INSTITUT DE THEOLOGIE ORTHODOXE APOTRE PAUL

Dénomination : INSTITUT DE THEOLOGIE ORTHODOXE APOTRE PAUL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 536.779.786

Publication

29/07/2013

��tt + S r Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOI) 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0536 ( C

D�nomination

tcn entier) : Institut de Th�ologie orthodoxe "Ap�tre Paur

(en abr�gi;)

Forme juridique Asbt

Si�ge : 71, avenue Gharbo,1iO3R Schaerbeek (Bruxelles),

Objet de l'acte : immatriculation de I"Asbl et publication des membres du Gonseit d'Administration

ASBL Institut de Th�ologie Orthodoxe a Ap�tre Paul �

Les soussign�s

hfir KONTOGIANN1S Nikolaas Panteleimon qui habite Rue des Telkers 12, � 7000 Mans n� le 7 f�vrier 1935 � Chias (Gr�ce)

Mr PECKSTADT Yves qui habite Elizabetlaan 329 boite 51,, � 8300 Knokke-Reist, n� le 24 mars 1962 �. Gand;

Mr TRIANTAFYLLOUI Stayros, qui habite Avenue du Diamant165 boite 5; � 1030 Schaerbeek (Bruxelles), n� fer novembre 1958 � Ath�nes " (Gr�ce);

Mr MOSCIrIONAS Panagiotis, qui. habite Avenue Charles Thielemans 100,. � 1150'Wotuwe-Saint-Pierre;, n� le 19 juillet 1963 � Thessal�nikir (Gr�ce);

Mr KENAN1DIS Konstantinos qui habite Lindendries 40, � 1730 Asse, n� le 30 juin 1968 � Polygyros de Chaikidiki (Gr�ce) ;

Mr VERBEKE Dominique, qui habite Gravin Johannastraat 33 � 9000 Gent, n� le 21 novembre 1.955 � Gand;

Mr PSALLAS Evangelos qui; habite Avenue Hansen Soulie 111, � 1040 Etterbeek (Bwxelles) n� le 16" avril 1957 � Trikafa (Gr�ce) ;

Mme LANNOY Chantai, qui habite rue des Fr�res Taymans, 193 � 1480 Tubize, n�e le 25 octobre 1958 � Linselles (France) ;

r�unis en assembl�e le 25 juin' 2013 d�clarent par cet acte fonder une associations sans but l�icratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002, eten fixent fes statuts comme suit

TITRE 1er : D�nominations. si�ge social

Article ler:

L''association est d�nomm�e asbl' Institut de Th�ologie Orthodoxe a. Ap�tre Paul �

Article 2

Son si�ge social est �tabli au 71 de l'Avenue Charbo � 1030 Schaerbeek (Bruxelles), dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

T1TRE2: But

Article 3

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MOD 2.2

L'association sans but lucratif d�nomm�e Institut de Th�ologie Orthodoxe � Ap�tre Paul � est l'institut officiel de l'�glise Orthodoxe en Belgique fond� par son organe repr�sentatif (A.R. du 15 mars 1988) et a pour but de promouvoir:

a)La formation des membres du clerg� orthodoxe sur d'importants sujets pastoraux et th�ologiques; la formation des ma�tres et enseignants de religion orthodoxe, ainsi que des cadres eccl�siastiques, pour l'�ducation �l�mentaire et secondaire; la formation des cat�chistes, des organisateurs de campements, des responsables pour la jeunesse, et de toute personne qui participe � la gestion et l'organisation des oeuvres de charit� au sein des paroisses orthodoxes,

b)La collaboration et interaction scientifiques avec les facult�s de th�ologie locales, les d�partements universitaires et institutions de formation similaires, ainsi qu'une collaboration ad hoc avec les facult�s de th�ologie orthodoxe � l'�tranger.

c)Le d�veloppement des programmes d'�tudes approfondies en th�ologie, p�dagogie et pastorale orthodoxes.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

A titre indicatif

" La valorisation des technologies d'informatique et de communications pour l'exercice d'une pastorale eccl�siastique contemporaine et d'une th�ologie communicative.

" La collaboration avec des institutions nationales ou europ�ennes pour la planification, le cofinancement, la r�alisation et la propulsion des programmes d'int�r�t et des buts communs concernant la promotion de l'id�e europ�enne et la coh�sion sociale.

" La mise en valeur de la tradition de l'�glise Orthodoxe par tous les moyens opportuns de communication, d'information et de formation.

" L'examen et l'�tude de la civilisation orthodoxe dans tous ses aspects, la promotion et la mise en avant de la valeur des tr�sors de l'Orthodoxie.

" La promotion de la philosophie, de l'apprentissage tout au long de la vie, et de l'�ducation ouverte et � distance.

" La d�fense, la conservation et la gestion durable de l'h�ritage naturel et culturel orthodoxe sous tous ses aspects et toutes ses formes.

" Le d�veloppement du concept du volontariat social dans la communaut� scientifique et de la recherche.

" Le transfert, l'adaptation et la diffusion des bonnes pratiques dans les domaines de coh�sion sociale et de responsabilit� scientifique dans la soci�t�.

-L'organisation et la programmation d'excursions �ducatives et spirituelles, au m�me titre que la mise sur pied de p�lerinage,

Pour ce faire, l'asbl se dote des moyens d'ex�cution n�cessaire, comme par exemple

-L'institut collabore avec des organismes internationaux (Union Europ�enne, UNESCO, Nations Unies, etc.) relatifs � l'�ducation et � la formation et assume ta gestion des subsides accord�s pour le d�veloppement et fa r�alisation de ses objectifs.

" II collabore avec d'autres organismes priv�s � des buts similaires (corporations, soci�t�s, associations, etc.) dans le pays ou � l'�tranger.

-II op�re des annonces via les m�dias, des publications de toute sorte, ainsi que des �ditions de revues, de livres, etc

" II collabore avec d'autres organismes (instances internationales, universit�s priv�es ou d'�tat, etc.) et en particulier avec l'U.E. et ses Organes, en vue d'information mutuelle, de coop�ration, de participation � des programmes et de leur ex�cution, de planifications des t�ches associ�es aux objectifs de l'Association.

" D�veloppement des collections de la biblioth�que et diffusion de son contenu sous forme num�rique.

" L'�dition d'un bulletin d'information (�lectronique ou imprim�).

" L'�dition d'une revue scientifique (�lectronique ou imprim�e).

" L'�dition de livres � contenu scientifique, d'ouvrages collectifs ou individuels, de traductions des ouvrages correspondants �crits en langue �trang�re.

" Le d�veloppement de logiciel �ducatif.

-Construction, agrandissement, transformation et entretien des installations qui servent aux activit�s relatives aux objectifs de l'Institut, de sa propre initiative ou en collaboration avec des organismes locaux.

-Implication active de l'Institut dans des sujets relatifs � la protection de l'environnement, � la bio�thique, aux th�mes interreligieux, interculturels et de droits de l'homme.

-�laboration et r�alisation de programmes de recherche sur des sujets majeurs inter-orthodoxes, inter-chr�tiens ou inter-religieux.

" Soutien moral et financier � la r�daction des manuels de base et des principes m�thodologiques de la tradition orthodoxe visant une pr�sence plus dynamique de la bibliographie orthodoxe dans le milieu francophone et n�erlandophone, par la traduction des ouvrages.

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MO02.2

Le fonctionnement interne de l'institut (nomination du directeur, des professeurs,...) est r�gl� par le R.O.I. (R�glement d'ordre Int�rieur).

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. II est � chaque moment possible de dissoudre l'association.

TITRE 3 : membres

Article 4 :

L'association est compos�e de membres effectifs.

Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � cinq.

Les premiers membres sont les fondateurs.

Article 5 :

L'assembl�e g�n�rale est comp�tente pour accepter de nouveaux membres, et pour exclure des membres, sur proposition du M�tropolite-Archev�que du Patriarcat CEcum�nique de Constantinople qui est le pr�sident de l'association ex officio.

Article 6 :

La d�mission, la suspension, et l'exclusion des membres se fait de la mani�re d�termin�e par la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4 : Cotisations

Article 7 :

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni � aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Article 8 :

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE 5 : Assembl�e g�n�rale

Article 9 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres de l'association. Un membre peut donner pouvoir � un autre membre pour le repr�senter. Un membre ne peut �tre porteur de plue d'une procuration.

Art. 10 :

Les comp�tences de l'assembl�e g�n�rale sont les suivantes:

la modification des statuts;

la nomination et la r�vocation des administrateurs;

l'approbation des budgets et des comptes annuels de l'association;

la dissolution de l'association;

l'exclusion d'un membre.

Art. 11 :

� 1. L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e, au cours du premier semestre de l'ann�e civile.

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MOD22

� 2. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e sur convocation du conseil d'administration ou quand un cinqui�me des membres en exprime le veau par �crit.

Art. 12:

Les membres doivent �tre convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale sur base d'un ordre du jour communiqu� par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique, au moins 8 jours avant celle-ci. La convocation est valide lorsqu'elle est sign�e par le pr�sident, par deux administrateurs ou par un cinqui�me des membres. Tous les membres doivent �tre convoqu�s. La convocation doit mentionner le jour, l'heure et le lieu de l'assembl�e, ainsi que l'ordre du jour. Elle est accompagn�e des pi�ces utiles � la compr�hension des points � l'ordre du jour.

Art. 13:

Toutes les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale se prennent � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les d�cisions concernant la modification des statuts, l'exclusion des membres ou la dissolution volontaire de l'association qui se prennent dans les conditions prescrites par la loi.

Chaque membre pr�sent ou repr�sent� a une voix. En cas de partage des voix, celle du M�tropolite-Archev�que est pr�pond�rante.

Art. 14 :

Un registre des pr�sences et des proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale est tenu au si�ge de l'association. Le proc�s-verbal est approuv� � l'assembl�e g�n�rale suivante. Les proc�s-verbaux sont sign�s par deux administrateurs. Des extraits de proc�s-verbal peuvent �tre �dit�s par deux administrateurs.

TITRE 6. Le Conseil d'administration

Art. 15 :

� 1. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins. Les administrateurs sont nomm�s et r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale.

� 2. Les administrateurs ne per�oivent aucune r�mun�ration pour leur mandat.

Art. 16 :

� 1. La dur�e du mandat est pour un temps ind�termin�.

� 2, En cas de vacance en cours de mandat d'un administrateur pour cause de d�c�s, d�mission ou exclusion, etc., un administrateur �lu � sa place ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 17 :

Si le nombre des administrateurs devient inf�rieur � trois, une assembl�e g�n�rale extraordinaire est convoqu�e dans les 60 jours. Pendant cette p�riode, les administrateurs sont responsables des actes de l'association.

Art. 18:

� 1, Le M�tropolite-Archev�que peut d�signer, parmi les administrateurs, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

� 2. Le conseil se r�unit sur convocation de deux administrateurs. La lettre de convocation (lettre ordinaire ou sous forme �lectronique) contient l'ordre du jour.

� 3. Un registre des pr�sences et des proc�s-verbaux du conseil est tenu au si�ge de l'association. Le proc�s-verbal est approuv� � la session suivante du conseil. Les proc�s-verbaux sont sign�s par le secr�taire. Des extraits de proc�s-verbaux peuvent �tre �dit�s par le secr�taire.

Art. 19:

Le conseil administre l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. IL peut plaider tant en demandant qu'en d�fendant, devant toutes juridictions et ex�cuter tous jugements.

Art. 20:

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MDD 2.2

� 1. Le conseil peut d�l�guer un ou plusieurs de ses pouvoirs � un ou plusieurs des administrateurs. Il est aussi possible de d�l�guer des pouvoirs de gestion journali�re � un tiers pour un mandat explicite comme administrateur d�l�gu�. Ce tiers porte le titre de � directeur �.

� 2. � tout moment, l'association peut r�voquer une d�l�gation.

� 3. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par !a loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale, sont de la comp�tence du conseil.

Art. 21 :

La signature conjointe de deux administrateurs ou la signature du � directeur � engage l'association; les administrateurs ne devront pas justifier de leur pouvoir dans l'exercice de leur fonction.

TITRE 7. Compte de l'exercice et budget

Art. 22

L'ann�e sociale commence le ler janvier et finit le 31 d�cembre.

Chaque ann�e le conseil d'administration rend compte � l'assembl�e g�n�rale ordinaire pour la gestion de l'association pour l'ann�e termin�e. Les comptes sont arr�t�s et l'exercice cl�tur�. Le compte de l'exercice �coul� est soumis � l'assembl�e g�n�rale et d�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce.

TITRE 8. Dissolution, liquidation

Art. 23 ;

Sauf en cas de dissolution judiciaire ou de droit, l'association ne peut �tre dissoute que par une d�cision prise en assembl�e g�n�rale selon la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 24:

En cas de dissolution volontaire, tout b�n�fice �ventuel de la liquidation sera destin� � l'Archev�ch� de Belgique et Exarchat des Pays-Bas et du Luxembourg du Patriarcat CEcum�nique de Constantinople.

Art. 25 :

L'association est r�gie par la loi du 27 juin 1921 (modifi�e).

Fait � Schaerbeek (Bruxelles), le 26 juin 2013, en huit exemplaires,

Le Conseil d'administration de l'Institut de Th�ologie Orthodoxe � Ap�tre Paul � est, conform�ment � l'article 9 de la lof de 27 juin 1921 (modifi�e), constitu� comme suit :

1)Mr Kontogiannis, Nikolaos Panteleimon, qui habite Rue des Telliers 12, � 7000 Mons, n� Ie 7 f�vrier 1935 � Chios (Gr�ce) ;

2)Mr Peckstadt, Yves, qui habite Elizabetlaan 329 boite 51, � 8300 Knokke-Heist, n� le 24 mars 1962 � Gand ;

3)Mr Triantafyllou, Stayros, qui habite Avenue du Diamant166 boite 5, � 1030 Schaerbeek (Bruxelles), n� le 1 novembre 1958 � Ath�nes (Gr�ce);

4)Mr Moschonas, Panagiotis, qui habite Avenue Charles Thielemans 100, � 1150 Woluw�-St-Pierre, n� le 19 juillet 1963 � Thessaioniki (Gr�ce);

5)Mr Psallas, Evangelos, qui habite Avenue Hansen Soulte 111, � 1040 Etterbeek (Bruxelles), n� le 16 avril 1957 � Trikala (Gr�ce).

Ils ont choisi entre eux pour la gestion journali�re comme

Pr�sident : Mr Kontogiannis, Nikolaos Panteleimon

Vice-pr�sident : Mr Peckstadt, Yves

Tr�sorier : Mr Triantafyllou, Stayros

Secr�taire : Mr Psallas, Evangelos

Conform�ment � l'art. 20 � 1 le conseil a d�l�gu� au Tr�sorier le droit d'engager l'association avec sa signature.

MOD2.2

Volet B - Suite

Comme administrateur d�l�gu� qui porte Ie titre de x directeur � on a nomm� Mc' KENANID1S, Konstantinos, qui habite Lindendries 40, � 1730 Asse, n� le 30 juin 1965 � Polygyros de Chaikidiki (Gr�ce)

La signature conjointe de deux administrateurs ou la signature du Tr�sorier,; ou la signature du c directeur � engage l'association.

Les statuts de l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles. Fait � Schaerbeek (Bruxelles), fe. 2E juin 2013;

Kontogiannis Nikolaos Panteleimon. administrateur/pr�sident

Psallas, Evangelos administ<aleur/secr�taire

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Coordonnées
INSTITUT DE THEOLOGIE ORTHODOXE APOTRE PAUL

Adresse
AVENUE CHARBO 71 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Association sans but lucratif

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