ITMAAC

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ITMAAC
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 835.074.384

Publication

06/09/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 28.08.2013, DPT 30.08.2013 13537-0310-010
11/07/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 04.06.2012, DPT 05.07.2012 12269-0048-010
13/04/2011
ÿþMai 2.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N^d~ntp*pdse:

Dénomination

(en entier) : ITMaac

Forme juridique: Société privée à responsabilité limitée.

Giègo: 1200 Lambert, Avenue du Yorkshire 13 boite 2.

Objet d~ra~t~~ Constitution

D'un acte reçu ] par le notaire Michel DE NUYLDGR, de résidence à Bruxelles, en datem du 30 mars 2011. U|

résulte que 1. Monsieur RIBEIRO DA S|LVAAdhmnn Jorge, et son épouse 2. MadameGON DE!

AZEVEDO Cristiana (parfois orthographié Chdoóano), domiciliés ensemble à 1200VVn|uwe-Sa|nt-Lmmbart.' avenue du Yorkshire 13 boite 2 ont constitué une société privée à responsabilité limitée dénommée « O0Naaux! ayant son siège à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Avenue du Yorkshire 13 boite 2.

Les statuts de ladite société stipulent notamment ce qui suit :

Article 1 : Dénomination.

La société adopte la forme de société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée x1TK8mmox. Article 2 : siège social. Le siège social est fixé à 1200 Woluwe-Saint-Lambert Axanuedu Yorkshire 13bo~e2

KAoyonnan*dé ~nndugánantmtpubi|~~|nnmux~'ou~nnb~urlaop~ uóhanuh~nuruon!

~ annexesbelge,"^"

siège social à quelque autre endroit de la région de langue française de Belgiqueoudaharégionde Bruxelles-! Capitale ainsi qu'ouvrir des succursales et filiales dans le pays et à l'étranger. Article 3 : objet social. La société a pour objet, en Belgique et à |'éÓran0er, pour compte propre ou pour compte de tiers et en| i participation avec des tiers:

! Toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement à l'informatique en général (analyse,:

uonau|tenca, prpgrommaóon, réoeau, hordvwxro, software, etc.), la robotique, l'électronique, la domotique,lai ! té|éphnnie, l'internet, le VVEB, en ce compris l'achat, la vente, la conception, la mise à d|spoo0on, ka! maintenance,... La société peut faire toutes opérations industheUao, commerciales, mobilières et immobilières, civiles ou! financièresnrapp~ód|no~~ouindh~~ov~~opnnb~o4 .

Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet analogue,: similaire ou connexe au sien ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise. Article 5 : capital social. Le capital nooia|, fixé à dix-huit mille six cents euros (18.800 EUR) est représenté par cent parts uuca|on! ! (100) sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/ centième (1/100ème) du capital social. Les cent parts ont été souscrites en espèces, au prix de cent quatre-vingt-six euros (186 EUR) chacune! comme suit :

-parSILVA,N1onuiaurAd~onoR|BBRODAcinquante~aóa' !

.

-par Madame Cristiana GONÇALVES DE AZEVEDO, cinquante parts ; !

Chaque part sociale ainsi souscrite est libérée â concurrence d'un tiers par un versement en aopàcao, de'

présent,telle sorte que|m société m dès à deceuheCóoe unea~mmmdaui~nniUedau~centa~unoa

disposition, (0.200 EUR), versée à un compte ouvert au nom de la société en constitution auprès de la banque DELTA LLOYD

Article 12 : gestion. "

La société es adminhstmémpmrunoupluoieumgénants.nsmociésounnn.nnmmósnvmnouoanoUmüotionde!

durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse avoir la qualité de gérant statutaire. L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs.:

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Lorsqu'une morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de nommer parmi ses associés, gérants,;

'

i administrateurs ou travail  |ours un représentant permanent chargé de l'exécuti cette au nom et:

pour le compte de la personne morale. Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu'en désignant;! simultanément son successeur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter Ja personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réser au MonitE belgr 1111111.11991

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

~~ ~ ~~~8~ ~~~~

&~ ~ 0~~~+ ~~|~N

BRUXELLES ~" "~^~~LLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Article 13 : pouvoirs du gérant

Les gérants ont chacun séparément les pouvoirs les plus étendus pour effectuer seul ou autoriser toutes opérations qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social, rien excepté, sauf les opérations qui, suivant le Code des sociétés, sont de la compétence de l'assemblée générale.

Ils peuvent déléguer, sous leur responsabilité, des pouvoirs spéciaux à tout mandataire de leur choix, associé ou non.

Article 15 : représentation de la société.

La société est valablement représentée dans tous les actes, y compris. ceux ou intervient un fonctionnaire public ou un officier ministériel, et en justice par un gérant agissant seul.

Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leur mandat.

Article 16 : réunion de l'assemblée générale.

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année, le troisième vendredi du mois de mai, à 18 heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations.

Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée sera tenue le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, à la même heure et au même endroit.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les convocations sont faites conformément à la loi. Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines au plus par la gérance. La prorogation annule toutes les décisions prises. La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

Les associés pourront prendre, à l'unanimité, par écrit, toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale, à l'exception de celles qui doivent être passée par un acte authentique.

Article 17 : présidence - délibérations

L'assemblée générale est présidée par le gérant ou par un président désigné par l'assemblée à la majorité des voix.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Article 19 : délibérations.

L'assemblée générale délibère sur tous les points qui intéressent la société. Elle est compétente, à l'exclusion de tout autre organe, pour la nomination et la démission des gérants et éventuellement des commissaires, la fixation éventuelle de leurs émoluments, l'approbation des comptes annuels et la destination à donner aux bénéfices, les modifications aux statuts et la dissolution de la société.

Lorsque la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. ll ne peut les déléguer.

Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social. Les contrats conclus entre l'associé unique et la société sont, sauf opérations courantes, inscrits dans des documents à déposer en même temps que les comptes annuels.

Article 20 : représentation.

Sauf si la société ne compte qu'un seul associé, tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un porteur de procuration qui ne doit pas nécessairement être associé lui-même.

La gérance peut arrêter la formule des procurations, qui pourront être données par écrit, par télégramme, par télex, par téléfax ou par tout autre moyen écrit de télécommunication et exige que celles-ci soient déposées au lieu indiqué par elle, trois jours francs avant l'assemblée générale.

Tout associé peut voter par correspondance, au moyen d'un formulaire contenant les mentions suivantes : les prénoms et nom ou la dénomination sociale de l'associé, son domicile ou son siège social, le nombre de parts sociales pour lequel il est pris part au vote par correspondance, l'ordre du jour, et éventuellement le délai de validité du mandat. Ce formulaire sera signé.

Les copropriétaires et les créanciers et débiteurs gagistes d'un même titre doivent respectivement se faire représenter par une seule et même personne. Sauf convention contraire, l'usufruitier représente le nu-propriétaire en cas de démembrement de la propriété.

Article 21 : exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. Article 22 : inventaire et comptes annuels.

A la fin de chaque exercice social, la gérance établit l'inventaire de tous les éléments actifs et passifs, et clôture les comptes annuels. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte des résultats ainsi que l'annexe et forment un tout.

Les comptes annuels doivent être soumis à l'approbation de l'assemblée générale dans les six mois de la clôture de l'exercice.

Article 23 : Affectation du bénéfice .

Sur le bénéfice net, tel qu'il résulte des comptes annuels établis conformément à la loi, il est prélevé cinq pour cent au moins au profit de la réserve légale; ce prélèvement n'est plus exigé lorsque le fonds de réserve atteint le dixième du capital social.

4. Volet B - Suite

Le solde reçoit l'affectation que lui donne l'assemblée ginérale statuant sur proposition de la gérance, dans :

le respect des dispositions légales.

DISPOSITIONS TEMPORAIRES

A. Les comparants ont ensuite pris à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à

dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au Greffe du tribunal de Commerce de Bruxelles. "

1° Le premier exercice social commencera le jour du dépôt dudit extrait pour se terminer le trente et un décembre deux mille onze.

Cependant, toutes les opérations réalisées par Monsieur Adrien° Jorge RIBEIRO DA SILVA dans le cadre ; de l'exercice de son activité professionnelle de prestataire de services dans le domaine des CIT depuis le ler

mars 2011 seront considérées, du point de vue comptable, comme accomplies pour le compte de la présente société.

2° La première assemblée générale annuelle se tiendra en 2012. "

."

3° Les comparants ont déclaré fixer le nombre des gérants, pour la première fois, à un et ont nommé en qualité de gérant non statutaire Monsieur Adriana Jorge RIBEIRO DA SILVA, prénommé. Il est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes.

4° Les comparants n'ont pas désigné de commissaires-reviseurs, la société ne remplissant pas les conditions imposant pareille désignation.

B. Délégation de pouvoirs spéciaux.

Les comparants et le gérant ont donné tous pouvoirs à la société LES COMPTABLES ET FISCALISTES ASSOCIES SPRL en abrégé C.F.A., ayant son 'siège à Bruxelles, rue de l'Industrie, 11, RPM Bruxelles ; 436.077.158, avec faculté de substitution, pour effectuer toutes formalités requises pour l'inscription de la société à la banque Carrefoir des entreprises et à la taxe sur la valeur ajoutée.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(Signé) M. De Muylder, Notaire.

Déposés simultanément : une expédition de l'acte du 30 mars 2011, attestation bancaire.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ITMAAC

Adresse
AVENUE DU YORKSHIRE 13, BTE 2 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale