K PROJECTS

Dénomination : K PROJECTS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 506.669.008

Publication

19/12/2014

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise St> (' 4'C' oc 8

D�nomination

(en entier) : K Projects

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 134 ave de Cortenbergh, bte 18,1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

K Projects

134 Avenue de Cortenbergh, bo�te 18

1000 Bruxelles

STATUTS

Les soussign�s, membres fondateurs :

H�l�ne KOERVER n�e le 6 janvier 1987 � Ottignies et domicili�e au 134 avenue de Cortenbergh, bo�te 18,

1000 Bruxelles

David ZYLBERBERG, n� le 14 janvier 1986 � Etterbeek et domicili� au134 avenue de Cortenbergh, bo�te

18, 1000 Bruxelles

' Clotilde KOERVER, n�e le 12 janvier 1984 � Ottignies et domicili�e au 4 avenue des marni�res, 1325,

Chaumont-Gistoux.

Titre 1.DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DUREE, OBJET SOCIAL

Art, 1.L'association est d�nomm�e � K Projects �

Art, 2.Le si�ge de l'association est fix� au 134 avenue de Cortenbergh, bo�te 18, 1000 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Il peut �tre modifi� par toute d�cision de l'Assembl�e G�n�rale. Toute, modification du si�ge social doit �tre publi�e aux Annexes du Moniteur belge dans le mois qui suit la d�cision, de l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 3.L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Titre 2.BUTS ET MOYENS

Art. 4.K Project a pour objet la promotion, la production, la diffusion de musiciens et d'artistes, de rassemblement de musiciens et de la musique en g�n�ral, la recherche musicale, l'organisation de concerts, la, promotion des membres qui la composent, l'administration de groupes de musiciens et artistes ou l'organisation' et ia participation ou le soutien � des �v�nements et s�ances ayant un aspect artistique ou culturel. Elle peut prendre part, porter un int�r�t et soutenir toute activit� similaire ou compl�mentaire � son objet. L'association' peut accomplir tout acte en rapport indirect avec son objet.

Titre 3.MEMBRES, ADMISSION, DEMISSION, SUSPENSION, EXCLUSION

Art. 5.L'association est de membres effectifs et de membres adh�rents.

Art. 6.Sont membres effectifs les fondateurs de ('ASBL

Art. 7.Nul ne peut �tre admis comme membre adh�rent, s'il n'en fait pr�alablement la demande par �crit au

Conseil d'administration.

Dans cette demande, le candidat doit d�clarer adh�rer au but, aux statuts et au r�glement de l'Association:

L'assembl�e g�n�rale statue souverainement au scrutin secret et sans que sa d�cision doive �tre motiv�e.

L'admission est d�cid�e � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 8.L'Assembl�e g�n�rale peut �galement nommer des membres d'honneur.

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Art. 9.Chaque membre effectif dispose d'une voix au sein de l'assembl�e g�n�rale. En cas de partage, [a voix du Pr�sident est pr�pond�rante. Les membres effectifs ne contractent en principe en cette qualit� aucune obligation personnelle et ne peuvent �tre astreint au paiement d'aucun droit d'entr�e ou cotisation.

Art. 10.Les membres effectifs peuvent d�missionner par lettre recommand�e adress�e au conseil d'administration,

Art. 11 .Les membres adh�rents ou d'honneur peuvent librement d�missionner par simple lettre adress�e au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant par scrutin secret � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s, sans que la d�cision doive �tre motiv�e. En cas d'urgence, le conseil d'administration peut en attendant la d�lib�ration de ['assembl�e g�n�rale suspendre ['exercice des droits d'un membre.

Art. 12.L'associ� ou le membre suspendu, exclu ou d�missionnaire, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du membre ou associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur l'actif de l'Association et ne peuvent r�clamer aucun compte, faire apposer les scell�s ou requ�rir inventaire.

Art, 13.Le montant de la cotisation s'�l�ve au maximum � 150 euros par an.

Titre 4.ASSEMBLEE GENERALE

Composition

Art. 14.L'assembl�e est compos�e de tous les membres effectifs. Les membres adh�rents et membres

d'honneur sont invit�s � y participer avec voix consultative. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil

d'administration.

Art. 15.Seul un membre effectif peut �tre mandat� pour en repr�senter un autre. Les membres adh�rents

peuvent donner une procuration sp�ciale � un tiers.

Art,16.L'assembl�e peut autoriser la pr�sence d'observateurs.

Convocation

Art. 17.L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration au moins une fois par an.

Art. 18.Des assembl�es g�n�rales extraordinaires peuvent en outre �tre convoqu�es et doivent l'�tre chaque fois qu'un cinqui�me des membres effectif en fait la demande sous pli recommand� ou par courrier �lectronique adress� au conseil d'administration.

Art. 19.Les convocations indiquant l'ordre du jour, le lieu, la date et l'heure de la s�ance sont adress�es au moins huit jours � l'avance par courrier postal, t�l�copi� ou �lectronique. Toute proposition sign�e par au moins un cinqui�me des membres est port�e � l'ordre du jour. Aucune d�cision ne peut �tre prise en dehors de l'ordre du jour.

Fonctionnement

Art. 20.L'assembl�e peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sauf concernant la modification des statuts ou la dissolution de l'association. Dans ces deux cas, l'assembl�e ne peut valablement d�lib�rer que si les deux tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Si tel n'est pas le cas, une seconde r�union convoqu�e pour se tenir au moins quinze jours apr�s la premi�re peut d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 21.Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� une majorit� sp�ciale est stipul�e par les statuts ou par la loi. Ainsi, fa dissolution de l'association ou la modification de ses statuts portant sur les buts en vue desquels elle est constitu�e ne peut �tre d�cid�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toute autre modification statutaire ne peut �tre d�cid�e qu'� fa majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage, la voix du Pr�sident est pr�pond�rante.

Pouvoirs

Art. 22.Chaque ann�e, le conseil d'administration soumet � l'approbation de la premi�re assembl�e

g�n�rale ordinaire les comptes annuels de l'exercice social cl�tur� au 31 d�cembre pr�c�dent, ainsi que le

budget de l'exercice en cours. Sauf dans les cas pr�vus par la loi, les comptes sont �tablis selon un sch�ma

simplifi� portant seulement sur les mouvements en esp�ces et en compte.

Art. 23.L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour

1� la modification des statuts;

2� la nomination et la r�vocation des administrateurs;

3� la nomination et la r�vocation des commissaires aux comptes;

4� la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires aux comptes;

5� l'approbation des budgets et des comptes;

6� la dissolution de l'association;

7� l'exclusion d'un membre ;8� la fixation de la r�mun�ration de l'administrateur-d�l�gu� ;

9� les d�penses d'un montant sup�rieur � 25.000 � ;

10� la nomination de membres adh�rents ou de membres d'honneur,

Proc�s-verbaux

Art. 24,Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux num�rot�s, qui

sont adress�s par courrier postal, t�l�copi� ou �lectronique � chaque membre effectif.

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Art. 25.Les copies conformes comme les extraits � produire en mati�re administrative ou judiciaire sont sign�s par deux administrateurs.

Titre 5.RESSOURCES

Art. 26.L'avoir social se compose

1� de la r�mun�ration des prestations que 1'ASBL effectue dans le cadre de son objet social ;

2� des subsides, dons et legs que l'Association est habilit�e � recevoir des pouvoirs publics, organismes

priv�s et particuliers.

Titre 6.ADMINISTRATEURS ET CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 271e Conseil d'administration est nomm� par l'Assembl�e G�n�rale pour une dur�e illimit�e, qui ne

peut �tre interrompue que par d�mission de l'administrateur ou par r�vocation de ce dernier.

Art. 28.L'Assembl�e g�n�rale nomme et r�voque les administrateurs parmi ces membres effectifs.

Art. 29.Toute d�mission doit �tre notifi�e sous pli recommand� au Pr�sident du conseil. L'administrateur qui

perd la qualit� de membre associ� est consid�r� comme d�missionnaire.

Fonctionnement du Conseil d'administration

Art. 30.Le conseil se r�unit � l'initiative du Pr�sident, �lu en son sein.

Art. 31.Le conseil statue � la majorit� simple. En cas de partage, la voix du Pr�sident est pr�pond�rante.

Art, 321e conseil a les pouvoirs les plus �tendus pour faire tous actes d'administration et tous actes de disposition qui int�ressent l'Association, et qui ne sont pas r�serv�s express�ment � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts et, entre autres, acheter, vendre et �changer tous biens meubles et immeubles, louer ou donner en location pour n'importe quelle dur�e, faire tout contrat, accord amiable, transaction, compromis et arbitrage, accepter ou refuser toute subvention, donation ou legs, placer les fonds disponibles, faire des emprunts, donner en hypoth�que avec ou sans stipulation de la voie par�e et donner toute garantie r�elle, renoncer � tout droit et action, donner mainlev�e, autorisation de radiation, avec quittance, de toutes inscriptions, transcriptions, saisies et oppositions, d�cider d'intenter toutes actions ou recours devant les juridictions.

Art. 33.Le Conseil d'administration peut nommer un d�l�gu� � la gestion journali�re,

BUDGETS, COMPTES, RAPPORT

Art. 34.L'exercice social commence le ler janvier de chaque ann�e et est cl�tur� le 31 d�cembre. Par exception le premier exercice commence le jour de la constitution et se termine le 31 d�cembre 2015.

Le compte de recettes et des d�penses de l'exercice �coul� est arr�t� et le budget du prochain exercice est dress�.

L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, ainsi que le rapport d'activit�s et le programme de travail projet�.

Art. 35.L'assembl�e g�n�rale d�signera deux commissaires aux comptes. Ceux-ci sont nomm�s pour une dur�e d'un an et sont r��ligibles.

Art. 36.Les commissaires aux comptes sont charg�s de !a surveillance et du contr�le de la comptabilit�. Ils peuvent prendre connaissance des comptes, sans d�placement de toutes les pi�ces comptables. Ils re�oivent les comptes en communication un mois avant l'assembl�e g�n�rale et font rapport � celle-ci.

DISSOLUTION

Art. 37.L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution qu'en respectant les crit�res de pr�sence et

de majorit� stipul�s pour la modification des dispositions statutaires d�finissant les buts de l'association.

Art. 38.La liquidation est assur�e en coll�ge par les membres du conseil d'administration en fonction � la

date de cette d�cision.

REGIME JURIDIQUE

Art, 39.Pour tout ce qui n'est pas stipul� aux pr�sents statuts, il est fait application des dispositions l�gales

et r�glementaires en vigueur au moment o� la situation non vis�e se pr�sente,

Fait � Bruxelles, le 25 novembre 2014

Clotilde KOERVER David ZYLBERBRG H�l�ne KOERVER

Proc�s-Verbal de l'Assembl�e G�n�rale tenue le 25 novembre 2014 � Bruxelles

Volet B - Suite

Sont pr�sents x Clotilde Koerver, H�l�ne Koerver, David Zylberberg.

I.Approbation des statuts

Les statuts sont approuv�s � l'unanimit�.

R�serv�

`i au Moniteur belge

M0D 2,2

2.Nomination des administrateurs

Clotilde KOERVER, n�e le 12 janvier 1984 � Ottignies et domicili�e au 4 avenue des marni�res, 1325, Bruxelles est d�sign�e comme administrateur � l'unanimit�.

David Zylberberg n� le 14 janvier 1986 et domicili� au 134 avenue de Cortenbergh, bo�te 18, 1000 Bruxelles, est d�sign� comme administrateur � l'unanimit�.

Mr Zylberberg en est �galement l'administrateur d�l�gu� � la gestion jouniali�re.

3. Divers

Fait � Bruxelles le 25 Novembre 2014,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
K PROJECTS

Adresse
AVENUE DE CORTENBERGH 134, BTE 18 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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