JUVEPANA

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : JUVEPANA
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 541.353.436

Publication

25/10/2013
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge

*13306347*

Déposé

23-10-2013



Greffe

N° d entreprise : 0541353436

Dénomination (en entier): JUVEPANA

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 1070 Anderlecht, Rue Emile Versé 21

(adresse complète)

Objet(s) de l acte : Constitution

Il résulte d un acte reçu par le Notaire Olivier PALSTERMAN, notaire associé à Bruxelles, en date du 18

octobre 2013 que la société privée à responsabilité limitée a été constituée avec les statuts suivants :

ARTICLE 1:

La société privée à responsabilité limitée porte la dénomination « JUVEPANA ».

(...)

ARTICLE 2:

Le siège social de la société est établi à 1070 Anderlecht, Rue Emile Versé 21.

(...)

ARTICLE 3:

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à

l étranger:

- La fabrication de jeux à moteur ou mécanisme de commande, jeux à prépaiement, billards, tables spéciales pour jeux de casino, bowlings automatiques, etc.

- La fabrication de jeux électroniques : jeux vidéo, jeux d échecs, etc.

- La fabrication de maquettes, modèles réduits, trains électriques, circuits automobiles, avions et bateaux miniatures, etc.

- L exploitation de machines à sous et autres, les gains étant versés n espèces

- L exploitation de casinos et de salles de jeux

- La location et le leasing opérationnel sans personnel de machines à sous et de jeux électroniques ou non pour les cafés, casinos, etc.

- La création et l exploitation de casinos et de salles de jeux

- L exploitation de systèmes électroniques pour la circulation d argent

- L exploitation de salles de snooker et de billard

- L exploitation de jeux, automatiques ou non (flippers, jeux électroniques, etc.), dont les gains ne sont en principe pas versés en espèces

- La fabrication, l achat et la vente, le leasing, la location et la prise en location de tous les appareils de détente, de récréation, de loisirs, installations de musique, jeux et juke-boxes

- La fabrication, la réparation et l installation de fours électriques, de fours à micro-ondes, de cuisinières,

de réchauds, de grille-pains, de cafetières et théières, de grills, de résistances chauffantes, etc.

- La fabrication, la réparation et l installation d appareils de filtrage ou d épuration de l air

- L exploitation et l aménagement d établissements horeca

- L exportation et l importation de toutes fournitures utiles dans l horeca

- La location et la prise en location d établissement horeca

L organisation, en mon propre ou en tant que commissaire, de tous paris sportifs au sens large (football, rugby, tennis, golf, formule 1, courses cyclistes, courses de chiens, courses de chevaux, ...)

La société pourra faire toutes opérations mobilières, immobilières, financières, industrielles et commerciales se rattachant, directement ou indirectement, totalement ou partiellement, à son objet social ; elle peut s intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue, utile ou connexe; elle pourra également participer d'une façon directe ou indirecte dans toutes entreprises et sociétés, par achat, souscription, apport, fusion, financement ou par quelques formes commerciales ou financières, de participation avec le but de développer, de favoriser ou de faciliter la réalisation de l'objet social, le développement de son entreprise.

Au cas où l exercice de certaines activités serait soumis à des conditions préalables d accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne l exercice de ces activités à la réalisation de ces conditions.

L'énumération ci-dessus est exemplative et non limitative, notamment en ce qui concerne les techniques et produits nouveaux et futurs et seule l assemblée générale de la société peut interpréter le présent article.

ARTICLE 5:

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents Euro (18.600 EUR)

Il est représenté par sept cent quarante-quatre (744) parts sociales sans désignation de valeur nominale, entièrement souscrites.

ARTICLE 12:

La gestion de la société est confiée à un ou plusieurs gérants associés ou non associés, nommés par l'assemblée générale ou par l'associé unique.

Lorsqu une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent (personne physique), chargé de l exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Lorsque la société présentement constituée est nommée gérant/administrateur dans une société, la compétence de nommer un représentant permanent revient au gérant.

Le ou les gérants sont investis des pouvoirs les plus étendus pour représenter la société, faire tous les actes d'administration et de disposition tombant sous l'objet social précisé sous l'article 3 et sous réserve des stipulations reprises dans le Code des Sociétés.

S'ils sont plusieurs, les gérants pourront agir séparément.

Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi à l'assemblée générale ou à l'associé unique, est de la compétence des gérants.

Il peut ou ils peuvent notamment faire et passer tous contrats et marchés, acheter, vendre, échanger, exploiter, prendre ou donner en location tous biens meubles et immeubles; consentir et accepter tous baux, avec ou sans promesse de vente; contracter tous emprunts, consentir toutes garanties et toutes affectations, même hypothécaires, accepter toutes garanties, délivrer toutes quittances et décharges; donner mainlevée de tous commandements, oppositions, saisies et transcriptions quelconques ainsi que de toutes inscriptions privilégiées et hypothécaires, d'office ou autres, renoncer à tous privilèges, droit d'hypothèque et actions résolutoires et à tous droits réels quelconques, dispenser le Conservateur des Hypothèques de prendre inscription d'office, le tout avant comme après paiement, déterminer l'emploi des fonds disponibles et des réserves, traiter, transiger et compromettre sur tous intérêts sociaux, nommer et révoquer tous agents et employés, déterminer leurs attributions, leurs traitements et éventuellement leurs cautionnements, représenter la société en justice, tant en demandant qu'en défendant, de même que pour les formalités auprès des administrations publiques. L'énumération qui précède est énonciative et non limitative.

ARTICLE 13:

Le ou les gérants ont le droit de déléguer des pouvoirs spéciaux à un ou des directeurs, ainsi qu'à des fondés de pouvoirs, associés ou non, de fixer les attributions et rémunérations afférentes à ces fonctions et conclure avec les intéressés tout contrat de louage de service.

ARTICLE 14:

Tous les actes engageant la société seront signés par le ou les gérants sauf délégation spéciale.

Toutes décisions portant sur des actes autres que ceux de gestion journalière seront actés dans un registre des procès-verbaux; chaque procès-verbal sera signé par le ou les gérants.

ARTICLE 19:

Chaque année, le deuxième mardi du mois de juin à 18 heures ou si ce jour est férié, le premier jour ouvrable suivant, samedi excepté, à la même heure, une assemblée générale se tiendra au siège social de la société ou en tout autre endroit indiqué dans les convocations, pour entendre le rapport du ou des gérants et, le cas échéant, du commissaire, approuver les comptes annuels et en général sur tous les points à l'ordre du jour. Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour avec l'indication des sujets à traiter.

Elles sont faites par lettres recommandées envoyées quinze jours avant l'assemblée aux associés, porteurs d'obligation, commissaires et gérants.

En même temps que la convocation à l'assemblée générale, il est adressé aux associés, porteurs d'obligation, commissaires et gérants une copie des documents qui doivent leur être transmis en vertu du Code des Sociétés.

Il est tenu à chaque assemblée générale une liste des présences.

Les gérants répondent aux questions qui leur sont posées par les associés au sujet de leur rapport ou des points portés à l'ordre du jour, dans la mesure où la communication de données ou de faits n'est pas de nature à porter gravement préjudice à la société, aux associés ou au personnel de la société.

L'assemblée, après approbation des comptes annuels se prononce par un vote spécial sur la décharge à donner au(x) gérant(s) et éventuellement au commissaire

L'organe de gestion a le droit de proroger, séance tenante, la décision relative à l'approbation des comptes annuels à trois semaines. Cette prorogation n'annule pas les autres décisions prises, sauf si l'assemblée en décide autrement. La seconde assemblée a le droit d'arrêter définitivement les comptes annuels.

ARTICLE 20 :

§ 1er Les associés peuvent, dans les limites de la loi, participer à distance à l assemblée générale, grâce à un moyen de communication électronique mis à disposition par la société.

Les associés qui participent de cette manière à l assemblée générale sont réputés présents à l endroit où se tient l assemblée générale pour le respect des conditions de présence et de majorité.

La qualité d'associé et l identité de la personne désireuse de participer à l assemblée sont contrôlées et garanties par les modalités définies dans un règlement interne établi par le conseil d'administration. Ce règlement fixera également les modalités suivant lesquelles il est constaté qu'un associé participe à l assemblée générale grâce au moyen de communication électronique et peut dès lors être considéré comme présent.

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Afin de garantir la sécurité de la communication électronique, le règlement interne peut soumettre l utilisation du moyen de communication électronique à des conditions qu'il détermine.

Il appartient au bureau de l assemblée générale de vérifier le respect des conditions prévues par la loi, les présents statuts et le règlement interne et de constater si un associé participe valablement à l assemblée générale grâce au moyen de communication électronique et peut dès lors être considéré comme présent. §2. Le moyen de communication électronique mis à disposition par la société doit au moins permettre à l associé, de manière directe, simultanée et continue, de prendre connaissance des discussions au sein de l assemblée et, sur tous les points sur lesquels l assemblée est appelée à se prononcer, d'exercer le droit de vote.

Ce moyen de communication électronique doit en outre permettre à l associé de participer aux délibérations et d exercer son droit de poser des questions.

§3, La convocation à l assemblée générale contient une description claire et précise des procédures relatives à la participation à distance prévues par le règlement interne en vertu du §ler.

Ces procédures sont rendues accessibles à tous sur le site Internet de la société.

Le procès-verbal de l assemblée générale mentionne les éventuels problèmes et incidents techniques qui ont empêché ou perturbé la participation par voie électronique à l assemblée générale et/ou au vote

§4. Les paragraphes précédents ne s'appliquent pas aux membres du bureau de l assemblée générale, à l organe de gestion et aux commissaires.

ARTICLE 25:

L'exercice social s'écoule du premier janvier au trente et un décembre.

Le trente et un décembre de chaque année, les livres sont arrêtés. Le gérant dresse l'inventaire et les comptes annuels conformément à la loi.

ARTICLE 26:

Le solde bénéficiaire du bilan, après déduction des frais généraux, des charges sociales et amortissements constitue le bénéfice net de la société.

Il est fait, d abord, annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d un vingtième au moins, affecté à la formation d un fonds de réserve.

Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint un dixième du capital social. Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui décidera de son utilisation.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte des comptes annuels est, ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré ou, si ce montant est supérieur, du capital appelé, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

ARTICLE 27:

En cas de décision de dissolution par l'assemblée générale, celle-ci aura les pouvoirs et attributions les plus étendus afin de désigner le ou les liquidateurs, déterminer leurs pouvoirs et leur rémunération.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de la liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l actif net est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels. COMPARANTS  FONDATEURS

1. Monsieur DE SANTIS Fabio, née à Torino (Italie), le vingt-huit juillet mille neuf cent soixante-huit, domicilié à 1070 Anderlecht, Rue Emile Versé 21.

2. Madame DALLIER Madjouba, née à Nice (France), le dix-huit août mille neuf cent quatre-vingt-deux, domiciliée à 1060 Saint-Gilles, Rue Faider 9.

3. Monsieur STAMELOS Photios, né à Bruxelles, le vingt-quatre février mille neuf cent septante et un,

domicilié à 1070 Anderlecht, Rue de la Cordialité 24.

SOUSCRIPTIONS

1. Monsieur DE SANTIS Fabio, prénommé

Cinq cent nonante-six parts sociales (596)

2. Madame DALLIER Madjouba, prénommée

Septante-quatre parts sociales (74)

3. Monsieur STAMELOS Photios, prénommé

Septante-quatre parts sociales (74)

Total : Sept cent quarante-quatre parts sociales (744)

Chaque part sociale souscrite a été libérée à concurrence du minimum légal, soit un tiers.

La société a dès à présent à sa disposition une somme de six mille deux cents euros (¬ 6.200,00).

NOMINATION DU GERANT ORDINAIRE

Est désigné comme gérant ordinaire et nommé pour la durée de la société sauf révocation par l'assemblée

générale: Monsieur DE SANTIS Fabio, prénommé

Son mandat est exercé à titre gratuit sauf décision contraire de l assemblée générale.

DISPOSITIONS TEMPORAIRES

Le premier exercice social finira le 31 décembre 2014.

La première assemblée annuelle se tiendra en 2015.

ENGAGEMENTS PRIS AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION

Les fondateurs déclarent que tous les engagements pris à quelque titre que ce soit à partir du 1er avril 2013 et

dès lors avant l acquisition de la personnalité juridique de la société sont réputés avoir été contractés par elle

dès l origine.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société acquerra la personnalité morale.

Volet B - Suite

Les comparants déclarent avoir parfaite connaissance de ces engagements et de leurs conditions et déclarent les accepter au nom de la société constituée aux présentes et conformément à l article 60 du Code des sociétés.

DELEGATION DE POUVOIRS

Le pouvoir est donné à la société Groupe S pour accomplir toutes les formalités auprès de la Banque Carrefour des Entreprises, de l'Administration et de la Taxe à la valeur ajoutée.

Pour extrait analytique conforme

Le Notaire

Olivier PALSTERMAN

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

14/01/2015
ÿþ Mod 11.1



Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N° d'entreprise : 0541.353.436

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Dénomination (en entier) : JUVEPANA

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(en abrégé):

Forme juridique :société privée à responsabilité [imitée

Siège :rue Emile Verse 21

1070 Anderlecht

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Objet de l'acte : SPRL: modification

Il résulte d'un acte reçu par te Notaire Olivier PALSTERMAN à Bruxelles, le 03 décembre 2014, enregistré; au ler bureau de l'Enregistrement de Bruxelles 7 le 16 décembre 2014, référence 5 volume 075 folio 013 case; 0019, reçu cinquante euros (¬ 50,00) (signé) Le Receveur, que la société privée à responsabilité limitée; « JUVEPANA » apris à l'unanimité les résolutions suivantes :

1. Première résolution : TRANSFERT DU SIEGE

Il est proposé à l'assemblée générale de transférer le siège social à 1070 Anderlecht, Place de la Vaillance, 11;

et de modifier l'article 2 paragraphe premier des statuts comme suit

ARTICLE 2:

Le siège social de la société est établi à 1070 Anderlecht, Place de la Vaillance, 11.

2. DEUXIEME RESOLUTION : modification de l'obietsocial: RAPPORT ET ETAT conformément à l'article; 287 du Code des Sociétés

[I est proposé à l'assemblée générale d'insérer le texte suivant :

« - l'achat, la vente, tant en gros qu'au détail, l'importation, l'exportation, la représentation, la distribution, la location et la commercialisation de tous produits alimentaires et agro-alimentaires et notamment de boissons, de vins et de spiritueux ainsi que la livraison de tous produits se rapportant à l'objet de la société.

- l'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout bar à vin, oenothèque,; magasin, débit de boissons, taverne, salon de consommation, cafétéria.

- l'organisation de dégustations, séminaires, formations, cours individuel ou collectif, et événements en tout! genre et toutes activités analogues, projections, récits, rencontres, manifestations et échanges culturels et; !: autres activités dans les domaines susmentionnés.

- La consultance en matière de commercialisation et de promotion de tout article en rapport avec le secteur!

~

vinicole et viticole »

Et de modifier l'article 3 comme suit :

ARTICLE 3:

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à!

l'étranger:

La fabrication de jeux à moteur ou mécanisme de commande, jeux à prépaiement, billards,!

tables spéciales pour jeux de casino, bowlings automatiques, etc.

La fabrication de jeux électroniques : jeux vidéo, jeux d'échecs, etc.

La fabrication de maquettes, modèles réduits, trains électriques, circuits automobiles, avions'

et bateaux miniatures, etc.

L'exploitation de machines à sous et autres, les gains étant versés en espèces

L'exploitation de casinos et de salles de jeux

La location et le leasing opérationnel sans personnel de machines à sous et de jeux:

électroniques ou non pour les cafés, casinos, eto.

La création et l'exploitation de casinos et de salles de jeux

L'exploitation de systèmes électroniques pour la circulation d'argent

L'exploitation de salles de snooker et de billard

L'exploitation de jeux, automatiques ou non (flippers, jeux électroniques, etc.), dont les gains;

ne sont en principe pas versés en espèces

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

La fabrication, l'achat et la vente, le leasing, la location et la prise en location de tous les appareils de détente, de récréation, de loisirs, installations de musique, jeux et juke-boxes

La fabrication, la réparation et l'installation de fours électriques, de fours à micro-ondes, de cuisinières, de réchauds, de grille-pains, de cafetières et théières, de grills, de résistances chauffantes, etc.

La fabrication, la réparation et l'installation d'appareils de filtrage ou d'épuration de l'air L'exploitation et l'aménagement d'établissements horeca

- L'exportation et l'importation de toutes fournitures utiles dans l'horeca

- La location et la prise en location d'établissement horeca

- l'achat, la vente, tant en gros qu'au détail, l'importation, l'exportation, la représentation, la distribution, la location et la commercialisation de tous produits alimentaires et agro-alimentaires et notamment de boissons, de vins et de spiritueux ainsi que la livraison de tous produits se rapportant à l'objet de la société.

l'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence de tout bar à vin, oenothèque, magasin, débit de boissons, taverne, salon de consommation, cafétéria,

l'organisation de dégustations, séminaires, formations, cours individuel ou collectif, et événements en tout genre et toutes activités analogues, projections, récits, rencontres, manifestations et échanges culturels et autres activités dans les domaines susmentionnés.

- la consultance en matière de commercialisation et de promotion de tout article en rapport avec le secteur vinicole et viticole

L'organisation, en mon propre ou en tant que commissaire, de tous paris sportifs au sens large (football, rugby, tennis, golf, formule 1, courses cyclistes, courses de chiens, courses de chevaux, ...)

La société pourra faire toutes opérations mobilières, immobilières, financières, industrielles et commerciales se rattachant, directement ou indirectement, totalement ou partiellement, à son objet social ; elle peut s'intéresser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue, utile ou connexe; elle pourra également participer d'une façon directe ou indirecte dans toutes entreprises et sociétés, par achat, souscription, apport, fusion, financement ou par quelques formes commerciales ou financières, de participation avec le but de développer, de favoriser ou de faciliter la réalisation de l'objet social, le développement de son entreprise.

Au cas où l'exercice de certaines activités serait soumis à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne l'exercice de ces activités à la réalisation de ces conditions.

L'énumération ci-dessus est exemplative et non limitative, notamment en ce qui concerne les techniques et produits nouveaux et futurs et seule l'assemblée générale de la société peut interpréter le présent article.

3. TROISIEME RESOLUTION : NOUVEL ASSOCIE ACTIF

ll est proposé à l'assemblée générale d'acter l'arrivée de Monsieur BERNUNZ10 Claudio, né à Enna le 15 janvier 1970, (numéro national 70.01.15-379.66), domicilié à 1070 Anderlecht, Rue Jules Broeren 12, comme nouvel associé actif, non rémunéré.

4. QUATRIEME résolution : pouvoirs à conférer pour LA COORDINATION DES STATUTS

II est proposé à l'assemblée de donner tous pouvoirs au Notaire soussigné pour la rédaction et le dépôt du texte

coordonné des statuts au greffe du Tribunal de Bruxelles.

Pour extrait analytique conforme

Le Notaire

Olivier PALSTERMAN

Déposé en même temps :

une expédition

les procurations

rapport du gérant

les statuts coordonnés

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Réservé

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Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/10/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 14.06.2016, DPT 29.09.2016 16638-0061-014

Coordonnées
JUVEPANA

Adresse
PLACE DE LA VAILLANCE 11 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale