KHATTABI

Divers


Dénomination : KHATTABI
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 548.707.224

Publication

01/04/2014
ÿþRéserv

au

Monitei

belge

A j I Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

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~ 9 [t'AR. 2014

Greffe

Dénomination

(en entier) : KHATTABI

Forme juridique : SOCIETE CIVILE EN COMMANDITE SIMPLE

Siège : RUE KINDERMANS 14, BOITE 16, 1000 BRUXELLES

N° d'entreprise : Os- tl 6. g o l. 22 {,i

Objet de l'acte : CONSTITUTION

L'an deux mille treize, le seize août .

Les Soussignés : D'une part madame Amal Khattabi Abdellaoui domicilié sis à !a rue Kindermans n° 14 boite 16 à 1000 Bruxelles NN 83.46.06-100-39 agissant en qualité de gérant et d'associé commandité; d'autre part l'associé commanditaire déclarent former, conformément au code des sociétés sur les sociétés commerciales, une société civile en commandite simple dont ils arrêtent les statuts comme suit :Article 1.Dénomination La société en commandite simple existe sous la dénomination :« KHATTABI »Article 2.Siège Social : Le siège social est établi à Rue Kindermans 14, boite 16, 1000 Bruxelles.La société peut également établir tout siège social ou d'exploitation en Belgique ou à l'étranger par décision de l'organe de gestion.Article 3.Objet Social : La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci:-l'exploitation d'un centre ayant comme activité la création, le fonctionnement d'un institut dentaire organisé et équipé de façon à permettre l'établissement d'un diagnostic précis, l'exécution des traitements et accessoirement effectuer des travaux sur la recherche dentaire, ainsi le montage, la fabrication, l'entretien et la réparation de prothèses dentaires, confection d'appareils d'ortho-dentisterie ;-l'exportation et l'importation des produits de l'industrie chimique, du matériel médico-chirurgical et dentaire, de prothèse dentaire, articles hygiéniques, d'orthopédie et bandages, articles de beauté et de toilette, article d'optique, instruments et appareils médicaux et chirurgicaux.La société peut réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature à en favoriser la réalisation et le développement.La société peut s'intéresser par vole d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.La société peut exercer la ou les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur.La société dispose, d'une manière générale, d'une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.Article 4.Durée La société est constituée pour une durée illimitée prenant cours ce jour.Eile peut être dissoute par décision de l'assemblée générale statuant dans les formes et conditions prévues pour les modifications de statuts.Article 5.

Capital Les associés ont décidé de fixer le capital social à deux mille Euros Article 6.PartsLe capital social est représenté par deux cents parts nominatives de dix euros chacune qui seront entièrement libérées Article 7.Apports : Les associés font les apports suivant : AMAL KHATTABI ABDELLAOUI cent septante part(s) KHALID KHATTABI ABDELLAOUI trente part(s) lis seront versés au compte en banque dans ie premier mois suivant la constitutionArticle 8.Cession de parts Seul le commandité peut consentir à la cession des parts.11 a un droit de préemption sur les parts du commanditaire.11 y a obligation de sortie conjointe pour le commanditaire.Les parts sociales des associés sont librement cessibles entre associés.Les parts sociales des associés peuvent être cédées à des tiers étrangers à la société avec le consentement de tous les commandités.Article 9.Continuité  Décès du Commandité.La société continue malgré le décès du commanditaire.Dans le cas du décès du commandité, la société continue avec ses héritiers, ceux-ci deviennent commanditaires lorsqu'ils sont mineurs non émancipés. SI les héritiers sont tous mineurs non émancipés, il sera procédé à son remplacement par le commanditaire et à la transformation de la société

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

dans un délai d'un an à compter du décès.Les héritiers du défunt ne pourront apposer tes scelles ou procéder à inventaire judiciaire, ni n'entraver d'aucune manière la marche de la société et ne réclamer que la part revenant à leur auteur selon le dernier bilan.Article 10. Gérance.La société sera administrée par un ou plusieurs gérants.Leur mandat est gratuit sauf stipulation contraire de l'assemblée générale.Le Gérant aura seul la gestion et la signature sociale pour tous les actes d'administration et de disposition.Le gérant pourra pourvoir à son remplacement temporaire ou définitif et délégué à une tierce personne éventuellement un mandat d'administration, de gestion, ou de disposition sous seing privé, avec le consentement de tous les commandités et de la majorité en nombre et en capital des commanditaires.En cas d'éventuel Collège des Gérants, et sauf stipulation contraire de l'Assemblée Générale de nomination d'un Gérant, chaque gérant dispose individuellement de toutes les prérogatives d'un gérant unique.Article 11.Assemblée Générale L'assemblée générale se compose de tous les associés commandités et commanditaires.Elle se réunit au moins une fois par an, dans les six mois suivant la clôture des comptes, aux lieux, date et heure fixés par le Gérant/Collège des Gérants. Chaque associé dispose d'autant de voix qu'il a de parts.Article 12.Exercice Social : L'exercice social court du premier janvier au trente-et-un décembre de chaque année.Article 13. Répartition du Bénéfice : les bénéfices pourront être distribués par la société sur décision de l'Assemblée Générale suite à la proposition du Gérant/Collège des Gérants et ce après prélèvement de 5% pour la réserve légale. Dans ce cas, ils seront partagés dans la proportion des apports de chacun des associés.Article 14.Dispositions transitoires :Gérance :Est appelé à la gérance de la société : Madame Amal Khattabi Abdellaoui. Premier exercice : Le premier exercice commence ce jour pour se terminer le trente-et-un décembre deux mille quatorze

Amal Khattabi Abdellaoui

Gérante

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à ['égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé ' au Mohiteur belge

Coordonnées
KHATTABI

Adresse
RUE KINDERMANS 14, BTE 16 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale