JE PENSE A LA TERRE

Association sans but lucratif


Dénomination : JE PENSE A LA TERRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 508.706.404

Publication

09/04/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

III 11U10.ijaIJ 19

BRUXELLES '

28 MM' 2014.

Greffe

N° d'entreprise : 0508706404

Dénomination

ten entier) : J e pense à la Terre

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 26rue Saint-Christophe 1000Bruxelles

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Délégation à la gestion journalière

Le procès verbal de l'assemblée générale du 11janvier2014: l'assemblée générale et le Conseil

d'administration ont décidé de nomer Natalia Kiritchenko- responsable de la gestion

joumalièreTexte

08/01/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge





l 2 6 DEC, 2012

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise :05a$ .0lÿ t{o4

Dénomination

(en entier) : Je pense à la Terre

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue Saint-Christophe,26

1000Bruxelles

Objet de l'acte : Dépot des statuts de l'Association Sans But Lucratif JE PENSE à LA TERRE

Statuts de l'Association sans but lucratif « Je Pense à la Terre »

Les fondateurs soussignés

t Michel Léger, Français, animateur de la Galerie de la Galerie « La Giraffe », artiste photographe, Rue' Notre Seigneur 14, 1000 Bruxelles ;

2. Donatella Fedelli, Belge, pensionnée, musicienne, Rue Francois Desmet 147, 1150 Bruxelles ;

3. Marie Plamadiala, Belge, consultante à l'Organisation des Nations Unies, Rue St Christophe 26, 1000 Bruxelles.

Réunis en assemblée le 26 novembre 2012, ont convenu de constituer une association et d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants.

Article 1.  L'Association

1.1 Forme juridique

L'association est constituée sous la forme d'une Association sans but lucratif (ASBL), conformément à la loi

du 21 juin 1921, publiée au Moniteur Belge du 1er juillet 1921.

1.2 Dénomination

L'ASBL est dénommée « Je pense à la terre ».

1.3.Siège social

Le siège de l'ASBL est sis à la Rue St Christophe 26, 1000 Bruxelles, arrondissement judiciaire de

Bruxelles, Belgique.

1.4. Durée

L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.

Article 2.  Objet social et activités

2.1.Objet social

L'ASBL a pour but de réaliser et exposer l'installation de l'artiste peintre Natalia Kiritchenko -Plamadeala a

Je pense à la Terre » et d'organiser des activités didactiques autour de cette exposition afin d'apprendre aux:

enfants à penser à l'écologie à travers l'étude de l'histoire de l'art.

2.2. Activités

Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l'ASBL figurent notamment :

La réalisation de l'installation artistique e Je pense à la Terre », L'installation sera exposée chaque année

dans des espaces urbains dans le cadre de festivités de fin d'année.

L'organisation des activités didactiques afin d'enseigner l'histoire de l'art aux enfants. Lancement, en

collaboration avec des écoles partenaires de l'ASBL, du concours pour enfants sur le thème « Devine à qui je

pense.», organisé en hommage aux grands artistes, et du concours du meilleur texte sur la Terre.

Création d'un atelier didactique en collaboration avec des écoles partenaires.

Création des brochures, albums d'arts et autres moyens publicitaires afin d'annoncer et illustrer les activités:

de l'ASBL. Promotion des talents : expositions, ateliers de peinture et d'écriture, édition des albums d'art.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

M0D22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 3. - Membres

3.1.Membres actifs

L'ASBL compte trois membres actifs. Les fondateurs susmentionnés sont les membres actifs de !'ASBL. Par

ailleurs, toute personne physique ou morale peut poser sa candidature pour devenir membre actif de ('ASBL.

Les membres fondateurs devront se prononcer à l'unanimité sur l'acceptation du candidat comme membre actif.

3.2.Membres adhérents

Toute personne physique, morale ou organisation qui soutient les buts de l'ASBL peut introduire auprès de

celle-ci une demande afin de devenir membre adhérent, Les membres fondateurs décident à l'unanimité sur

l'admission d'un candidat comme membre adhérent et des conditions d'admission.

Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis par les membres fondateurs.

3.3Droits et obligations des membres

Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de l'ASBL en vertu

de sa seule qualité de membre.

Cette exclusion de droits sur les actifs s'applique de tout temps : pendant la période ou l'intéressé est

membre, au moment ou cette qualité cesse d'exister pour quelque raison que ce soit, au moment de la

dissolution de l'ASBL, etc,

Article 4. L'Assemblée générale

4.1 l'Assemblée générale

L'Assemblée générale est composée de tous les membres actifs de l'ASBL, Tous les membres actifs ont un

droit de vote égal à l'Assemblée,

4.2.Compétences

L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'ASBL, Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément confiés par les présents statuts.

Les attributions de l'Assemblée générale comportent le droit

1. De modifier les présents statuts ;

2. De nommer ou exclure un membre ;

3. De prononcer la dissolution ou la transformation de l'Association, en se conformant aux dispositions [égales ou statutaires en la matière.

4.3.Quorum et votes

Pour pouvoir délibérer valablement, l'Assemblée générale doit réunir tout ces membres actifs. Les décisions sont prises à l'unanimité. Les membres qui ne peuvent être présents peuvent se faire représenter.

Article 5.  Administration et représentation

L'ASBL est gérée par un Conseil d'administration composé de trois administrateurs, membres ou non de l'ASBL. Le nombre d'administrateurs devant être inférieur au nombre de membres actifs, comme l'ASBL ne compte que le nombre minimum légal de trois membres actifs, le Conseil d'administration peut être composé de deux membres actifs. Le jour ou un quatrième membre actif est accepté, l'Assemblée générale procédera à la nomination d'un troisième administrateur.

Les membres du Conseil d'administration seront nommés par l'Assemblée générale. Le mandat des administrateurs sera d'une durée de deux ans et est en tout temps révocable par l'Assemblée générale, Le Conseil d'administration désignera parmi ses membres un président et un trésorier. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit.

Article 6  Gestion journalière

L'administration trésorier sera responsable de la gestion des comptes et budgets de l'ASBL. La gestion journalière de l'ASBL sur le plan interne, ainsi que la représentation externe en ce qui concerne cette gestion journalière peuvent être délégués par le Conseil d'administration à une ou plusieurs personnes.

Article 7,  Cotisations et financement

TA .Exercice social

La comptabilité commence chaque année le ler janvier et finit le 31 décembre de la même année, En 2012, la comptabilité a commencé exceptionnellement le 3 décembre 2012 et sera clôturée le 31 décembre 2013.

7.2 Cotisations

Les membres actifs cotisent un montant maximum de 50 E pour I'ASBL.

7.3, Financement

Pour le reste, l'ASBL sera financée, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des

cotisations des donations et des legs, obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l'association que pour

soutenir un projet spécifique. L'association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière.

Article 8.  Statuts

Les statuts de l'ASBL ne peuvent être modifiés que par une décision unanime de l'Assemblée générale.

Article 9. Droits d'auteur

Natalia Kiritchenko Plamadeala, auteur du projet « Je pense à la Terre », possède tous les droits de

propriété intellectuelle et industrielle relatifs audit projet.

Toutes les redevances et rémunérations quelconques résultant de l'exposition, de la diffusion, location ou

prêt de l'installation « Je Pense à la Terre » générés par l'ASBL, sont touchés directement par celle-ci. Natalia

Kiritchenko Plamadeala se réserve les droits d'auteur dans tous les cas.

En cas de vente et de cession d'autres droits d'exploitation du projet, tels que la reproduction, l'adaptation,

la traduction et la vente de l'installation, les droits correspondants seront directement et intégralement touchés

par Natalia Kiritchenko Plamadeala.

Article 10. - TVA

Réservé

au

Moniteur

belge

MaD2.2

Volet B - Suite

L'ASBL est non assujettie à la TVA.

Article 11,  Dissolution

L'Assemblée générale sera convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution déposées

par le Conseil d'administration,

En cas de dissolution ou de liquidation de ]'ASBL, son Conseil d'administration décide de l'affectation qui

doit étre donnée au patrimoine de ]'ASBL.

Article 12.  L'assemblée générale et le Conseil d'administration ont décidé de nommer Natalia Kiritchenko

Plamadeala, auteur du projet « Je pense à la Terre», directrice de ]'ASBL et de lui donner le pouvoir de gérer

l'ASBL « Je pense à la Terre» et la représenter devant les organismes.

Fait à Bruxelles, le 3 décembre 2012

Par les fondateurs :

1.Michel Léger

2.Donatella Fedeli

3.Marie Plamadiala

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Nomination du Conseil d'administration de ]'ASBL

Le 3 décembre 2012, s'est réunie l'Assemblée générale de l'ASBL"Je pense à la Terre", au Siège de

('ASBL.

Les membres fondateurs, réunis en Assemblée générale ont décidé de nommer le Conseil

d'administration.

Le conseil sera compose de:

1.Michel Léger, né le4septembre 1952 à Blinda (Algérie), Président et secrétaire de l'ASBL;

2.Marie Plamadiala, née le9avril 1979 à Kisinau (Moldavie), Trésorier de ]'ASBL.

L'assemblée générale et le Conseil d'administration ont décidé de nommer Natalia Kiritchenko Plamadeala, auteur du projet "Je pense à la Terre", directrice de ]'ASBL et de lui donner le pouvoir de gérer l'ASBL" Je pense à la Terre" et la représenter devant les organismes.

Fait à Bruxelles, Ie 3décembre 2012

Par les fondateurs :

1.Michel Léger

2.Donatella Fedeli

3.Marie Plamadiala

Mentionner sur fa dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/03/2015
ÿþDénomination

(en entier) : Je pense à la Terre

Forme juridique : ASBL

Siège : 26rue Saint-Christophe 1000Bruxelles

Na d'entreprise : 0508.706.404

Obiet de l'acte : demission-de la secrétaire

Démission de la secrétaire Donatella Fédeliie. Le Procès Verbal de l'Assemblée Générale du25janvier2015:

l'Assemblée Générale et ie Conseil d'administration ont décidé de nommer Natalia Kiritcüenko en remplacement de Donatella Fédelli, en qualité de secrétaire

"

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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MDD 2.0

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Déposé I Reçu le

17 MARS 2015

au greffe du tribunal de commerce

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: " Au recto . Nom et qualité du 'notaire instrumentant ou de !a personne ou dés .personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
JE PENSE A LA TERRE

Adresse
RUE SAINT-CHRISTOPHE 26 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale