JUST THE DROP, EN ABREGE : JTD

Dénomination : JUST THE DROP, EN ABREGE : JTD

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 500.982.630

Publication

06/11/2014

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Copie � publier aux annexes du Monite ebgle ; e

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2 8 OCT. 2011

au greffe du tribunal de commerce francophone der 8re�xelles

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 500.982.630

D�nomination

(en entier) : Just The Drop

(en abr�g�) : JTD

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 1160 Bruxelles Venelle aux Jeux 26

Objet de l'acte : PV de l'Assembl�e g�n�rale du 21 juin 2014: d�mission d'administrateur, nominations d'administrateurs, r��lection d'administrateur, changement de fonctions

1.D�mission d'administrateur

HUYSMAN, Jaap-Jan, Bosstraat 551950 Krainem

2.R��lection d'administrateur K1CQ, Th�r�se, Venelle aux Jeux 26 1150 Bruxelles

4.Nomination des administrateurs

L'assembl�e g�n�rale d�signe � l'unanimit�

au titre d'administrateur et Pr�sident : M. Jan DEBOUTTE qui accepte ;

au titre d'administrateur et Secr�taire: M. Romain KHAIR qui accepte ;

au titre d'administrateur et Tr�sorier : Mme Th�r�se KICQ qui accepte.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

03/12/2012

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Fi�i tex^ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

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Moniteur

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22 NOV 2012

Greffe

N� d'entreprise : So t? 6

D�nomination

(en entier) : Just The Drop

(en abr�g�) : JTD

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Venelle aux Jeux, 261150 Bruxelles (Woluwe-St-Pierre)

Obiet de l'acte : constitution

Texte:

STATUTS

Les soussign�s,

-HUYSMAN Jaap-Jan, Docteur en m�decine, de nationalit� hollandaise, n� � Amsterdam fe 11 mai 1958 et domicili� Bosstraat, 55 � 1950 Kraainem

-KICQ Th�r�se, Licenci�e en Sciences commerciales et consulaires, de nationalit� belge, n�e � Thuin le 14 mai 1950 et domicili�e Venelle aux Jeux, 26 � 1150 Bruxelles (Woluwe St Pierre)

-VAN LANDSCHOOT Delphine, Licenci�e en Droit, de nationalit� belge, n�e � Bruges le 11 d�cembre 1979 et domicili�e Avenue Jef Lambeaux, 8 � 1060 Bruxelles (Saint-Gilles)

Ont convenu de constituer une Association Sans But Lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

Article 1 : D�nomination

L'association est d�nomm�e : Association Sans But Lucratif �Just The Drop � en abr�g� � JTD ASBL �.

Article 2 : Si�ge social,

Le si�ge social de l'association est �tabli � Woluwe Saint Pierre, Venelle aux Jeux 26, situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique, donc de toute R�gion linguistique, sur proposition du Conseil d'administration.

Tout transfert de ce si�ge social n�cessitera une modification des statuts, par d�cision de la seule Assembl�e g�n�rale, selon les modalit�s pr�vues par la loi (loi du 27 juin 1921 et loi du 2 mai 2002) sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, ci-apr�s la loi, et par le pr�sent acte pour la modification des statuts.

Article 3 : dur�e

L'association est constitu�e � dater de ce jour pour une dur�e illimit�e.

Elle peut, en tout temps, �tre dissoute, par d�cision de la seule Assembl�e g�n�rale, dans les conditions

pr�cis�es dans tes statuts.

Article 4 : Objet social

L'association a pour objet de soutenir partout dans le monde, des projets destin�s � porter secours aux populations en d�tresse sans aucune discrimination de race, de religion, de philosophie ou de politique : cr�ation et soutien de sites scolaires, d'orphelinats ou d'autres formes d'accueil d'enfants, suivi des �coliers et des �tudiants, aide alimentaire, vestimentaire, parrainages, acc�s aux soins de sant�, soutien des familles, etc.

L'association s'emploiera � �tudier, d�finir et mettre en application dans la mesure du possible, tous moyens n�cessaires � la r�alisation de son objet social, notamment, et sans que la liste soit limitative :

-En mati�re de sant� : la mise � disposition de professionnels de la sant� et de mat�riel pour la formation, l'�ducation et la dispensation de soins m�dicaux corrects et la pr�vention des maladies ;

-En mati�re de droits de l'enfant : la promotion, la d�fense et la concr�tisation des droits de l'enfant dans

_tous Jeurs aspects.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Ait recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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M0b 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des s�minaires, des s�jours, des stages, des colloques, des formations, des congr�s ou r�unions rencontrant son objet social de mani�re directe ou indirecte.

L'association peut �galement organiser des formations individuelles ou collectives.

L'association peut recruter des m�decins et du personnel m�dical pour mener � bien des missions dans les zones o� elle d�veloppe ses projets.

L'association peut organiser un accueil et une formation dans le cadre de programmes d'�change et d'activit�s p�dagogiques intercommunautaires ou internationales pour l'�ducation de la population.

L'association peut participer � des projets m�dicaux et p�dagogiques, impliquant l'organisation par l'association de r�unions, conf�rences, missions scientifiques et visites � des institutions �trang�res.

L'association peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser de mani�re active et financi�re � toute activit� similaire � son objet.

Elle peut en outre entreprendre toutes les activit�s et accomplir tous les actes tendant � contribuer directement ou indirectement � la r�alisation de ses objectifs.

Elle peut �galement, dans le cadre de la r�alisation de son objet, acqu�rir toutes propri�t�s et droits mat�riels, recevoir des legs ou des dons, donner ou prendre en location, engager du personnel, conclure tout contrat, rassembler des fonds, et poser des actes commerciaux quelconques, �pisodiques ou r�p�titifs, tels que l'organisation et la fourniture d'infrastructures d'�v�nements festifs ou culinaires, la vente d'objets et de produits finis et la prestation d'autres activit�s commerciales ponctuelles en relation avec l'objet social civil de l'association.

Ces actes commerciaux n'auront d'autre but que de mieux atteindre le but civil de l'association. Ils seront rigoureusement accessoires aux objets civils d�crits � l'alin�a premier du pr�sent article, et leurs b�n�fices seront affect�s exclusivement � la r�alisation de ces objets civils.

L'affectation non lucrative du r�sultat n'exclut pas la juste r�mun�ration des gestionnaires et des travailleurs de l'association,

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adh�rents. Hors ces deux cat�gories, il ne sera pas cr�� d'autres types de membres. Le nombre de membres est illimit� et fix� � un minimum de trois membres effectifs,

Deviennent membres les personnes physiques ou morales qui adh�rent au pr�sent statut et qui sont accept�es par l'Assembl�e g�n�rale.

5.1 Membres effectifs

Les membres effectifs ne peuvent �tre que des personnes physiques.

Les membres effectifs composent seuls l'Assembl�e G�n�rale. Seuls les membres effectifs jouissent de la

pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts.

Ils ont seuls � disposer de droits de vote � toute Assembl�e g�n�rale, qu'elle soit ordinaire ou modificatrice

des statuts, chaque membre effectif disposant d'une voix.

Chaque membre effectif peut se faire repr�senter, Le membre repr�sentant ne peut �tre porteur que d'une

seule procuration,

5.2 Membres adh�rents

Peuvent devenir membres adh�rents les personnes qui d�sirent apporter leur soutien ou participer aux activit�s de l'Association, Les membres adh�rents s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises en conformit� avec ceux-ci,

Article 6 : d�mission et exclusion

La d�mission des membres effectifs et des membres adh�rents est r�gie par la loi.

Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi � l'Assembl�e

g�n�rale.

Le Conseil d'administration d�cide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adh�rents, �

soumettre � la plus prochaine Assembl�e g�n�rale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapport�s. Le

membre menac� d'exclusion a le droit d'�tre pr�alablement entendu par le Conseil d'administration.

Dans tous les cas, le Conseil d'administration doit motiver sa proposition.

Le membre d�missionnaire ou exclu ainsi que les h�ritiers et les ayant-droits du membre d�c�d� n'ont

aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 7 : cotisations

Les membres effectifs et les membres adh�rents paient chaque ann�e sociale une cotisation fix�e par l'assembl�e g�n�rale. Les membres apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranch�s par l'Assembl�e g�n�rale. La cotisation annuelle est fix�e � un maximum de 1.000 EUR.

Article 8 : Assembl�e g�n�rale

L'Assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an. Elle sera convoqu�e au moins quinze jours � l'avance par le Pr�sident avec l'ordre du jour de l'Assembl�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Elle examinera les comptes de l'ann�e pr�c�dente qui devront �tre cl�tur�s au 31 d�cembre et donnera d�charge aux responsables, se prononcera sur le rapport d'activit�s, fixera le budget de l'ann�e et d�lib�rera sur les projets et orientations � venir,

Elle se prononcera sur l'agr�ment ou le refus de nouveaux membres effectifs ou adh�rents, sans que la d�cision doive faire l'objet d'une motivation quelconque.

Elle pourvoira � la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d'administration, elle fixera le montant d'une cotisation �ventuelle.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chaque membre effectif peut �tre porteur d'une procuration.

L'Assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour les d�cisions et actes dont la comp�tence lui est attribu�e par la loi, en l'occurrence :

" toute modification des statuts ;

" toute nomination et la r�vocation des administrateurs ;

" toute nomination et r�vocation des �ventuels commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas o� une r�mun�ration leur est attribu�e ;

" la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires �ventuels;

" l'approbation des budgets et des comptes ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

" ta transformation de ['association en soci�t� � finalit� sociale ;

" t'agr�ation ou l'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ;

" les mutations � titres on�reux frappant des �l�ments comptabilis�s aux rubriques d'Immobilisations corporelles, incorporelles et financi�res de l'Actif du Bilan, hormis les amortissements et r�ductions de valeur ordinaires.

Les d�cisions prises par l'Assembl�e g�n�rale seront port�es � la connaissance des membres et des tiers par toutes voies possibles, y compris �lectronique.

Article 9 : Conseil d'administration

L'association est administr�e par un Conseil d'administration compos� de maximum quatre administra-teurs d�sign�s par l'Assembl�e g�n�rale.

La dur�e du mandat des administrateurs est d'un an, prorogeable ou r�vocable par l'Assembl�e g�n�rale statutaire, appel�e � approuver les comptes annuels.

En cas de vacance du mandat d'un ou plusieurs administrateurs, les administrateurs restants continuent � former un Conseil d'administration ayant les m�mes pouvoirs que si le Conseil �tait complet, � condition toutefois que le nombre d'administrateurs restants ne soit pas �gal � un,

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, fes administrateurs agissant, sauf d�l�gation sp�ciale, en coll�ge.

Sont seuls exclus de sa comp�tence les attributions r�serv�es express�ment par la Loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Le proc�s-verbal de toute r�union du Conseil d'administration sera d�livr� dans le mois de cette r�union � tous les membres effectifs de l'association, pr�sents ou non aux Assembl�es g�n�rales pr�c�dentes par tous moyens de diffusion, y compris �lectroniques.

Le Conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire,

Le tr�sorier est mandat� pour signer au nom de l'association tout contrat qui rel�ve de l'objet social de celle-ci et pour lequel fes statuts n'imposent pas � cet administrateur ni au Conseil un mandat sp�cial de l'Assembl�e g�n�rale.

Il poss�de la signature de l'association pour ex�cuter la gestion des comptes courants, et ex�cuter tous les actes et contrats qui engagent l'association.

Le Conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident. La convocation contient l'ordre du jour,

Les actions judiciaires, tant au demandant qu'au d�fendant, sont poursuivies � la diligence de l'administrateur d�sign� par le Conseil.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur Belge. Il en va de m�me des actes relatifs � la nomination ou � fa cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Les administrateurs ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Les fonctions d'administrateur sont exerc�es � titre gratuit. Les frais et d�bours encourus par les administrateurs dans le cadre de l'accomplissement de leur mandat pourront toutefois leur �tre rembours�s. Les rapports financiers pr�sent�s � l'Assembl�e g�n�rale mentionneront les remboursements de frais de mission, de d�placement ou de repr�sentation pay�s � des membres du Conseil d'administration ou � toute autre personne, membre ou non de l'ASI3L, charg�e de mission par l'Assembl�e g�n�rale ou le Conseil d'administration.

Article 10 : R�glement d'ordre int�rieur

Le Conseil d'administration �laborera un R�glement d'ordre int�rieur et le soumettra � l'Assembl�e g�n�rale, laquelle l'adoptera � l'unanimit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le R�glement d'ordre int�rieur pr�cisera les modalit�s et crit�res pour la s�lection des projets qui seront soutenus ou financ�s par ['ASBL.

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MpD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Des modifications � ce R�glement d'ordre int�rieur pourront �tre apport�es par toute Assembl�e g�n�rale, statuant � l'unanimit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 11: Comptabilit�

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre,

Par exception le premier exercice social d�butera le jour de l'acquisition par l'association de la personnalit� juridique, pour se terminer le 31 d�cembre,

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget pour l'exercice suivant, ainsi qu'un rapport d'activit�s, sont pr�par�s par le Conseil d'administration et soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale qui se tiendra au mois de mars de chaque ann�e. Celle-ci les approuvera ou non � la majorit� simple.

ils sont tenus et d�pos�s conform�ment � la loi.

L'Assembl�e g�n�rale pourra �ventuellement d�signer un commissaire au compte charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Le cas �ch�ant, lorsque la loi l'exige, un commissaire au compte sera choisi par l'Assembl�e g�n�rale parmi les membres de l'Institut des r�viseurs d'entreprises. Elle d�terminera la dur�e du mandat.

Article 12 ; Dissolution de l'association

En cas de dissolution, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs L'Assembl�e g�n�rale d�terminera, au quorum et � la majorit� requis pour la modification des statuts ce qu'il adviendra de l'actif net de l'association � la dissolution volontaire ou involontaire de l'association.

L'actif net sera, en application de l'article 19 de la loi, affect� � une autre ASBL � objet similaire � celui de l'association.

Article 13 : Dispositions diverses et transitoires.

Tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la Loi.

Article 14

La premi�re Assembl�e g�n�rale rassemblant les fondateurs de l'association d�signera le premier Conseil

d'administration de l'association.

Certifi� exact,

Fait � Bruxelles le 4 octobre 2012 et remis un exemplaire � chaque signataire.

Les membres effectifs de l'Assembl�e g�n�rale de l'Association Sans But Lucratif �Just The Drop �

Jaap-Jan HUYSMAN Th�r�se KICQ Delphine VAN LANDSCHOOT

Association sans but lucratif � Just The Drop �

JTD ASBL

Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale qui s'est tenue le 4 octobre 2012 � 19h00 � 1150 Bruxelles (26 Venelle aux Jeux)

Membres pr�sents :

-HUYSMAN Jaap-Jan,

-KICQ Th�r�se,

-VAN LANDSCHOOT Delphine.

Ordre du jour :

-Constitution de ('ASBL,

-Nomination des administrateurs,

-Fixation du montant de la cotisation � payer par les membres effectifs pour l'exercice 2013,

-Adoption du R�glement d'ordre int�rieur,

1.Constitution de i'ASBL � Just The Drop � :

Les trois membres fondateurs pr�sents nomm�s ci-dessus proc�dent � la lecture des projets de statuts, les

corrigent et les signent. L'ASBL est constitu�e entre eux,

2.Nomination des administrateurs :

Par d�rogation aux statuts, les membres actuels de ]'ASBL n'�tant que trois, il peut l�galement �tre proc�d�

� la nomination de deux administrateurs seulement.

L'assembl�e g�n�rale d�cide de d�signer :

MOD 2.2

Volet B - Suite

-aux titres d'administrateur et de Pr�siden :Wi Jaap-Jan HUYSMAN qui accepte ;

-aux titres et de Tr�sorier et Secr�taire Mme Th�r�se KICQ qui accepte.

Les deux administrateurs exerceront leurs fonctions conform�ment aux statuts de l'ASSL.

3.Fixation du montant de la cotisation � payer par [es membres effectifs pour l'exercice 2013,

Le montant de la cotisation � verser par chaque membre effectif pour l'exercice 2013 est fix� � 100 EUR.

4.AdoptionduR�gleozen d'onjreknt�rieu/:

Les trois membres fondateurs pr�sents nomm�s ci-dessus proc�dent � la lecture du projet de R�glement d'ordre int heur(RC>U. ie corrigent et le signent. Le R0/ pr�cise les crit�res selon lesquels l'ASBL choisira les projets � soutenir.

Le pr�sent PV ayant �t� r�dig� directement en s�ance,U *st sign� et chaq e membre en re�oit

hnm�diatemaodun exemplaire. Las�anmoeoL|ov�e�23h3O

Bruxelles, |a4octobne2O1�,

Jaap-Jan HUYSMAN

Th�r�se K1CQ

Delphine VAN LANDSCHOOT

Mentionner sur la derni�re page du Valet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
JUST THE DROP, EN ABREGE : JTD

Adresse
VENELLE AUX JEUX 26 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées JUST THE DROP, EN ABREGE : JTD

Coordonnées
JUST THE DROP, EN ABREGE : JTD