KOREGOS

Association sans but lucratif


Dénomination : KOREGOS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 807.292.297

Publication

11/01/2012
ÿþ MOD 2.2

-e Ti Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé

au

Moniteur

belge





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2 9 -12- 2011

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 807.292.297

Dénomination

(en entier) : KOREGOS

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège : Venelle de Saint Job n°3 à 1180 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts " ci dessous, les statuts votés à l'Assemblée Générale du 7 novembre 2011 annulant et remplaçant les précédents articles

Art.1 « Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut-être transféré par décision du Conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique. Il est établi au Palais des Académies, rue Ducale n°1 à 1000 Bruxelles tant que durera le patronage de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts, tel qu'institué par la Convention de partenariat conclue entre cette dernière et l'Asbl Koregos. »

Art. 3 « L'association a pour objet l'organisation de manifestations liées à l'histoire de l'art en Belgique et à l'étranger, à l'organisation de colloques et d'expositions, l'édition de publications scientifiques ou de vulgarisation, de compact disques, Cdroms, films, vidéos ou tout autre produit lié à ses activités, la mise sur pied de voyages d'études, de séminaires à l'étranger, la poursuite de recherches pour son propre compte ou pour le compte de tout autre institution, la confection de dossiers ou d'études ayant trait à l'art (peinture, sculpture, arts graphiques, architectures, arts appliqués, littérature, musique théâtre, danse...). L'association portera une attention particulière à l'élaboration et la diffusion d'une revue et d'une encyclopédie d'histoire de. l'art multi-média qui veillera à exploiter au mieux les ressources d'internet. L'association s'est également fixée: comme but, la production ainsi que la diffusion de reporticles produits ou reçus qui auront été préalablement: validés par les comités de lectures prévus à cet effet. Dans cette tâche, elle utilise les ressources scientifiques non exploitées par l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts. L'Association bénéficie en effet du patronage de cette dernière. Ces comités de lecture, dont le fonctionnement est détaillé dans le règlement d'ordre intérieur, sont au nombre de minimum quatre et représentent par exemple les quatre périodes ou disciplines suivantes : Antiquité, Moyen-âge  temps modernes, Art contemporain et Musicologie.

Le nombre de reporticles, leurs conditions de production ainsi que les droits et obligations de l'Asbl et de l'Académie royale des Sciences, lettres et beaux-arts sont déterminés suivant les termes fixés dans la convention de partenariat conclue entre les parties.

L'association entend développer une activité dans le registre de la diffusion internationale de l'histoire de l'art dans une perspective d'échanges sans limitation géographique ou temporelle. Séminaires, rencontres, confrontations, en exergue une dimension culturelle marquée par la pluridisciplinarité : les rapports entre les, arts ainsi que les confrontations entre les cultures constitueront une part majeure de ses activités. Elle peut: accomplir tous les actes se rapportant à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet dans la mesure de leur compatibilité avec les buts poursuivis par l'Académie' royale des sciences, des lettres et des beaux-arts.

Titre III - Composition de l'Asbl : Membres effectifs, sympathisants et d'honneur

Art. 5 « L'association est composée de 15 membres effectifs, parmi ceux-ci quatre membres sont proposés par l'Académie royale et la représente à l'Assemblée générale. Le Conseil d'administration est quant à lui composé de 5 membres, dont deux sont également proposés par l'Académie et y représentent cette dernière »

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 6 « Sont membres effectifs :

« Les personnes ayant comparu à l'acte constitutif de l'association ainsi que les quatre personnes choisies par l'Académie pour la représenter au sein des organes de Koregos. Les sept autres membres seront présentés par te Conseil d'administration à l'Assemblée générale et devront y recueillir un vote positif tant de la part des membres représentant l'Académie que des membres fondateurs. Seuls les membres issus du milieu académique ou bénéficiant d'une expérience de niveau équivalent ou de personnes représentant le secteur des Nouvelles Technologies de l'information, de la Communication, de l'Audiovisuel et/ou de la gestion culturelle pourront revêtir la qualité de membres ; sont toutefois exclus de cette exigence, les membres issus du quota réservé à la représentation de l'Académie.

Art 7 « Concernant la présentation et le soutien de candidat au titre de membre effectif auprès de l'assemblée générale, le conseil d'administration statue souverainement sur les candidatures des personnes qui lui sont soumises. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat. Le candidat non-admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du conseil d'administration »

Art 7 bis « Font également partie des membres de l'association les personnes qui, par le versement d'une cotisation annuelle de soutien, dont le montant sera fixé par le règlement d'ordre intérieur, se verront octroyer le statut de membres sympathisants. A ce titre, ils pourront assister aux réunions de l'assemblée générale sans toutefois pouvoir y bénéficier du droit de vote ni de la possibilité d'y exercer quelque fonction.

Font également partie des membres de l'association les personnes qui, sur proposition du Conseil d'Administration, se verront attribuer le statut de membres d'honneur. A ce titre, ils pourront assister aux réunions de l'assemblée générale sans toutefois pouvoir y bénéficier du droit de vote ni de la possibilité d'y exercer quelque fonction. »

Art. 8 « Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur décision au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au deux tiers des voix présentes. Toutefois, l'assemblée générale pourra prononcer à majorité simple l'exclusion d'un membre effectif si ce dernier n'a pas participé à deux réunions consécutives sans en avoir été excusé préalablement ou s'y être fait représenté.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance. »

Art. 9 « Seuls les membres ayant la qualité de sympathisants sont astreints au paiement d'une cotisation annuelle de soutien. Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni de paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement ».

Art 10 « L'assemblée générale est composée de tous les membres. Tous les membres, à l'exclusion des membres sympathisants et des membres d'honneur y disposent du droit de vote ».

Art 12 « ll doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. ... »

Art. 15 Alinéa 1 : suppression du terme « adhérent ».

Alinéa 2 : suppression du terme « adhérent ».

Art. 20 « L'association est administrée par un conseil d'administration composé de cinq membres nommés parmi les membres de l'assemblée générale, dont deux représentent l'Académie et auront été proposés par cette dernière. Les administrateurs sont nommés pour un terme de quatre ans et sont en tout temps révocables

».

Art. 23 « Le conseil se réunit sur convocation du Président ou du secrétaire. Ii ne peut statuer que si la totalité de ses membres est présente ou représentée. A tout le moins, un des deux administrateurs de l'Académie devra être présent. »

MOD 2.2



Résérvé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge



Deux nouveaux administrateurs ont été nommés:

Marina LAURENT, Charleroi le 10 décembre 1980, domiciliée Avenue Géo Bernier n°2 à 1050 Bruxelles

Gregory VAN AELBROUCK, Ixelles !e 18 janvier 1985, Rue du Bailly 93 à 1050 Bruxelles

Le Conseil d'administration

Catherine Leclercq, Présidente

Thibaud Van Caillie, Secrétaire

Marc Seminckx, Trésorier



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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KOREGOS

Adresse
VENELLE DE SAINT-JOB 3 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale