INSTITUT SUPERIEUR DES ETUDES ET DE RECHERCHES AVERROES, EN ABREGE : INSEA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. INSTITUT SUPERIEUR DES ETUDES ET DE RECHERCHES AV…
Dénomination : INSTITUT SUPERIEUR DES ETUDES ET DE RECHERCHES AVERROES, EN ABREGE : INSEA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 830.652.273

Publication

27/06/2014
ÿþ" MflD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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*14125332*

N° d'entreprise : 0830.652.273

Dénomination

(en entier) : Institut Supérieur des Etudes et de Recherches Averroes

(en abrégé) ; INSEA

Forme juridique ; ASBL

Siège : Rue du Pont de l'Avenue, 10 à 1000 Bruxelles

Objet de l'acte : MODIFICATION AUX STATUTS

Lors de l'assemblée générale du 09 décembre 2013 , les membres fondateurs de ('INSEA ont décidé à la majorité des membres, la nomination d'un nouveau a membres comme administrateurs, soit Le Président ou le vice-Président le l'Exécutif des musulmans de Belgique, et un nouveau membre à l'assemblée générale:

Monsieur BATAKLI Hasan, belge, né à Ivrindi, le 29 octobre 1967 , résident Rue Hyacinthe Collette 13 B74' , 4040 Herstal

Et comme membre de l'assemble générale:

Mr. Delilialioglu Adnan , Belge, né le 01/10/1965 à Haine Saint Paul , La Louvière , résident à Rue Marcel. Creusiaux , 43 Charleroi.

HABBACHICH ABD-NASSEUR

ADMINISTRATEUR DELEGUE DE L'ASSOCIATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/04/2011
ÿþ" MOD 2.2



Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



M ni ii io ni 1111 iIll iii iII 1M III

" 1105085"

BRUXELLES

21M

Greffe

Ne d'entreprise : 0830.652.273

Dénomination

(en entier) : Institut Supérieur des Etudes et de Recherches Averroes

(en abrégé) : INSEA

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Pont de l'Avenue, 10 à 1000 Bruxelles

Obiet de l'acte : MODIFICATION AUX STATUTS

Lors de l'assemblée générale du 26 octobre 2010 , les membres fondateurs ont décidé de rectifier l'erreure survenue dans les articles 3 et 9 comme suit:

Article 3e : Les objectifs de l'association :

SONT REMPLACES PAR LES OBJECTIFS SUIVANTS :

Article 3e :Objectifs de l'association :

" L'INSEA est une association sans but lucratif indépendante, dont l'objet est l'étude des sciences humaines, religieuses et des langues, la promotion de la recherche académique dans ce domaine, par une collaboration avec des universités, facultés, et instituts, elle conduit une réflexion continue, réalise des études et mène des actions dans les domaines humain, religieux et social.

*Elle peut s'intéresser directement ou indirectement à toute oeuvre en connexité avec son objet social tant en Belgique qu'à l'étranger

*L'association a pour but de donner l'enseignement dans les domaines des sciences humaines, sociales, sciences religieuses et des langues.

L'actuel article 9 , SERA REMPLACE PAR L'ARTICLE SUIVANT:

Article 9 : Le Conseil d'Administration se réunit au moins quatre fois par an, sur convocation du président ou en cas d'empêchement de l'administrateur délégué ou sur la demande d'au moins un tiers de ses membres. La convocation doit indiquer les points dont le Conseil aura à délibérer. Elle est adressée quinze jours au minimum avant la tenue du Conseil d'Administration.

La présence de la moitié au moins des membres ayants une voix délibérative est nécessaire pour la validité des décisions.

La majorité des voix exprimées est requise pour l'adoption des décisions. Les abstentions et les votes nuls ne sont pas comptabilisés dans les voix exprimées. En cas de parité des voies, celle du président est prépondérante.

II est tenu procès-verbal des séances.

Les procès-verbaux sont signés par le Président et par un des administrateurs. Les copies ou les extraits à délivrer sont certifiés et signés par le Président du Conseil d'Administration. Ainsi signés, ils sont valables à l'égard des tiers.

L'association est administrée par un Conseil d'Administration comportant quatre administrateurs :

" Le Président de l'association. *Les administrateurs

Le Président de l'association est le porte-parole de l'institution et son représentant devant les autorités académiques, administratives et judiciaires. Il peut procéder au nom de l'association aux opérations bancaires, à l'achat ou la vente de biens immobiliers et recevoir tout don ou legs d'instances ou institutions nationales ou étrangères.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Le Président du Conseil d'Administration a en outre la faculté d'inviter à titre consultatif aux séances du conseil d'Administration toute personne qu'il jugerait utile compte tenu de l'ordre du jour et des besoins de l'association.



HABBACHICH ABD-NASSEUR

ADMINISTRATEUR DELEGUE DE L'ASSOCIATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/04/2011 - Annexes du Moniteur belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
INSTITUT SUPERIEUR DES ETUDES ET DE RECHERCH…

Adresse
RUE DU PONT DE L'AVENUE 10 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale