IT INSTRUMED

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : IT INSTRUMED
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 538.600.814

Publication

24/09/2013
ÿþ Mod 11.1



` etr`r Î Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge.

après dépôt de l'acte au greffe

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SReetates

Greffe

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1 ;'; N° &entreprise '. 0 s3 F 6/72 g)

j Dénomination (en entier) : IT INSTRUMED

I 1, (en abrégé):

:;;

1  Forme juridique :société privée à responsabilité limitée

1 :; Siège :Chaussée d'Alsemberg 35

1 ll 1060 Saint-Gilles

1

1.

1 Obiet de l'acte : CONSTITUTION  STATUTS  DISPOSITIONS TRANSITOIRES 

NOMINATIONS .,

Î,j JI résulte d'un acte reçu par Maître Frédéric de Grave, notaire associé, membre de la société civile sous forme de société;;

I. ;, privée à responsabilité limitée "DEPUYT, RAES & DE GRAVE, notaires associés", ayant son siège à Molenbeek Saint-:j

I Jean, le 11 septembre 2013 et déposé au greffe du Tribunal de Commerce de Bruxelles avant l'accomplissement des;

j formalités d'enregistrement, que:

i

I Il. 1, Monsieur AHMAI7 `iahir, divorcé, né à Sialkot (Pakistan) le 11 juillet 1969 de nationalité belge, domicilié à 1150;

j Woluwe-Saint-Pierre, Rue Paul Wemaere 28 ; et

:1

j 2. Monsieur GUJAR Mohammed Zaigiham Nazir, célibataire, né à Pakpattansharief (Pakistan) le 15 octobre 1977 de;;

6 :' nationalité pakistanaise, domicilié à 6000 Charleroi, rue Neuve 29/11, ;:

I  : IN

ont constitué une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination IT STRUMED.

j :: SIEGE SOCIAL. Le siège social est établi à 1060 Saint-Gilles (Bruxelles), Chaussée d'Alsemberg 35. Il

j :j OBJET. La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte propre ou pour compte de tiers, toutes,

j ;; opérations quelconques se rapportantindirectement directement ou à :

11- Le commerce en gros et en détail par vente au comptoir ou par téléphone, fax ou internet ainsi que l'import et !'export de tous; 1; produits destinés à la consommation, y compris la livraison à la domicile, entre autres: tous produits alimentaires et de tabac,;; i. I ;; tous boissons, alcoolisées ou non ;

1 :; - L'établissement et l'exploitation d'un restaurant, hôtel, brasserie, service traiteur et organisateur de banquets, salons de'. .I

consonunation, d'une restauration rapide comme un snack- ou sandwich-bar ; ,l

t il - L'exploitation de magasins d'alimentation générale en gros et au détail ; - L'exploitation de night-shop, de cabines téléphoniques, de vidéothèques, de boulangeries et pâtisseries, la fabrication et la, vente de tous produits s'y rapportant, y compris le matériel de boulangerie ;

" I - Le commerce en gros et en, détail non spécialisé, ainsi que l'import et !'export de tous produits destinés à la consommation,;

1 entre autres : tous objets en bois et en osier, emballages, carton d'écriture et d'imprimerie, livres, papeterie, cuir et tannage, filés,

IÇ étoffes de vêtements, étoffes d'ameublement, produits textile pour usage d'usine, cordages et câblages, tricots, merceries, articles:; l ;, de mode, vêtements, verres et miroirs, articles en verre et porcelaine, grès, terre cuite et plastic pour l'ameublement, articles de:j 1 ,: fer, machines électriques, ordinateurs et de logiciels non personnalisés, d'équipements informatiques, matériels dei; télécommunication en magasin, appareils et matériel, meubles en métal, quincailleries et d'outils, machines et matériel de,;

I,: bureau,a appareils électriques et appareils d'éclairage, articlespour étalages, publicité et expositions, jouets,produits divers ; :

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j t; Le commerce en gros et en détail en magasin spécialisé, ainsi que l'import et l'export de quincailleries et d'outils ainsi que des;;

I' biens neufs ; :,

;' - L'importation, l'exportation et la vente de tout genre de bijoux et de bijoux de fantaisie ; j- L'étude, la création, le développement et l'exploitation, tant en Belgique qu'à l'étranger de la distribution en gros et en,: :, détail, et notamment sous la dénomination « supermarché » et de « shopping center»; l'achat, la fabrication, lai! !  transformation, le traitement, le transport, la vente et l'expédition de toutes denrées et marchandises susceptibles d'être;, I '1 vendues dans ces exploitations, la prestation de tout service se rapportant directement ou indirectement à la distribution,;] j :, l'achat, la vente, la publicité, la promotion, l'exportation, l'importation, le transit, le commerce, le stockage, le;, I:; conditionnement, la représentation commerciale, le courtage, la commission, le mandat, la consignation, la formulation etl:

;; la préparation de tous produits et équipements de toutes natures tels que les produits de l'industrie alimentaires, forestiers,1;

:; métallurgiques, textiles et d'équipements au sens le plus large du terme sans limitation ni restriction ainsi que l'exploitation::

d'agences commerciales et la représentation de firmes belges ou étrangères. :

j; - Le commerce en gros et en détail, ainsi que l'import et l'export des produits pharmaceutiques, homéopathiques, diététiques,,: ' tI biothérapeutiques, cosmétologiques et des articles médicaux et orthopédiques, du matériel médico-chirurgical et de: 1 il fournitures.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MM 11.1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Elle peut réaliser son objet social en tous lieux, de toutes Ies manières et suivant les modalités qui Iui paraîtront les mieux appropriées, soit par exploitation directe, soit en s'intéressant dans les entreprises analogues ou apparentées entièrement ou partiellement soit par voie de fusion avec de telles entreprises belges ou étrangères.

Elle peut agir en tant que consultant dans ces domaines et faire de la prospection.

Elle peut se porter caution pour son gérant.

Elle peut soit pour son compte propre soit pour compte de tiers, effectuer toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement à son objet social ou susceptibles de favoriser sa réalisation.

Elle peut notamment s'intéresser par voie d'apport, de fusion, d'achat, de participation, d'intervention financière ou par toutes autres voies, prendre un intérêt dans toutes sociétés ou entreprises existantes ou à créer en Belgique ou à l'étranger dont l'objet est analogue, similaire ou connexe au sien, ou susceptible de favoriser sa réalisation, celle-ci étant comprise dans son sens le plus étendu.

Elle peut pourvoir à l'administration et la liquidation de toutes sociétés avec lesquelles elle a un Iien de participation et peut consentir tous prêts, se porter caution et constituer des sûretés personnelles et réelles en leur faveur.

DUREE. La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour où elle acquiert la personnalité juridique. CAPITAL. Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (£ 18.600,00).

Il est représenté par cent (100) parts sociales sans valeur nominale, représentant chacune une part égale du capital social. Les parts sociales ont été souscrites au pair et en espèces comme suit :

1. par Monsieur AI" IMAD Tahir, prénommé, à concurrence de nonante-cinq parts sociales, soit pour dix-sept mille six cent septante euros (£ 17.670,00) ;

2. par Monsieur GUJAR Mohammad, prénommé, à concurrence de cinq parts sociales, soit pour neuf cent trente euros

(£ 930,00) ;

Ensemble : cent parts sociales, représentant la totalité du capital social, soit dix-huit mille six cents euros (£ 18.600,00).

Chaque part sociale a été libérée à concurrence d'un tiers.

La totalité des apports en espèces a été versée à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la

banque ING. Une attestation de ce dépôt en date du 10 septembre 2013 a été remise au notaire.

GERANCE. La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales,

associés ou non.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant de la société, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants,

administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et pour le compte

de cette personne morale.

En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparément a pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou

utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant soit en défendant.

Agissant conjointement, les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles personnes que

bon leur semble.

En cas de gérant unique, il exercera seul Ies pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes délégations.

ASSEMBLEE GENERALE. est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le dernier jeudi du mois de mai à 17

heures. Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure.

Toute assemblée générale se tient au siège social de la société ou en tout autre endroit mentionné dans les avis de

convocation.

EXERCICE SOCIAL L'exercice social commence le 1" janvier et se termine le 3I décembre de chaque année.

DISTRIBUTION. Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux dispositions légales.

Sur le bénéfice net il est fait annuellement un prélèvement de cinq pour cent (5 %) au moins, affecté à la formation d'un

fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire Iorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale statuant à la majorité des voix sur proposition du

ou des gérant(s).

DISPOSITIONS TRANSITOIRES.

Par exception le premier exercice social commencera le jour ou la société acquerra la personnalité juridique et se clôturera

le 31 décembre 2014.

La première assemblée générale ordinaire aura lieu en 2015, conformément aux statuts.

DISPOSITIONS FINALES.

Les fondateurs ont en outre décidé :

a) de fixer le nombre de gérants à : un ;

b) de nommer à cette fonction : Monsieur AHMAD Tahir, domicilié à 1150 Woluwe-Saint Pierre, Rue Paul Wemaere 28 ;

c) de fixer le mandat du gérant pour une durée indéterminée ;

d) que le mandat du gérant sera rémunéré ; et

e) de ne pas nommer de commissaire.

PROCURATION.

Monsieur Tahir Ahmad, prénommé, a été constitué mandataire spécial, avec faculté de substitution, aux fms d'accomplir les

formalités nécessaires à l'immatriculation de la société aux services du registre des personnes morales et de la Banque-

Carrefour des Entreprises, via un guichet d'entreprises, et auprès de services de la T.V.A, et de la Caisse Sociale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Dépôt simultané expédition.

F.de Grave, notaire associé.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
IT INSTRUMED

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 35 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale