KONINKLIJKE BELGISCHE TOURING CLUB, TOURING CLUB ROYAL DE BELGIQUE, KONINGLICHER BELGISCHER TOURING CLUB, ROYAL TOURING CLUB BELGIUM, AFGEKORT : TCB

Association sans but lucratif


Dénomination : KONINKLIJKE BELGISCHE TOURING CLUB, TOURING CLUB ROYAL DE BELGIQUE, KONINGLICHER BELGISCHER TOURING CLUB, ROYAL TOURING CLUB BELGIUM, AFGEKORT : TCB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 403.471.597

Publication

08/07/2014
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réser au MonitE belgr 111111111I11,%11.11111111111

27 JUIN 2014

Greffe

,` ------ -----

N° d'entreprise : 0403,471,597

Dénomination

(en entier) : TOURING CLUB ROYAL DE BELGIQUE

(en abrégé) TCB

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE LA LOI 44 1040 BRUXELLES

Obiet de l'acte: Délégation de pouvoirs et à la gestion journalière

Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du 19 mars 2014

Délégation de pouvoirs aux membres du comité de direction

Les administrateurs décident à l'unanimité de conférer à:

'Madame Christine BERWAERTS, de nationalité belge, domiciliée Oude Heerweg 3 à 3300 HAKENDOVER

'Monsieur Kris DE WEVER, de nationalité belge, domicilié Dreef 5 à 1740 TERNAT

'Madame Marina HAUTMAN, de nationalité belge, domiciliée Brusselstraat 464 à 1702 DILBEEK

'Monsieur Philippe LEEMAN, de nationalité belge, domicilié Dascottelei 133 b1 à 2100 ANVERS

'Monsieur Antoine MATTELAER, de nationalité belge, domicilié Avenue E. Van Becelaere 133 à 1170

BRUXELLES

'Madame Béatrice PAQUES, de nationalité belge, domiciliée rue du Pacifique 34 à 1180 BRUXELLES

Les pouvoirs suivants, chacun agissant seul, au nom et pour compte de la société:

'négocier, conclure, amender et / ou mettre un terme à des conventions de stage, des contrats de travail

des contrats de collaboration indépendante ou de consultance et toutes conventions similaires ;

'procéder aux ruptures des contrats susvisés et à des licenciements, le cas échéant pour motif grave, e dans ce dernier cas, procéder à la notification du motif grave;

'conclure toutes conventions de transaction avec des travailleurs, des indépendants ou des consultants, jusqu'à concurrence d'un montant de deux cent cinquante mille euros (250.000,00E) par cas;

'représenter la société dans le cadre de toute procédure d'autorisation préalable de licenciement d'un travailleur protégé, devant les juridictions du travail ou la commission paritaire (loi du 19 mars 1991) ;

'représenter la société dans toutes procédures judiciaires touchant au droit du travail ou de la sécurité sociale;

'représenter la société dans toutes les relations avec les représentants des travailleurs (en ce compris les organisations syndicales elles-mêmes), notamment au sein des organes de concertation de l'entreprise, devant la (sous) commission paritaire, lors des élections sociales et lors de conflits sociaux ;

'traiter des relations avec les secrétariats sociaux ;

'traiter des relations avec les services d'inspection sociale et du travail, l'ONEM, l'ONSS et l'administration fiscale (en ce qui concerne les salariés), négocier avec ces mêmes autorités et conclure des accords avec elles, jusqu'à concurrence d'un montant de deux cent cinquante mille euros (250.000,00E) par cas;

.de manière générale, accomplir au nom et pour le compte de la société tous les actes nécessaires ou utiles (en ce compris le pouvoir de signature) dans le cadre de la gestion des ressources humaines de la société.

En cas de nécessité ou d'empêchement, les intéressés ont la possibilité, après y avoir été expressément autorisés par au moins un administrateur, de sous-déléguer temporairement une partie des pouvoirs susvisés à une personne placée sous leur direction directe et pourvue des compétences, de l'autorité et des moyens nécessaires à l'exercice de ces pouvoirs

La présente délégation de pouvoirs restera en vigueur pour la durée des fonctions des intéressés. Délégation de pouvoirs de gestion journalière

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

---Le conseil d'administration du -2811 .1 ' gestion journalière ' itiáiiii-édr' ru n-cï Cie Thibault' de'

Boesinghe, né à Uccle le 23 septembre 1966, domicilié Avenue de la Manette 8 à 1420 Braine-l'Alleud qui n'est pas administrateur de l'association, en qualité de directeur général, Son mandat est exercé à titre gratuit. Darts le cadre de cette gestion journalière, les pouvoirs suivants lui ont été conférés depuis le 01/01/2013:

' CiRés" ervé

au

Moniteur

belge



*Toutes actions nécessaires ou utiles pour la mise en oeuvre de toute décision du conseil d'administration, y compris la négociation, la conclusion et la signature de tous contrats y afférents ;

*Toutes opérations bancaires y compris les transferts de fonds, les placements, les opérations de crédit ou de change sous toutes leurs formes et les opérations de leasing, dont le montant ne dépasse pas 1 MILLION d'EUROS (ou l'équivalent dans une autre devise par opération;

*L'engagement, le licenciement et la détermination des conditions d'emploi et de rémunération de toute personne autre que celle dont le grade hiérarchique est immédiatement inférieur au sien.

*La représentation de la société auprès de toute administration, organisation, ou association nationale, étrangère ou internationale, la clientèle et en général tout tiers;

*Tout acte conservatoire et tout acte d'administration lié à la gestion journalière de la société et dont les engagements qui résultent pour la société n'excèdent pas un montant de 1 MILLION d'EUROS (ou l'équivalent dans une autre devise) par opération;

*Pour tout engagement et/ou acte d'ordre financier supérieur à 100 MILLE EUROS et inférieur à 1 MILLION d'EUROS, les pouvoirs qui précèdent s'exerceront conjointement avec un directeur.

*Pour tout engagement et/ou acte d'ordre financier supérieur à 1 MILLION d'EUROS, les pouvoirs qui précèdent s'exerceront conjointement avec un administrateur.

*Pour tout engagement et/ou acte d'ordre financier supérieur à 2 MILLION d'EUROS, les pouvoirs qui précèdent s'exerceront conjointement avec le Président, ou le Vice-Président;;

*Les actes posés par Monsieur Bruno de Thibault de Boesinghe conformément aux pouvoirs qui lui sont conférés ne peuvent en rien dépasser la gestion journalière de la Société et doivent s'inscrire dans le cadre de la politique générale établie par le conseil d'administration.

Le Conseil d'Administration mandate la sprl J. Jordens / Arnaud Trejbiez aux fins de procéder à toute démarche liée au présent PV, en ce compris la signature des documents de publication aux annexes du Moniteur belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge



Arnaud Trejbiez

Mandataire



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

08/07/2014
ÿþ MOD 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

Voorbehouder aan het Belgisch Staatsblat

111111111Ill 1V11111,1,11111111

eRliSSEt

Griff? 7 JUIN 2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 0403.471.697

Benaming

(voluit) : KONINKLIJKE BELGISCHE TOURING CLUB

(verkort): TCB

Rechtsvorm: VZW

Zetel: WETSTRAAT 44 1040 BRUSSEL

Onderwerp akte Delegatie van bevogdheden en van het dagelijks beheer

Uittreksel van het verslag van de raad van bestuur op 19 mars 2014

Delegatie van bevoegdheden aan de leden van het directiecornité

De bestuurders beslissen unaniem om aan

.Mevrouw Christine BERWAERTS, van Belgische nationaliteit, woonachtig Oude Heerweg 3, 3300 HAKENDOVER

" Pe heer Kris DE WEVER, van Belgische nationaliteit, woonachtig Dreef 5, 1740 TERNAT

.Mevrouw Marina HAUTMAN, van Belgische nationaliteit, woonachtig Brusselstraat 454, 1702 DILBEEK

'De heer Philippe LEEMAN, van Belgische nationaliteit, woonachtig Dascottelei 133 bl, 2100 ANTWERPEN

" Pe heer Antoine MATTELAER, van Belgische nationaliteit, woonachtig E. Van Becelaerelaan 133, 1170 BRUSSEL

.Mevrouw Béatrice PAQUES, van Belgische nationaliteit, woonachtig Stille Oceaanstraat 34, 1180 BRUSSEL

de volgende bevoegdheden te delegeren om, ieder afzonderlijk, in naam en voor rekening van de onderneming volgende handelingen te stellen:

.Onderhandelen, aangaan, afsluiten, wijzigen en/of beëindigen van stagecontracten, arbeidscontracten, zelfstandige of consultancy dienstverleningsovereenkomsten en aile gelijkaardige overeenkomsten;

" Verbreken van bovengenoemde contracten en opzegging, desgevallend omwille van dringende reden, en in het laatste geval, overgaan tot de kennisgeving van de dringende reden;

'Afsluiten van elle dadingsovereenkomsten met de werknemers, zelfstandigen of consultants, tot een bedrag van tweehonderd vijftigduizend euro (250,000,00E) per dossier;

.Vertegenwoordigen van de vennootschap in het kader van een voorafgaandelijke toelatingsprocedure van ontslag van beschermde werknemers, voor de arbeidsreohtbank of paritair comité (wet van 19 maart 1991);

.Vertegenwoordigen van de vennootschap in aile gerechtelijke procedures met betrekking tot het arbeidsrecht of de sociale zekerheid;

" Vertegenwoordigen van de vennootschap in al haar relaties met werknemersvertegenwoordigers (met inbegrip van de vakbondsorganisaties zelf), met name binnen de overlegorganen van de vennootschap, voor de paritaire (sub)comités, tijdens de sociale verkiezingen en bij sociale conflicten;

'Beheren van de relaties met de sociale secretariaten;

" Beheren van de relaties met de diensten van de sociale en arbeidsinspectie, RVA, RSZ en de fiscale administratie (wat de loontrekkenden .betreft), onderhandelen met deze instanties en het afsluiten van een akkoord, tot een bedrag van tweehonderd vijftigduizend euro (250.000,00E) per dossier;

"In het algemeen, het uitvoeren in naam en voor rekening van de vennootschap van alle taken die noodzakelijk en nuttig zijn (met inbegrip van de handtekenbevoegdheid) in het kader van het personeelsbeheer van de vennootschap,

In geval van noodzaak of belet, hebben de betrokkenen de mogelijkheid, na uitdrukkelijke toelating van minstens één bestuurder, om tijdelijk een deel van bovengenoemde bevoegdheden te delegeren aan een persoon die onder hun gezag valt en die hiervoor de competenties, het gezag en de nodige middelen ter beschikking heeft om deze bevoegdheden uit te voeren.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto: Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Op de laatste blz, van p.« B vermelden: Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso: Naam en handtekening

Huidige delegatie van bevoegdheden blijft van toepassing voor de tijdsduur van de functies van de

betrokkenen..

e Delegatie van het dagelijks beheer

De raad van bestuur van 28/11/2012 heeft het dagelijks beheer verleend aan de heer Bruno de Thibault de Boesinghe, geboren te Ukkel op 23 september 1966, wonende te Avenue de la Manette 8 te 1420 Braine-l'Alleud, in de hoedanigheid van algemeen directeur. Hij is geen bestuurder van de vereniging. Zijn mandaat is onbezoldigd, ln het kader van het dagelijks beheer, werden de volgende bevoegdheden aan hem verleend sinds 01/01/2013:

'Aile handelingen die noodzakelijk of nuttig zijn voor de uitvoering van alle beslissingen van de raad van bestuur, met inbegrip van de onderhandeling, afsluiten en ondertekenen van aile contracten;

"Aile bankverrichtingen met inbegrip van geldoverdrachten, beleggingen, aile soorten krediet- of wisselverrichtingen en leasingverrichtingen waarvan het bedrag 1 MILJOEN EURO niet overschrijdt (of het equivalent in een andere devies) per verrichting;

'Aanwerven, ontslagen en bepalen van de arbeids- en loonvoorwaarden van elke persoon waarvan de hiërarchische rang onmiddellijk onder dat van hem ligt,

"De vertegenwoordiging van de vennootschap bij alle administraties, organisaties, nationale, buitenlandse of internationale verenigingen, klanten en aile derden in het algemeen;

"Alle conservatoire handelingen en alle administratieve handelingen verbonden aan het dagelijks beheer van de vennootschap en waarvan de verbintenissen voor de vereniging niet hoger liggen dan het bedrag van 1 MILJOEN EURO (of het equivalent in een andere devies) per verrichting',

'Voor aile verbintenissen en/of financiële handelingen boven de 100 DUIZEND EURO en lager dan 1 MILJOEN EURO, zullen de bevoegdheden samen met een directeur uitgevoerd worden.

'Voor aile verbintenissen en/of financiële handelingen boven de 1 MILJOEN EURO, zullen de bevoegdheden samen met een bestuurder uitgevoerd worden.

'Voor aile verbintenissen en/of financiële handelingen boven de 2 MILJOEN EURO, zullen de bevoegdheden samen met de voorzitter of de vicevoorzitter uitgevoerd worden.

-De handelingen verricht door de heer Bruno de Thibault de Boesinghe overeenkomstig de bevoegdheden die hem werden verleend mogen het dagelijks beheer van de vennootschap niet overschrijden en moeten uitgevoerd warden in het kader van het algemene beleid bepaald door de raad van bestuur.

De Raad van Bestuur geeft mandaat aan de bvba J. Jordens / Arnaud Trejbiez om alle administratieve handelingen verbonden aan de huidige notulen te stellen, met inbegrip van de ondertekening van de documenten bestemd voor de publicatie in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad,

Arnaud Trejbiez

Lastheber

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

27/02/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

BRUXELLES

Greu FEVI 2014

N° d'entreprise ; 0403.471.597

Dénomination

(en entier) ; TOURING CLUB ROYAL DE BELGIQUE

(en abrégé) : TCB

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE LA LOI 44 1040 BRUXELLES

Objet de l'acte : Pouvoirs de signatures

Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du 18 décembre 2013

Le Conseil d'Administration marque son accord pour accorder les pouvoirs de signatures aux personnes mentionnées ci-après, conformément aux limites déterminées par le conseil d'administration au 25/04/2012, afin de représenter et d'engager valablement la société, pour tous actes et toutes obligations à l'égard de tous tiers ou administrations publiques ou privées, y compris les ordres de paiements. Ces personnes seront autorisées à signer conjointement, deux à deux, sans limitation de montant,

Il s'agit des personnes suivantes :

'Monsieur Thierry WILLEMARCK - Administrateur Délégué - Baron Opsomerdreef 36 - 3090 OVERIJSE

-Monsieur Bruno de THIBAULT  Directeur - Avenue de la Manette 8 -1420 BRAINE L'ALLEUD

"Monsieur Antoine MATTELAER - Directeur - Avenue E. Van Becelaere 133 -1170 BRUXELLES

Madame Christine BERWAERTS - Directeur - Oude Heerweg 3 - 3300 HAKENDOVER

"Madame Marina HAUTMAN- Directeur- Brusselstraat 454 -1702 DILBEEK

Madame Béatrice PAQUES, Directeur - rue du Pacifique 34 -1180 BRUXELLES

'Monsieur Kris DE WEVER, Directeur - Dreef 5 -1740 TERNAT

'Monsieur Philippe LEEMAN  Directeur Dascottelei 133 b1 - 2100 ANVERS

Le Conseil d'Administration décide de ne plus accorder !es pouvoirs de signatures à Yves BOONE.

Le Conseil d'Administration mandate la spri J. Jordens 1 Arnaud Trejbiez aux fins de procéder à toute démarche liée au présent PV, en ce compris la signature des documents de publication aux annexes du Moniteur belge,

Arnaud Trejbiez

Mandataire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/02/2014
ÿþ _Le D MOD2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

(verkort) : TCB

Rechtsvorm : VZW

Zetel : WETSTRAAT 44 1040 BRUSSEL

Onderwerp akte : Handtekenbevoegdheid

Uittreksel van het verslag van de raad van bestuur op 18 december 2013

De Raad van Bestuur gaat akkoord om handtekenbevoegdheid te geven aan de volgende personen, conform de limieten bepaald door de Raad van Bestuur van 25/04/2012, om de vennootschap geldig te vertegenwoordigen en te verbinden, voor alle daden en alle verplichtingen tegenover derden of openbare en privé-besturen, met inbegrip van de betalingsopdrachten. Deze personen zijn gemachtigd om, twee per twee, te tekenen, zonder enige vorm van beperking.

Het betreft de volgende personen

'Thierry WILLEMARCK - Gedelegeerd Bestuurder - Baron Opsomerdreef 36 - 3090 OVERIJSE

" Bruno de THIBAULT  Directeur - Avenue de la Manette 8 -1420 BRAINE L'ALLEUD

" Antoine MATTELAER - Directeur - E. Van Becelaerelaan 133 - 1170 BRUSSEL

" Christine BERWAERTS - Directeur - Oude Heerweg 3 - 3300 HAKENDOVER

" Marina HAUTMAN - Directeur - Brusselstraat 454 - 1702 DILBEEK

" Béatrice PAQUES - Directeur - Stille Oceaanstraat 34 -1180 BRUSSEL

" Kris DE WEVER - Directeur - Dreef 5 -1740 TERNAT

'Philippe LEEMAN  Directeur Dascottelei 133 b1 - 2100 ANTWERPEN

De Raad van Bestuur beslist ook om geen handtekenbevoegdheid meer te verlenen aan Yves BOONE.

De Raad van Bestuur geeft mandaat aan de bvba J. Jordens / Arnaud Trejbiez om alle administratieve handelingen verbonden aan de huidige notulen te stellen, met inbegrip van de ondertekening van de documenten bestemd voor de publicatie in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

Arnaud Trejbiez

Lastheber

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

BRUSSa

18 FE11, 2014

Griffie

Ondernemingsnr : 0403.471.597

Benaming

(voluit) : KONINKLIJKE BELGISCHE TOURING CLUB

12/11/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Dé. pose" I R-2çu le

11 1J11WJE iu

3 0 UT. 2014

au greffe du do commerce .Francophone

N° d'entreprise : 0403.471.597

Dénomination

(en entier) : TOURING CLUB ROYAL DE BELGIQUE

(en abrégé) : TCB

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE LA LOI 441040 BRUXELLES

Objet de l'acte : Pouvoir de signatures

Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du 15 octobre 2014 2014

Le Conseil d'Administration marque son accord pour accorder les pouvoirs de signatures à Monsieur Olov Andersson, directeur, domicilié Avenue de l'Amazone 6 à 1640 Rhode-Saint-Genèse, conformément aux limites déterminées par le conseil d'administration au 2510412012, afin de représenter et d'engager valablement la société, pour tous actes et toutes obligations à l'égard de tous tiers ou administrations publiques ou privées, y compris les ordres de paiements. Monsieur Olov Andersson est autorisé à signer conjointement, deux à deux, sans limitation de montant.

Le Conseil d'Administration décide à l'unanimité de conférer à :

" Monsieur Olov Andersson, de nationalité suédoise, domicilié Avenue de l'Amazone 6 à 1640 RHODE-SAINT-GENESE

les pouvoirs suivants, agissant seul, au nom et pour compte de la société :

" négocier, conclure, amender et I ou mettre un terme à des conventions de stage, des contrats de travail, des contrats de collaboration indépendante ou de consultance et toutes conventions similaires ;

" procéder aux ruptures des contrats susvisés et à des licenciements, le cas échéant pour motif grave, et dans ce dernier cas, procéder à la notification du motif grave ;

" conclure toutes conventions de transaction avec des travailleurs, des indépendants ou des consultants, jusqu'à concurrence d'un montant de deux cent cinquante mille euros (250.000,00¬ ) par cas ;

" représenter la société dans le cadre de toute procédure d'autorisation préalable de licenciement d'un travailleur protégé, devant tes juridictions du travail ou la commission paritaire (loi du 19 mars 1991);

" représenter la société dans toutes procédures judiciaires touchant au droit du travail ou de la sécurité sociale ;

" représenter la société dans toutes les relations avec les représentants des travailleurs (en ce compris les organisations syndicales elles-mêmes), notamment au sein des organes de concertation de l'entreprise, devant la (sous) commission paritaire, lors des élections sociales et lors de conflits sociaux ;

" traiter des relations avec les secrétariats sociaux ;

" traiter des relations avec les services d'inspection sociale et du travail, l'ONEM, l'ONSS et l'administration fiscale (en ce qui concerne les salariés), négocier avec ces mêmes autorités et conclure des accords avec elles, jusqu'à concurrence d'un montant de deux cent cinquante mille euros (250.000,00¬ ) par cas ;

" de manière générale, accomplir au nom et pour le compte de la société tous les actes nécessaires ou utiles (en ce compris le pouvoir de signature) dans le cadre de la gestion des ressources humaines de la société.

En cas de nécessité ou d'empêchement, l'intéressé a la possibilité, après y avoir été expressément autorisés par au moins un administrateur, de sous-déléguer temporairement une partie des pouvoirs susvisés à une personne placée sous sa direction directe et pourvue des compétences, de l'autorité et des moyens nécessaires à l'exercice de ces pouvoirs,

La présente délégation de pouvoirs restera en vigueur pour la durée des fonctions de l'intéressé.

Le Conseil d'Administration marque son accord pour ne plus accorder les pouvoirs de signatures à Madame Marina Hautman, domiciliée Brusselstraat 454 à 1702 DILBEEK.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mao 2.2

Volet B -- Suite

Le Conseil d'Administration mandate la sprl J. Jordens / Amaud Trejbiez aux fins de procéder à toute démarche liée au présent PV, en ce compris la signature des documents de publication aux annexes du Moniteur belge,

Arnaud Trejbiez

Mandataire



Réservé

au

Moniteur k belge









r 12/11/2014 - Annexes du Moniteur belge







Mentionner sur la derniere page du Volet B Au recto : Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l"association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/11/2014
ÿþ HSOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Déposé I Reçu ie

3 0 OCT, 2014

au greffe du Irib'.i i'tftiiie commerce

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l 11111 I1I 1111111 I Il liii 11 ll

*192060

Ondernemingsnr : 0403.471.597

Benaming

(voluit) : KONINKLIJKE BELGISCHE TOURING CLUB

(verkort) : TCB

Rechtsvorm : VZW

Zetel : WETSTRAAT 441040 BRUSSEL

Onderwerp akte : Handtekenbevoegdheid

Uittreksel van het verslag van de raad van bestuur op 15 oktober 2014

De Raad van Bestuur gaat akkoord om handtekenbevoegdheid te geven aan de heer Olov Andersson, directeur, Amazonelaan 6 te 1640 Sint-Genesius-Rode, conform de limieten bepaald door de Raad van Bestuur van 25/04/2012, om de vennootschap geldig te vertegenwoordigen en te verbinden, voor aile daden en alle verplichtingen tegenover derden of openbare en privé-besturen, met inbegrip van de betalingsopdrachten. De heer Olov Andersson is gemachtigd om, twee per twee, te tekenen, zonder enige vorm van beperking.

De Raad van Bestuur beslist unaniem om aan :

" De heer Olov Andersson, van Zweedse nationaliteit, woonachtig Amazonelaan 6 te 1640 Sint-Genesius-Rode

de volgende bevoegdheden te delegeren om, afzonderlijk, in naam en voor rekening van de onderneming volgende handelingen te stellen:

" Onderhandelen, aangaan, afsluiten, wijzigen en/of beëindigen van stagecontracten, arbeidscontracten, zelfstandige of consultancy dienstverleningsovereenkomsten en alle gelijkaardige overeenkomsten ;

" Verbreken van bovengenoemde contracten en opzegging, desgevallend omwille van dringende reden, en in het laatste geval, overgaan tot de kennisgeving van de dringende reden;

" Afsluiten van alle dadingsovereenkomsten met de werknemers, zelfstandigen of consultants, tot een bedrag van tweehonderd vijftigduizend euro (250.000,00¬ ) per dossier ;

" Vertegenwoordigen van de vennootschap in het kader van een voorafgaandelijke toelatingsprocedure van ontslag van beschermde werknemers, voor de arbeidsrechtbank of paritair comité (wet van 19 maart 1991);

" Vertegenwoordigen van de vennootschap in alle gerechtelijke procedures met betrekking tot het arbeidsrecht of de sociale zekerheid ;

" Vertegenwoordigen van de vennootschap in al haar relaties met werknemersvertegenwoordigers (met inbegrip van de vakbondsorganisaties zelf), met name binnen de overlegorganen van de vennootschap, voor de paritaire (sub)comités, tijdens de sociale verkiezingen en bij sociale conflicten ;

" Beheren van de relaties met de sociale secretariaten ;

" Beheren van de relaties met de diensten van de sociale en arbeidsinspectie, RVA, RSZ en de fiscale administratie (wat de loontrekkenden betreft), onderhandelen met deze instanties en het afsluiten van een akkoord, tot een bedrag van tweehonderd vijftigduizend euro (250.000,00¬ ) per dossier,

" In het algemeen, het uitvoeren in naam en voor rekening van de vennootschap van alle taken die noodzakelijk en nuttig zijn (met inbegrip van de handtekenbevoegdheid) in het kader van het personeelsbeheer van de vennootschap,

In geval van noodzaak of belet, heeft de betrokkene de mogelijkheid, na uitdrukkelijke toelating van minstens één bestuurder, om tijdelijk een deel van bovengenoemde bevoegdheden te delegeren aan een persoon die onder zijn gezag valt en die hiervoor de competenties, het gezag en de nodige middelen ter beschikking heeft om deze bevoegdheden uit te voeren.

Huidige delegatie van bevoegdheden blijft van toepassing voor de tijdsduur van de functies van de betrokkene,

Op de laatste blz van Luik B vermelden Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris. hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso Naam en handtekening.

Moo 2.2

Luik B - Vervoiq

De Raad van Bestuur beslist ook om geen handtekenbevoegdheid meer te verlenen aan Mevrouw Marina Hautman, woonachtig Brusselstraat 454, 1702 DILBEEK.

Voorbehouden aan het r3elgisch Staatsblad

De Raad van Bestuur geeft mandaat aan de bvba J. Jordens ! Amaud Trejbiez om alle administratieve handelingen verbonden aan de huidige notulen te stellen, met inbegrip van de ondertekening van de documenten bestemd voor de publicatie in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

Amaud Trejbiez

Lastheber



BjTagen bij het Belgiseb Staatsblad -11/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso . Naam en handtekening

22/11/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

l

I1111111111R1111

Bfern

1 2 UV. 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0403.471.597

Dénomination

(en entier) : TOURING CLUB ROYAL DE BELGIQUE

(en abrégé) : TCB

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE DE LA LOI 44 1040 BRUXELLES

Objet de l'acte ; RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE COMMISSAIRE-REVISEUR

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 19 juin 2013

Le mandat de commissaire de la société S. C.C. R, L. PVMD, réviseurs d'entreprises, rue des Deux Eglises 44 à 1000 Bruxelles, représentée par Monsieur Alain Chaerels vient à échéance. L'assemblée générale approuve le renouvellement de son mandat pour une durée de trois ans. La rémunération annuelle est fixée à 19.750,00 ¬ par an ; cette rémunération est liée à l'évolution de l'indice des prix à la consommation.

L'assemblée générale ordinairemandate à l'unanimité des voix la société J. Jordens spri I Arnaud Trejbiez aux fins de procéder à toute démarche liée à la présente AGO, en ce compris la signature des documents de publication aux annexes du Moniteur belge.

Arnaud Trejbiez

Mandataire

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

22/11/2013
ÿþ M0D 2.2

ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

4

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

IIlI! liii I! I 111111 liii VINNIIV

+13175622*

Ondernemingsar : 0403.471.597

Benaming

(voluit) : KONINKLIJKE BELGISCHE TOURING CLUB

(verkort) : TCB

Rechtsvorm : VZW

Zetel : WETSTRAAT 441040 BRUSSEL

Onderwerp akte : HERNIEUWING VAN HET MANDAAT VAN DE COMMISSARIS-REVISOR

Uittreksel van het verslag van de gewone algemene vergadering op 19 juni 2013

Het mandaat van commissaris-revisor van de burgerlijke CVBA PVMD-Bedrijfsrevisoren, Tweekerkenstraat 44 te 1000 Brussel, vertegenwoordigd door de heer Alain Chaerels vervalt. De algemene vergadering geeft haar goedkeuring op de hernieuwing van het mandaat voor een periode van drie jaar. De jaarlijkse vergoeding wordt bepaald op 19.750,00 ¬ per jaar; deze vergoeding is gebonden aan de evolutie van de indexcijfer van de consumptieprijzen,

De algemene vergadering aanvaardt met eenparigheid van stemmen om de vennootschap J.Jordens bvba / Arnaud Trejbiez te machtigen om alle stappen te ondernemen in verband met deze algemene vergadering, met inbegrip van de ondertekening van de formulieren die bestemd zijn voor de publicatie in het Belgisch Staatsblad.

Arnaud Trejbiez

Lastheber

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

~~~~~~~ ~.L

Griffie

30/01/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de L'acte

V

Jan Dyck Président

Thierry Willemarck Administrateur Délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

lR XEL

16JAN2013

Greffe

N° d'entreprise : 0403.471.597

Dénomination

(en entier) : Touring Club Royal de Belgique

(en abrégé) : TCB

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

siège : rue de la Loi 44 à 1040 Bruxelles Objet de l'acte : POUVOIRS DE SIGNATURE

Extrait du procès-verbal du Conseil d'Administration du 28 novembre 2012.

Le Conseil d'Administration délègue les pouvoirs de signatures aux personnes suivantes, conformément les limites déterminées par le Conseil d'Administration. Les personnes sont autorisées à signer conjointement, deux à deux, tous ordres de paiements sans limitation de montant.

Il s'agit de

Monsieur Thierry WILLEMARCK - Administrateur Délégué - Baron Opsomerdreef 36 à 3090 OVERIJSE

Monsieur Bruno de THIBAULT - Directeur - Avenue de la Manette 8 à 1420 BRAME L'ALLEUD

Monsieur Yves BOONE - Directeur - Oppemlaan 146 à 1970 WEZEMBEEK-OPPEM

Monsieur Antoine MATTELAER - Directeur - Avenue E. Van Becelaere 133 à 1170 BRUXELLES

Madame Christine BERWAERTS - Directeur - Oude Heerweg 3 - 3300 HAKENDOVER

Madame Marina HAUTMAN- Directeur - Brusselstraat 454 à 1702 DILBEEK

Madame Béatrice PAQUES, Directeur- rue du Pacifique 34 à 1180 Bruxelles

Monsieur Kris DE WEVER, Directeur - Dreef 5 à 1740 Ternat

Pour extrait conforme.

Bruxelles, le 19 décembre 2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

30/01/2013
ÿþ MOD 2.2

< » { In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie





Uittreksel uit de notulen van de Raad van Bestuur van 28 november 2012.

De Raad van Bestuur verleent handtekenbevoegdheid aan de hierna vermelde personen, conform de door de Raad van Bestuur bepaalde limieten. De personen zijn daarnaast gemachtigd om, twee per twee, alle betalingsopdrachten te ondertekenen, zonder enige vorm van beperking.

Het betreft :

de heer Thierry WILLEMARCK - Gedelegeerd Bestuurder- Baron Opsomerdreef 36 te 3090 OVERIJSE

de heer Bruno de THIBAULT - Directeur - Avenue de la Manette 8 te 1420 BRAINE L'ALLEUD

de heer Yves BOONE - Directeur - Oppemlaan 146 te 1970 WEZEMBEEK-OPPEM

de heer Antoine MATTELAER - Directeur - E. Van Becelaerelaan 133 te 1170 BRUSSEL

mevrouw Christine BERWAERTS - Directeur - Oude Heerweg 3 - 3300 HAKENDOVER

mevrouw Marina HAUTMAN - Directeur - Brusselstraat 454 te 1702 DILBEEK

mévrouw Béatrice PAQUES - Directeur - Stille Oceaanstraat 34 te 1180 Brussel

de heer Kris DE WEVER - Directeur - Dreef 5 te 1740 Temat

Eensluidend verklaard.

Brussel, 19 december 2012

Thierry Willemarck Jan Dyck

Gedelegeerd Bestuurder Voorzitter

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

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Il JAN 20'15

Griffie

Ondernemingsnr : 0403.471.597

Benaming

(voluit) : Koninklijke Belgische Touring Club vzw

(verkort) : TCB

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Wetstraat 44 te 1040 Brussel

Onderwerp akte : HANDTEKENBEVOEGDHEID

" 13017727*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

07/11/2012
ÿþ MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie



Voor. behoud

aan hl

Belgis Staatst

ESRUSt.,

Griffie

*iaiaieai"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Ondernemingsnr : 0403.471.597

Benaming

(voluit) : Koninklijke Belgische Touring Club

(verkort) : TCB

Rechtsvorm : Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel : Wetstraat 44 te 1040 Brussel

Onderwerp akte : HERNIEUWING BENOEMING

Uittreksel van de notulen van de Raad van Bestuur van 17 juni 2011

De Raad van Bestuur herbenoemt de heer Jan Dyck als Voorzitter van de Raad van Bestuur en

de heer Thierry Willemarck als Gedelegeerd Bestuurder voor een periode van zes jaar overeenkomstig

de termijn van hun bestuurdersmandaat.

Eensluidend verklaard

Brussel, 26 september 2012

Danielle Mallinus-Vankerckhove Jan Dyck

Bestuurder Voorzitter

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

07/11/2012
ÿþ MOI) 2.2



oie Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réserv4

au

Moniteu

belge

*12161842

N° d'entreprise : 0403,471.597

Dénomination

(en entier) : Touring Club Royal de Belgique

(en abrégé) : TCB

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de la Loi 44 à 1040 Bruxelles

Objet de ['acte : RENOUVELLEMENT NOMINATION

extrait du procès-verbal du Conseil d'Administration du 17juin 2011

Le Conseil d'Administration renomme Monsieur Jan Dyck Président du Conseil d'Administration et Monsieur Thierry Willemarck Administrateur Délégué, pour une période de six ans correspondant avec la durée de leur mandat d'administrateur,

Pour copie conforme

Bruxelles, le 26 septembre 2012

Danielle Mallinus-Vankerckhove Jan Dyck

Administrateur Président

2 á OCT, 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

30/09/2011
ÿþ MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neeriegging van de akte ter griffie

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

11 111,11!)11.11111,111111111111



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SSEk

le.4,01ty

Griffie

Ondernemingsnr : 0403.471.597

Benaming

(voluit) : Koninklijke Belgische Touring Club

(verkort) : TCB

Rechtsvorm: Vereniging zonder Winstoogmerk

Zetel: Wetstraat 44 te 1040 Brussel

Onderwerp akte: BEEINDIGING - HERNIEUWING - BENOEMING BESTUURDERS

Gewone Algemene Vergadering van 17 juni 2011

Wijzigingen aangebracht aan de samenstelling van de raad van bestuur. Uittreksel van de notulen van de Gewone Algemene Vergadering van 17 juni 2011.

Uittredende bestuurders wiens mandaat niet hernieuwd wordt:

Manfred Dahmen - Walk 7 - 4950 Waimes

Paul Govaers - Grote Steenweg 139 - 3400 Landen-Eliksem

Uittredende bestuurders wiens mandaat hernieuwd wordt voor een periode van zes jaar:

Armand De Decker - Roze Hoevelaan 4 bus 9 - 1180 Brussel

Jan Dyck - Mechelsesteenweg 202 - 2018 Antwerpen

Charles-Louis d'Arenberg - Bloemenlaan 2A - 1150 Sint-Pieters-VVoluwé

Danielle Mallinus-Vankerckhove - Richard Neyberghlaan 44- 1020 Brussel

Thierry Meeùs - rue Arthur Hardy 34A - 1300 Limal

August Smeyers - Brusselsesteenweg 112 - 1860 Meise

Thierry Willemarck - Baron Opsomerdreef 36 - 3090 Overijse

Jean-Pierre Dhanis - Avenue de l'Orée 23- 1420 Braine-l'Alleud

Xavier de Buck van Overstraeten - Bosd elle 31 - 3080 Vossem

François Piers - Brecleweg 96 - 8421 De Haan

Guy Bertels - Pierre Géruzetstraat 11 - 1160 Brussel

William Mosseray - Diepestraat 199- 3080 Tervuren

Jean-Marie Laurent Josi - Yvan Lutenslaan 42 - 1150 Brussel

Op de laatste blz. van Luik B vermelden Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Nieuwe bestuurder benoemd voor een mandaat van zes jaar:

Erwin Provoost- Pastorijstraat 11 - 9070 Destelbergen ,geboren te Cent op 12/01/1954

Ensluidend verklaard

Brussel, 31 augustus 2011

Danielle Mallinus-Vankerckhove Jan Dyck

Bestuurder Voorzitter

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

30/09/2011
ÿþ MOD 2.2

Wc)0@q D - Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé 11111111111.111Mg111111

au

Moniteur

belge

N d'entreprise : 0403.471.597

Dénomination

(en entier) : Touring Club Royal de Belgique

(en abrégé) : TCB

Forme juridique : Association Sans Sut Lucratif

Siège : rue de la Loi 44 à 1040 Bruxelles

Objet de l'acte : CESSATIONS - RENOUVELLEMENTS - NOMINATION D'ADM 1NISTRATEURS

Assemblée Générale ordinaire du 17 juin 2011

Modifications apportées à la composition du Conseil d'Administration. Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 17 juin 2011.

Administrateurs sortants en non reconduits pour un mandat d'administrateur :

Manfred Dahmen - Walk 7 - 4950 Waimes

Paul Govaers - Grote Steenweg 139 - 3400 Landen-Eliksem

Administrateurs sortants et reconduits pour un mandat d'administrateur pour une période de six ans:

Armand De Decker - avenue de la Ferme Rose 4 bte. 9 - 1180 Bruxelles

Jan Dyck - Mechelsesteenweg 202 - 2018 Antwerpen

Charles-Louis d'Arenberg - avenue des Fleurs 2A - 1150 Woluwé-Saint-Pierre

Danielle Mallinus-Vankerckhove - avenue Richard Neybergh 44 - 1020 Bruxelles

Thierry Meeùs - rue Arthur Hardy 34A - 1300 Limai

August Smeyers - Brusselsesteenweg 112 - 1860 Meise

Thierry Willemarck - Baron Opsomerdreef 36- 3090 Overijse

Xavier de Buck van Overstraeten Bosdelle 31 - 3080 Vossem

Jean-Pierre Dhanis - Avenue de l'Orée 23 - 1420 Braine-l'Alleud

François Piers - Bredeweg 96- 8421 De Haan

Guy Bertels - rue Pierre Géruzet 11 - 1160 Bruxelles

William Mosseray - Diepestraat 199 - 3080 Tervuren

Jean-Marie Laurent Josi - Avenue Yvan Lutens 42 - 1150 Bruxelles

Nouvel administrateur nommé pour un mandat de six ans:

Erwin Provoost- Rastorijstraat 11,9070 Destelbergen né le 12 /01 /1954 à Gand

Pour copie conforme

Bruxelles, le 31 août 2011

Danielle Mallinus-Vankerckhove Jan Dyck

Administrateur Président

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

20/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise ; 0403.471.597

Dénomination

(en entier) : TOURING CLUB ROYAL DE BELGIQUE

(en abrégé) : TCB

Forme juridique ; ASBL

Siège : RUE DE LA LOI 441040 BRUXELLES

Objet de l'acte : Démission

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2014

L'Assemblée Générale prend acte de fa démission de Xavier de Buck van Overstraeten en tant qu'administrateur du Conseil d'Administration. Il est devenu CEO de Touring AutoGlass.

Mandat est donné à fa sprl J. Jordens 1 Amaud Trejbiez aux fins de procéder à toute démarche liée au présent PV, en ce compris la signature des documents de publication aux annexes du Moniteur belge.

Amaud Trejbiez

Mandataire

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/04/2015
ÿþ MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

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0 8 AV R. 2015

Griffie

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Ondernemingsnr : 0403.471.597

Benaming

(voluit) : KONINKLIJKE BELGISCHE TOURING CLUB

(verkort) : TCB

Rechtsvorm : VZW

Zetel : WETSTRAAT 441040 BRUSSEL

Onderwerp akte : Ontslag

Uittreksel van het verslag van de gewone algemene vergadering op 21 juni 2014

Re Algemene Vergadering neemt akte van het ontslag van Xavier de Buck van Overstraeten als bestuurder van de Raad van Bestuur. Hij is CEO van Touring Autoglass geworden.

Mandaat wordt gegeven aan de bvba J. Jordens / Arnaud Trejbiez om alle administratieve handelingen verbonden aan de huidige notulen te stellen, met inbegrip van de ondertekening van de documenten bestemd

voor de publicatie in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad.

Amaud Trejbiez

Lastheber

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Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso - Naam en handtekening.

Coordonnées
KONINKLIJKE BELGISCHE TOURING CLUB, TOURING …

Adresse
WETSTRAAT 44 1040 BRUSSEL

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale