LA BRIQUE

Dénomination : LA BRIQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 549.788.278

Publication

09/04/2014

�� _.,IR' Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte iY,OD 2.2

INu

-t ~~~

~ 5,

~~ 1v: ~ r~, 2014

TS ~~ n/ Greffe

N� d'entreprise :0549 :88.2Teg

D�nomination

(en entier) : LA BRIQUE

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue Gustave Demey 78,1160 Bruxelles

Objet de l'acte :

LA BRIQUE ASBL

Titre 1 - Entre les soussign�s,

De Coster, Pierre, Avenue Gustave Demey 78, � 1160 Bruxelles, n� � Uccle le 03 octobre 1991

De Waegeneer Alexis, rue des garennes 123, � 1170 Bruxelles, n� � Etterbeek le 22 juin 1991

Michielsen Fran�ois, Avenue du Bois de fa Cambre 52, � 1050 Bruxelles, n� � Brahe l'Alleud le 13 octobre 1992

Rutte Maxime, Rue des Garennes 26, � 1170 Bruxelles, n� � Ixelles le 11 ao�t 1992

qui d�clarent constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf. cent vingt et un, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, il a �t� convenu ce qui suit :

Titre 2 - D�nomination, si�ge social.

Art. 1. L'association est d�nomm�e La Brique

Art. 2. Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Avenue Gustave Demey, 78, � 1160 Bruxelles. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale' qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3 - But social, dur�e.

Art. 3. L'association a pour but de promouvoir les artistes, peu importe leurs disciplines.

Elle pourra s'occuper de la diffusion, des bookings, de la production et de la promotion d'artistes.

L'association organisera des �v�nements afin de contribuer au d�veloppement de la culture.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou se rapportant � son but,

Art. 4. Cette association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e et peut �tre dissoute en tout temps.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Titre 4 Membres

Art. 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art, 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive, De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis ( par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers). La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes ; �tre parrain� par deux membres effectifs, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Art. 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Art. 8, La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande ; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association,

Art, 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 1000E.

Art. 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration..

Art. 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement au int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

Art, 12. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Titre 5 -- Assembl�e g�n�rale

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs etpr�sid�e par un pr�sident de s�ance d�sign� en pr�ambule � cette r�union.

Art. 14. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente

pour

- la modification des statuts ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes (et fixe, le cas �ch�ant,

leur r�mun�ration) ;

la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;

- l'approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution ;

- l'exclusion de membres ;

- tous les cas exig�s dans les statuts.

Art, 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30/06 de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Art. 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl� g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour, Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

x` c

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

mon 22

Art. 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e, II peut se faire repr�senter par un autre membre au par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Art. 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Art. 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les absentions.

Art. 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point � divers � ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs ou un vingti�me des membres effectifs ; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Art. 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par les administrateurs ainsi que par les membres qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre 6 Conseil d'administration.

Art. 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins et au maximum de 10. Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association ; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandant, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e convenue par l'assembl�e g�n�rale.

Art. 24. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association �.un de ses membres suite � un vote unanime du conseil d'administration.

Art. 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par simple lettre, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Art, 26, Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur d�l�gu�, porteur d'une procuration �crite.

Art. 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 28. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. II pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. L'administrateur d�l�gu� ou chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Art. 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par les administrateurs. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

a�serv�

au ,

i+ ont eur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Volet B - Suite

Lu et approuv�,

Maxime Rutte

Art. 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom deJ l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Art. 31, A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil, Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Art. 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit

Titre 7 Exercice social, budget et comptes.

Art. 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 24 f�vrier 2014 pour se terminer le 31 d�cembre 2014.

Art. 34, Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration ; l'assembl�e d�signera un ou des commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8 Dissolution, liquidation.

Art. 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress� souverainement.

Titre 9 R�glement d'ordre int�rieur.

Art. 36. Un r�glement d'ordre d'int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10 Arbitrage.

Art. 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 11 -- Dispositions transitoires,

Art. 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs

De Coster Pierre, Avenue Gustave Demey 78, � 1160 Bruxelles, n� � Uccle ie 03 octobre 1991

De Waegeneer Alexis, rue des garennes 123, � 1170 Bruxelles, n� � Etterbeek le 22 juin 1991

Michielsen Fran�ois, Avenue du Bois de la Cambre 52, � 1050 Bruxelles, n� � Braise l'Alleud le 13 octobre 1992

Rutte Maxime, Rue des Garennes 26, � 1170 Bruxelles, n� � Ixelles le 11 ao�t 1992

Fait � Bruxelles, le 24(02/2014

Lu et approuv�, Lu et approuv�, Lu et approuv�,

Pierre De Coster Alexis De Waege Eran�gjs Mi�hielsen

MAahtiunsessaud�a.t i��eeppggedriUfflot?6 : AQau" eet?t>o Ndatreettquhti3�dduiotdek�riaetistmaatdabboutdddeppeseaneeopulds4Di3eseant3es a9yleOtpoUtAtlit{dqceprd�aAttGi'gBSGQet]Ap iecimddht]ArpQU'ESfjOatbAmeett0ed[t:iFiEeitims

l~, ivaeseri {`IQi3ir!'�fk�gftl#tiee

Coordonnées
LA BRIQUE

Adresse
AVENUE GUSTAVE DEMEY 78 1160 BRUXELLES

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LA BRIQUE

Coordonnées
LA BRIQUE