JAGAT KARMA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. JAGAT KARMA
Dénomination : JAGAT KARMA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 502.640.538

Publication

22/01/2015
ÿþ »~ i;~ ~ ÿ, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

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Déposé / Reçu le

I 2 JAN. 2015

au greffe du enal de commerce

Réserv

au

Monitel

belge

N° d'entreprise : 0502.640.538 frarTcopllone-db -Bruxelles

Dénomination

(en entier) : Jagat Karma asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

siège : 8, Parvis de St. Gilles, 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Changement de CA: démission et nomination d'administrateur

Suivant l'extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du 16 décembre 2014, les modifications suivantes ont été actées

Démission d'administrateur:

- Mademoiselle Karen Nortshield, 65, Avenue du Val d'Or, 1150 Woluwe-Saint-Pierre

Nomination d'administrateur

- Monsieur Basharat Ahmad, 43 Stationstraat ,1840 Londerzeel

Harminder Pal Mehay

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

01/02/2013
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

" Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



BRUXELLES

Greffe 1 JAN. 2013

111111

130 00

N° d'entreprise : a 5 o o 5- 3 'g



Dénomination

(en entier) : JAGAT KARMA

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Parvis du Saint - Gilles 8 - 1060 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Entre;

-M. Harminder Pal Mehay né à Sharak Pur (Inde) le 10 février 1973 domicilié 9 rue Blanche

Bruxelles -1000

-M VarinderJit Mahey né à Sharak Pur (Inde) le 30 décembre 1977 domicilié 7-Sofanopolo

I11 45-Athe nes(G RECE)

-Mme Karen Northshield né lilinois(Etas-Unis) domicilié 362 rue Vanderkinderen Bruxelles-1190

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 2 mai 2002.

TITRE i : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL

Art. 1  L'association est dénommée : JAGAT KARMA

Art. 2  Son siège social est établi à 8 Parvis du Saint - Gilles Bruxelles-1060

dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge,

Art. 3  L'association est constituée pour une durée de Indéterminée.

TITRE II : OBJET  BUT

Art. 4  L'association a pour but(s) : promouvoir et défendre la culture et le folklore Indien et ce à travers d'activités culturelles et sportives spécifiques.

Ceci , par le biais de l'organisation de compétitions et de manifestations de sport, ainsi que par la mise en place d'expositions, des conférences et d'autres évènements en lien avec le but précité.

Pour se faire, i'ASBL va développer l'entraide de la solidarité entre indiens et autres cultures, notamment en assurant des liens entre l'Inde et les diverses organisations indiennes à l'étranger, et les liens avec le peuple belge.

Elle va aussi promouvoir les musiques, danses, films traditionnels, l'approche culinaire par des représentations, l'enseignement, la formation et la création culturelle. Enfin, elle va aussi promouvoir les aspects touristiques de l'Inde,

Parmi les activités, permettant de réaliser les buts de l'ASBL, figurent notamment l'organisation de fêtes, excursions, tournois sportifs, cours, bibliothèques, projections cinématographiques, séances de diffusion de la littérature indienne, cours de cuisines, cours de bien-être.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet, dans les limites autorisées par la loi.

TITRE 111: MEMBRES

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Rësem

au

Monitet

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

" MOD 2,2

Section 1 : Admission

Art. 5 -- L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la toi ou les

présents statuts.

Art. 6 - Sont membres effectifs :

1,Ies comparants au présent acte ;

2.tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil

d'administration) peut être admis par décision de l'Assemblée Générale,

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux

obligations d'affiliation imposées par le conseil d'administration, conformément aux prescriptions de la

fédération_

Section 3 : Démission, exclusion, suspension

Art. 7  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre, effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration, L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 8 -- Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921,

TITRE IV : COTISATIONS

Art. 10  Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle (éventuellement identique pour toutes les catégories de membres ou différente). Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 100 euros,

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art 11  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs,

Art. 12  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts,

Sont notamment réservées à sa compétence :

1.1es modifications aux statuts ;

2.1a nomination et la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, la nomination des commissaires ;

4.l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5,la dissolution volontaire de l'association ;

6.tes exclusions de membres ;

7.1a transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 13  ll doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation,

Tous les membres doivent y être convoqués.

V

er

e ' MOd 2.2

.

Art. 14  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 15  Chaque membre effectif dispose d'une voix, Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 16  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut, par le vice-président),

Art. 17  L'assemblée générale délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés,

Les résolutions sont prises à la majorité simple ou absolue des voix présentes ou représentées, sauf les cas

où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art. 19 -- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe dans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 20 -- L'association est gérée par un conseil d'administration,

Le conseil d'administration est composé de (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art. 21  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

rassemblée générale, Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 22  Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23 -- Le conseil se réunit sur convocation de président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés,

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue ou simple des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 24  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art, 25 -- Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement,

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

A

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art, 26  En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration, statuant à la majorité simple.

Art. 27  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 31  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

['approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi,

Art. 32  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge.

Art. 33  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

TITRE VIII : DISSOLUTION ET LA LIQUIDATION

Art. 34  Répartition de l'actif en cas de dissolution. Lors de la dissolution de l'association indique l'assemblée générale un liquidateur, dont elle décrit sa tache. Toutes les décisions relatives à la dissolution, ta nomination et la cessation des liquidateurs, la clôture de la liquidation et l'utilisation des actifs vont être déposés au greffe et publiées dans les annexes du Moniteur belge.

TITRE IX : NOMINATION DES ADMINISTRATEURS

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président /Trésorier : M. Harminder pal Mehay

Vice-président : M Varinderjit Mahey

Secrétaire : Mme. Karen Northshield

Fait à Bruxelles le 31 décembre 2012 en .4 exemplaires.

NOMS ET SIGNATURES

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
JAGAT KARMA

Adresse
PARVIS DE SAINT-GILLES 8 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale