LA CAROTTE

Divers


Dénomination : LA CAROTTE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 544.825.442

Publication

29/10/2014
ÿþMOD. Z2

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1111111111,11.1q111@j111111111.

N° d'entreprise : 544.825442

Dénomination : LA CAROTTE

pl entier)

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE JOS'SE IMPENS 3- 1030 SCHAERBEEK

Déposé / Reçu le

20 OCT. 2014

au greffe du Wegal de commerce francophone d ruxelles

Oblat cie l'acte DEMISSION D'ADMINISTRATEURS

Texte :

Extrait du PV de l'Assemblée générale extraordinaire du 22/09/20141

"L'Assemblée générale a pris acte de la démission des deux administrateurs suivants :

LE HUNG Maxime, Rue des Mariniers d, 1080 Molenbeek-St-Jean, né à llége le 08/06/1979

HEBERT Clémence, Rue Jenatzy 9, 1030 Schaerbeek, née à Cherbourg le 26/11/1979

II à été décidé de ne pas les remplacer."

Fabienne Demeulenaere

Administratrice

Mentionner sur le dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes 'avant pouvoir de morésenter l'association, la fondation ou l'organisme l'égard des liera

,Au verso Nom et signature,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteu:

belge

31/01/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

STATUTS

Article lier. Dénomination

Il est constitué une association sans but lucratif dénommée « La Carotte ».

Article 2. Fondateurs

Les membres fondateurs sont :

Burlet Olivier, domicilié au 176 Rue des Palais à 1030 Schaerbeek et né le 17 décembre 1981 à Liège ;

Buset Alice-Marie, domiciliée au 16 Avenue des Glycines à 1030 Schaerbeek et née le 31 octobre 1982 à La

Louvière ;

Buttol Philothée, domiciliée au 4 Rue Artan à 1030 Schaerbeek et née le 31 décembre 1981 à Tournai ;

Carrère Gwénola, domiciliée au 7 Rue Josse Impens à 1030 Schaerbeek et née le 17 avril 1977 à Genève

(Suisse) ;

Decloux Barbara, domiciliée au 14 Rue Cornet-de-Grez à 1210 St-Josse et née le 26 octobre 1978 à Ottignies-

Louvain-la-Neuve ;

Demeulenaere Fabienne, domiciliée au 163 Avenue Paul Deschanel à 1030 Schaerbeek et née le 18 novembre

1973 à Schaerbeek ;

Deuxant Benoît, domicilié au 27 Avenue Félix Marchal à 1030 Schaerbeek et né le 24 août 1966 à Namur ;

Di Prima Corentin, domicilié au 14 Rue Joseph Jacquet à 1030 Schaerbeek et né le 13 janvier 1982 à Rocourt ;

Garcia Xavier, domicilié au 9 Rue Jenatzy à 1030 Schaerbeek et né le 20 février 1976 à Leuven ;

Georges Alain, domicilié au 91 Rue de Stassart à 1050 Ixelles et né le 21 juillet 1965 à Mabompré ;

Gonay Emmanuel, domicilié au 16 Avenue Louis Bertrand à 1030 Schaerbeek et né le 5 février 1976 à Bruxelles

;

Grenade Sophie, domiciliée au 10 Rue Josse Impens à 1030 Schaerbeek et née le 11 avril 1982 à Liège ; Gustin François, domicilié au 16 Avenue des Glycines à 1030 Schaerbeek et né le 26 décembre 1982 à Namur ; Haenecour Evelyne, domiciliée au 281 Avenue de Roodebeek à 1030 Schaerbeek et née le 8 octobre 1979 à Braine-L'Alleud ;

Hébert Clémence, domiciliée au 9 Rue Jenatzy à 1030 Schaerbeek et née le 26 novembre 1979 à Cherbourg (France) ;

Lê Hùng Maxime, domicilié au 4 Rue des Mariniers à 1080 Molenbeek-St-Jean, et né le 8 juin 1979 à Liège ; Leclercq Jean-Michel, domicilié au 127 Avenue Louis Bertrand à 1030 Schaerbeek et né le 2 décembre 1974 à Chênée ;

Leurquin Anne-Sophie, domiciliée au 18 Rue Josse Impens à 1030 Schaerbeek et née le 13 avril 1976 à Bruxelles ;

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : La Carotte

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Josse Impens 3

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14301112*

Volet B

0544825442

1030

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Schaerbeek

Greffe

Déposé

29-01-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Réservé

au

Moniteur

belge

Noirhomme Frédéric, domicilié au 276 Rue des Coteaux à 1030 Schaerbeek et né le 5 septembre 1981 à Namur ;

Quidousse Delphine, domiciliée au 127 Avenue Louis Bertrand à 1030 Schaerbeek et née le 31 août 1982 à

Braine-L'Alleud ;

Remacle Anne-Lise, domiciliée au 1/1 Place Adolphe Sax à 1050 Ixelles et née le 1er juin 1980 à Rocourt.

Article 3. Siège social

Le siège social est établi au n°3 Rue Josse Impens à 1030 Schaerbeek, dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 4. But

L association a pour but la création d'un lieu de rencontre, de partage et de convivialité à Schaerbeek visant à favoriser la cohésion sociale et à améliorer la qualité de vie des habitants du quartier, par le biais d'activités sociales et culturelles.

L association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Article 5. Durée

L association est constituée pour une durée illimitée. L exercice social coïncide avec l année civile. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le 31 décembre 2014.

Article 6. Les catégories de membres

L association comprend deux catégories de membres : les membres effectifs et les membres adhérents.

Les membres effectifs disposent du droit de vote à l'assemblée générale, contrairement aux membres adhérents.

Article 7. L admission des membres

La demande d admission des membres effectifs doit être adressée par courrier postal ou par courrier électronique au conseil d administration. Les membres effectifs sont admis par le conseil d administration et/ou le délégué à la gestion journalière, qui n aura pas à justifier sa décision.

L'admission des membres adhérents est libre et volontaire et ne nécessite aucune prise de décision. Est admise, en qualité de membre adhérent, toute personne qui accepte de respecter les buts poursuivis par l association, s acquitte de la cotisation annuelle et s engage à respecter les prescriptions des statuts.

Article 8. La démission des membres

La démission des membres doit être adressée par courrier postal ou par courrier électronique au conseil d administration.

Est réputé démissionnaire tout membre :

qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent

qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation

Article 9. L exclusion des membres

L exclusion des membres est prononcée par l assemblée générale à la majorité des deux-tiers des voix des membres présents ou représentés, pour non respect des statuts, pour motif grave, s ils entravent volontairement la réalisation du but de l association ou s ils présentent un risque de réputation pour l association.

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Le membre dont l exclusion est demandée peut personnellement ou par personne interposée présenter sa défense, par oral et/ou par écrit.

La décision de l assemblée générale ne doit pas être motivée.

Le membre démissionnaire ou exclu et ses ayants droit n ont aucun droit sur les actifs de l association et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Ils restent par contre tenus au paiement des cotisations et autres rétributions qui leur incombent.

Article 10. Cotisations

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Les membres effectifs sont tenus de payer une cotisation annuelle. Celle-ci ne peut excéder par membre 100 EUR. Le montant de cette cotisation est déterminé chaque année par l assemblée générale.

Les membres adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle. Celle-ci ne peut excéder par membre 100 EUR. Le montant de cette cotisation est déterminé chaque année par l assemblée générale.

Article 11. Assemblée générale - Compétences

L assemblée générale est composée des membres effectifs de l association.

Une délibération de l assemblée générale est obligatoire pour les objets suivants :

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Article 12. Assemblée générale - Réunions

L assemblée générale doit être convoquée lorsqu un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

Article 13. Assemblée générale  Décisions

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d une voix.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Article 14. Assemblée générale  Publicité

Article 15. Conseil d administration  Pouvoirs

Tout membre peut demander des extraits signés par au minimum un administrateur.

Les membres sont convoqués par courrier postal et/ou par courrier électronique, envoyé au moins huit jours calendrier avant la réunion.

Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l association, sous forme de procès-verbaux, signés par au minimum un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Les tiers justifiant d un intérêt peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les concernent signés par au minimum un administrateur.

la modification des statuts ;

la nomination et la révocation des administrateurs ;

la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une

rémunération est attribuée ;

la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

l approbation du budget et des comptes ;

la dissolution de l association ;

l exclusion d un membre (effectif ou adhérent) ;

la transformation de l association en société à finalité sociale ;

[...]

L assemblée générale se réunit au moins une fois l an, sur convocation du conseil d'administration.

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association, sauf ceux que la loi et les statuts réservent expressément à l assemblée générale. Le conseil d administration peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs individuellement.

Article 16. Conseil d administration  Nomination  Composition

Les membres du conseil d administration sont nommés par l assemblée générale en son sein.

La durée du mandat d administrateur est illimitée.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Le conseil d administration comprend au moins trois personnes. Le nombre de membres du conseil doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs de l association.

La fonction de membre du conseil d administration est gratuite.

Article 17. Conseil d administration  Cessation de fonctions

La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au conseil d administration. La démission doit, pour être effective, être acceptée par le conseil d administration.

La révocation d un administrateur est prononcée par l assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers pour autant que deux tiers des membres soient présents ou représentés. La révocation peut être prononcée pour sanctionner toute action ou omission lésant gravement les intérêts de l association ou s il entrave volontairement la réalisation du but de l association ou s il présente un risque de réputation pour l association.

Article 18. Conseil d administration  Réunions

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Le conseil d administration se réunit aussi souvent que l exigent les intérêts de l association. L ordre du jour est joint à la convocation.

Le conseil d administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l ordre du jour. Toutefois, le conseil d administration peut ajouter des points à l ordre du jour s il réunit au moins les deux tiers des membres, qu ils soient présents ou représentés.

Article 19. Conseil d administration  Décisions

Article 20. Budget et comptes annuels

Article 21. Délégation à la gestion journalière

A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d accomplir les actes suivants :

prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en Suvre des décisions du conseil d administration ;

signer la correspondance journalière ;

prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing relatif à ces

biens ;

réclamer, toucher et recevoir toutes sommes d argent, tous documents et biens de toutes espèces et en donner

quittance ;

effectuer tous paiements ;

conclure tout contrat avec tout prestataire de services indépendant ou fournisseur de l association, en ce compris

tout établissement de crédit, entreprise d investissement, fonds de pension ou compagnie d assurance ;

faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant

l achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers ;

signer tous reçus pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l association.

Quand un administrateur est empêché d assister à une séance du conseil d administration, il peut se faire remplacer par un autre administrateur. Un administrateur ne peut remplacer qu un seul autre administrateur.

Sauf dispositions contraires des présents statuts, le conseil d administration délibère valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Chaque administrateur dispose d une voix.

Le conseil d administration soumet chaque année à l assemblée générale le projet de budget pour l exercice suivant ; il lui soumet également pour approbation les comptes de l exercice qui précède, établis conformément à l article 17 de la loi du 27 juin 1921 et à ses arrêtés royaux d exécution.

Si l association atteint deux des trois critères fixés par l article 17, §3, de la loi du 27 juin 1921, l assemblée générale désigne un commissaire et détermine, le cas échéant, sa rémunération.

Le conseil d administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, agissant individuellement (s il s agit d une personne), conjointement ou en collège (s il s agit de plusieurs personnes).

La décision de délégation est prise à la majorité simple des membres du conseil, pour autant que la moitié des membres soient présents ou représentés.

Le mode de cessation de fonctions du délégué à la gestion journalière est identique à ce qui est prévu pour la fonction d administrateur.

Article 22. Représentation

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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au

Moniteur

belge

Volet B - suite

Le conseil d administration peut désigner une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui représentent valablement l association à l égard des tiers.

Cette décision est prise à la majorité simple des membres du conseil, pour autant que la moitié des membres soient présents ou représentés.

Les pouvoirs sont exercés individuellement (si une seule personne est désignée), conjointement ou en collège (si plusieurs personnes sont désignées). Il peut s agir de la ou des mêmes personnes que celles déléguées à la gestion journalière.

Ils peuvent notamment représenter l association à l égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe et les publications au Moniteur belge.

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Article 23. Modifications aux statuts

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Article 24. Dissolution

Dans le cas de dissolution volontaire, l assemblée générale désigne un liquidateur et détermine ses pouvoirs.

Article 25. Disposition finale

Toute modification aux présents statuts ne peut faire l'objet d'une délibération que si elle a été explicitement annoncée dans la convocation de la réunion de l assemblée générale à l'ordre du jour de laquelle elle figure. Cette convocation doit être envoyée huit jours calendrier au moins avant la réunion.

Tout ce qui n est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002, et ses arrêtés royaux d exécution.

L assemblée générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. Elle se prononce à la majorité des deux tiers des voix.

Si le quorum des présences requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même objet à l'ordre du jour ; quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, elle décide valablement à la majorité des deux tiers des voix.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quel que moment ou pour quelle que cause qu elle se produise, l actif net de l association dissoute est affecté à une ou à des organisations qui poursui(ven)t des buts similaires à ceux de l association, pour autant qu il soit affecté à une fin désintéressée. La décision d affectation du patrimoine est prise par l assemblée générale ou, à défaut, par le liquidateur.

Le mode de cessation de fonctions des personnes habilitées à représenter valablement l association est identique à ce qui est prévu pour la fonction d administrateur.

L'assemblée générale de ce jour a ensuite désigné comme administrateurs : Burlet Olivier, Buset Alice-Marie, Buttol Philothée, Demeulenaere Fabienne, Haenecour Evelyne, Hébert Clémence et Lê Hùng Maxime.

Fait en deux exemplaires originaux à Schaerbeek, le 4 janvier 2014.

Signatures

09/07/2015
ÿþ Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moa 22

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Déposé ! Reçu le

30 -QS- 2015

au grctse ûa~.~a,3 de commerce

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 544.825.442

Dénomination :

(en entier) : LA CAROTTE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE JOSSE IMPENS 3  1030 SCHAERBEEK

Objet de l'acte : DEMISSION D'ADMINISTRATEURS

Extrait du PV de l'Assemblée générale ordinaire du 31/05/2015 :

"L'Assemblée générale a pris acte de la démission des deux administrateurs suivants :

BURLET Olivier, Rue des Palais 176 à 1030 Schaerbeek, né à Liège le 17/12/81 BUSET Alice-Marie, Av. de Laeken 19/5 à 1090 Jette, née à La Louvière le 31/10/82

lI a été décidé de ne pas les remplacer."

Fabienne Demeulenaere

Administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LA CAROTTE

Adresse
Si

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale