KRAV MAGA SYSTEM

Dénomination : KRAV MAGA SYSTEM

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 846.508.706

Publication

21/06/2012

��Mentionner sur la derni�re page du Vol t B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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~ Z -06- 7012 ;

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N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : KRAV MAGA SYSTEM

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Boulevard Edmond Machtens 176 � 1080 Molenbeek Saint-Jean

Obtet de l'acte : constitution

L'an deux mille douze, le 15 mars 2012 .

Ont comparu :

Madame THEIJS Christine, domicili� rue Fransman 125 � 1020 Laeken

Monsieur BONNET Claude, domicili� rue Fransman 125 � 1020 Laeken

Monsieur BONNET Jean-Marc, domicili� Bd Edmond Machtens 176 � 1080 Molenbeek Saint-Jean.

II a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment aux lois du 2 mai 2002 et du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE I - D�nomination, si�ge, objet, dur�e

,q(D4.

Article 1. L'association prend la d�nomination � KRAV MAGA SYSTEM asbl�,

Article 2. Le si�ge de l'association est fix� � Bd Edmond Machtens 176 � 1080 Molenbeek Saint-Jean. (Arrondissement judiciaire de Bruxelles).Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assemble g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002,

Article 3. L'association a pour but social de promouvoir le krav-maga, l'apprentissage du self-d�fense en g�n�ral, le sport et le fitness et toutes m�thodes innovantes concernant le bien �tre physique et mental. Dans ce but l'association d�veloppera des activit�s telles que l'organisation de r�unions, voyages, stages, formations sportives, coaching, Kettiebell, crossfllt, musculation etc. L'association peut accomplir tous les actes *se rapportant directement ou indirectement � son objet Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e

TITRE Il - Membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif il faut remplir les conditions suivantes : faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

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A

Moo 2.2

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Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter,

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres effectifs est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 400 E

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � l'unanimit� des votes valablement exprim�s. Le oonseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire

TITRE Ili - .Assembl�e g�n�rale

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par

les pr�sents statuts Sont notamment r�serv�s � sa comp�tencel

-les modifications aux statuts sociaux;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et v�rificateurs aux comptes;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes;

-la dissolution volontaire de l'association,

-l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. 11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e ' g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � toutou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif � le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum,

Article 18, Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que

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sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts, le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs, il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par un administrateur, ainsi que par les membres effectifs qui en font ta demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

TITRE IV - Conseil d'administration

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par ['assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement, un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le tr�sorier ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25 Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, telefax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Le ccnseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix, Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite,

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28 Le Conseil peut d�l�guer fa gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers, Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la pcste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire

Article 20. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, sign�s par un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil, Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers,

Article 32 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE V - Exercice social, budget el comptes

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 34, Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration, l'assembl�e pourra d�signer un

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�� ^ 1

ou des v�rificateurs aux comptes charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

TITRE VI - Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin sociale d�sint�ress�e,

TITRE VII - R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

TITRE VIII - Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres

Ce d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

TITRE 1X - Dispositions transitoires.

� Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du

X d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la

e nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

r

CI) Exercice social :

e

ePar exception � l'article 33, le premier exercice d�butera ce 15 mars 2012 pour se cl�turer le 31 d�cembre

2012.

N

c Premi�re assembl�e g�n�rale :

N

�La premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra le premier vendredi du mois de mai.

e; Administrateurs ;

b

et

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

re Mme Theijs Chrtistine

0404 M Bonnet Claude

CA M Bonnet Jean-Marc

el

rm u Qui acceptent ce mandat.

.te

pq D�l�gation de pouvoir :

el Ils d�signent en qualit� de

:r.

e Pr�sident : M Bonnet Claude

pip Tr�sorier: M Bonnet Jean-Marc

czt Secr�taire ; Mme Theijs Christine

:m.

P:

MOD 2.2

Volet S - Suite

r

Bonnet Claude Theijs Christine

Pr�sident Secr�taire

Bonnet Jean-Marc

Tr�sorier

e

R�serv�

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KRAV MAGA SYSTEM

Adresse
BOULEVARD EDMOND MACHTENS 176 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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