KOSMO

Association sans but lucratif


Dénomination : KOSMO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.088.807

Publication

02/10/2012
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Siège : Rue Artan 144

1030 Schaerbeek (Schaerbeek)

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

STATUTS

Les soussignés :

D HOOP Jean-Michel (NISS 650825-299-21) domicilié Rue Montecarlo, 24 à 1190 Bruxelles

FOREZ Céline (NISS : 841015-334-80) domicilée Rue Joseph Stevens, 36 à 1000 Bruxelles

KAMOUN Nathalie (NISS : 751116-328-68 ) domiciliée Rue Seutin, 27 à 1030 Bruxelles

THIRION Clément (NISS 841007-065-07) domicilié Rue Artan 144 à 1030 Bruxelles

VALSCHAERTS Nicolas (NISS : 841023-351-17) domicilié Boulevard Léopold III, 15A à 1030 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1ER - Dénomination, siège social.

Art. 1er.

L association est dénommée KOSMO asbl

Art 2.

Son siège social est établi Rue Artan 144/6 à 1030 Schaerbeek.

Son arrondissement judiciaire est Bruxelles-Hal-Vilvorde.

Il peut être transféré par décision du conseil d administration dans tout autre lieu.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

TITRE II - But.

Art 3.

L association a pour but :

Création, promotion et diffusion de projets artistiques. L association peut accomplir tous les actes se rapportant

directement ou indirectement à ces buts. Elle peut notamment prêter son concours et s intéresser à toute activité

similaire à ceux-ci.

TITRE III - Associés.

Art. 4.

L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimal de membres est fixé à trois. Il n y a pas de nombre maximal.

Les membres effectifs ont seuls les droits d associés et participent seuls à l assemblée générale.

Art. 5.

Sont membres effectifs :

1° les comparants au présent acte;

2° tout membre adhérent qui, présenté par deux associés au moins, est admis en cette qualité par décision de

l assemblée générale.

Art. 6.

Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au conseil d administration.

Art. 7.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : KOSMO

*12305041*

Volet B

0849088807

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

28-09-2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

leur démission au conseil d administration. L exclusion d un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée

que par l assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Art. 8.

L associé démissionnaire ou exclu, et les ayants droits d un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n ont aucun

droit à faire valoir sur l avoir social.

TITRE IV - Cotisations.

Art. 9.

Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle identique. Le montant de celle-ci

est fixée par l assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à douze Euro.

TITRE V - Assemblée générale.

Art. 10.

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil

d administration.

Art. 11.

Une délibération de l'assemblée générale est requise pour :

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1° la modification des statuts;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et, s il échoit, la fixation de leur rémunération;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5° l'approbation des budgets et des comptes;

6° la dissolution de l'association;

7° l'exclusion d'un membre;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art. 12.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d administration. Ils

peuvent s y faire représenter par un associé, effectif ou adhérent. Un associé ne peut représenter qu une seule

personne. Les convocations sont faites par lettre, missive ou courrier électronique, adressées huit jours au moins

avant la réunion de l assemblée, par simple courrier. Elles contiennent l ordre du jour.

Art. 13.

L assemblée doit être convoquée par le conseil d administration lorsqu un quart des associés en fait la demande.

De même, toute proposition signée par le quart des associés doit être portée à l ordre du jour.

Art. 14.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l assemblée générale. Les résolutions sont prises à la

majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou

les présents statuts. En cas de partage des voix celle du président ou de l administrateur qui le remplace est

prépondérante.

Art. 15.

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association ou la modification des

statuts que si l assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu ils soient présents ou représentés;

Aucune modification ne peut être adoptée qu à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou

représentés.

Art. 16.

Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux

signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres

peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste. Toute

modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de

même de toute nomination, démission ou révocation d administrateur.

TITRE VI - Conseil d administration.

Art. 17.

L association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés et révocables

par l assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil délibère valablement dès que la

moitié de ses membres est présente.

Art. 18.

La durée du mandat est fixée à trois ans. En cas de vacances au cours d un mandat, l administrateur provisoire,

nommé pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 19.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un

secrétaire. En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus

âgé des administrateurs présents.

Art. 20.

Les décisions du conseil d administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs

présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l administrateur qui le remplace

est prépondérante.

Art. 21.

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Il

peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tous autres pouvoirs dérivant de

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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au

Moniteur

belge

Volet B - suite

la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger,

vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter

tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de

son choix, associés ou non, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi

nommer et révoquer le personnel de l association, toucher et percevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes

sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et l Office des chèques postaux,

effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de virement

ou transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, et payer toutes

sommes dues par l association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres,

télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que toutes les

assignations ou quittances postales.

Art. 22.

Le conseil d administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l association à l un de

ses membres ou à un tiers, associé ou non, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à

l administrateur délégué choisi parmi ses membres ou un tiers.

Art. 23.

Les actes qui engagent l association autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d une

délégation spéciale du conseil d administration, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels

n auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l égard de tiers.

Art. 24.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII - Règlement d ordre intérieur.

Art. 25.

Un règlement d ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d administration à l assemblée générale. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple

des voix des associés présents ou représentés.

TITRE VIII - Dispositions diverses.

Art. 26.

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le premier exercice débutera ce 19 septembre 2012 pour se clôturer le 31 décembre 2012.

Art. 27.

Le compte de l exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l approbation de

l assemblée générale ordinaire, qui se tiendra le premier lundi de février de chaque année.

Art. 28.

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs

pouvoirs et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d une oeuvre de bienfaisance ou d une autre A.S.B.L.

Ces décisions, ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes du

Moniteur belge.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Art. 29.

L assemblée générale de ce jour a élu en tant qu administrateurs :

D HOOP Jean-Michel

FOREZ Céline

KAMOUN Nathalie

VALSCHAERTS Nicolas

plus amplement qualifiés ci-dessous, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désignés en qualité de :

Président(e) : D HOOP Jean-Michel

Trésorier(e) : FOREZ Céline

Secrétaire : KAMOUN Nathalie

Fait à Bruxelles le 19 septembre 2012.

Coordonnées
KOSMO

Adresse
RUE ARTAN 144/6 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale