KWASSA FILMS

Dénomination : KWASSA FILMS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 542.994.419

Publication

27/12/2013

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7:177 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

' N� d'entreprise : D�nomination o sq2 y 1-14_

(en entier) : KWASSA FILMS

(en abr�g�) :

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : rue Antoine Br�art, 98 � 1060 Bruxelles

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte ;CONSTITUTION

xxxxxx

Il r�sulte d'un acte dress� par Ma�tre Anne RUTTEN, notaire � Saint-Gilles-lez-Bruxelles, le onze d�cembre

deux mille treize ce qui suit

xxxxxx

COMPARANTS:

1) Madame NEZRI Annabella (num�ro national : 771211-184.23), domicili�e � 1060 Bruxelles, rue Antoine Br�art, 98, et son �poux,

2) Monsieur MANUEL Cl�ment (num�ro national : 820314-301.52), domicili�e � 1060 Bruxelles, rue Antoine Br�art, 98,

Epoux mari�s sous le r�gime de la s�paration de biens pure et simple aux termes de leur contrat de mariage re�u le douze f�vrier deux mille treize par la notaire soussign�e ; r�gime non modifi� � ce jour.

Lesquels comparants, apr�s nous avoir remis un plan financier dans lequel ils justifient le montant du capital social de la soci�t� � constituer, nous ont requis de dresser, par les pr�sentes, les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, qu'ils d�clarent avoir arr�t�s entre eux comme suit:

Article 1 :

La soci�t� est une soci�t� priv�e � responsabi-'lit� limit�e. Elle a pour d�nomination "KWASSA FILMS". Article 2 :

Le si�ge social est �tabli � 1060 Bruxelles, rue Antoine Br�art, 98.

ll peut, par simple d�cision de la g�rance �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique.

Tout changement du si�ge social est publi� � l'annexe au Moniteur Belge, par les soins de la g�rance. Article 3 :

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � :

- toutes op�rations de production, r�alisation, distribution, exploitation, vente, importation et exportation, location, pr�t, de toutes oeuvres cin�matographiques ou audio-visuelles quel que soit le support de diffusion,

- l'acquisition, l'exploitation, la production, l'ex�cution, la diffusion, la repr�sentation sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit et notamment par la vente, la location, la publication, l'�dition, la reproduction graphique, musico-m�canique, photographique, sonore et visuelle, cin�matographique, par tous proc�d�s connus (papier, disque, films, bandes, radio, t�l�vision, t�l�communications, presses, cassettes, disques durs, DCP, etc..) et par tous proc�d�s qui seront d�couverts � l'avenir, des oeuvres litt�raires, artistiques, dramatiques, musicales, th��trales, cin�matographiques, audio-visuelles, sous quelque forme qu'elles se pr�sentent, op�ras, ballets, op�rettes, m�lodies, chansons, sketches, films long-m�trages, films court-m�trages, supports publicitaires et spots, articles de presse, etc

- le conseil, la consultance et la r�alisation d'�tudes, de prestations de services et de travaux en rapport avec les syst�mes d'informations distribu�s, les r�seaux, les t�l�communications, le groupware, l'�laboration de sites Internet, et plus g�n�ralement le traitement et la diffusion de l'information par le biais des ordinateurs et des nouvelles technologies, plus particuli�rement dans le domaine de l'audiovisuel,

-l'�dition, fa production, la diffusion, sous toutes ses formes et par tous proc�d�s existants ou � venir, et pour tous usages, d' oeuvres de l'esprit et en particulier d' oeuvres de caract�re artistique, musical, culturel ou scientifique',

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

6 Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2013 - Annexes du Moniteur belge - l'�dition, la conception, l'�laboration, la fabrication et la commercialisation de tous produits sur tous supports destin�s aux loisirs, � la formation et � l'enregistrement ;

- la publication sous toutes ses formes de toutes oeuvres litt�raires ou graphiques, posters, cartes postales ou tout autres supports ;

- l'�tude, la conception, le d�veloppement, la fabrication, l'achat, la vente, la location, l'installation, l'entretien, l'importation et l'exportation et plus g�n�ralement le commerce de mat�riels et d'appareils servant � l'enregistrement, � la reproduction, � la diffusion des sons et des images, en particulier de disques, cassettes, ou autres supports de sons et d'images, ainsi que toutes autres activit�s se rapportant aux domaines sonores et audiovisuels, y compris la publicit� ;

- toutes prestations de services et artistiques au profit des professionnels et des amateurs de cin�ma, des �ditions musicales, graphiques, photographiques ou autres et tout ce qui se rapporte aux activit�s artistiques ,

- l'organisation de manifestations �v�nementielles, culturelles, sportives, etc., se rapportant directement ou indirectement � l'objet social, ta gestion des budgets publicitaires de toutes formes et de toutes industries ;

-toutes �tudes particuli�res, march�s, gestions, consultance et autres formes concernant l'industrie du spectacle cin�matographique, disque, �dition ou toutes formes de spectacles ;

- l'exercice de toute activit� relative � la cr�ation, l'�dition, la gestion, la n�gociation, la production, l'exploitation et la distribution de tous droits en ce compris les droits intellectuels et audiovisuels ;

- la cr�ation d'une banque de donn�es concernant la litt�rature, le cin�ma et la musique, et tous supports audiovisuels y relatifs ;

- la cr�ation, la prise et cession de brevets, licences et marques de fabrique et de commerce, concernant l'activit� de la soci�t�, Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes affaires, entreprises, associations, ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des mati�res premi�res ou � faciliter l'�coulement de ses produits. Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables, fa soci�t� subordonnera son action en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

Elle a �galement pour objet la fourniture, tant en Belgique qu'� l'�tranger, au b�n�fice de soci�t�s li�es ou dans lesquelles la soci�t� d�tient directement ou indirectement une participation, de services de gestion, de conseil et d'assistance, notamment dans les domaines administratif, technique, informatique, artistique, commercial, marketing, financier, juridique, comptable, fiscal etc ainsi que la fourniture de services de collecte et de gestion d'informations et de mise � disposition de locaux ou d'infrastructures.

Elle peut agir en tant qu'agent d'artiste, ou encore en tant qu'agent d'�quipes comprenant artistes et techniciens concernant l'audio-visuel.

Elle peul exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social, et participer � une telle activit� de quelque fa�on que ce soit,

Elle peut participer dans ou fusionner avec d'autres soci�t�s ou entreprises qui peuvent contribuer � son d�veloppement ou le favoriser.

L'�num�ration de ce qui pr�c�de n'a rien de limitatif et doit �tre interpr�t�e dans son sens le plus large.

La soci�t� pourra effectuer toutes op�rations d'investissement ou de placement de ses liquidit�s et, plus g�n�ralement, toute op�ration mobili�re, immobili�re, financi�re, commerciale ou industrielle se rapportant; directement ou indirectement � son objet ou de nature � le favoriser, Elle pourra notamment exercer des; mandats d'administrateur, de g�rant eu de liquidateur cens d'autres soci�t�s, Elle pourra �galement; s'int�resser par toutes voies, dans des entreprises ayant un objet similaire. analogue ou connexe au sien.

Article 4 :

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimi-'t�e, � compter du premier janvier deux mille quatorze.

Article 5

Le capital social, fix� � dix-huit mille six cents (� 18.600,00) euros, est repr�sent� par cent (100) parts sans mention de valeur nominale.

SOUSCRIPTION EN ESPECES.

Les cent (100) parts sont souscrites en esp�ces, au prix de cent quatre-vingt-six (� 186,00) euros l'une, par :

- Madame NEZRI Annabella ; quatre-vingt cinq parts (85) ;

- Monsieur MANUEL Cl�ment : quinze parts (15)

Ensemble : cent (100) parts.

Les comparants d�clarent et reconnaissent que chacune de ces cent (100)parts a �t� lib�r�e �

concurrence d'un tiers par un verse-'ment de soixante-deux (� 62,00) euros, et que le montant global de ces

versements, s'�levant � six mille deux cents (� 6.200,00) euros, est d�pos� au compte sp�cial ouvert � la

"BANQUE BNP PARIBAS FORTIS" au nom de la soci�t� en formation.

Une attestation justifiant ce d�p�t demeurera ci an-'vex�e.

Article 6 ;

Le capital social peut �tre augment� ou r�duit, en une ou plusieurs fois, par d�cision de l'assembl�e

g�n�rale, d�lib�rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Article 7 ;

Les parts sont nominatives.

Elles sont inscrites dans le registre des as-'soci�s tenu au si�ge social.

Les parts peuvent �tre repr�sent�es par des certificats au nom des titulaires, extraits d'un registre �

souches et sign�s par la g�rance.

Article 8 :

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les cessions ou transmissions de parts, pour cause de mort, s'op�rent conform�ment aux dispositions du

Code des Soci�t�s.

En cas o� un associ� minoritaire souhaite c�der ses parts sociales, il doit d'abord proposer celles-ci

aux autres associ�s, les associ�s majoritaires ayant un droit de pr�f�rence.

Article 9 :

Les h�ritiers, ayants cause ou cr�anciers d'un associ� ne peuvent, sous quelque pr�texte que ce soit,

provoquer l'apposition des scell�s sur les livres, biens et marchandises ou valeurs de la soci�t�, frapper ces

derniers d'opposition, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s'im-'miscer en rien dans son

administration, ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires et bilans sociaux et

aux d�cisions de l'assembl�e g�n�rale,

Article 10

Les parts sont indivisibles.

S'il y a plusieurs propri�taires d'une part, la soci�t� a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents,

jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme �tant, � son �gard, propri�taire de la part.

Article 11

La g�rance est confi�e � un ou plusieurs g�rant(s) pour toute la dur�e de la soci�t�.

Le mandat des g�rants est gratuit ou r�mun�r� suivant d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

En cas de d�c�s, d�mission ou r�vocation d'un g�rant, il sera pourvu � son remplacement par l'as-'sembl�e

g�n�rale des associ�s.

Article 12

La g�rance peut d�l�guer la gestion journali�re de la soci�t� et des pouvoirs sp�ciaux d�termin�s � tous

mandataires de son choix,

Article 137,

Chaoun des g�rants peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet

social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Article 14 ;

Chacun des g�rants repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en deman-dant, soit en

d�fendant.

Article 15 :

Les associ�s se r�unissent en assembl�e g�n�rale pour d�lib�rer sur tous objets qui int�ressent la soci�t�.

Toutefois, les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir

de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique. Les

personnes vis�es � l'article 271 du Code des Soci�t�s, peuvent prendre connaissance de ces d�cisions.

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire le troisi�me mardi de mai � dix-huit heures ; si ce jour est f�ri�,

l'assembl�e est remise au jour ouvrable suivant.

La g�rance peut convoquer l'assembl�e g�n�rale chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige.

Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les avis de convocation.

L'assembl�e d�lib�re conform�ment au code des soci�t�s.

Article 16 :

Chaque associ� peut voter par lui m�me ou par mandataire. Chaque part ayant droit de vote, sur laquelle

les appels de fonds r�guli�rement appel�s et exigibles ont �t� effectu�s, donne droit � une voix.

Les parts sans droit de vote retrouvent leur droit de vote dans les cas vis�s ci avant dans les statuts.

L'exercice du droit de vote peut faire l'objet de conventions entre associ�s, dans les limites fix�es par le

Code des Soci�t�s.

Article 17 :

Les proc�s verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par tous les associ�s pr�sents.

Article 18:

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre. A cette date, la

g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels, conform�ment � la loi.

Dans les trente jours de leur approbation par l'assembl�e, les comptes annuels sont d�pos�s par les soins

de la g�rance � la "BANQUE NATIONALE DE BELGI-1QUE",

Article 19

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats constitue le b�n�fice net.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve l�gale.

Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation.

Article 20

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 21 :

La dissolution de la soci�t� est d�cid�e conform�ment aux prescriptions l�gales.

Article 22 :

Apr�s apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquidation ou consignation faite pour ces

r�glements, l'actif net est r�parti, en esp�ces ou en titres, entre toutes les parts.

Article 23 :

Au cas o� pour une raison quelconque, la soci�t� ne compte plus qu'un seul associ� et jusqu'au moment o�

la soci�t� compte � nouveau au moins deux associ�s, les prescriptions du Code des Soci�t�s concernant la

Volet B - Suite

soci�t� ne comprenant qu'un associ� unique, seront d'application et le fonctionnement de la soci�t� de m�me que la responsabilit� de l'associ� seront r�gl�s conform�ment � ces prescriptions.

Article 24 :

Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, tout associ�, g�rant, commissaire et liquidateur �lit, par les pr�sentes, domicile au si�ge social, o� toutes communications, sommations, assignations ou significations peuvent lui �tre valablement faites, sans autre obligation pour la soci�t� que de tenir ces documents � la disposition du destinataire.

Article 25

Les associ�s entendent se conformer enti�rement au Code des Soci�t�s et, en cons�quence, les dispositions de ce Code auxquelles il n'est pas licitement d�rog� par les pr�sents statuts, y sont r�put�es inscrites, et les clauses qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives de ce Code, sont cens�es non �crites.

Article 26

Le premier exercice social commence le premier janvier deux mille quatorze et finit le trente et un d�cembre deux mille quatorze et la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en deux mille quinze. NOMINATION DE GERANT(S).

Les statuts de la soci�t� �tant arr�t�s, les comparants se sont r�unis en assembl�e g�n�rale extraordinaire qui, r�unissant l'int�gralit� des titres a d�cid� � l'unanimit� de fixer le nombre de g�rants � un et de nommer � ces fonctions pour une dur�e ind�termin�e et � titre gratuit, Madame NEZRI Annabella (num�ro national : 771211-184.23), domicili�e � 1060 Bruxelles, rue Antoine Bread, 98.

PROCURATION.

Les comparants d�cident de conf�rer tous pouvoirs � un g�rant agissant seul, avec facult� de subd�l�gation aux fins d'accomplir toutes formalit�s n�cessaires aupr�s de la Banque-Carrefour des Entreprises et de l'Administration de la T.V.A..

Reprise des engagements

La soci�t� reprendra purement et simplement l'ensemble des engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent et toutes les activit�s entreprises par tes comparants fondateurs, depuis le premier septembre deux mille treize.

D�pos�s en m�me temps une exp�dition de l'acte constitutif et une attestation bancaire.

Cet extrait est d�livr� conform�ment � l'article deux paragraphe quatre du Code des Soci�t�s, uniquement en vue du d�p�t au greffe du Tribunal de Commerce et de l'acquisition pour la nouvelle soci�t� de la personnalit� morale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Anne RUTTEN, Notaire.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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15/06/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 19.05.2015, DPT 12.06.2015 15166-0162-013

Coordonnées
KWASSA FILMS

Adresse
RUE ANTOINE BREART 98 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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