KOALATH

Dénomination : KOALATH

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 597.750.523

Publication

18/02/2015

��R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOU 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

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N d'entreprise

D�nomination

(en entier) : Koalath

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 75 Rue Rodenbach � 1190 Bruxelles

Obiet de l'acte : Constitution

Les soussign�s :

Faton Jacques, enseignant,75 rue Rodenbach � 1190 Bruxelles, n� � Anderlecht le 8 mars1955,

' Gruber-Bernad catherine, pensionn�e,40 avenue Georges Bergmann, boite 16 � 1050 Bruxelles, n�e �'

75015 Paris, France, le 13 novembre 1943.

de Pierpont Anne, psychologue,75 rue Rodenbach � 1190 Bruxelles, n�e � Ixelles le 4 juillet 1958,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e

et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre ler - D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art. 1. L'association est d�nomm�e Koalath.

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de l'abr�viation "ASBL", avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2. Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles au 75 rue Rodenbach, 1190 Forest. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art, 3. L'association a pour but d'encourager l'expression artistique, sous toutes ses formes : arts plastiques, graphiques, litt�raires, musique, th��tre, �ditions de livres et productions multim�dias, .., par l'organisation d'actions de sensibilisation et de promotion de cr�ations artistiques.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation,

Art. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps. Titre Il - Membres

Art, 5. L'association est compos�e de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 4.

Art, 6. Sont membres effectifs : les comparants au pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des 213 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle est port�e � la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou courriel.

Art. 7. Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � 2 assembl�es g�n�rales cons�cutives, L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 8. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toute d�cision d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs est inscrite au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

Titre III - Cotisations

Art. 9. Cotisations

-Les membres effectifs ne sont tenus � aucun droit d'entr�e et de cotisation.

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Art. 10. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union_

Art. 11. L'assembl�e g�n�rale est notamment comp�tente pour

- la modification des statuts ;

- nommer et r�voquer les membres et administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des

liquidateurs ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

- d�cider d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout v�rificateur aux comptes (ou commissaires aux comptes), toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale ;

Art. 12. Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration, par courriel au moins quinze jours avant la date de celle-ci, La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents, d�s que la moiti� de ses membres est pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas o� la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de pr�sences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de i'ASBL ou transformation en soci�t� � finalit� sociale).

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration. Tous les membres ne peuvent toutefois participer aux votes de l'assembl�e g�n�rale que s'ils sont en r�gle de cotisation, Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans te cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Art. 15. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". "

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Mod 2.2

Art, 16. Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous fes documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V - Conseil d'administration

Art. 17. L'association est administr�e par un conseil d'administration de 3 membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres, Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale,

La dur�e du mandat est fix�e 5 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles, En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'administration.

Art. 18. Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande de deux administrateurs au moins. li est pr�sid� par l'administrateur d�sign� par lui.

Art. 19. Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, le point est report� au prochain conseil d'administration.

Art. 20 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du coll�ge_ Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration, II peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. ll peut aussi nommer et r�voquer te personnel de l'association.

Art. 21. Le conseil d'administration peut d�l�guer certains pouvoirs � un de ses membres. Pour des missions sp�cifiques d�finies par lui, le conseil d'administration peut mandater un de ses membres ou un tiers.

Art. 22. Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art 23. Les actes relatifs � fa nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 24. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

Art. 25. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 26. L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un ou deux v�rificateur(s) aux comptes, nomm�s) pour 2 ans et r��ligible(s) ,charg�(s) de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son (leur) rapport annuel.

Art. 27. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou deux liquidateur(s), d�terminera (ses I leurs) pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but similaire au sien.

Tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la foi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

Peton Jacques, 75 rue Rodenbach � 1190 Bruxelles, n� � Anderlecht le 8 mars1955

Gruber-Bernad Catherine, 40 avenue Georges Bergmann, boite 16 � 1050 Bruxelles, n�e � 75015 Paris,

France, le 13 novembre 1943

de Pierpont Anne, 75 rue Rodenbach � 1190 Bruxelles, n�e � Ixelles le 4 juillet 1958.

Les administrateurs ont d�sign�s en qualit� de :

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Pr�sident : Faton Jacques

Tr�sorier : Gruber-Bemad Catherine Secr�taire : de Pierpont Anne

Fait � Forest, le 2 janvier 2015.

FATON Jacques, administrateur. Texte

R�serv�

au

Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
KOALATH

Adresse
RUE RODENBACH 75 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées KOALATH

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