INTERSTELLAR

Dénomination : INTERSTELLAR

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 538.776.897

Publication

30/09/2013

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

lUXELL13S

19 SEP 2013'

Greffe

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N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : INTERSTELLAR

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Chauss�e de Waterloo, 491, 1050, Bruxelles

Objet de l'acte : Statuts

INTERSTELLAR

STATUTS

LES SOUSSIGNES

Messieurs ;

Gordon DELACROIX, n� � Ottignies le 5 f�vrier 1986 et domicili� � 1050 Bruxelles, 491 Chauss�e de Waterloo,

Alexandre MEEUS, n� � Uccle le 18 octobre 1986 et domicili� � 1640 Rhode-St-Gen�se, 379 Avenue de la For�t de Soignes ;

Arnaud de GHELLINCK d'ELSEGHEM VAERNEWYCK, n� � Etterbeek le 12 septembre 1987 et domicili� � 1300 Wavre, 61 Chemin de Vieusart ;

Florian BISILLIAT DONNET, n� � Braine-L'Alleud le 15 mai 1990 et domicili� � 1380 Lasne, Chemin des P�lerins ;

tous de nationalit� belge,

ONT CONVENU de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L.) dont ils ont arr�t� les statuts suivants

TITRE I : D�NOMINATION V--- SI�GE SOCIAL --- DUR�E -- OBJET

ARTICLE 1 D�nomination

L'association a comme d�nomination � Interstellar �.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces �manant de l'association mentionneront cette d�nomination, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL � ainsi que l'adresse du si�ge de l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MO� 2.2

ARTICLE 2 Si�ge Social

Son si�ge social est �tabli au 491 Chauss�e de Waterloo, 1050 Bruxelles.

il peut �tre transf�r� par simple d�cision de l'Assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu de cette agglom�ration.

ARTICLE 3-Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale,

ARTICLE 4 But

L'association a pour but de devenir le v�hicule l�gal de l'activit� musicale et artistique du groupe de musique d�nomm� � Recorders � compos� par les administrateurs de la pr�sente ASBL.

Cette activit� peut se manifester via diff�rents canaux tel que la prestation de concerts dans le cadre d'�v�nements culturels tels que des festivals ou des Manifestations publiques en g�n�ral, l'enregistrement et la diffusion et la reproduction d'oeuvres phonographiques par le biais de tout mode de communication, l'enregistrement, la diffusion et la reproduction d'oeuvres audiovisuelles telles que d�finies dans la loi sur les droits d'auteurs du 30 juin 1994.

Elle repr�sentera valablement ses membres � l'�tranger concernant les actes li�s aux projets pr�cit�s.

Elle peut entreprendre toutes les activit�s et accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social dont notamment (cette liste n'est pas exhaustive)

-l'organisation d'�v�nements nocturnes ou diurnes.

-la collaboration avec etfou participation � d'autres soci�t�s commerciales ou associations actives dans le

milieu artistique ou autres, belges ou �trang�res (labels de musique, maison de production, d'�dition, etc...)

-l'organisation de concerts ou festivals

-le booking d'artistes �trangers.

-toute autre initiative qu'elle juge opportune.

TITRE lil : MEMBRES

ARTICLE 5 -- Membres

L'association est compos�e de membres soit fondateurs soit adh�rents.

Sont membres fondateurs les comparants au pr�sent acte.

Sont membres adh�rents les personnes qui, pr�sent�es par deux membres au moins, apr�s en avoir fait la demande �crite au conseil d'administration, sont admises en qualit� de membre par d�cision du conseil d'administration r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Tous Membres peuvent �tre pr�sents � l'assembl�e g�n�rale et jouissent des m�mes droits, notamment de vote.

En cas de modification dans la composition de l'association, une liste des membres mise � jour sera d�pos�e au greffe du tribunal de commerce dans le mois de la date anniversaire du d�p�t des pr�sents statuts.

ARTICLE 6 Nombre

Le nombre de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

ARTICLE 7- D�mission, exclusion, suspension

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste,

MDU 2,2

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L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale r�unissant au moins les deux tiers des membres et sur d�cision prise � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s,

La d�cision d'exclusion est souveraine et ne doit pas �tre motiv�e.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts etlou aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni remboursement des cotisations vers�es ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

ARTICLE 8 -- Cotisations

Tous les membres paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. tl ne pourra �tre sup�rieure 100 euros.

TITRE IV : ASSEMBL�E G�N�RALE

ARTICLE 9 Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Sauf disposition contraire dans la loi ou les statuts, l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque membre peut se faire repr�senter par un mandataire qui doit �tre membre. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration �crite,

ARTICLE 10 Pr�sidence

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en son absence, par la personne habilit�e � le remplacer au sein du conseil d'administration.

ARTICLE 11 Comp�tences

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1) l'approbation des statuts ;

2) l'approbation de la modification des statuts;

2) la nomination et � a r�vocation des administrateurs, l'existence d'une r�mun�ration � leur profit et, le cas

�ch�ant, son montant;

3) la nomination et ia r�vocation des commissaires;

4) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5) l'approbation des budgets et des comptes;

4) la dissolution de l'association;

5) l'exclusion d'un membre;

6) la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

ARTICLE 12 R�unions

L'assembl�e g�n�rale est r�unie au moins une fois par an par le conseil d'administration, dans [es six mois suivant la cl�ture de l'exercice social, le troisi�me lundi de mai,

L'association peut �galement �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration.

1

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MOD 2.2

Le conseil d'administration sera tenu de r�unir rassembl�e g�n�rale lorsque la moiti� des membres eu moins le requiert,

De m�me, toute proposition sign�e par la moiti� des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour,

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

ARTICLE 13 Convocation

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courrier ordinaire adress� � chaque membre, au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign� par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e par les lois du 2 mai 2002 et 16 janvier 2003, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

ARTICLE 14 Droit de vote

Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

ARTICLE 15 D�lib�rations

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications ont �t� explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e g�n�rale r�unit au moins les deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune d�cision de modification, d'exclusion d'un membre, de dissolution ou de transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� l'unanimit� des pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues aux deux alin�as pr�c�dents.

ARTICLE le -- D�cisions et publication de l'assembl�e g�n�rale

Les d�cisions de rassembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux; elles sont sign�es parle pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre,

Tous les membres peuvent demander des extraits,

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE V ; CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 17 Conditions et composition

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s parmi les membres par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de un an, et en tout temps r�vocables par elle.

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Mon 2.2

Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil d'administration par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite.

Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Chaque administrateur a un droit de vote �gal.

ARTICLE 18 Nominations

L'assembl�e g�n�rale nomme les administrateurs � ta majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les candidatures doivent parvenir par �crit au pr�sident du conseil d'administration au moins deux semaines avant l'assembl�e g�n�rale.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

ARTICLE 19 Convocation et d�cision

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. Quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le pr�sident et te secr�taire. ARTICLE 20 - Comp�tences

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il en est le pouvoir souverain.

Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 21 Gestion journali�re

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et, le cas �ch�ant, la r�mun�ration.

ARTICLE 22 -- Actions judiciaires

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du pr�sident ou de l'administrateur-d�l�gu�.

ARTICLE 23 Mandats

MQD 22

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Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers,

ARTICLE 24 Responsabilit� des administrateurs

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

ARTICLE 25 Lib�ralit�s

Le tr�sorier, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition,

ARTICLE 26 R�glement d'ordre Int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre dress� par le conseil d'administration.

TITRE VI : COMPTES ET BUDGET

ARTICLE 27 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre suivant.

Par d�rogation, le premier exercice social d�bute le jour des pr�sentes pour s'achever le 31 d�cembre 2013.

ARTICLE 28 Approbation

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire au plus tard six mois apr�s ia cl�ture de l'exercice social.

ARTICLE 29 Commissaire

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.. Il est nomm� pour quatre ann�es et r��ligible.

Il exerce ses fonctions � titre gratuit, sauf dispositions contraires de l'assembl�e g�n�rale qui fixe en ce cas le montant de sa r�mun�ration.

TITRE Vil : DISSOLUTION LIQUIDATION

ARTICLE 31

En cas de dissolution de l'association faite conform�ment � l'article 16 des pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une Suvre de bienfaisance ou d'une association dont le but est �quivalent au but de la pr�sente association. Ces d�cisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes au Moniteur belge.

TITRE VIII : CLOTURE DE L'ACTE

ARTICLE 32

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif telle que modifi�e par les lois du 2 mai 2002, 16 janvier 2003 et du 27 d�cembre 2004.

DONT ACTE

Fait et pass� � Bruxelles, le ... ...... , en quatre exemplaires

~

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

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SIGNATURES

Gordon DELACROIX Alexandre MEEUS

Arnaud de GHELLINCK d'ELSEGHEM VAERNEWYCK

Florian BISILLIAT DONNE?

Interstellar

A.S.B.L.

491 Chauss�e de Waterloo, � 1050 Bruxelles

PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE

DU 26/08/2013

A l'instant, les comparants se sont r�unis en assembl�e g�n�rale et ont pris les d�cisions suivantes � t'unanimit� :

1) Approbation des statuts.

2) Sont d�sign�s en qualit� d'administrateurs

Gordon DELACROIX, n� � Ottignies le 5 f�vrier 1986 et domicili� � 1050 Bruxelles, 491 Chauss�e de Waterloo,

Alexandre MEEUS, n� � Uccle le 18 octobre 1986 et domicili� � 1640 Rhode-St-Gen�se, 379 Avenue de la For�t de Soignes ;

Arnaud de GHELL1NCK d'ELSEGHEM VAERNEWYCK , n� � Etterbeek le 12 septembre 1987 et domicili� � 1300 Wavre, 61 Chemin de Vieusart ;

ici pr�sents et qui acceptent.

Gordon DELACROIX Alexandre MEEUS

Administrateur I Pr�sident Administrateur/ Vice-Pr�sident

MOD 22

16/07/2015

��MOD 22

N� d'entreprise :

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

R�serve

au

Moniteri

belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�P s61 iie9u Ie3

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538.776.897

INTERSTELLAR

Association Sans But Lucratif

Chauss�e de Waterlo, 491 1050 Bruxelles Belgique

D�mission et nomination d'un administrateur

�U 7 417a 2015

Greffe

au greffe du ~t77ribu~al de~7 cocommerce..( dL^s~i~iG~.�p i�alie F.i~3 ~Y�~,u,'Lti~es

Suite � l'Assembl�e G�n�rale du 0710612015, celle-ci a convenu de :

D�mission en tant qu'administrateur de " Mr Arnaud de GHELLINCK d'ESLEGHEM VAERNEWYCK, n� � Etterbeek le 12 septembre 1987 et domicili� � 1300 Wavre, 61 Chemin de Vieusart "

Nomination en tant qu'administrateur de " Mr Florian BISILLIAT DONNET ", n� � Braine-L'Alleud le 15 mai 1990 et domicili� � 1380 Lasne, 29 Chemin des P�lerins "

D�sormais le Conseil d'Administration se compose ccmme suit ;

- Gardon DELACROIX, n� � Ottignies le 5 f�vrie 1986 et domicili� � 1050 Bruxelles, 491 Chauss�e de Waterloo , administrateur et pr�sident du conseil d'administration;

- Alexandre MEEUS, n� � Uccle le 18 octobre 1986 et domicili� � 1640 Rhode - St-Gen�se, 379 Avenue de la For�t de Soignes, administrateur et vice-pr�sident du conseil d'administration ;

- Florian BISILLIAT DONNET, n� � Braine-L'Alieud le 15 mai 1990 et domicili� � 1380 Lasne, 29 Chemin des P�lerins, administrateur et secr�taire du conseil d'administation ;

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41 Moniteur 4e1e

'Volet B - Suite

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Coordonnées
INTERSTELLAR

Adresse
Chauss

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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INTERSTELLAR