KOPANICA

Dénomination : KOPANICA

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 866.132.893

Publication

15/07/2014

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Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Moniteur

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N� d'entreprise : 866132893

D�nomination KOPANICA asbi (en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : rue Jennart 42, 1080 Bruxelles

Objet de l'acte: Modification des statuts titre li, V, VI et VII et d�mission d'administrateur

Extraits du PV de l'assembl�e g�n�rale du 23 f�vrier 2014;

Modification des statuts de l'asbl :

Le 23 f�vrier 2014, le Conseil d'Adminsitration a adopt� les modifications suivantes � apporter au statut de l'association, approuv�es � l'uninimit� par l'Assembl�e G�nrale ; ces modifications apparaissent aux titres Il, V, VI et VII des statuts.

ll. But de l'association :

Article 3: l'association a pour but la r�alisation, l'ex�cution, et la promotion d'�v�nements ou d'oeuvres artistiques, en ce compris les spectacles vivants, concerts, pi�ces de th��tre, jou�s par des artistes belges ou �trangers. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

V. Assembl�e G�n�rale

Article 15. L'assembl�e se r�unit, au minimum, une fois par an. Elle peut �tre convoqu�e extraordinairement par d�cision du conseil d'administration ou sur demande d'1/5eme des membres et autant de fois que l'int�r�t social l'exige. Les membres sont convoqu�s par �crit ou par email aux assembl�es g�n�rales, par l'administrateur ou son d�l�gu� � la gestion journali�re. La convocation contiendra l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

VI. Administration

Article 19.

En cas d'absence ou d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es

par le plus ancien des autres administrateurs pr�sents.

___ Tout administrateur peut se faire repr�senter en vertu de procuration, donn�e.

Mentionner sur la derni�re page du vole B: Au rente .. Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

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0k -Q7-2O1

Greffe

�ct - suite MOD 2,2

m�me par lettre ou email, par un autre administrateur. Tout administrateur ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 21.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec usage de la signature aff�rente � cette gestion � un administrateur d�l�gu�, membre ou non, dont il fixera les pouvoirs. L'association est valablement repr�sent�e par la signature d'au moins un administrateur.

La ou les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

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R�SerV�

au

Moniteur belge

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VU. Dispositions diverses

Article 22: Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, ainsi que le budget de l'exercice suivant. L'exercice social couvre la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre.

Le conseil pr�pare les comptes et bilans financiers de l'exercice �coul� et les projets de budget du prochain exercice. II les fera parvenir aux membres, par �crit, ou par ornait au moins B jours avant l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ils sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale lors de cette r�union annuelle.

D�mission d'administrateur:

Il a �t� enregistr� �galement la d�mission du poste d'administrateur de Nicolas

Hauzeur, 90 avenue Paul Janson, 1070 Bruxelles

Nous reprenons ci-dessous les statuts coordonn�s de l'association au 23/02/2014

1. D�nomination, si�ge social

Article 1.

L'association prend pour d�nomination � Kopanica asbl �

Article 2.

Son si�ge social est �tabli au 42 rue Jennart � 1080 Molenbeek-Saint-Jean dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles ; il peut �tre transf�r� par simple d�cision du Conseil

d'Administration,

11. But de l'association

Article 3.

L'association a pour but la r�alisation, l'ex�cution, et la promotion d'�v�nements ou

d'oeuvres artistiques, en ce compris les spectacles vivants, concerts, pi�ces de th��tre,

jou�s par des artistes belges ou �trangers. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant

directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et

s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Article 4.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut en tout temps �tre dissoute.

III. Membres

Article 6.

Mentionner sur la derni�re page du Volet .B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

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vole - unie 14SOD 22

Le nombre de membre de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois.

Article 7.

Conditions et formalit�s d'admission et de sortie des membres.

L'assembl�e g�n�rale d�cide souverainement de l'admission de nouveaux membres. La candidature est examin�e. La d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Le conseil d'administration se r�serve le droit de veto. L'assembl�e g�n�rale peut d�terminer l'admission de membres d'honneur et/ou adh�rents au sein de l'association. (les droits et obligations des membres adh�rents sont fix�s par les statuts).

Article 8.

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en notifiant leur

d�cision par lettre recommand�e, adress�e au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre qui ne paie pas ses cotisations.

Tout membre peut �tre exclu par d�cision de l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d'infractions graves aux pr�sents statuts ou qui aurait agit contre les int�r�ts moraux ou patrimoniaux de l'association.

Article 9.

Le membre d�missionnaire ou exclu et les ayants droits d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�c�d�, n'ont aucun droits sur le fond social. Il ne peut r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni remboursement des montants vers�s ou contributions effectu�es.

Article 10.

Sans pr�judices des articles 3.2 et 11 de la loi du 27 juin 19211 les membres ne contractent en cette qualit� aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 11.

Le conseil d'adminsitration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres son inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la d�cision. Tous les membres peuvent consulter au:

" si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies dans un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association. Le Roi fixe les modalit�s d'exercice de ce droit de consultation,

11/. Cotisations

Article 12.

Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e

g�n�rale, elle ne pourra �tre sup�rieure � 250E.

V. Assembl�e G�n�rale

Article 13.

L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration.

Article 14.

Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est requise pour : la modification des statuts, la nomination et la r�vocation des administrateurs, la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e, la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution de l'association, l'exclusion des membres, la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale, tous les cas o� les statuts l'exigent. Article 15.

R�sev�

au

Mohiteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

' R�serv�

au

Moniteur

belge

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Volai - suite MOD 2.2

L'assembl�e se r�unit, au minimum, une fois par an. Elle peut �tre convoqu�e

extraordinairement par d�cision du conseil d'administration ou sur demande d'1/5eme des membres et autant de fois que l'int�r�t social l'exige.

Les membres sont convoqu�s par �crit ou par email aux assembl�es g�n�rales, par l'administrateur ou son d�l�gu� � la gestion journali�re. La convocation contiendra l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Article 16.

Tous les membres ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement dans la loi ou les statuts. En cas d'abstention ou de partage des voix, la voix du pr�sident ou de sont rempla�ant est pr�pond�rante.

Article 17,

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts -les modifications doivent �tre expicitement indiqu�es dans la convocation- ou la dissolution de l'association, qu'avec un quorum de pr�sence des membres de 2/3 des membres pres�nts ou repr�sent�s. Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des 2/3 des voix des membres pr�sentes ou repr�sent�s.

Pour la modification du but ou de l'objet social, un quorum de vote de 4/5 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s est requis.

Lorsque le quorum n'est pas atteint, une seconde assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, mais la seconde r�union doit �tre tenue 15 jours au moins apr�s la premi�re.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, des commissaires et des personnes habilit�es � repr�senter l'association comportent leurs noms, pr�noms, domicile, date et lieu de naissance, au cas o� il s'agit de personnes morales, leur d�nomination sociale, leur forme juridique, leur num�ro d'identification de TVA et leur si�ge social. Ils comportent en outre l'�tendue de leurs pouvoirs et la mani�re de les exercer, en agissant soit individuellement, soit conjointement, soit en coll�ge. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign� par le pr�sident ou deux administrateurs. Tous les membres et int�ress�s peuvent demander une copie du proc�s-verbal ou d'extrait du proc�s-verbal.

' Toute modification aux statuts, toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur.

Vi. Administration

Article 18.

L'association est administr�e par un conseil nomm� par l'assembl�e g�n�rale et choisi parmi les membres effectifs. Le mandat est, sauf d�cision contraire prise en assembl�e g�n�rale, excerc� � titre b�n�vole et gratuit. La dur�e du mandat est fix�e par l'assembl�e g�n�rale, if est renouvelable et en tout temps r�vocable.

Article 19.

En cas d'absence ou d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus ancien des autres administrateurs pr�sents.

Tout administrateur peut se faire repr�senter en vertu de procuration, donn�e m�me par lettre ou email, par un autre administrateur. Tout administrateur ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 20,

Les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas d'abstention ou de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Sans pr�judices de l'article 26septies de la loi du 27 juin 1921, les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association et sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Article 21.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

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au Moniteur belge

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Vole Fi - suite MOD 22

de l'association. Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec usage de la signature aff�rente � cette gestion � un administrateur d�l�gu�, membre ou non, dont il fixera les pouvoirs. L'association est valablement repr�sent�e par la signature d'au Moins un administrateur.

La ou les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association

VII. Dispositions diverses

Article 22,

Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921, ainsi que le budget de l'exercice suivant. L'exercice social couvre la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre.

Le conseil pr�pare les comptes et bilans financiers de l'exercice �coul� et les projets de budget du prochain exercice. Il les fera parvenir aux membres, par �crit, ou par email, au moins 8 jours avant l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ils sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale lors de cette r�union annuelle.

Article 23. La destination du patrimoine de l'association en cas de dissolution, lequel doit �tre affect� � une fin d�sint�ress�e.

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale, ou � d�faut le tribunal, d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. En principe, l'actif net de l'avoir social sera distribu� � une ou des associations ayant un but similaire. N�anmoins, ' l'assembl�e g�n�rale peut, en dehors de toute id�e de partage et apr�s que les cr�anciers aient �t� d�sint�ress�s, attribuer telle partie du mat�riel de l'association � un ou plusieurs membres dont l'activit� cr�atrice le justifierait suffisamment.

Article 24.

L'assembl�e g�n�rale � nomm� le 13 f�vrier 2011 les adminsitrateurs suivants au conseil d'adminsitration ;

' Pr�sident, Turine Sarah avenue Brigade Piron 155, 1080 Bruxelles

Secr�taire, Petit Jo�lle avenue Paul Janson 90, 1070 Bruxelles

Tr�sorier, Dartevelle Getan, 42 rue Jennart, 1080 Bruxelles

Article 25.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts et r�glement d'ordre int�rieur est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, r�gissant les associations sans but lucratif.

Bruxelles, le 23 f�vrier 2014

L .1

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

10/05/2011

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� publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

111111111111111,111

N� d'entreprise : 866.132.893

D�nomination

(en entier) : kopanica asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : 20 Place Commandant Bultot � 6210 Villers-Perwin

Objet de l'acte : modifications statutaires: modification adresse si�ge et modification composition du CA et modification calendrier comptable

Lors de l'Assembl�e g�n�rale du 22 d�cembre 2010, il a �t� d�cid� de modifier les statuts de l'asbl, conform�menent � la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e et adapt�e par le loi du 2/05/2002 et ses arr�t�s royaux d'ex�cution.

extraits du PV du conseil d'Administration du 13 f�vrier 2011

Changement d'adresse du si�ge de l'association

L'association a �tablit son nouveau si�ge social au num�ro 42 de la rue Jennart, � 1080 Bruxelles

Composition du Conseil d'Administration...

Cessation de mandat des administrateurs:

Grainer Catherine (cause de d�c�s), Ch�ne � la Croix 1, 1332 Genval

De Decker Edmond-Louis (cessation volontaire), Ch�ne � la Croix 1, 1332 Genval

Nomination de deux nouveaux administrateurs:

Monsieur Dartevelle Gaetan, rue Jennart, 42 , � 1080 Bruxelles, n� le 9 mars 1972, � Ixelles

Mademoiselle Turine Sarah, Avenue Brigade Piron, 155, � 1080 Bruxelles, n�e Ie 13 octobre 1973 � Uccle

Changement adresse administrateur

Joelle Petit, avenue Paul Janson 90, 1070 Bruxelles

Modification calendrier comptable

Il a �t� d�cid� d'�tablir l'exercice annuel, comptablel, du ler janvier au 31 d�cembre de chaque ann�e par

souci de coh�rence avec le calendrier fiscal,

d�s lors, nous cl�turons un exercice fiscal de six mois au 31 d�cembre 2010.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : -

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
KOPANICA

Adresse
Si

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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KOPANICA