INSTITUT INTERNATIONAL DE RECHERCHES BETTERAVIERES, EN ABREGE : I.I.R.B.

Divers


Dénomination : INSTITUT INTERNATIONAL DE RECHERCHES BETTERAVIERES, EN ABREGE : I.I.R.B.
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 408.293.091

Publication

18/03/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Greffe

N° d'entreprise : 408.293.091

Dénomination

(en entier) : Institut International de Recherches Betteravières

(en abrégé) : IIRB

Forme juridique : AISBL

Siège : 40 Rue Washington, 1050 Bruxelles

Objet de l'acte ; Nomination du Président et des Vice-présidents -

Modifications du Conseil d'Administration (PV de l'AG du 16 février 2012)

Président: Gebhard, Hans-Jorg, VSZ, Adelshofer Stalle 17, 75031 Eppingen, Allemagne

Vice-président: Quillet, Alexandre, 9, rue de la Messe, 27150 Gamaches-en-Vexin, France

Vice-président, trésorier: MacEwan, Colin, Lyndale, 78 Holt Road, North Elmham, Dereham, NR20 5JS, UK

Secrétaire Générale: Kluth, Stephanie, Holtenser Landstr. 77, 37079 Göttingen, Allemagne

1. Démissions d'administrateurs

Khalid Benchekroun, APS, 22, rue Ibn Hajar - Résidence Al Waha n° 9, 10106 Agdaf Rabat, Maroc

2. Réélections d'administrateurs (pour une durée de 4 ans)

Quillet, Alexandre, 9, rue de la Messe, 27150 Gamaches-en-Vexin, France

Gebhard, Hans-Jorg, VSZ, Adelshofer Stral'Se 17, 75031 Eppingen, Allemagne

Petersen, Lars Michael, Nordic Suger, Langebrogade 1, 1001 Copenhague, Danemark

Morillo-Velarde, Rodrigo, AIMCRA, Ctra. Villabafiez, km. 2.73, Apartado 855, 47080 Valladolid, Espagne

Pedroni, Paola, Via Sgarbata, 192, 44046 San Martino di Ferrara, Italie

3. Nominations d'administrateurs (pour une durée de 4 ans)

MacEwan, Colin, né 19.02.1962 à Edinburgh, UK

Adresse: Lyndale, 78 Holt Road, North Elmham, Dereham, NR20 5JS, UK

Rigo, Jean-Joseph, né 26.03.1952 à Malèves-Sainte-Marie-Wastines, Belgique Adresse: Rue de Wez, 40, 1315 Opprebais, Belgique

4. Fin de mandat

Mathy, Chanta!, Rue du Hazoir 11, 5020 Daussoulx, Belgique

Richard-Molard, Marc, ITB, rue de Naples, 75008 Paris, France

5, Décès

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

72_ ï_ 2© -r3 ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

28/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 408.293.091

Dénomination

(en entier) : Institut International de Recherches Betteravières

(en abrégé) : IIRB

Forme juridique : AISBL

Siège : 40 Rue Washington, 1050 Bruxelles

Obiet de l'acte : Nomination du président et des vice-présidents -

Modifications du Conseil d'Administration (PV de l'AG du 22 juin 2010)

Modification des statuts (PV de l'AG du 13 octobre 2010)

Président: Quillet, Alexandre, 9, rue de la Messe, 27150 Gamaches-en-Vexin, France

Vice-président: Petersen, Lars Michael, Nordic Sugar, Langebrogade 1, 1001 Copenhagen, Danemark Vice-président, trésorier: Gebhard, Hans-Jürg, VSZ, Adelshofer Straf7e 17, 75031 Eppingen, Allemagne Secrétaire Générale: Kluth, Stephanie, Holtenser Landstr. 77, 37079 Goettingen, Allemagne

1. Démissions d'administrateurs

Lazaar, Mohamed, COSUMAR, 8, rue Al Mouatamid lbnou Abbad, B.P. 3098, 20300 Casablanca, Maroc

2. Réélections d'administrateurs (pour une durée de 4 ans)

Eigner, Herbert, Agrana Zucker GmbH, ReitherstraBe 21-23, 3430 Tulin, Autriche Gebhard, Hans-Jorg, VSZ, Adelshofer Stalle 17, 75031 Eppingen, Allemagne Pedroni, Paola, Via Sgarbata, 192, 44046 San Martino di Ferrara (FE)

Petersen, Lars Michael, Nordic Sugar, Langebrogade 1, 1001 Copenhagen, Danemark Tijink, Frans G. J., IRS, P.O.Box 32, 4600 AA, Bergen op Zoom, Pays-Bas

3. Nominations d'administrateurs (pour une durée de 4 ans)

Benchekroun, Khalid

née 10.08.52 à Kaoulakh, Senegal

adresse: APS, 22, rue Ibn Hajar, Résidence Al Waha n° 9, Agdal Rabat, Maroc

Richard-Molard, Marc

née 29.05.1951 à Bourg la Reine, France

adresse: ITB, 45, rue de Naples, 75008 Paris, France

4. Fin de mandat

Juszczyk, Vagn, Ostervej 19 , 4983 Dannemare, Danemark

5. Décès

MacLeod, John, Church Farm House, Horse Ware, Over-Cambridgeshire, CB4 5NX, Grande Bretagne

(décédé Ie 19/06/2010)

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

z. 02_20 1"7 Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2011- Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/02/2011- Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Volet B - Suite

Modifications des statuts (PV de l'AG du 13 octobre 2010)

L'article 5 des statuts de I'IIRB a été modifié comme suit:

ART. 5 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Conseil est composé d'un seul représentant par pays payant une cotisation nationale et comprend obligatoirement un représentant de nationalité belge. Les membres sont proposés au Conseil par les organisations chargées du versement des cotisations nationales prévu à l'Article 8. Leur nomination doit être ratifiée par l'Assemblée Générale comme mentionné à l'Article 4. Ils sont élus pour quatre ans et sont rééligibles.

Pour pouvoir introduire une demande de représentation au Conseil d'Administration, un pays doit:

- posséder une surface betteravière permanente et significative, ainsi qu'une industrie nationale de transformation de la betterave

- compter au moins quinze membres adhérant à l'I.I.R.B. et s'acquittant d'une cotisation individuelle

- être régi par un accord interprofessionnel formel entre planteurs de betteraves et industrie sucrière

- posséder une structure de recherche appliquée à la betterave suffisante

- payer une cotisation nationale couvrant toute la production betteravière du pays. En cette matière, la période probatoire avant l'éligibilité est de 5 ans.

- compter des membres contribuant effectivement aux diverses activités de l'I.I.R.B. (Congrès d'hiver, réunions de travail administratives ettou scientifiques).

Toutes ces conditions doivent être remplies pour donner au Conseil d'Administration la possibilité de proposer la candidature d'un pays à la ratification de l'Assemblée Générale et pour assurer le maintien du droit à cette représentation.

Tout membre empêché d'assister à une réunion du Conseil peut demander, par lettre au Président, à être représenté par une personne de son pays et membre de l'I.I.R.B. Deux absences successives et non compensées par une suppléance impliquent d'office la démission du titulaire et seront signalées à l'organisme national concerné auquel il sera demandé de proposer un nouvel Administrateur.

Le Secrétaire Général, le Trésorier et le Président du Comité Scientifique Consultatif assistent aux réunions avec voix consultative. Le Conseil d'Administration peut, en outre, faire participer à sa délibération toute personne qu'il jugera nécessaire de consulter.

Le Conseil choisit parmi ses membres un Président élu pour deux ans. Son mandat est renouvelable pour une année et pour une fois seulement. Le Président n'est pas considéré comme représentant son pays. Pendant la durée de son mandat l'organisation chargée du versement des cotisations nationales peut proposer un membre de l'I.I.R.B. comme replaçant au sein du Conseil. Le Président sortant ne peut être réélu avant une nouvelle période de trois ans.

Le Conseil choisit parmi ses membres trois Vice-Présidents au maximum, élus pour quatre ans. Ils ne peuvent être réélus avant une nouvelle période de quatre ans.

En cas d'empêchement du Président, le Conseil désigne l'un des Vice-Présidents chargé de le remplacer. Le Conseil se réunit au moins deux fois par an ou à la requête de trois de ses membres.

Le Conseil a tous les pouvoirs de gestion et d'administration.

Les décisions du Conseil sont prises à la majorité. Elles ne sont valables que si la moitié des membres est présente. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante. Les votes auront lieu à bulletin secret, chaque fois que la demande en sera formulée par un des membres présents.

Le Conseil peut déléguer au Président, ou au Trésorier et au Secrétaire Général, tous les pouvoirs qu'il estime nécessaires au bon fonctionnement général de l'association. Le Président présente, pour décharge, le rapport du Conseil à l'Assemblée Générale, ce après avoir pris connaissance du rapport du Secrétariat Général et de la trésorerie. Ce rapport exposera les activités de l'I.I.R.B, depuis l'Assemblée Générale précédente, ainsi que les comptes y relatifs et les budgets ultérieurs.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière ou ordinaire sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le Président, soit par deux administrateurs, soit par le Trésorier et le Secrétaire général, lesquels n'auront pas à justifier vis-à-vis des tiers.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies par le Conseil d'Administration représenté par son Président, un Administrateur ou le Secrétaire Général délégué à cet effet par celui-ci.

'Réservé

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Au verso : Nom et signature

Coordonnées
INSTITUT INTERNATIONAL DE RECHERCHES BETTERA…

Adresse
RUE DE WASHINGTON 40 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale