KNS PROJECT

Dénomination : KNS PROJECT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 537.267.657

Publication

13/08/2013

�� MOD WORD 11.1

KY-e.:71 CopieIS C � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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suette,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : KNS Project

(en abr�g�) "

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Starter

Si�ge : Rue des M�gissiers num�ro 53 � Anderlecht (1070 Bruxelles) (adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par Ma�tre G�rard 1NDEKEU, Notaire associ� r�sidant � Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "G�rard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n� 0890.388.338, le trente et un juillet deux mil treize, a �t� constitu�e la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Starter d�nomm�e � KNS Project �, dont le si�ge social sera �tabli � Anderlecht (1070 Bruxelles), rue des M�gissiers num�ro 53, et au capital de un euro (1,- � ), repr�sent� par cent parts sociales (100), sans d�signation de valeur nominale

Associ�s

1.Monsieur BENALYECH Karim, domicili� � Ganshoren (1083 Bruxelles), rue Sergent Sorensen num�ro 16

(bo�te 2).

2.Madame LAGHZIOUI Najlae, domicili�e � Ganshoren (1083 Bruxelles), rue Sergent Sorensen num�ro 16

(bo�te 2).

Forme d�nomination

La soci�t� a adopt� la forme juridique de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter, en abr�g�

� SPRL-S �.

Elle est d�nomm�e � KNS Project �.

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Anderlecht (1070 Bruxelles), rue des M�gissiers num�ro 53.

Objet social

La soci�t� a pour objet, en Belgique et � l'�tranger, soit directement, soit comme interm�diaire, tant pour

son compte propre que pour le compte de tiers, sauf disposition contraire, ce qui est pr�vu ci-apr�s :

1) La vente en gros et en d�tail, l'import-export de

-mat�riaux de construction, mat�riel �lectrique et �lectronique, sanitaire et de plomberie ;

-tous produits alimentaires tels que fruits, l�gumes, conserves, produits laitiers, produits de la mer, poissons,

boucherie, articles de m�nage et articles cadeaux, d�p�t de pain, d�p�t de boissons, tabacs; confiseries,

prcduits d'entretiens am�nager et industriels;

-tous textiles en g�n�ral, v�tements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie dans le sens

le plus large ;

-tous produits de l'artisanat en g�n�ral, tapisseries y compris les articles du tiers-monde ;

-tous les articles de parfumerie, de toilette, cosm�tiques, produits de beaut�, maquillage ainsi que savons et

d�tergents ;

-tous les articles d'horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, am�nagement et entretien de

jardins et de p�pini�res ;

-tous livres, antiquit�s, brocantes, objets de d�coration, machines industrielles ;

-tous bijoux, orf�vrerie ;

-tous appareils �lectrom�nagers, tous films de bandes magn�tiques, DVD, cassettes, tous articles imprim�s

ou enregistr�s permettant leur lecture vision ou audition, livres ;

-tous mat�riaux de bureau et informatiques, t�l�phones, gsm, fax;

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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-tous v�hicules neufs et d'occasion, ainsi que leurs pi�ces d�tach�es.

2) L'exploitation de :

-atelier de confection et de vente de v�tements traditionnels et artisanaux;

-atelier de fabrication de tous produits de boulangerie et de p�tisserie, de tous produits alimentaires et non alimentaires ;

-librairie ;

-tous snacks bars, friteries, brasseries, salons de consommation, h�tels, restaurants, tavernes, caf�s, discoth�ques, buffets, vestiaires pour publics, locations de salles, organisation de banquet et service traiteur, boucherie, pizzeria ;

-services de fax, de messagerie, de cabines t�l�phoniques et de photocopies, night-shop, de laboratoire de d�veloppement photos ;

-taxis, Car Wash, station service (tous carburants tels que mazout, diesel, gaz,...), garage avec atelier de r�paration, entretien et d�pannage, atelier de tournage, d'aff�tage et de rectification de pi�ces m�caniques ;

-salon de coiffure et produits de salon ;

3) Toutes activit�s relatives :

-� l'entreprise g�n�rale de b�timent, peinture, ma�onnerie, �lectricit�, toiture, plafonnage, pose de ch�ssis,

plomberie, etc. ;

-au nettoyage et � l'entretien d'immeubles, de vitres et de bureaux, de petits travaux de bureau, services

int�rimaires, sous-traitance ;

-aux march�s publics ;

-au transport de personnes et de marchandises ;

-aux services ou prestations au profit de toutes client�les priv�es ou commerciales.

Cette �num�ration est exemplative et nullement limitative.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des autorisations ou � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions, ou aura recours aux services de sous-traitants titulaires des autorisations ou acc�s � la profession n�cessaires.

La soci�t� peut d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.

La soci�t� peut exercer toutes fonctions et mandats et s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autres mani�re dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des ressources ou � faciliter l'�coulement des services et produits.

Seule l'assembl�e g�n�rale des associ�s a qualit� pour interpr�ter cet objet.

Capital social

Le capital social est fix� � la somme de un euro (1,� ), repr�sent� par cent parts sociales (100), sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/1001�me) du capital social, souscrit int�gralement et lib�r� int�gralement de la mani�re suivante :

- Monsieur BENALYECH Karim, pr�nomm�, � concurrence de cinquante parts sociales (50) pour un apport de cinquante cents (0,50 � ) lib�r� int�gralement,

- Madame LAGHZIOUI Najlae, pr�nomm�e, � concurrence de cinquante parts sociales (50) pour un apport de cinquante cents (0,50@) lib�r� int�gralement.

Total : cent parts sociales (100).

Les associ�s reconnaissent avoir �t� inform�s de l'obligation de porter le capital de la soci�t� au minimum � dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00 � ) et ce au plus tard dans un d�lai de cinq ann�es � dater de ce jour ou d�s que la soci�t� occupera l'�quivalent de cinq travailleurs temps plein. A d�faut dans ces cas d'avoir port� le capital au minimum l�gal ou d'avoir d�cid� la dissolution de la soci�t�, la soci�t� perdra la qualit� de � starter � et le ou les associ�s et/ou le ou les g�rants seront solidairement tenus de toute la partie du capital social qui ne serait pas valablement souscrite et/ou lib�r�e.

R�partition b�n�ficiaire

Sur le b�n�fice net, apr�s imp�ts et transfert aux r�serves immunis�es, il est pr�lev� un quart au moins pour former le fonds de r�serve l�gale, ce pr�l�vement cessant d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteindra le montant de la diff�rence entre 18.550 euros et le capital souscrit.

Le solde sera r�parti �galement entre toutes les parts, sauf le droit de l'assembl�e g�n�rale de l'affecter � un fonds de r�serve sp�ciale, de le reporter � nouveau ou de lui donner toute autre affectation.

En cas de dissolution, apr�s r�alisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde �ventuel sera r�parti entre les associ�s dans la proportion des parts sociales par eux poss�d�es.

Si les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, le(s) liquidateur(s) r�tablisse(nt) pr�alablement l'�quilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

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SRgserv�

au

Moniteur

belge

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Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e � l'initiative de la g�rance ou des commissaires au

si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, le dernier vendredi du mois de mai � vingt heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

Sauf dans les cas o� la loi en d�cide autrement, chaque part sociale donne droit � une voix, l'assembl�e

d�lib�re valablement quelle que soit la portion du capital repr�sent� et les d�cisions sont prises � la majorit�

simple des voix.

D�signation des personnes autoris�es � g�rer et leurs pouvoirs

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques exclusivement, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat, leur r�mun�ration et, s'ils sont plusieurs, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs attribu�s � la g�rance lui sont d�volus,

S'il y a plusieurs g�rants, ils forment ensemble le conseil de g�rance. Dans ce cas, chaque g�rant a tous pouvoirs pour agir seul au nom de la soci�t� et repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice; il peut accomplir en son nom tous actes d'administration et de disposition; tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

Chaque g�rant peut constituer sous sa responsabilit� des mandataires sp�ciaux pour des actes d�termin�s.

Le contrat de soci�t� �tant cl�tur� et les statuts sociaux �tant arr�t�s, les comparants ont pris, � ternie, les d�cisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique, conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s :

1) G�rant

Les comparants d�cident de nommer en tant que g�rants, pour un terme ind�termin�

-Monsieur BENALYECH Karim, pr�nomm�, qui a accept�,

-Madame LAGHIZIOUI Najlae, pr�nomm�e, qui a accept�.

Le mandat des g�rants est exerc� � titre non r�mun�r�.

2) Commissaire

Les comparants constatent et d�clarent qu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi qu'� tout le moins pour son premier exercice, la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s, du fait qu'elle est consid�r�e comme "petite soci�t�" au sens de l'article 15 dudit Code. En cons�quence, ils d�cident � l'unanimit� de ne pas nommer de commissaire.

3) Date de la cl�ture du premier exercice social

Les comparants d�cident que le premier exercice social commenc� le jour de l'acte de constitution se

cl�turera le trente et un d�cembre deux mil quatorze.

4) Date de la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire

Les comparants d�cident que la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en deux mil quinze.

5) D�l�gation de pouvoirs

Les comparants d�clarent constituer pour mandataire sp�cial de la soci�t�, avec facult� de substitution, la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e FISCO-GLOBE, ayant son si�ge social � 1050 Bruxelles, avenue Louise 179, titulaire du num�ro d'entreprise 0476.845.763, aux fins de proc�der � l'immatriculation de la pr�sente soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces et, en g�n�ral, faire le n�cessaire aupr�s de toute administration etlou soci�t� g�n�ralement quelconque.

Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalit�s en rapport avec la TVA.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

G�rard INDEKEU, Notaire associ�.

D�pos� en m�me temps ; exp�dition conforme de l'acte, procuration.

Volet B - Suite

Mentionner suc la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KNS PROJECT

Adresse
RUE DES MEGISSIERS 53 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées KNS PROJECT

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