INSTITUT TECHNIQUE SUPERIEUR CARDINAL MERCIER

Association sans but lucratif


Dénomination : INSTITUT TECHNIQUE SUPERIEUR CARDINAL MERCIER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 410.261.005

Publication

19/09/2014
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé / Reçu le

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1 0 -09- 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelles

1\1* d'entreprise:. 0410.261.005

Dénomination

(en entier): Institut technique supérieur Cardinal Mercier

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Larnbermont, 31 à 1030 Bruxelles

Otatet de l'acte: Désignation d 'un nouvel administrateur

Lors de l'Assemblée générale du 28 avril 2014, il a été pris acte de la désignation comme administrateur de:

- Brahim ATTOU, domicile à 4020 Liège, rue Ansiaux, 26, né à Beni Amrane en 1957 Le Conseil d'Administration de l'ASBL se compose donc, à partir de cette date, des personnes suivantes:

- ATTOU Brahim

-BAISE Camille

-BEAUDUIN Bénédicte

-DAUBE Laurent

-DEMETER Daniel, vice-président

-FRETEUR Bernard, trésorier

-GILBERT Alain,

-GREOLI ALDA

-GRIMBERGHS Denis, président

- JADOUL André

- NYSSENS Marie, secrétaire

- ROUSSEL Luc

Fait à Bruxelles, le 1 er septembre 2014

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Bénédicte BEAUDUIN administratrice

15/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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j.: : - ~__ - : 0410.261.005

Institut technique supérieur Cardinal Mercier

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" ASBL

Sc ,.: Boulevard Lambermont, 31 à 1030 Bruxelles

: w Démission d'un administration - désignation de nouveaux administrateurs-pouvoirs aux administrateurs

Lors de l'Assemblée générale du 13 novembre 2012, il a été pris acte de la démission de Georges Huget en qualité d'administrateur et de la désignation comme administrateur de:

- Aida Gréoli, domiciliée à 1030 Bruxelles, avenue Paul Deschanel,120,née le 26 octobre 1962 à Spa - Luc Roussel, domicilié à 1030 Bruxelles,rue Seutin, 25, né le 31 mars 1951 à Ixelles

Lors de l'Assemblée générale du 14 mai 2013, lia été pris acte de la démission de Guy Seldersagh en qualité d'administrateur et de la désignation comme administrateur de:

-Laurent Daube, domicile rue A. Lambiotte, 111 à 1030 Bruxelles, né à Uccle le 16 juin 1971

- André Jadoul, domicilié rue de l'aurore, 2/28 à 1000 Bruxelles, né à Uccle le 5 mai 1957

- Marie Nyssens, domiciiée avenue E.Demolder, 41 à 1030 Bruxelles, née à Auvelais le 15 février 1975

Le Conseil d'Administration de l'ASBL se compose donc, à partir de cette date, des personnes suivantes:

-BAISE Camille

-BEAUDUIN Bénédicte

-DAUBÉ Laurent

-DEMETER Daniel, vice-président

-FRETEUR Bernard, trésorier

-GILBERT Alain,

-GREOLI ALDA

-GRIMBERGHS Denis, président

- JADOUL André

- NYSSENS Marie, secrétaire

- ROUSSEL Luc

Il est en outre décidé que dans un mandat de gestion ordinaire et sans préjudice du mandat confié à la direction en vertu de sa lettre de mission, les administrateurs suivants auront en charge le suivi d'un établissement scolaire organisé parle P.O. Plus précisément :

-En ce qui concerne l'école fondamentale Notre-Dame du Sacré-Coeur : Camille Baise

-En ce qui concerne l'institut Champagnat : Bénédicte Beauduin

-En ce qui concerne l'Institut Technique Cardinal Mercier-Notre-Dame du Sacré-Coeur  enseignement

secondaire: Alain Gilbert

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D22

-En ce qui concerne l'institut technique supérieur Cardinal Mercier  enseignement de promotion sociale : André Jadoul

Daniel Demeter est mandaté pour le suivi de tout ce qui concerne les travaux effectués ou à effectuer, yc. le suivi financier et le paiement des factures qui en découlent. Il est autorisé à signer seul tout opération financière relative aux travaux immobiliers jusqu' à un montant de 25.000¬ . Au-delà, la signature du président devra être jointe à la sienne.

En ce qui concerne les mandats financiers, ceux-ci sont déterminés de la manière suivante :

Le président ou le trésorier peuvent effectuer seuls toute opération financière n'excédant pas 25.000¬ ;

I Au-delà, la signature du président ou du trésorier devra être accompagné de la signature d'un autre

administrateur ;

I Les directions des établissements scolaires disposent en outre d'un mandat financier soumis aux limites

suivantes :

-Chaque direction est mandatée pour tout engagement financier jusqu'à un montant de 5.000¬ ;

-Pour tout engagement financier repris entre 5.000¬ et 25.000¬ , la signature de la direction doit être

accompagnée de celle de l'économe ;

-Pour tout engagement au-delà de 25.000¬ , la signature de la direction doit être accompagnée de celle d'un

administrateur

Fait à Bruxelles, le 3 juillet 2013

Bénédicte BEAUDUIN administratrice

09/03/2012
ÿþ MOU 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Lors de l'Assemblée générale du 5 décembre 2011, il a été procédé, à l'unanimité des membres présents, à la désignation d'un nouvel administrateur, à savoir Monsieur Camille Baise, domicilé à 1030 Bruxelles, rue' Metsys, 60, né à à Haine-Saint-Paul, le 31 mars 1946.

Le Conseil d'Administration de ('ASBL se compose donc, à partir de cette date, des personnes suivantes:

- BAISE Camille

-BEAUDUIN Bénédicte

-DEMETER Daniel, vice-président

-FRETEUR Bernard, trésorier

-GILBERT Alain,

-GRIMBERGHS Denis, président

-HUGET Georges, secrétaire

-SELDERSLAGH Guy.

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ftV. 2012

N` d'entreprise : 0410.261.005

Dénomination

(en entier) : Institut technique supérieur Cardinal Mercier

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Lambermont, 31 à 1030 Bruxelles

()blet de l'acte : Désignation d'un nouvel administrateur

Annexes du Nróniteur belge

FjTagen bij liëtBéTgiscli-Staatsb1 d"= ÜY10O7Z0 2

Fait à Bruxelles, le 24 fév

Bénédicte BEAUDUIN

administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

02/01/2012
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BRUXELLES

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Greffe

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N° d'entreprise : 0410.261.005

Dénomination

(en entier) : Institut Technique Supérieur Cardinal Mercier

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Lambermont 31 à 1030 Bruxelles

Obj_etde l'acte : Composition de l' Assemblée Générale - Nomination du conseil d'administration - Démission des membres du conseil d'dministration - Transfert du siège social

A l'unanimité, l'assemblée générale du 28 avril 2011 décide d'accepter la démission des membres ainsi que: du conseil d'administration suivants :

-Delepine Joseph, Chemin des Pilotes 288, 7540 Kain.

-De Meyer Joseph, rue Derrière la Gare 12, 4960 Malmedy.

-Dewelf Arnold, Sint Martinusstraat 32, 3870 Heers.

-Engfebert Michel, avenue des Rousserolles 45, 1640 Rhode- Saint-Genèse.

-Fiasse Michel, avenue Marouset 45, 7090 Braine-le-Comte

-Hennico Fernand, rue E. Kirsch 46, 7780 Messancy.

-installe Pierre, rue des Paysagistes 13, 1160 Bruxelles.

-Janssen Mathieu, rue de Neufchâteau 69, 6700 Arlon.

-Michaux Jimmy, avenue Sleeckx 9, 1030 Bruxelles.

-Petitjean André, rue Tige de Buresse 66, 5360 Harnois.

-Stoffels Alice, avenue Orban 107, 1150 Bruxelles.

-Vanderus Jacques, rue Jules Destrée 67, 6000 Charleroi.

-Van Droogenbroek Jean, rue du Terme 5, 6760 Virton.

-Vlieghe Olivier, drève de Nivelles 43, 1150 Bruxelles

A l'unanimité, l'assemblée générale du 28 avril 2011 confirme la décision prise à l'assemblé générale du 23. mars 2004 de transférer, à partir de cette date, le siège social au Boulevard Lambermont,31 à 1030 Bruxelles.

A l'unanimité des membres présents, l'assemblée générale du 28 avril 2011 décide d'accepter comme; membre de l'assemblée générale :

-ADAMS Willy, Petites-Tailles 10 à 6690 Vielsalm

-BAISE Camille, rue Metsys, 60 à 1030 Bruxelles

-BEAUDUIN Bénédicte, Avenue d'Oppem 167 à 1970 Wezembeek-Oppem

-DE KEYSER Frans, Avenue du Frêne 39 à 1020 Bruxelles

-DEMETER Daniel, Chemin des Mines 25 à 5003 Saint Marc

-De KEERSMAECKER Marie-Laurence, Rue Bois de Linthout 21 à 1200 Bruxelles -DAUBE Laurent, Rue A.Lambiotte 111 à 1030 Bruxelles

-FONTEYNE Gilbert, rue du Doyenné, 110/5 à 1180 Uccle

-FRETEUR Bernard, Cours de Bonne Expérance25à 1348 Louvain-La-Neuve

-GILBERT Alain, Rue Vandermeersch 50 à 1030 Bruxelles

-GR1MBERGHS Denis, Avenue Sleeckx 102 à 1030 Bruxelles

-HENNE Béatrice épse GEORGERY, rue A. Gossiaux 46 à 1472 Vieux Genappe

-HUGET Georges, Rue A.Lambiotte 132/8 à 1030 Bruxelles née

-NYSSENS Marie, épse Lechien, avenue P.Deschanel, 116 à 1030 Bruxelles

_-OUAMA Yougnès,.Place.Princesse Elisabeth.6.à._1030_Bruxelles. _

Mentionner sur la dernière page du Voet B . Au recto : Nom et qualité (lu notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

MOD 2.2

i,? i Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belg

MOD 2.2

Volet B - Suite

-ROUSSEL Luc, Rue Seutin 25 à 1030 Bruxelles

--RUYTINCKX Wifly, avenue P. Poncelet, 142 à 6870 Saint-Hubert -SCARCEZ Sophie, Rue Léon de Lantsheere 32 à 1040 Bruxelles -SELDERSLAGH Guy, Avenue des Héliotropes 20 à 1030 Bruxelles -TAZRIBINE Lahoucine, Boulevard Léopold III 8/14 à 1030 Bruxelles -Van GORP Jean-Pierre, Avenue Zénobie Gramme 74 à 1030 Bruxelles

tg Réservé

au

Moniteur

belge



A l'unanimité des voix des membres présents à l'Assemblée générale, le conseil d'Administration est composé comme suit :

-BEAUDUIN Bénédicte, Avenue d'Oppem 167 à 1970 Wezembeek-Oppem - née le 31/10/1971 à Uccle

-DEMETER Daniel, Chemin des Mines 25 à 5003 Saint Marc -né le 12/12/1938 à Bruxelles Il (Laeken) -FRETEUR Bernard, Cours de Bonne Expérance 25 à 1348 Louvain-La-Neuve-né le 22/03/1954 à

" Farciennes

-GILBERT Alain, Rue Vandermeersch 50 à 1030 Bruxelles - né le 24/06/1950 à Etterbeek -GRIMBERGHS Denis, Avenue Sleeckx 102 à 1030 Bruxelles - né le 10/03/1957 à Anderlecht -HUGET Georges, Rue A.Lambiotte 132/8 à 1030 Bruxelles - née le 03/03/1943 à Bruxelles

- SELDERSLAGH Guy, Avenue des Héliotropes 20 à 1030 Bruxelles - né le 29/06/1967 à Berchem-Sainte-Agathe

Au sein du Conseil d'Administration, les fonctions suivantes sont attribuées aux administrateurs suivants:

-Président : Denis Grimberghs

-Vice-président : Daniel Demeter

-Secrétaire : Georges Huget

-Trésorier : Bernard Freteur

Il est en outre décidé que dans un mandat de gestion ordinaire et sans préjudice du mandat confié à la direction en vertu de sa lettre de mission, fes administrateurs suivants auront en charge le suivi d'un ' établissement scolaire organisé par le P.O. Plus précisément :

-En ce qui concerne l'école fondamentale Notre-Dame du Sacré-Coeur : Georges Huget

-En ce qui concerne l'institut Champagnat : Bénédicte Beauduin

-En ce qui concerne l'Institut Technique Cardinal Mercier-Notre-Dame du Sacré-Coeur  enseignement secondaire: Denis Grimberghs

-En ce qui concerne l'institut technique supérieur Cardinal Mercier  enseignement de promotion sociale : Guy Selderslagh

Daniel Demeter est mandaté pour le suivi de tout ce qui concerne les travaux effectués ou à effectuer, yc. le suivi financier et le paiement des factures qui en découlent. Il est autorisé à signer seul tout opération financière relative aux travaux immobiliers jusqu' à un montant de 25.000¬ . Au-delà, la signature du président devra être jointe à la sienne.

En ce qui concerne les mandats financiers, ceux-ci sont déterminés de la manière suivante :

flLe président ou le trésorier peuvent effectuer seuls toute opération financière n'excédant pas 25.000¬ ; L',Au-delà, la signature du président ou du trésorier devra être accompagné de la signature d'un autre administrateur ;

CLes directions des établissements scolaires disposent en outre d'un mandat financier soumis aux limites suivantes :

-Chaque direction est mandatée pour tout engagement financier jusqu'à un montant de 5.000¬ ;

-Pour tout engagement financier repris entre 5.000¬ et 25.000¬ , la signature de la direction doit être " accompagnée de celle de l'économe ;

-Pour tout engagement au-delà de 25.000¬ , la signature de la direction doit être accompagnée de celle d'un administrateur;

Bénédicte BEAUDUIN

administratrice

Mentionner sur la dernière pane du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation oul'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

20/04/2015
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s; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1III(~VI1VNINB~I1VI~V~UI Déposé / Reçu le

" 15~5,2A" 0 8 -0~.,- 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelles

N° d'entreprise : 0410.261.005

Dénomination

(en entier) : Institut technique supérieur Cardinal Mercier

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Boulevard Lambermont, 31 à 1030 Bruxelles

Objet de l'acte : Désignation du réviseur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2015 - Annexes du Moniteur belge L'Assemblée générale a décidé de confier, à partir de l'exercice comptable 2014, le revisorat de l'ASBL, à la société Capens, Pirenne, Theunissen & C°, SCCRL, en la personne de Monsieur Baudouin Theunissen.

Fait à Bruxelles, le 7 avril 2015

Bénédicte BEAUDU1.N

administratrice

Coordonnées
INSTITUT TECHNIQUE SUPERIEUR CARDINAL MERCIER

Adresse
BOULEVARD LAMBERMONT 31 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale