INSTITUT ROYAL SUPERIEUR D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DE BRUXELLES, EN ABREGE : IRSHAAB

Association sans but lucratif


Dénomination : INSTITUT ROYAL SUPERIEUR D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DE BRUXELLES, EN ABREGE : IRSHAAB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.367.822

Publication

11/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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le d'entreprise: 0408.367.822

Dénomination

(en entier) : Institut Royal Supérieur d'Histoire de rArt et d'Archéologie de

Bruxelles

(en abrégé) : 1RSHAAB

Forme juridique : Fondation d'utilité publique

Siège : Parc du Cinquantenaire, 10 à 1000 Bruxelles

Oblat de Pacte Nomination

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration qui s'est tenue le 23 avril 2014 "2.Renouvellement de mandats :

MM. Philippe ROBERTS-JONES et Alain DIERKENS souhaitent voir renouveler leur mandat d'administrateur pour une durée de trois ans. Le renouvellement de leur mandat est approuvé à l'unanimité."

T. de Biolfey

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

16/10/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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07 OCT. 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0408,367.822

Dénomination

(en entier) : Institut Royal Supérieur d'Histoire de l'Art et d'Archéologie de

Bruxelles

(en abrégé) : 1RSHAAB

Forme juridique : Fondation d'utilité publique

Siège : Parc du Cinquantenaire, 10 à 1000 Bruxelles

Obiet de l'acte : PV du Conseil d'administration du 17 mai 2013: réélections d'administrateurs, démission d'administrateur

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration qui s'est tenue le 17 mai 2013 " 7.Réélections d'Administrateurs :

Le Baron GILLION CROWET Roland, rue de l'Aurore, 2, 1000 Bruxelles, dont le mandat d'Administrateur arrive à échéance, est reconduit comme Membre et Président du Conseil d'Administration pour une durée de trois ans.

Monsieur VAN NOTEN Francis, Peperstraat, 62, 1910 Nederokkerzeel, dont le mandat d'Administrateur arrive à échéance, est reconduit comme Membre du Conseil d'Administration pour une durée de trois ans.

8.Démission d'Administrateur:

Monsieur VAN SCHOUTE Roger, Dorpstraat, 3, 3040 Neerijse Huldenberg, dont le mandat d'Administrateur

arrive à échéance, ne souhaite pas la reconduction et est donc considéré comme démissionnaire,

9.Composition du Conseil d'Administration

Le Conseil d'Administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de : -Le Baron Gillion Crowet Roland, rue de l'Aurore, 2, 1000 Bruxelles,Président.

-Le Baron Roberts-Jones Philippe, rue Roberts Jones, 66,1060 Bruxelles, Vice-Président. -Monsieur Somville Pierre, Mont Saint Martin, 3, 4000 Liège, Secrétaire Général.

-Le Vicomte Tanguy de Biolley, avenue de la Vecquée, 45, 5000 Namur, Trésorier.

-Madame Bruwier Marie-Cécile, rue Lekemay, 8, 7850 Marcq,Membre.

-Le Baron della Faille d'Huysse Michel, rue Jules Lejeune, 45, 1050 Bruxelles,Membre.

-Monsieur Dierkens Alain, square des Latins, 65, 1050 Bruxelles,Membre. -Monsieur Van Noten Francis, Peperstraat, 62, 1910 Nederokkerzeel,Membre.

T. de Biolley

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/08/2012
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Copie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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KU, 2012

Greffe

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Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 0408.367.822

Dénomination

(en entier) : Institut Royal Supérieur d'Histoire de l'Art et d'Archéologie de

Bruxelles

(en abrégé) : ¢'RSHAAB

Forme juridique : Fondation d'utilité publique

Siège : Parc du Cinquantenaire, 10 à 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Nomination

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration qui s'est tenue le 4 mai 2012

4.Nominations statutaires

Les mandats des membres arrivés à échéance à savoir Pierre Somville, secrétaire général, Michel della Faille d'Huysse et Marie- Cécile Bruwier, membres, ont été reconduits pour une durée de trois ans.

Tanguy de Bioltey

Administrateur - Trésorier

Eijlagenbij Eet BelgiscliStaatsblad - 03/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/02/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

4 FEB

Greffe

Réserva

au

Moniteu

belge

*12046119*

N° d'entreprise : 0408.367.822

Dénomination

(en entier) : Institut Royal Supérieur d'Histoire de l'Art et d'Archéologie de Bruxelles

(en abrégé) : IRSHAAB

Forme juridique : Fondation d'utilité publique

Siège : Parc du Cinquantenaire, 10 à 1000 Bruxelles

Obiet de l'acte : Nomination

Extrait du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration qui s'est tenue le 9 décembre 2011:

"2. Nomination

A la réunion du 21 octobre 2011 il avait été proposé de confier un mandat d'administrateur à M. Tanguy de Biolley. Comme aucun avis négatif n'a été émis, il est décidé de le nommer effectivement comme administrateur de l'Institut.

La durée de son mandat sera de trois ans (durée statutaire) et viendra à échéance en mai 2015. II est invité à entrer en séance.

3.Gestion financière

M, della Faille ayant exprimé le souhait d'être déchargé de la gestion financière de l'Institut, cette fonction est proposée à M. de Biolley qui l'accepte. Le transfert se déroulera sur quelques semaines, afin de ne pas perturber te bon fonctionnement de l'Institut. M. della Faille accepte de continuer à faire partie du Conseil d'administration.

4.Composition du conseil d'administration

Compte tenu de ces nominations et changements la composition actuelle du conseil d'administration est la suivante:

Président :Roland Gillion Crowet, né à Uccle le 10 juillet 1937, rue de l'Aurore 2, 1000 Bruxelles ; NN ; 37.07.10-093.45. Vice-Président : Philippe Roberts-Jones, né à Bruxelles le 8 novembre 1924, rue Roberts-Jones 66, 1180 Bruxelles ; NN : 24.11.08-001.49. Secrétaire Général : Pierre Somville, né à Charleroi le 2

janvier 1942, Mont Saint-Martin 4000 Liège ; NN ; 42.01.02-041,12. Trésorier : Tanguy de Biolley, né

à Ixelles le 28 septembre 1942, avenue de la Vecquée 45, 5000 Namur ; NN : 42.09.28-079.26.

Membres : Marie-Cécile Bruwier, née à Silly le 6 mars 1953, rue Lekemay 8, 7850 Marcq (Enghien) ; NN 53.03.06-326.46. Michel della Faille d'Huysse, né à Assebrouck le 5 décembre 1929, rue Jules Lejeune 45, 1050 Bruxelles ; NN : 29.12.05-299.50. Alain Dierkens, né à Uccle le 17 août 1953, square des Latins 65, 1050 Bruxelles ; NN : 53.08.17-129.45 Francis Van Noten, né à Mechelen le 28 avril 1938, Peperstraat 62, 1910 NederoKkerzeel ; NN 38.04.28-175.00. Roger Van Schoute, né à Tervuren le 16 février 1930, Dorpstraat 3, Neerijse Huldenberg NN 30.02.16-431.24

Les mandats sont exercés à titre gratuit.

5. Pouvoirs

Le conseil décide d'accorder le pouvoir de gestion des comptes en banque de l'Institut aux personnes suivantes : - Roland Gillion Crowet, - Philippe Roberts Jones - Pierre Somville- Tanguy de Biolley - Michel della Faille d'Huysse

Chacun d'entre eux peut engager l'Institut et signer des ordres de paiement sous sa seule signature pour des montants inférieurs à 2.500 euros. Pour des montants supérieurs à cette somme, il faut deux signatures,.

Misher della Faille d'Huysse

Administrateur

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne ou des persorme~. ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'egard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
INSTITUT ROYAL SUPERIEUR D'HISTOIRE DE L'ART…

Adresse
PARC DU CINQUANTENAIRE 10 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale