IRIS ONDERZOEK

Dénomination : IRIS ONDERZOEK

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 879.250.758

Publication

03/01/2011

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N� d'entreprise : 879.250.758

D�nomination

(en enter) : iris-Recherche

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue Dejoncker 46 � 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration ! modifications de statuts

1. Extrait du proc�s verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 27 mars 2009 : proposition de modification des

statuts.

Apr�s en avoir d�lib�r�, les membres de l'Assembl�e g�n�rale d�cident d'appouver les modifications des

statuts de i'esbl.

Installation et nomination des nouveaux membres � l'Assembl�e g�n�rale :

- de Monsieur Philippe Close qui en qualit� de Pr�sident iris, conform�ment aux statuts de l'asbl devient

membre de l'asbl iris-recherche en remplacement de Monsieur Yvan Mayeur ;

2. Extrait du proc�s verbal du Conseil d'administration du 12 juin 2009 :

- Installation de Monsieur Etienne W�ry, en qualit� d'Administrateur d�l�gu� d'iris qui, conform�ment aux

statuts, devient de facto membre de l'asbl iris-recherche en remplacement de Monsieur Dirk Thielens ;

3. Extrait du proc�s verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 20 avril 2010 :

installation de nouveaux membres au sein de l'Assembl�e g�n�rale :

- de Madame Faouzia Hanche qui, en qualit� de Pr�sident d'iris, conform�ment aux statuts de l'asbl, devient

membre de l'asbl iris-recherche en remplacement de Monsieur Philippe Close ;

MODIFICATIONS DE STATUTS

Titre Ili : MEMBRES DE L'ASSOCIATION

SECTION 1- Cat�gorie de membres

Article 5 :L'association comprend trois cat�gories de membres : les membres effectifs, les membres

adh�rents et les membres sympatisants

1. Les membres effectifs ont droit de vote � l'Assembl�e g�n�rale. Ils remplissent les fonctions suivantes

dans le reseau iris et si�gent dans l'association en ces titres et qualit�s :

- le pr�sident du Conseil d'administration de l'Interhospitali�re R�gionale des Infrastructures de soins ;

- les vices-pr�sidents du Conseil d'administration de l'Interhospitali�re R�gionale des Infrastructures de

soins ;

- l'administrateur d�l�gu� de l'Interhospitali�re R�gionale des Infrastuctures de soins ;

- les directeurs g�n�raux m�dicaux des h�pitaux du r�seau iris ;

- et tout autre fonction admise par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou

repr�sent�s ;

Les membres effectifs ne paient pas de cotisation; Le nombre de membres effectifs de J'association ne peut

�tre inf�rieur � trois.

2. Les membres adh�rents assistent aux Assembl�es g�n�rales avec voix consultative. Ils remplissent les fonctions suivantes dans le r�seau iris et si�gent dans l'association en ces titres et qualit�s :

- les Pr�sidents des Conseils m�dicaux des h�pitaux du r�seau iris ;

- cinq membres hospitaliers,� savoir : un membre par h�pital du r�seau iris, appartennant � cet h�pital et d�sign� par le Conseil d'administration de ce dernier, en raison de son int�r�t particulier pour le domaine dela recherche scientifique ; Les membres adh�rents nepaient pas de cotisation.

3. L'Assembl�e g�n�rale peut, sur la proposition du Conseil d'adminstration, conf�rer le titre de membre sympathisant � toutes personnes physique ou morale qui aide l'association � r�aliser ses buts, notamment gr�ce � des dons. Les membres sympathisants paient une cotisation annuelle de soutien fix�e par le Conseil d 'administration et qui nepeut exc�der mille euros.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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R�serv�

au

Moniteur

belge

BRUXELLES

23 -12-2010

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les membres sympathisants ne participent pas aux Assembl�es g�n�rales.

SECTION Il : DEMISSION, SUSPSENSION, EXCLUSION D'UN MEMBRE - Admission d'un nouveau membre

Article 6 : Tout membre effectif ou adh�rent qui perd le titre ou l'appartenance hospitali�re en lesquelles il si�ge � l'Assembl�e g�n�rale est r�put� d�missionnaire de plein droit de toutes les fonctions et qualit�s exerc�es dans l'association.

En cas de vacance d'un si�ge � l'Assembl�e g�n�rale, en application de l'alin�a pr�c�dent ou pour tout autre circonstance, il est proc�d� imm�diatement � l'admission de son rempla�ant en titre ou d�sign� par l'association concern�e.

Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de la prochaine Assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Les membres de l'assocaition sont libres de se retirer � tout moment en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'administration.

TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE

Article 9 : L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et adh�rents de l'association.

Elle doit en tout �tat de cause compter au moins trois membres effectifs.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote ; les membres adh�rents participent, avec voix consultative,

aux r�unions de l'Assembl�e g�n�rale. Tous les mandats sont exerc�s � titre gratuit.

Article 14 : L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de tous les pouvoirs

qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1. les modifications des statuts, en ce compris la modification du si�ge social de l'associaiton ;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3. la nomination et la r�vocation des commissaires �ventuels ;

4. la d�charge � octroyer aux administrateurs �ventuels ;

5. l'approbation des budgets et des comptes ;

6. la dissolution de l'association ;

7. l'admission, la suspension ou l'exclusion d'un membre ;

8. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9. tous les autres cas o� les statuts l'exigent ;

TITRE V - ADMINISTRATION

Article 16 : L'associaiton est administr�e par un Conseil d'administration. Le nombre d'administrateurs est fix� par l'Assembl�e g�n�rale et doit �tre en tout les cas toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Ils sont d�sign�s par l'Assembl�e g�n�rale, parmi ses membres effectifs et sont r�vocables par elle; parmi les administrateurs ainsi d�sign�s, quatre au moins appartiennent aux h�pitaux du r�seau.

Le Conseil d 'administration choisit parmi ses membres, un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire; deux de ces mandats au moins sont attribu�s � des membres appartenant � l'Interhospitali�re R�gionale des Infrastructures de Soins.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le rempla�ant qu'il d�signe ou, � d�faut, le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le pr�sident de la Commission scientifique vis�e au titre V des statuts peut �tre invit� aux r�unions du Conseil d'administration avec voix consultative.

Article 17 : Les mandats des administrateurs ont une dur�e d'un an ; ils sont renouvelables.

Les mandats sont exerc�s � titre gratuit.

Tout administrateur qui perd la qualit� de membre de l'Assembl�e g�n�rale est r�put� d�missionnaire de plein droit de toutes les fonctions et qualit� exerc�es dans l'association.

En cas de vacance au cours d'un mandat, le Conseil d'adminstration pourvoit imm�diatement � son remplacement en d�sigant dans le respect des r�gles de repr�sentation pr�vues � l'article 16 des statuts, un rempla�ant qui exerce le mandat jusqu'� la plus proche Assembl�e g�n�rale ; il est proc�d� lors de celle-ci � une nouvelle �lection.

Article 18 : Le pr�sident convoque le Conseil d'administration de l'association au si�ge social chaque fois qu'il le juge utile et au moins une fois par an.

Il doit le convoquer lorsque un tiers des membres du Conseil le demande. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s ; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Un membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration. Les d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un r�gistre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE VI - COMMISSION SCIENTIFIQUE

Article 23 :

Le Conseil d'administration est assist� par une Commission scientifique pour �valuer les propositions qui lui sont soumises et d�terminer ses choix en mati�re scientifique; � cet effet, la Commission rend des avis au Conseil d'administration dans le respect des dispositions l�gales relatives aux exp�rimentations sur la personne humaine notamment sous l'aspect �thique et en prenant particuli�rement en compte le caract�re multicentrique des projets parmi les crit�res d'�ligibilit�. La Commission transmet son avis au Conseil d'administration dans un d�lai de deux mois de date � date � partir de la demande formul�e par le Conseil ; � d�faut d'avis rendu dans ce d�lai, le Conseil d'administration peut d�cider. La Commission scientifique d�signe son pr�sident pour une dur�e de deux ans, renouvelable.

Il repr�sente la Commission au Conseil d'adminstration, o� il dispose d'une voix consultative. L'organisation et le fonctionnement de la Commission scientifique feront l'objet d'un reglement d'ordre int�rieur arr�t� par le Conseil d'administration.

La Commission est compos�e de dix membres au total, soit un membre par h�pital du r�seau et cinq membres ext�rieurs.

Ces membres sont d�sign�s par le Conseil d'admnisitration de l'association, sur proposition du Conseil d'administration de leur h�pital respectif en ce qui concernent les membres hospitaliers.

Ils sont choisis pour leur exp�rience en mati�re de recherche clinique et translationnelle et de d�veloppement de la qualit� de soins et exercent des mandats de quatre ans, renouvelables.

Les mandats sont exerc�s � titre gratuit.

Le Conseil d'administration peut d�cider d'octroyer une indemnit� forfaitaire annuelle aux membres de la Commission scientifique et en fixer les montants.

La Commission fonctionne au consensus; � d�faut de r�unir le consensus, elle se prononce � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s ; un membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/04/2015

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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au greffe du tribunal de commerce francophone de Braelles

N� d'entreprise : 879.250.758

D�nomination

(en entier) : iris-Recherche

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue Dejoncker 46 � 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration et Assembl�e g�n�rale

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 22/06/2007

Demission de M. Francis Bandeau en qualit� d'Administrateur et secr�taire, domicil� rue Karel Vande,

Woestijne, 80 � 1070 Bruxelles - n� � Schaerbeek le 0711011948.

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 2110312008

Nomination de Mme Laure-M�lanie Def�che en qualit� d'Aministrateur et secr�taire, en remplacement de M.

Francis Bandeau. Domicili�e avenue de l'Arm�e, 52 � 1040 Bruxelles - n�e � Bruxelles Le 2711011979.

D�mission de M. Rhonny Buyens en qualit� d'Administrateur, domicili� Place de la Vieille Halle aux Bl�s n 6 � 1000 Bruxelles - n� a St Trond le 26/12/1960

Nomination de Mme Hide Durai en qualit� d'Administrateur en remplacement de Rohnny Buyens, domicili�e` � Victor Olivierlaan, 96 Bus 103 � 1070 Bruxelles - n�e � Tienen le 05/12/1962

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 27/03/2009

D�mission de M. Jean Paul Barroy en qualit� d'Administrateur, domicili� avenue des Hirondelles 12 � 1640 Rhode St Genese - n� le 18/04/1943.

Nomination de M. Nathan Clumeck en qualit� d'Administrateur, en remplacement de M. Jean Paul Barroy ,domicili� rue Beeckman, 30 � 1180 Uccle - n� � H�liopolis le 15/04/1949.

D�mission de M. Jean-Marie Limpens en qualit� d'Administrateur, domicili� avenue Victor Gifsoul, 36 � 1200 Bruxelles - n� le 29/05/1958 � Ovenjse.

Nomination de Mme Bernadette Denef, en qualit� d'Administrateur en remplacement de M. Jean-Marie Limpens. Domicili�e . Domicili�e rue J.B, Colyns, 71 � 150 Bruxelles - n�e le 25/05/1948.

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 29/04/2011

D�mission de Mme Bernadette Denef en qualit� d'Administrateur, domicili�e rue J.B. Colyns, 71 � 1050; Bruxelles - n�e le 25/05/1948

Nomination de M. Jean-Paul Muflier, en qualit� d'Administrateur en remplacement de Mme Bernadette, Denef. Domicili� rue Fik Guidon, 55 � 1082 Berghem St Agathe - n� � Bruxelles le 04/07/1948

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 26 juin 2013

D�mission de M. Jacques Michel, en qualit� d'Administrateur, domicili� rue de la Marjolaine, 16 � 1120 Bruxelles.

Nomination de Jacques Oberwoits en qualit� d'Administrateur en remplacement de M. Jacques Miche: Domicili� avenue du P�rou, 39 � 1000 Bruxelles- n� � Ixelles le 16/02/1951.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Volet B - Suite

D�mission de Mme Hilde Durai en qualit� d'Administrateur, domicili�e � Victor Olivierlaan, 96 Bus 103 � 1070 Bruxelles - n�e � Tienen le 05/12/1962.

Nomination de Madame Isabelle Emmery, en qualit� d'Administrateur en remplacement de Mme Hilde Duroi. Domicili�e avenue Nellie Melba, 59 � 1070 Bruxelles - n�e � Bruxelles le 03/07/1966 .

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 25 juin 2014.

D�mission de M. Nathan Clumeck en qualit� d'administrateur et Pr�sident, domicili� rue Beckman, 30 �

1180 Bruxelles.

Nomination de M. Georges Casimir en qualit� de Pr�sident, domicili� avenue Emile Van Becelaere, 60 � 1170 Bruxelles - n� � Etterbeek le 13/05/1955.

Nomination de Mme Loeb Isabelle, en qualit� d'Administrateur en remplacement de M. Nathan Clumeck. Domicili�e Kleinenberstraat 69A � 1932 Sint Stevens Woluwe - n�e le 27/01/1956.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2015 - Annexes du Moniteur belge Nomination de M. Sven Bousset,en qualit� d'Administrateur, domicili� � Yzerplein, 3/13 � 1000 bruxelles - n� � Bruxelles le 04/04/1974.

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03/04/2015

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In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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Zetel :

879.250.758

iris-Onderzoek

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Vereniging zonder Winstoogmerk Dejonakerstraat, 46 -1060 Brussel

Onderwerp akte : Wijziging van de raad van Bestuur en de Algemene vergadering

Uittreksel uit het verslag van de Algemene vergadering van 22/06/2007

Ontslag van Francis Barideau in de hoedanigheid van bestuurder en secretaresse, gedomicilieerd in de

Karel Vande Woestynestraat 80 te 1070 Brussel - geboren te Schaerbeek op 7/10/1948.

Uittreksel uit het verslag van de Algemene vergadering van 21/03/2008

Benoeming van Laure Melanie Defeche in de hoedanigheid van bestuurder en secretaresse te vervangind

van Francis Barideau - gedomicilieerd Legerstraat 52 te 1040 Brussel - geboren te Brussel op 27/10/1979.

Onslag van Rhonny Buyens in de hoedanigheid van bestuurder, gedomicilieerd in de Oud Korenhuis plein, 6 te Brussel - geboren te St Trond op 26/12/1960.

Benoeming van Hilde Duroi in de hoedanigheid van bestuurder te vervanging van Rhonny Buyens. gedomicilieerd in Victor Olivierstraat, 96 Bus 103 te 1070 Brussel - geboren te Tienen op 05/12/1962.

Uittreksel uit het verslag van de Algemene vergadering van 27/03/2009

Onslag van Jean-Paul Barroy in de hoedanigheid van bestuurder, gedomicilieerd in de Zwaluwenlaan, 12 �

1640 Rhode St Genese - geboren te Ukkel op 18/04/1943.

Benoeming van Nathan Clumeck in de hoedanigheid van bestuurder te vervanging van Jean Paul Barroy.

Gedomicilieerd in de Beeckmanstraat 30 te 1180 Brussel - geboren te H� liopolis op 15/04/1949

Onsiag van Jean Marie Limpens ln de hoedanigheid van bestuurder, gedomicilieerd in Victor Gilsoulaan 36 te 1200 Brussel - geboren te Overijse op 29/05/1958.

Benoeming van Bemadette Denef in de hoedanigheid van bestuurder te vervanging van Jean Marie, Limpens, gedomicilieerd in de J.B. Coiynsstraat 71 te 1050 Brussel - geboren te Brussel op 25/05/1948

Uitteksel uit het verslag van de Algemene vergadering van 29/04/2011

Onslag van Bernadette Denef in de hoedanigheid van bestuurder, gedomicilieeerd in de J.B. Colynsstraat,

71 te 1050 Brussel - geboren te Brussel of 25/05/1948

Benoeming van Jean Paul Mulfier in de hoedanigheid van bestuurder te vervanging van Bernadette Denef. Gedomicilieerd in de Fik Guidonstraat 55 te 1082 Berghem St Agathe - geboren te Brussel op 04/07/1948

Uittreksel uit het verslag van de Algemene vergadering van 26/06/2013

Onslag van Jacques Michel in de hoedanigheid van bestuurder, gedomicilieerd van Marjoleinstreat 16 te

1120 Brussel - geboren te 16/04/1949

Benoeming van Jacques Oberwoits in de hoedanigheid van bestuurder, te vervanging van Jacques Michel. gedomicilieerd avenue du P�rou 39 te 1000 Brussel - gebloren te 16102/1951

Op de laatste blz. van Luik B vermeiden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting ot organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

MOa 2.2

Luik B - Vervolg

1-5risl�g van Hilde purot ln de hoedanigheid van bestuurder, gedomicilieerd van Victor Olivieriaan 96, bus 103 te 1070 Brussel - geboren te Tienen op 05/12/1962.

Benoeming van isabelle Emmery in de hoedanigheid van bestuurder, te vervanging van Hilde purot, gedomicilieerd in Nelle Melbastraat 59 te 1070 Brussel - geboren te Brussel op 03/07/1966.

Uitterksel uit het verslag van de Algemene vergadering van 25/06/2014

Onslag van Nathan Clumeck uit zijn hoedanigheid van bestuurder en van voorzitter, gedomicilieerd in de

Beeckmanstraat 30 te 1180 Brussel.

Benoeming van Georges Casimir In de hoedanigheid van voorzitter, gedomicilieerd in de Emile Van Becelaerelaan, 60 te 1170 Brussel - geboren te Etterbeek op 13/05/1955.

Benoeming van Isabelle Loeb in de hoedanigheid van bestuurder in te vervanging van Nathan Clumeck -gedomicilieeerd in Kleinenberstraat 69A te 1932 Sint Stevens Woluwe - geboren te Brussel op 27/01/1956

Benoeming van Sven Gousset in de hoedanigheid van bestuurder, gedomicilieerd van het izerplein 3113 te 1000 Brussel - geboren te Brussel op 04104/1974.

" w Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen verso : Naam en handtekening

Coordonnées
IRIS ONDERZOEK

Adresse
DEJONCKERSTRAAT 46 1060 SINT-GILLIS

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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