KAROUSEL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. KAROUSEL
Dénomination : KAROUSEL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 845.582.553

Publication

10/05/2012
ÿþ MOD2.2

Volet "B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



27 AVR. 2012

Greffe

N° d'entreprise : S, ,~ $ cS

Dénomination

(en entier) : Karousel

(en abrégé) : Karousel

Forme juridique : asbl

Siège : 54, rue de gravelines, 1000 Bruxelles

Objet de t'acte : constitution d'asbl

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STATUTS DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF « KAROUSEL»

Ce 23 mars 2012 , les 11 soussignés,

" Argurio, Riccardo, domicilié 12, Square Volckerick, 1170 Watermael-t3oitsfort, né le 17 août 1972 à Etterbeek

" Beghin, Juliette, domiciliée 25, Carré Stevens,1180 Bruxelles, née le 19 septembre 1972 à Ixelles

" Deblandre, Gisèle, domiciliée 20, Avenue des Villas, 1060 Bruxelles, née le 30 mars 1967 à Bruxelles

" Grillenzoni, Nicola, domicilié rue de Gravelines 54, 1000 Bruxelles, né le 3 mai 1972 à Rome (Italie)

" Kariger, Fabienne, domiciliée Boulevard Reyers 1115, 1030 Bruxelles, née le 21 décembre 1973 à Ixelles

" Lachterman, Judith, domiciliée rue de Moscou, 32,1060 Bruxelles, née le 18 mai '1971 à Ixelles

" Pineau Sarde, Marie, domiciliée Avenue Jolé, 32, 1160 Auderghem, née ie 2 février 1976 à Tours (France)

" Ramaekers, Ariane, domiciliée 54, rue de Gravelines, 1000 Bruxelles, née le 6 octobre 1971 à Charleroi

" Ringeiheim, Sabine, domiciliée 165, Rue Antoine Bread, 1060 Bruxelles, née le 27 décembre 1972 à Bruxelles

" Vicenzi, Stéphane, domicilié 6, Rue de la Manière ,7190 Ecaussinnes, né le 3 septembre 1964 à Schaerbeek .EI I<orchl Abdellah, domicilié Rue Arthur Pouplier 17, 7190 Ecaussinnes, né le 16 septembre 1969 à Baudour

se sont réunis en assemblée générale pour constituer, à dater de ce jour, une association sans but lucratif et en arrêter les présents statuts.

TITRE ler : Dénomination, siège social, but et durée

_Adicle_9

Mentionner sur la dernière page du Voret B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

9

MOD 2.2

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L'association prend pour dénomination : u KAROUSEL».

Article 2

Le siège de l'association est fixé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, au 54 rue de Gravelines à 1000 Bruxelles.

11 peut être transféré par décision de l'Assemblée Générale suivant les quorums requis en matière de modifications statutaires.

Article 3

L'association a pour but de contribuer à l'émancipation et l'autonomie des individus et promouvoir la solidarité. Elle vise à favoriser une redécouverte du lien social, du vivre et faire ensemble.

Attachée aux valeurs d'égalité, de laïcité, de justice sociale et de démocratie, l'association poursuit la réalisation de son but par taus moyens et notamment l'intervention dans le champs éducatif, pédagogique et socio-culturel: organisation d'ateliers multidisciplinaires pour enfants, jeunes et adultes, réalisation d'expositions, organisation de colloques et débats, impulsion et coordination d'actions et projets collaboratifs avec des partenaires associatifs et institutionnels philosophiquement proches.

La nomenclature de ces moyens est énonciative et non limitative.

L'association peut, en vue de la réalisation de son but social, acquérir à titre gratuit ou à titre onéreux, vendre, échanger, touer et prendre en location tous biens meubles et immeubles, contracter, s'associer ou fusionner avec d'autres associations sans but lucratif, poursuivant le même but qu'elle, le tout dans les limites de la loi.

Article 4

L'association est constituée pour une durée illimitée, Elle peut en tout temps être dissoute.

TITRE II : Admissions  sorties -- engagements

Article 5

Le nombre des membres est illimité. Il ne peut être inférieur à trois. Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

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Moo 2.2

L'association comprend deux catégories de membres :

1.des membres effectifs

2.des membres adhérents qui poursuivent le même but que l'association et souhaitent soutenir son action.

Article 6

Les admissions des membres effectifs et adhérents sont décidées par le conseil d'administration qui ne peut statuer, en cette matière, qu'à l'unanimité des administrateurs présents sans devoir motiver sa décision.

Article 7

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre toute participation aux réunions de l'association jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, des membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que fes héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social,

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 9

L'engagement de chaque membre est limité au montant de ses cotisations. Celles-ci sont déterminées chaque année par l'assemblée générale. Elfes ne peuvent dépasser un montant annuel de 500,00 Euros,

Le conseil d'administration tient un registre des membres consultable par chacun des membres effectifs au siège de l'association.

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MOn 2,2

TITRE III : Administration  gestion journalière

Article 10

L'association est administrée par un conseil d'administration, composé de trois membres au moins et quinze au plus, sachant que le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes, membres effectifs de l'association.

Les membres du conseil d'administration sont choisis par l'assemblée générale parmi les membres effectifs, Le mandat de l'administrateur, en tout temps révocable par l'Assemblée Générale, est de trois ans et renouvelable.

Il se termine à la date de la troisième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur.

Article 11

Tout administrateur désigné par le conseil d'administration pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

Article 12

Le conseil d'administration se réunit sur convocation de un de ses membres, aussi souvent que les besoins de l'association l'exigent. li se réunit au moins une fois par trimestre.

Il ne peut statuer que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité, le point est reporté au prochain conseil d'administration.

Les délibérations sont consignées dans des procès-verbaux signés par deux administrateurs ayant assisté à la réunion en question dans ce procès verbal. Les procès-verbaux sont inscrits dans un registre spécial.

Article 13

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association en ce compris aliéner, hypothéquer et effectuer tous les autres actes de disposition ainsi que transiger et soumettre un litige à l'arbitrage.

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MOD 2,2

Il exerce toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts.

Article 14

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déleguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres.

Article 16

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant seuls, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers,

Article 17

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Article 18

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe de tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge »

TITRE IV : Assemblée générale

Article 19

L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par par un administrateur délégué à cet effet par le conseil d'administration.

Article 20

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

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M0o 22

Sont notamment réservées à sa compétence

1.La modification des statuts ;

2.La nomination et la révocation des administrateurs et des commissaires ;

3.La décharge aux administrateurs et aux commissaires ;

4.L'exclusion des membres ;

5,L'approbation des budgets et des comptes ;

B.La fixation de la cotisation annuelle

7.La dissolution volontaire de l'association.

Article 21

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par courrier électronique ou par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins huit jours avant rassemblée et signée par le président du conseil d'administration,

La convocation mentionne les jour, heure et lieu, ainsi que l'ordre du jour.

Si rassemblée générale doit approuver les comptes et les budgets, ceux-ci sont annexés à la convocation.

En cas de proposition de modifications statutaires, le texte de celui-ci doit égaiement figurer à l'ordre du jour.

Article 22

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote à l'assemblée générale. Chacun peut se faire représenter par un mandataire de son choix, désigné parmi les membres effectifs et porteur d'une procuration écrite dûment signée.

Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

F épervé ' au {Moniteur belge

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r

-Administrateurs :

-Fabienne Kariger

-Sabine Ringelheim

,-Nicola Grillenzoni

-Stéphane Vicenzi

-Riccardo Argurio

Grillenzoni, Nicola, administrateur

Vicenzi, Stéphane, administrateur

Volet B - Suite

MQr} 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KAROUSEL

Adresse
RUE DE GRAVELINES 54 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale