compos�e que des membres effectifs; elle est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou par l'administrateur d�sign� par lui.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association; elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

a) les modifications aux statuts sociaux;

b) la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes. o) l'approbation annuelle des budgets et des comptes;

d) la dissolution volontaire de l'association et la d�cision de l'affectation des biens et la nommination des commisaires le cas �ch�ant;

e) d'autoriser le conseil d'administration � d�l�guer ses pouvoirs � un tiers

f) de voter la d�charge des administrateurs et des commissaires.

g) les exclusions des membres,

Art. 11. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semestre. L'assembl�e g�n�rale peut �tre r�unie � titre extraordinaire � tout moment, par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s aux assembl�es g�n�rales.

Art 12. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou par courriel adress� � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 pin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale n'est valablement constitu�e que si deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s,

Art, 13, Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire, lui-m�me membre effectif; chaque membre effectif ne peut �tre titulaire que d'une procuration. Tous les associ�s ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Art. 14. Toute proposition ou objet de d�bats demand� par le cinqui�me des membres effectifs doit �tre port� � l'ordre du jour.

Art. 15. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante,

Art. 16. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif,

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MOD 2.2

Art. 17. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social de l'association, o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement dudit registre. Tous les associ�s ou tiers justifiant d'un int�r�t peuvent demander des extraits sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur, Toute modification aux statuts doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce pour publication dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

TITRE VI. Administration, gestion journali�re

Art. 18. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Les administrateurs sont nomm�s parmi les membres effectifs par l'assembl�e g�n�rale pour un terme d'un an et en tout temps r�vocables par elle.

Art. 19. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. II ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art. 20. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En Cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 21, Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident eventiellement sign�e en son nom par le secr�taire. Il ne peut statuer que si la majorit� des administrateurs est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix; quand il y a parit� de voix, le point est report� � la r�union suivante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s- verbaux, sign�s par le pr�sident et un autre administrateur, et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le pr�sident et un autre administrateur.

Art. 22, Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf tous les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale. Il a le pouvoir notamment, et sans que cette �num�ration soit limitative, de faire et passer tous les actes et contrats, transiger et compromettre, acqu�rir ou vendre tous biens meubles et immeubles, emprunter, conclure des baux de toute dur�e/ accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits/ conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, nommer ou r�voquer le personnel de ['association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de la poste et effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations g�n�ralement quelconques.

Art, 23. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs de ses membres ou � un ou plusieurs tiers associ�s ou non.

Art. 24. Le conseil �lit parmi ses membres un administrateur d�l�gu�.

Art. 25, Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s, sauf d�l�gation sp�ciale du conseil, par l'administrateur d�l�gu�.

Art. 26. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de "association, par le Conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident- Sauf d�cision contraire du conseil d'administration, les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re pour lesquels un administrateur aurait �t� d�l�gu�, sont sign�s soit par deux administrateurs, soit par le pr�sident seul, lesquels n'auront pas � se justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers,

Art. 27- Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle; ils ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qui est exerc� � titre gratuit.

TITRE Vil R�glement d'ordre int�rieur

Art. 23. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre propos� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale qui statuera � son sujet � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s; il en sera de m�me des modifications � ce r�glement.

TITRE VIII. Dispositions diverses

Art. 29- L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 30. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra lors de l'assembl�e g�n�rale.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 31. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. Elle indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'association,. Cette affectation devra obligatoirement �tre l'objet en vue duquel l'association a �t� cr��e ou, � d�faut, s'en rapprochant le plus possible. Ces d�cisions, ainsi que les noms, profession et adresse du ou des liquidateurs, seront d�pos�s au greffe du tribunal de commerce pour publication.

Art- 32. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

Art-33. L'assembl�e mandate Madame Ga�lle Meeus domicili�e " Waalsestraat 97 � 1933 Sterrebeek pour proc�der aux formalit�s de publication du PV de cette assembl�e.

A ce jour, l'Assembl�e G�n�rale a �lu le conseil le Conseil d'administration. Il est compos� de

1� Pr�sident et tr�sorier. Barbieux Didier, chauss�e de Waterloo 788 � Uccle;

2� Secr�taire ; Barbieux-Noiret Genevi�ve, rue de Ploegsteert 54 � 59850 Nieppe France;

Le conseil d'administration a �lu en ce jour en qualit� d'administrateur d�l�gu�; Barbieux, Didier, chauss�e de Waterloo, 788 � 1180 Bruxelles

Monsieur Barbieux Didier, Membre fondateur

Madame Barbieux-Noiret Genevi�ve, Membre fondatrice

Monsieur S�n�chal Andr�, Membre fondateur

Fait � Bruxelles, le 6 d�cembre 2014

Ga�lle MEEUS - C-ZAM SC SPRL

Mandataire

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