LA BOITE A 'ZINES

Association sans but lucratif


Dénomination : LA BOITE A 'ZINES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.013.556

Publication

24/11/2011
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

~4 NOV 2011

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La Boite à 'Zines

association sans but lucratif

rue Malibran 9, 1050 Bruxelles

STATUTS DE CONSTITUTION de l'a.s.b.l " La Boite à 'Zines"

Les soussignés :

1° COMINCIOLI Lucia, née le 19.04.1969, domiciliée r. de Lombardie, 26 - 1060 Bruxelles

2° LORRAIN Emanuel, né le 29.06.1984 à Cahors (FR) ; domicilié av. du Parc 38 - 1060 Bruxelles

3° COLE t-1 L Ann-Catherine, née le 03.08.1976 à Leuven ; domiciliée à Boulevard Maurice Herbette 67, boîte 1.11 à 1070 Bruxelles

4° MATHIEU-CHOVET Yuna, née le 15.08.1978 à Rennes ; domiciliée à av. Général médecin Derache - 1050 Bruxelles

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1 er

Dénomination, siège social

Article ler

L'association est dénommée "La Boite à 'Zines"

Article 2

Son siège social est établi à rue Malibran 9 à 1050 Bruxelles, dans l' arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE 2

Objet social

Article 3

L'association a pour objet social :

la promotion littéraire des jeunes artistes qui font des ouvrages à édition limitée.

La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes : vulgarisation des ouvrages ( participation au festivals, marché aux livres d'artistes,...), expositions, ateliers réalisés par les artistes autour de l'illustration, la Bande dessinée, l'animation image par image, la sérigraphie et la photographie.

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MOD 2.2

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet social et concourant à l'accomplissement de celui-ci. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet social.

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs :

1° Les membres fondateurs ;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées.

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Sans préjudice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par l'assemblée générale.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au Président du conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Peut être réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation annuelle qui lui incombe, dans le mois qui suit celui du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée ou via l'adresse email fournie par le membre. Peut être également réputé démissionnaire tout membre adhérent qui n'aura pas acquitté des prestations ou services à échéance due.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes et représentées avec un quorum de présences de 415émes. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au règlement d'ordre intérieur ou aux lois.

L'exclusion d'un membre adhérent pourra se faire sur décision motivée du conseil d'administration.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

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MOD 2.2

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, §.1 er de la loi du 27 juin 1921.

TITRE 4

Cotisations

Article 12

Les membres effectifs et (le cas échéant) les membres adhérents payent une cotisation annuelle.

Les montants de cette cotisation sont fixés par l'assemblée générale. Ils ne pourront être supérieurs à 200

EUR.

TITRE 5

Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par

le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts sociaux;

-la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs ;

-l'approbation des budgets et des comptes;

-la dissolution volontaire de l'association;

-les admissions et les exclusions de membres effectifs;

-la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins deux assemblées générales chaque année, une par semestre civil. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie également lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

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N600 2.2

-fous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courriel ou par courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 17

Chaque membre effectif (et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, membre effectif, qui ne peut être titulaire que d'une procuration.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées sur invitation nominale avec voix consultative.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 20

Les points d'ordre du jour soumis à délibération, peuvent être également transmis par courriel au président de l'AG (ou de son remplaçant) en ayant valeur de vote. Pour cela, il faudra énumérer les points d'ordre de l'ordre du jour pour lesquels un vote est donné, les points restants pouvant faire l'objet d'un mandat tel que précisé à l'art. 17.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées au annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) ainsi que tes tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur. Les membres adhérents pourront sur simple demande accéder aux copies des procès-verbaux, ou se les voir envoyé par courriel.

TITRE 6

Administration

Article 23

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MOD 2.2

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par t'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003 dans le mois.

Article 24

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement. Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant qui sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration le seront dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

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MOD 2.2

Articles 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TITRE 8

Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera au jour de la constitution pour se clôturer te 31 décembre 2011

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier tes comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

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Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Article 41

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

MM Comincioli Luci, Lorrain Emanuel, et Mathieu-Chovet Yuna.

qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Le conseil d'administration a désigné en qualité de :

-Président : Comincioli Lucia, née le 19.04.1969 à Gavardo (IT) ; domiciliée r. De Lombardie, 26 -1060 Bruxelles

-Trésorier : Lorrain Emanuel, né le 29.06.1984 à Cahors (FR) ; domicilié av. Du parc 38 -- 1060 Bruxelles

qui acceptent,

et a également désigné à la fonction d'administrateur-délégué :

Mme MATHIEU-CHOVET Yuna, née le 15.08.1978 à Rennes ; domiciliée à av. Général médecin Derache 1050 Bruxelles

qui accepte

Fait à Bruxelles {~

en trois exemplaires, le . 5 1 lever Â671l

Le Président.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Signatures

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08/04/2015
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N° d'entreprise : 0841013556

Dénomination La Boite à'Zines (en entier) :

Déposé I Reçu le

2 6 MARS 2015

au greffe du tribunal de commerce

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illato.11111 1111

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) : La BAZ

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue Malibran, 9 -1050 Ixelles

Objet de l'acte : Modification du siège social, changements d'administrateurs et changement de la durée des mandats.

D'après le procès verbal du 02/02/15, les points suivants ont été validés

- La démission de : -Mme Lucia Comincioli en tant qu'administratrice et présidente,

-M. Emmanuel Lorrain en tant qu'administrateur et trésorier

-Mme Ann-Catherine Colette en tant qu'administratrice et secrétaire

-et Mme Yuna Mathieu-Chovet en tant qu'administratrice et déléguée à la gestion journalière.

A la place sont nominés : -M. Gilles Tricoire en tant qu'administrateur et président

-M. Didier Vander Heyden en tant qu'administrateur et trésorier

-M. Houcke Antoine en tant qu'administrateur et secrétaire

-et Mme Emilie Maidon en tant qu'administratrice et

déléguée à la gestion journalière,

en date du 01/03/2015.

 L'adresse du siège social, anciennement situé au 9 rue Malibran- 1050 Ixelles, se trouve désormais au 9 rue de Bordeaux --1060 Saint-Gilles en date du 01/03.2015.

 La modification de l'article 23 des statuts : les administrateurs ont été élus pour une durée illimitée.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LA BOITE A 'ZINES

Adresse
RUE MALIBRAN 9 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale