KITSUNE, LE RENARD QUI PASSE, EN ABREGE : KITSUNERQP

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. KITSUNE, LE RENARD QUI PASSE, EN ABREGE : KITSUNE…
Dénomination : KITSUNE, LE RENARD QUI PASSE, EN ABREGE : KITSUNERQP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 502.514.735

Publication

30/01/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

16 JAN 2013

Greffe

N' d'entreprise : e.Ç.Q 35

Dénomination

(en entier) : Kitsune, Le Renard Qui Passe ASBL

(en abrégé) ; KitsuneRQP ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : 1 rue Général Molitor, 1040 Etterbeek, Belgique

©blet de l'acte ; Constitution

Statuts de ('ASBL "Kitsune, Le Renard Qui Passe ASBL"

Se sont réunis :

DUCHAMPS Jean-Pierre, Avenue des Chênes 14, 7090 Braine-le-Comte, né à Braine-le-Comte, le 21/09/1951 belge

LARCIN Claire, Avenue des Chênes 14, 7090 Braine-le-Comte, née à Braine-le-Comte, le 01/10/1953 belge DUCHAMPS Sophie, Rue Général Molitor 1, 1040 Etterbeek, née à Braine-le-Comte, le 26/07/75, belge qui ont décidé, conformément à La loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 et par la loi

programme du 27 décembre 2004, de fonder une association sans but lucratif laquelle sera régie par ladite loi

et fes présents statuts.

Titre 1 - Dénomination

Art, 1. L'association adopte la dénomination de «Kitsune, Le Renard Qui Passe ASBL».

Titre 2 - Siège '

Art, 2. Son siège est établi en Région Bruxelloise, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il est situé 1 Rue Général Molitor, 1040 Etterbeek.

Le conseil d'administration (ci-après dénommé «CA») décide de sa localisation.

Titre 3 - But

Art. 3. Le but de l'association est d'une part la promotion des relations entre la culture européenne et celles d'Asie et d'Amérique latine, à travers l'enseignement, la création de spectacles et d'évènements, la création et la mise en valeur de l'artisanat et de la culture ; d'autre part, la promotion d'artistes, groupes d'artistes ou artisans, la diffusion culturelle, la création de synergies entre des artistes ou artisans de différentes disciplines et de toutes origines culturelles.

Art. 4, L'association se donne tous les moyens pour atteindre son but, tels que l'information du public, l'organisation d'évènements, de cours, stages, workshops, ateliers, séminaires, conférences, animations, la création d'artisanat, l'édition et production de supports en relation avec le domaine des artistes, sans que cette description soit limitative. Elle peut faire toutes les opérations accessoires se rattachant à son objet principal y compris la vente des réalisations de l'association.

L'association peut organiser des rencontres et des voyages tant en Belgique qu'à l'étranger.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes .propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa miissiion.

Le CA peut décider de collaborer avec toute personne physique ou morale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tters

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Y

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Afi0D22

Titre 4 - Membres

Art, 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres effectifs sont des personnes physiques. Les membres adhérents sont des personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Art. 6. Est membre effectif, toute personne présentée à une assemblée générale (ci-après dénommée «AG») par deux membres effectifs au moins et admise en cette qualité par une décision de redite AG réunissant les deux tiers des voix présentes ou représentées, parce qu'elle est active dans son environnement pour la réalisation du but de l'association ou exerce une fonction active au sein de l'association.

Art, 7, Est membre adhérent, toute personne qui en a exprimé le souhait et qui est en ordre de règlement de cotisation, sauf avis contraire et motivé de l'AG. Le montant de la cotisation pour les membres effectifs et les membres adhérents est déterminé chaque année par l'AG et ne peut dépasser 500 euros par an.

Art. 8. Les membres adhérents participent aux délibérations de l'AG avec voix consultative. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.

Art, 9. Le CA tient un registre des membres effectifs.

Titre 5 - Démission et suspension des membres

Art. 10. La démission d'un membre effectif ou adhérent est effective par sa déclaration écrite au CA, son exclusion, son décès ou suite au non-paiement de la cotisation, L'exclusion, qui doit être motivée, ne peut toutefois être prononcée que par l'AG à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Art. 11. Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'est ni présent ni représenté à deux AG consécutives sans s'excuser.

Art. 12. Le membre du personnel admis à ce titre comme membre effectif mais dont le contrat de travail qui le liait à l'association a pris fin est démis d'office à la première AG qui suit la date de la rupture de son contrat sous réserve de se prévaloir expressément de son droit à solliciter son maintien en qualité de membre effectif.

Titre 6 - Assemblée générale

Art. 15. L'AG est composée des membres effectifs de l'association. Elle est l'organe souverain de

l'association et possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

Art. 16. L'AG statutaire annuelle a lieu chaque année dans le courant du deuxième semestre.

Art. 17. Le CA ou un cinquième des membres effectifs peuvent décider de convoquer une AG extraordinaire

à tout autre moment.

Art. 18. L'AG est présidée par le président du CA.

Art. 19. Tous sujets à délibérer par l'AG doivent êtres reçus par le secrétariat au moins 15 jours avant la

date de l'AG. Les membres effectifs doivent être convoqués à l'AG sur la base d'un ordre du jour par lettre

ordinaire ou tout autre moyen écrit ou électronique approprié au moins 8 jours avant celle-ci.

Art, 20. Les attributions de l'AG comportent le droit:

- de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière;

- de nommer et de révoquer les administrateurs;

- d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

- d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts;

- de prendre des résolutions qui ne figurent pas à l'ordre du jour, pour autant que celles-ci recueillent deux

tiers des voix présentes ou représentées.

Art. 21. Toutes les décisions de l'AG se prennent à la majorité simple des voix, sans préjudice des articles 8,

12 et 20 de la loi, lesquels prévoient notamment:

- pour la modification des statuts: un quorum de deux tiers des membres présents ou représentés et une

majorité des deux tiers des voix;

- pour la modification des buts de l'association ou pour sa dissolution: un quorum de deux tiers des

membres présents ou représentés et une majorité des quatre cinquièmes des voix;

- pour l'exclusion d'un membre. pas de quorum requis mais une majorité des deux tiers des voix présentes

ou représentées.

Art. 22. Un membre effectif peut donner pouvoir à un autre membre effectif pour le représenter. Un membre

effectif ne peut être porteur que d'une procuration. En cas de partage de voix, celle du président ou de

l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 23. Sur l'ordre du jour de l'AG statutaire annuelle figurent notamment les titres suivants:

-1 présentation des rapports d'activité;

-2 présentation des comptes et budgets et rapport des commissaires aux comptes;

-3 décharge aux administrateurs et commissaire aux comptes;

-4 admission, démission ou exclusion de membres;

-5 élection du nouveau CA;

-6 élection d'un commissaire aux comptes (dont la fonction est incompatible avec la qualité de membre du CA);

-7 fixation des cotisations.

u, s MOU 22

Art. 24. Les décisions de l'AG sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Titre 7 - Conseil d'administration

Art. 25. L'association est administrée par un CA composé de membres effectifs. Le nombre total d'administrateurs est compris entre trois au minimum et six au maximum.

Art. 26. Les administrateurs sont élus par l'AG statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés. Le président et le vice-président sont élus individuellement par l'AG, Le CA choisit à la majorité simple parmi ses membres un trésorier et un secrétaire.

Art. 27. La durée du mandat est indéterminée. En cas de vacances en cours de mandat, le CA désigne en son sein l'administrateur qui achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sont rééligibles à leur poste à deux reprises consécutives, sauf cas exceptionnel. Le mandat des administrateurs est gratuit,

Art, 28, Le CA a les pouvoirs les plus étendus prévus par la loi sur les asbl pour l'administration et la gestion de l'association.

Art. 29, Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'AG sont de la compétence du CA. Il peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner tous biens meubles et immeubles ainsi que prendre et céder à bail même pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et cautionnement, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles et personnelles; donner mainlevée, avant ou après paiement de toutes privilégiées et hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements; plaider tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Art. 30, Le CA a en charge la gestion des travailleurs occupés directement ou indirectement par l'association. A ce titre, il engage, occupe et licencie le personnel, Il fixe leur fonction et leur rémunération.

Art. 31, La représentation de l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut, selon les modalités fixées par les statuts, être déléguée à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, membres ou non, agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en collège.

Art. 32. Le CA délibère valablement si la moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Art. 33. Le CA est responsable de sa gestion devant l'AG. Le CA informe en tout cas lors de l'AG les membres effectifs et les membres adhérents de ses activités.

Art. 34. Le CA se réunit au moins trois fois par an à l'initiative de son président. Trois membres au moins du CA peuvent convoquer une réunion s'ils l'estiment nécessaire.

Art, 35. Les décisions se prennent à la majorité simple des membres du CA. En cas d'égalité des voix, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante. Un administrateur peut donner pouvoir à un autre administrateur pour le représenter. Un administrateur ne peut être porteur que d'une procuration.

Art, 36. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art. 37. Le CA peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers associé ou non. Cette décision doit être soumise au vote d'une AG si au moins deux administrateurs le souhaitent,

Art. 38. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du CA, par deux administrateurs au moins, parmi lesquels le président ou son représentant, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Le CA ou le délégué choisi par lui poursuit en justice les intérêts de ses membres et celui de l'association. Il représente l'association, il agit aussi comme mandataire de ses membres.

Titre 8 - Finances

Art. 39. Le CA est responsable de la gestion financière. Les revenus de l'association proviennent des cotisations, des dons et de toute autre source légale. Les avoirs doivent être déposés sur un compte en banque au nom de l'association.

Art. 40, L'année sociale commence le 1 er janvier et finit le 31 décembre. Le 31 décembre de chaque année, les comptes sont arrêtés et l'exercice clôturé, Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice sont soumis à l'AG,

Titre 9 - Dispositions finales

Art. 41. L'AG dispose en toute matière qui n'est pas régie par les présents statuts ou par la législation sur

les associations sans but lucratif.

Art. 42. L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

Volet B - Suite

Art. 43. L'association ne peut être dissoute que par une décision prise lors de l'AG, laquelle doit réunir au moins quatre cinquièmes des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 44. En cas de dissolution volontaire, l'AG nommera deux liquidateurs et en déterminera les pouvoirs. Tout bénéfice éventuel de la liquidation sera destiné à une oeuvre ou à une association sans but lucratif poursuivant des buts similaires à ceux de l'association.

Réservé

au

Moniteur

belge



Ce 8 Jánvier 2013, les membres effectifs ont désigné comme administrateurs

DUCHAMPS Sophie, 1 Rue Général Molitor, 1040 Etterbeek, belge DUCHAMPS Jean-Pierre, 14 Avenue des Chênes, 7090 Braine-le-Comte, belge

LARCIN Claire, 14 Avenue des Chênes, 7090 Braine-le-Comte, belge

Ces derniers ont nommés comme

Président: DUCHAMPS Sophie, 1 rue Général Molitor,1040 Etterbeek

Trésorier : DUCHAMPS Jean-Pierre, 14 Avenue des Chênes, 7090 Braine-le-Comte

Secrétaire ; LARCIN Claire, 14 Avenue des Chênes, 7090 Braine-le-Comte

Le conseil d'administration délègue la gestion journaliére de l'association à DUCHAMPS Sophie, I Rue Général Molitor, 1040 Etterbeek

DUCHAMPS Sophie DUCHAMPS Jean-Pierre LARCIN Claire

Président Trésorier Secrétaire

mentionner sur la demlére page du Volet B: Au recta : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
KITSUNE, LE RENARD QUI PASSE, EN ABREGE : KI…

Adresse
RUE GENERAL MOLITOR 1 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale